Download or read book Rapport annuel de gestion Commission des transports du Qu bec written by Commission des transports du Québec and published by . This book was released on 2002 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Rapport annuel Commission des transports du Qu bec written by Commission des transports du Québec and published by . This book was released on 1977 with total page 78 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Rapport annuel de gestion 2004 05 written by and published by . This book was released on 2005 with total page 43 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La Commission est un organisme de régulation dont les activités visent à accroître la sécurité routière et la vitalité économique du transport de personnes et de marchandises, par des décisions et des interventions administratives. Le rapport annuel de gestion décrit les activités de la Commission au cours de l'année; fait état de l'utilisation des ressources humaines, informationnelles et budgétaires; présente les résultats par rapport aux orientations établies par la Commission. Le rapport fournit également des statistiques administratives, le rapport du vérificateur et des informations financières.
Download or read book Rapport Annuel written by Communauté urbaine de Montréal (Québec). Commission de transport and published by . This book was released on 1982 with total page 62 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Rapport annuel Commission de transport de la communaut urbaine de Qu bec written by Commission de transport de la Communauté urbaine de Québec and published by . This book was released on 1970 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Examen des orientations des activit s et de la gestion de la Commission des transports du Qu bec written by Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des transports et de l'environnement and published by . This book was released on 2010 with total page 6 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Rapport des activit s de la Commission des transports du Qu bec written by Commission des transports du Québec and published by . This book was released on 1976 with total page 58 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Examen des orientations des activit s et de la gestion de la Commission des transports du Qu bec written by Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des transports et de l'environnement and published by . This book was released on 2010 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Rapport annuel 1988 89 written by Commission des transports du Québec and published by . This book was released on 1989 with total page 43 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La Commission des transports du Québec a été instituée par l'entrée en vigueur de la Loi sur les transports et son activité a débuté le 15 février 1973. Ce rapport annuel traite des sujets suivants: l'origine, la nature, les compétences générales et les fonctions principales; la loi constitutive, les lois et les règlements; le fonctionnement; l'organe décisionnel, l'appareil de soutien administratif, la structure administrative supérieure, les ressources humaines et budgétaires; le programme, les objectifs et les réalisations; et, les statistiques administratives; les orientations.
Download or read book Rapport annuel de gestion 2004 05 written by and published by . This book was released on 2005 with total page 185 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le Ministère est chargé d'appliquer les lois et règlements relatifs aux transports et à la voirie. Il a la mission d'assurer la mobilité des personnes et des marchandises par des systèmes de transport efficaces et sécuritaires qui contribuent au développement économique, social et durable du Québec. Ce rapport présente des renseignements de base sur le Ministère, la déclaration de services aux citoyens, le plan stratégique et le plan annuel de gestion des dépenses, les résultats pour l'année financière et l'application des politiques gouvernementales. Les annexes contiennent les lois administrées par le ministre, l'organigramme du Ministère, et d'autres. Les rapports annuels du Centre de gestion de l'équipement roulant et du Centre de signalisation sont inclus ainsi que les états financiers.
Download or read book Rapport annuel de gestion 2003 04 written by and published by . This book was released on 2004 with total page 211 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le Ministère est chargé d'appliquer les lois et règlements relatifs aux transports et à la voirie. Il a la mission d'assurer la mobilité des personnes et des marchandises par des systèmes de transport efficaces et sécuritaires qui contribuent au développement économique, social et durable du Québec. Ce rapport présente des renseignements de base sur le Ministère, la déclaration de services aux citoyens, le plan stratégique et le plan annuel de gestion des dépenses, les résultats pour l'année financière et l'application des politiques gouvernementales. Les annexes contiennent les lois administrées par le ministre, l'organigramme du Ministère, et d'autres. Les rapports annuels du Centre de gestion de l'équipement roulant et du Centre de signalisation sont inclus ainsi que les états financiers.
Download or read book Rapport annuel de gestion 2001 02 written by and published by . This book was released on 2002 with total page 191 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le Ministère est chargé d'appliquer les lois et règlements relatifs aux transports et à la voirie. Il a la mission d'assurer la mobilité des personnes et des marchandises par des systèmes de transport efficaces et sécuritaires qui contribuent au développement économique, social et durable du Québec. Ce rapport présente des renseignements de base sur le Ministère, la déclaration de services aux citoyens, le plan stratégique et le plan annuel de gestion des dépenses, les résultats pour l'année financière et l'application des politiques gouvernementales. Les annexes contiennent les lois administrées par le ministre, l'organigramme du Ministère, et d'autres. Les rapports annuels du Centre de gestion de l'équipement roulant et du Centre de signalisation sont inclus ainsi que les états financiers.
Download or read book Annual report of the Canadian Transport Commission written by Canadian Transport Commission and published by . This book was released on 1987 with total page 276 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Rapport annuel written by Société de transport de la Communauté urbaine de Québec and published by . This book was released on 1994 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Rapport annuel Comit client le STCUQ written by Communauté urbaine de Québec (Québec). Société de transport. Comité clientèle and published by . This book was released on 2000* with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Rapport Commission Des Transports Du Qu bec written by Québec (Province). Commission des transports and published by . This book was released on 1973 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Rapport annuel Soci t de transport de la Communaut urbaine de Qu bec written by Communauté urbaine de Québec (Québec). Société de transport and published by . This book was released on 2002 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
