Download or read book La valorisation et la protection des actifs de propri t intellectuelle written by Mireille Buydens and published by . This book was released on 2010 with total page 107 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Protection et valorisation de la propri t intellectuelle written by Jean-François Sattin and published by . This book was released on 2000 with total page 200 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Comment valoriser la protection de la propri t intellectuelle written by Abello and published by . This book was released on with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Valoriser une entreprise par la propri t intellectuelle written by Garance Mathias and published by Companyédition Revue Banque/Eyrolles. This book was released on 2017-10-05 with total page 85 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'expérience de longue date dans la protection et la valorisation du patrimoine immatériel a forgé la pratique des auteurs en la matière ainsi que leur conviction que la propriété intellectuelle est l'affaire des TPE/PME comme des grands groupes. L'objectif de cet ouvrage est en effet de démontrer qu'une stratégie juridique fondée sur la propriété intellectuelle peut permettre à une entreprise de pérenniser son activité, d'acquérir une puissance de marché ou encore de créer des opportunités de collaboration. Elle sera peut-être moins formalisée dans une startup que dans une multinationale, mais n'en sera pas moins importante. Dans ce contexte, la propriété intellectuelle n'est rien de moins qu'un outil stratégique qui, s'il est bien utilisé, permet de valoriser les innovations et les créations. Toute entreprise aura ainsi intérêt à s'interroger sur la place de la ressource juridique dans sa chaîne de valeur afin de l'exploiter utilement. La propriété intellectuelle ne doit pas alors être perçue comme une dépense mais comme un investissement et, à terme, un actif. Pourquoi protéger ses créations ? Sous quelle forme les exploiter ? Quand les protéger et comment ? De quelle manière organiser la relation avec les sous-traitants, les consultants, les free-lances, etc. ? Comment interagir avec les entités publiques ? Quelle politique de Ressources Humaines mettre en place ? Autant de sujets traités de manière pratique par cet ouvrage. Au fil des pages, le lecteur trouvera ainsi de nombreux exemples et des points d'attention pour appuyer les propos des auteurs, notamment sur le crowdfunding ou la gestion des logiciels open source. Cet ouvrage donne des conseils pratiques à destination de toute entreprise, quelle que soit sa taille, pour définir une stratégie relative à la propriété intellectuelle afin de valoriser son savoir-faire, ses créations, s'ouvrir de nouveaux marchés ou encore pérenniser son activité.

Download or read book Protection des droits de propri t intellectuelle written by Erick Vidjin' Agnih Gbodossou and published by . This book was released on 2003 with total page 148 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La valorisation par la propri t intellectuelle written by Catherine Meunier and published by . This book was released on 2004 with total page 145 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book De valorisatie en bescherming van de intellectuele eigendom La valorisation et la protection des actifs de propri t intellectuelle written by Mireille Buydens and published by Uitgeverij Larcier. This book was released on 2010-05-25 with total page 128 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Intellectuele eigendomsrechten nemen een steeds meer belangrijke plaats in binnen de onderneming. Het is daarom niet alleen belangrijk om de verschillende realisaties die binnen een onderneming mogelijks geschikt zijn om door een intellectuele eigendomsrecht te worden beschermd, te kunnen identificeren, maar ook om ervoor te zorgen dat deze rechten effectief aan de onderneming toekomen. De volgende stap is om vervolgens deze rechten zo goed mogelijk te valoriseren, zowel op fiscaal niveau (de regeling voor belastingstegoeden op R&D activiteiten, het belastingsregime op octrooi-inkomsten…) als op commercieel niveau (licentieovereenkomsten). Deze bijdrage behandelt deze verschillende kwesties vanuit een praktisch oogpunt: hoe dient men intern een IP audit op te zetten? Hoe kan men zich ervan verzekeren dat de realisaties van werknemers of medecontractanten de eigendom worden van de onderneming? Hoe kan men dit fiscaal optimaliseren? Hoe dient men zijn intellectueel eigendom te valoriseren in het kader van een een licentieovereenkomst (de keuze van een „goede“ licentienemer, het definiëren van de verplichtingen van beide partijen, het berekenen van royalties, het minimaliseren van de risico's...). Voor de beschrijving in het Frans, klik hier.

Download or read book Droit de La Propria c Ta c Industrielle 9e A c D written by Laure Marino and published by . This book was released on 2017-09-20 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce mA(c)mento donne une vision synthA(c)tique du droit de la propriA(c)tA(c) industrielle, souvent jugA(c) complexe. Il expose, de maniA]re concise et claire, l'ensemble des rA]gles applicables A la protection des inventions technologiques, des dessins et modA]les industriels, des marques de commerce et de service, des appellations d'origine. Dans chaque cas, sont envisagA(c)s l'obtention de la protection, la dA(c)fense contre la contrefaAon, ainsi que les contrats d'exploitation, selon le droit franAais, le droit international et le droit communautaire europA(c)en.

Download or read book Propri t intellectuelle et protection de l innovation written by Rémi Lallement and published by ISTE Group. This book was released on 2018-02-01 with total page 157 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le recours aux droits de propriété intellectuelle rencontre un succès planétaire mais souvent en décalage par rapport aux besoins de protection de l’innovation. En témoignent la prolifération de brevets litigieux, mais aussi le coût des licences, le comportement prédateur des trolls de brevets ou encore les innombrables atteintes au droit d’auteur. Les pratiques qui se sont développées récemment vont bien audelà du rôle traditionnel de protection de l’innovation fondé sur le droit à exclure. Les pouvoirs publics ont pris conscience de l’importance des besoins de réforme. Cependant, beaucoup reste à faire pour améliorer la manière dont la propriété intellectuelle contribue à l’essor des nouvelles formes d’innovation. Propriété intellectuelle et protection de l’innovation analyse cette lancinante question : au nom de l’innovation, faut-il plutôt abolir les droits de propriété intellectuelle, s’en tenir au statu quo, ou réformer le système ? Cet ouvrage plaide pour la réforme et en esquisse les principaux axes.

Download or read book Valorisation et exploitation de la propri t intellectuelle written by and published by . This book was released on 2006 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book L mergence de la propri t intellectuelle written by Salvatore Di Palma and published by Editions Publibook. This book was released on 2018 with total page 230 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pour comprendre l'histoire de la propriété intellectuelle, il faut avoir toujours présent à l'esprit l'évolution de la notion de propriété privée et de la valorisation du travail de l'homme tout au long de l'histoire. Salvatore Di Palma présente l'évolution du concept de propriété intellectuelle au cours des siècles, de son apparition à l'aube de l'humanité, jusqu'à son façonnement progressif à l'époque moderne. Sous l'influence des civilisations et des progrès techniques, la notion s'est modifiée pour mieux s'adapter aux besoins propres à son temps. L'auteur analyse les enjeux religieux, philosophiques, économiques, politiques et sociaux qui participèrent à son élaboration. A partir d'exemples d'inventions emblématiques, illustrés par des photographies ou des schémas, il détaille chronologiquement les grandes étapes de l'intelligence humaine. Cet ouvrage historique d'une grande érudition fait le tour de son sujet avec une exhaustivité confondante.

Download or read book Cadre institutionnel licences de technologie et valorisation de la propri t intellectuelle written by Jean-François Sattin and published by . This book was released on 2004 with total page 293 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette thèse vise à déterminer l'impact des institutions sur les marchés technologiques. L'étude des contrats de licence internationaux disponibles à l'INPI nous permet d'avancer plusieurs résultats. Dans une première partie, nous montrons que les licences peuvent servir à pallier le déficit de protection institutionnelle. Il découle de cette analyse qu'il n'existe pas de relation simple entre le niveau de la protection institutionnelle à l'œuvre dans un pays et le nombre d'accords qui y est conclu. La deuxième partie permet de comparer l'efficacité des cadres institutionnels allemand, britannique et américain. Nous mobilisons tout d'abord la procédure d'Oaxaca (1973), pour mesurer les différences institutionnelles présentes entre ces pays. Nous menons ensuite une analyse semblable en prenant le test du temps comme critère d'efficience. Ces deux approches conduisent à des résultats opposés, et suggèrent donc qu'il existe des filtres perceptuels chez les partenaires français.

Download or read book La valorisation de la propri t intellectuelle universitaire par l entremise d une licence written by Marc-André Thibault and published by . This book was released on 2003 with total page 170 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Intellectual Property and Innovation Protection written by Rémi Lallement and published by John Wiley & Sons. This book was released on 2017-11-01 with total page 176 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This book analyses the various ways in which intellectual property (IP) operates in relation to innovation activity. It reflects on the "classical" issues of the IP system related to the necessity of protecting risky and often costly investments undertaken by firms and others players involved in the innovation process. Beyond this, it stresses the numerous challenges addressed by contemporary technological and societal change, especially in a world where the digital revolution is rapidly transforming the way in which innovation is organized. In this context, the new corporate IP and innovation practices call for responses on the part of public policies.

Download or read book Propri t intellectuelle et valorisation des r sultats de la recherche publique written by Nicolas Bronzo and published by . This book was released on 2011 with total page 689 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La valorisation des résultats est considérée comme un objectif prioritaire du service public de la recherche depuis maintenant trente ans. Ce phénomène s’est encore accentué avec l’émergence de l’économie de la connaissance. Les productions immatérielles de la recherche scientifique sont désormais clairement perçues comme des richesses qu’il convient d’exploiter sur un marché pour générer de la croissance.Pour atteindre cet objectif, les acteurs de la recherche publique sont encouragés par les pouvoirs publics à mobiliser les mécanismes de la propriété intellectuelle, en rupture avec le modèle de science ouverte. Le recours à la propriété intellectuelle pour les besoins de la valorisation fait ainsi naître une tension entre, d’une part, une logique économique et entrepreneuriale et, d’autre part, les normes d’ouverture et de partage qui prévalaient jusqu’alors au sein la recherche scientifique publique.La présente étude se propose d’examiner les rapports complexes qu’entretient la propriété intellectuelle en tant qu’institution juridique avec la mission de valorisation des résultats de la recherche publique. Les points de contact sont en effet nombreux, qu’il s’agisse de délimiter ce qui, au sein des résultats, peut être approprié et selon quelles modalités, d’identifier qui, parmi les acteurs de la recherche, doit être considéré comme propriétaire, ou encore de favoriser le transfert des résultats vers le secteur industriel et commercial. Il apparaîtra que la logique et les mécanismes de la propriété intellectuelle ne sont pas incompatibles avec les normes de la recherche publique. Au contraire, la propriété intellectuelle doit être considérée comme un instrument privilégié dans la mesure où elle aménage un équilibre subtil entre réservation et diffusion des connaissances qui répond parfaitement aux objectifs de la valorisation

Download or read book Les trolls de brevets written by Bertrand Sautier and published by . This book was released on 2024-04-03 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Ajoutez de la valeur vos innovations prot gez les written by Stéphanie Koch and published by Edipro. This book was released on 2011 with total page 178 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: