Download or read book Manuel de droit p nal sp cial written by Jean Pradel and published by . This book was released on 2001 with total page 792 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Manuel de droit p nal sp cial written by Jean Pradel and published by . This book was released on 2007 with total page 861 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Manuel de droit p nal sp cial written by Alain De Nauw (Hoogleraar VUB, Advocaat) and published by . This book was released on 2018 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Manuel de droit p nal sp cial written by Price Cyprien and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Manuel de droit p nal sp cial written by Alain De Nauw and published by . This book was released on 2014 with total page 1209 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Manuel de droit p nal sp cial written by Marguerite Rateau and published by . This book was released on 1965 with total page 46 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit p nal sp cial written by Michel Véron and published by Sirey. This book was released on 2019-08-14 with total page 569 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions mentionnées dans les Livres II et III, ainsi que des principales infractions des Livres IV, IV bis et V du Code pénal, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit donc des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens, à la Nation, l'Etat et la paix publique. Ce manuel correspond au contenu du cours enseigné sous l'intitulé "Droit pénal spécial" dans les facultés de droit, ainsi qu'au programme des examens ou concours qui portent sur cette matière. Dans cette édition, à jour au 1er juin 2019, l'auteur a intégré les dispositions des nombreuses lois nouvelles dont le contenu concerne le droit pénal spécial mais aussi certaines dispositions relatives au droit pénal général et à la procédure pénale, dispositions applicables à l'ensemble des infractions. On notera une très nette multiplication des dispositions pénales au cours de ces derniers mois mais, notamment, pour lutter contre les violences sexuelles et sexistes et pour incriminer le recours à la prostitution (loi du 3 août 2018) et pour limiter les dangers résultant de manifestations sur la voie publique (loi du 10 avril 2019). Cette loi dite "anti-casseurs" réprime la participation a une manifestation en étant porteur d'une arme ou la dissimulation du visage et permet de prononcer l'interdiction de participation à une manifestation autorisée. On notera que cette période a été marquée par une multiplication des questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) contestant la définition de nombreuses infractions, ainsi que l'interprétation de ces textes par le juge pénal au regard des principes constitutionnels en vigueur. L'étude de chaque infraction est menée en insistant, tout particulièrement, sur les éléments constitutifs, la répression et les particularités de la poursuite qui la concernent. Le commentaire du texte législatif est abondamment illustré par de nombreux exemples concrets tirés de la jurisprudence la plus récente. Cette méthode révèle ainsi le rôle complémentaire du législateur et du juge en droit pénal spécial.

Download or read book A Catalogue of the Law Collection in the Supreme Court Library Up to March 1958 written by Saikō Saibansho Toshokan (Japan) and published by . This book was released on 1959 with total page 812 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit p nal sp cial written by Emmanuel Dreyer and published by . This book was released on 2023-09-26 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal spécial est la discipline à l'occasion de laquelle sont étudiées les infractions. Alors que le droit pénal général traite des principes gouvernant la responsabilité pénale, le droit pénal spécial permet de descendre dans le détail de chaque comportement incriminé afin d'en préciser la définition, la sanction et, éventuellement, les particularités de la poursuite. Le contenu de cette discipline correspond aux livres II, IIIe et IVe du Code pénal : crimes et délits contre les personnes, les biens, la nation, l'État et la paix publique. Peuvent s'y ajouter quelques contraventions et d'autres infractions contenues dans d'autres codes (abus de faiblesse du Code de la consommation, entrave à l'interruption volontaire de grossesse du Code de la santé publique, par exemple) ou dans des lois pénales annexes. Le présent manuel a pour ambition de renouveler la présentation de la matière en ne raisonnant plus par rapport aux intérêts susceptibles d'être atteints (car la peine n'a pas pour fonction de défendre une valeur) mais par rapport à l'action ou à l'abstention de celui qu'il s'agit de punir. L'objectif est de revenir aux fondamentaux du droit pénal en identifiant les comportements susceptibles de troubler l'ordre public (non un intérêt particulier) et en tentant d'en dresser une typologie. De façon rigoureuse et exhaustive, la plupart des infractions pénales sont envisagées ici dans l'interprétation la plus récente qu'en donne la Cour de cassation, sans jamais oublier les exigences constitutionnelles ou européennes qui gouvernent la matière pénale. L'ouvrage est destiné aux étudiants de master 1 ou 2 qui souhaitent approfondir le droit pénal spécial (et les infractions de droit commun applicables dans la vie des affaires : faux, escroquerie, filouterie ou abus de confiance, recel ou blanchiment, manquements au devoir de probité, etc.) ainsi qu'aux étudiants qui préparent des examens ou concours comprenant une épreuve de droit pénal spécial.

Download or read book Droit p nal sp cial written by Alain Blanchot and published by . This book was released on 1992 with total page 119 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit p nal sp cial written by Jean Pradel and published by . This book was released on 2010 with total page 730 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit Penal Special written by Robert Vouin and published by . This book was released on 1971 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit p nal sp cial written by Henri Donnedieu de Vabres and published by . This book was released on 1933 with total page 169 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Special collections written by Princeton University. Library and published by . This book was released on 1920 with total page 640 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book International Review of Criminal Policy written by and published by . This book was released on 1974 with total page 148 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Cours de droit p nal sp cial written by Georges Levasseur and published by . This book was released on 1965 with total page 530 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit p nal sp cial en tableaux written by Patricia Vannier and published by Editions Ellipses. This book was released on 2019-04-24 with total page 352 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel a pour objectif de faciliter la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : • le cours traditionnel en page de gauche, • des tableaux synthétiques en page de droite.