Download or read book Abr g des march s publics de travaux 2e d written by Fédération Nationale des Travaux Publics and published by Le Moniteur. This book was released on 2019-09-18 with total page 125 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’encadrement des marchés publics et des concessions repose désormais sur un texte unique : le Code de la commande publique. Cet ouvrage traite uniquement des marchés publics. Il met la réglementation applicable aux marchés de travaux à la portée des entrepreneurs soucieux de remporter des marchés et de les exécuter dans de bonnes conditions. Structuré en courts chapitres, cet Abrégé permet de trouver une réponse rapide à toute question. Il définit tant les acteurs que les principes généraux, aborde les règles de la passation des marchés (publicité, procédures, dématérialisation...) ainsi que la gestion du contrat et du chantier (exécution, prix, paiement et réception). Enfin, une nouvelle partie est consacrée à la sous-traitance. De nombreux schémas, tableaux récapitulatifs, focus et points de vigilances aideront le lecteur à sécuriser son action et à mettre en oeuvre les solutions adéquates.

Download or read book Les march s publics de travaux des collectivit s territoriales written by Jacques Clément and published by FeniXX. This book was released on 1992-12-31T23:00:00+01:00 with total page 471 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans le domaine des marchés publics, l'année 1993 est – incontestablement - celle des réformes. Elle justifie donc une seconde édition de l'ouvrage rédigé par MM. Clément et Richer. Si celle-ci intègre les nouvelles dispositions du Code des marchés publics, elle s'enrichit de nouveaux développements. Tel est le cas de ceux consacrés à la responsabilité, à l'assurance dans la construction, ainsi qu'à la réparation des dommages. Fidèles à leur souci de donner au lecteur un outil pratique et efficace, les auteurs ont reconduit la structure et l'organisation du précédent ouvrage. Il enseigne par ses développements, illustre par les sommaires de jurisprudence reproduits, documente par les références bibliographiques. Sa conception le destine au praticien, à l'étudiant ; à celui qui a des connaissances, à celui qui veut en acquérir.

Download or read book Pratique du droit de la construction written by Frédérique Stéphan and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2020-05-21 with total page 612 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les professionnels et les futurs professionnels de la construction trouveront dans ce livre de référence périodiquement mis à jour les réponses à toutes les questions que soulèvent les marchés de travaux. La réforme du Code civil et la parution de la norme Afnor NF P 03-001 en octobre 2017 avaient entraîné une révision complète de la précédente édition de ce classique du droit de la construction. La parution du Code de la commande publique – entré en vigueur le 1er avril 2019 – est, cette fois, à l’origine d’une refonte de l’ouvrage. Les auteurs se sont attachées à une relecture de la réglementation tant pour les marchés privés que publics et se sont efforcées d’associer le droit à la pratique afin d’éclairer avec précision les différents intervenants à l’acte de construire. Á l’appui de ces réformes et de l’évolution de la jurisprudence, cet ouvrage contient par exemple les réponses aux questions suivantes : Quelles sont les règles de l’allotissement ? Quelles sont les règles sur la sous-traitance ? Comment lutter contre les offres anormalement basses ? Quelle procédure de passation choisir ? Quels sont les recours des entreprises évincées ? Comment gérer le compte prorata ? Quel est le formalisme de la réception des travaux ? Quels sont les délais de paiement des entreprises ? Frédérique Stéphan, en poste depuis 1987 à la Direction juridique et fiscale de la Fédération française du bâtiment, s’est vue confier par Patricia Grelier Wyckoff – qui y fut Chef du Service des marchés – la refonte de son ouvrage phare. Aujourd’hui professeur à l’ICH (Institut d’études économiques et juridiques appliquées à la construction et à l’habitation) ainsi qu’au CNAM, à l’université Paris-I/Panthéon-Sorbonne et à l’École supérieure des jeunes dirigeants du bâtiment après avoir enseigné le droit de la construction dans d’autres filières universitaires, Frédérique Stéphan est l’auteur de trois autres livres sur le droit dans le BTP (Tissot) et de nombreux articles dans la presse professionnelle (Le Moniteur et ses Compléments techniques, la Gazette des communes, la Revue de Droit immobilier et Contrats publics). Publics Professionnels et futurs professionnels de la construction • Juristes • Techniciens et ingénieurs • Maîtres d’ouvrage publics et privés • Architectes • Entrepreneurs • Étudiants

Download or read book M mento pratique des march s publics de travaux written by and published by Le Moniteur. This book was released on 2017-05-03 with total page 128 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le nouvel encadrement des marches publics repose sur plusieurs textes qui forment un ensemble encore difficile a apprehender. Cet ouvrage met la reglementation applicable aux travaux a la portee des entrepreneurs oucieux de remporter des marches et de les executer dans de bonnes conditions. Structure en courts chapitres, cet Abrege permet de trouver une reponse rapide a toute question. Il definit tant les acteurs que les principes generaux, les regles de la passation, ainsi que la gestion du contrat et du chantier: formalites administratives, procedures a respecter, prix, paiement et reception. De nombreux schemas, tableaux recapitulatifs, focus et points de vigilances aideront le lecteur a securiser son action et a mettre en oeuvre les solutions adequates.

Download or read book Le m mento des march s publics de travaux written by Patricia Grelier Wyckoff and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2012-02-08 with total page 322 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: À la lumière du Code des marchés publics de 2006 et de ses modifications successives en 2008, en 2009, 2010 et 2011, du CCAC-Travaux 2009, de l'Ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d'application, et suivant l'évolution constante de la jurispru

Download or read book Pratique du droit de la construction written by Patricia Grelier Wyckoff and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2017-10-12 with total page 591 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le Code des marchés publics et l'ordonnance de 2005 sont abrogés. Une nouvelle règlementation des marchés publics est entrée en vigueur en 2016. La réforme du Code civil a vu le jour et une nouvelle édition de la norme Afnor NF P03 001 est sortie en 2017. En prenant en compte ces réformes et l'évolution de la jurisprudence cet ouvrage répond notamment aux questions suivantes : Faut-il faire du lot séparé ou de l'entreprise générale ? Quelles sont les règles sur la sous-traitance ? Comment lutter contre les offres anormalement basses ? Quelle procédure de passation choisir ? Quels sont les recours des entreprises évincées ? Qu'est-ce qu'une retenue de garantie ? Comment gérer les incidents en cours d'exécution ? Qu'est-ce qu'un marché au forfait ? Comment gérer le compte prorata ? Quel est le formalisme de la réception des travaux ? Quels sont les délais de paiement des entreprises ? Tous les professionnels et les futurs professionnels de la construction trouveront dans ce livre de référence périodiquement mis à jour les réponses à ces questions ainsi qu'à toutes les autres questions que soulèvent les marchés de travaux. Publics Professionnels et futurs professionnels de la construction - Juristes - Techniciens et ingénieurs - Maîtres d'ouvrage publics et privés - Architectes - Entrepreneurs - Etudiants

Download or read book Formation et r solution du march de travaux publics written by André Legros and published by . This book was released on 1912 with total page 214 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le m mento des march s priv s de travaux written by Patricia Grelier Wyckoff and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2011-08-23 with total page 314 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A la lumière de la NF 03-001 ; de l'ordonnance du 6 juin 2005, de ses modifications et de ses textes d'application ; de la LME du 4 août 2008 ; de l'ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d'application ; de l'évolution de la

Download or read book Pratique du droit de la construction written by Patricia Grelier Wyckoff and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2015-06-25 with total page 580 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Au vu de la jurisprudence, du Code des marchés publics, des ordonnances et des lois d'ordre public applicables aux marchés de travaux, de la loi MOP, de la loi LME, du CCAG-Travaux et de la norme Afnor NF P 03 001. Quel est le rôle de chacun des intervenants sur un chantier de construction ? Maître d'ouvrage privé, maître d'ouvrage délégué, pouvoir adjudicateur, équipe de maîtrise d'oeuvre, AMO, coordonnateur SPS, entreprises et sous-traitants : quels sont leurs droits et obligations ? Quels sont les éléments de mission d'un maître d'oeuvre ? Qu'est-ce qu'une mission de base ? Quelle est la responsabilité du maître d'oeuvre ? Quelles sont les obligations en matière de sécurité et de protection de la santé ? Comment consulter les entreprises ? Lots séparés ou entreprise générale ? L'allotissement est-il obligatoire ? Dans quels cas peut-on passer un marché global ? Qu'est-ce que la conception-réalisation ? Qu'appelle-ton groupement d'entreprises conjoint et groupement solidaire ? Quel rôle le mandataire joue-t-il et quelle est sa responsabilité ? Est-il toujours solidaire des autres cotraitants ? Qu'appelle-t-on sous-traitant ? Quelles sont les règles à respecter ? La sous-traitance en chaîne est-elle possible ? et la sous-traitance de pose ? Quelles sont les sanctions encourues par le client en cas de sous-traitance irrégulière ? Comment fonctionne l'autoliquidation de la TVA ? Quid du paiement direct ? de la caution et de la délégation de paiement ? Quid de l'action directe et de l'action indemnitaire ? Quelle publicité faire pour passer un marché ? Qu'est-ce qu'un MAPA ? un appel d'offres ? un marché négocié ? Comment sélectionner les candidats ? les offres ? Qu'est-ce que l'offre économiquement la plus avantageuse ? Quid de la dématé-rialisation des procédures ? Comment lutter contre les offres anormalement basses et contre la concurrence déloyale des entreprises étrangères ? Quelles cautions le client, l'entrepreneur et le sous-traitant doivent-ils fournir ? Qu'est-ce qu'une retenue de garantie ? Quelle est la différence entre une caution et une garantie à première demande ? Quand le client doit-il fournir une garantie de paiement à l'entreprise ? Quelles sont les sanctions ? Comment gérer les inévitables incidents en cours d'exécution du chantier ? Quelles sont les obligations des entreprises ? Qu'est-ce que le devoir de conseil ? Quand faire une lettre de réserves ? Qui supporte la garde du chantier ? Quid des pé-nalités de retard ? Qu'est-ce qu'un marché aux prix unitaires ? au forfait ? Quid des travaux supplémentaires et de l'augmen-tation ou de la diminution des prestations ? Que mettre dans le compte prorata et comment le gérer ? Quel formalisme respecter lors de la réception de l'ouvrage ? Quels sont ses effets juridiques et financiers ? Comment se dé-roulent les OPR ? Qu'appelle-t-on réception "réputée acquise" et réception tacite ? Quels sont les délais de paiement des entreprises (situations mensuelles, solde, marchés publics, marchés privés entre pro-fessionnels) ? Les délais de vérification sont-ils inclus dans le délai global de paiement ? Quel est le formalisme du paiement du solde d'un marché de travaux ? Quels sont les délais de forclusion ? Qu'est-ce qu'un DGD ? Comment fonctionne la pro-cédure du DGD tacite ? Quid des intérêts moratoires ou des pénalités de retard de paiement ? Comment faire un mémoire en réclamation ? Quels sont les recours des entreprises en cas de manquement du client aux principes de transparence et d'égalité de traitement des candidats ? Quels sont les pouvoirs du juge ? Faut-il faire préalablement un recours devant le CCIRA ? Qu'appelle-ton référés précontractuel et contractuel ? Quelles sont les conséquences des arrêts Smirgeomes et Tarn-et-Garonne ou Tropic II ? Tous les professionnels et les futurs professionnels de la construction trouveront dans ce livre de référence périodiquement mis à jour les réponses à ces questions ainsi qu'à toutes les autres questions que soulèvent les marchés de travaux. PUBLICS Professionnels et futurs professionnels de la construction : Juristes - Techniciens et ingénieurs - Maîtres d'ouvrage publics et privés - Architectes - Entrepreneurs

Download or read book Le r gime juridique des march s publics written by Daniel Chabanol and published by Le Moniteur Editions. This book was released on 2005 with total page 521 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Qu'il s'agisse de la passation, de l'exécution technique, du règlement financier ou encore de la réception de l'ouvrage, les droits et obligations des différents acteurs d'un marché public, multiples et complexes, exigent une connaissance parfaite des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et de leurs applications jurisprudentielles. Enrichie et augmentée, cette nouvelle édition de l'ouvrage précédemment intitulé Marchés publics de travaux propose une approche pratique, abordant en premier lieu les marchés publics dans le droit des contrats administratifs, puis les situant par rapport aux autres contrats administratifs. Il se consacre en deuxième lieu à la présentation du droit des marchés publics et notamment aux règles communautaires et internes régissant leur passation. Il traite enfin des droits, missions et responsabilités de tous les acteurs d'un marché public de travaux, au stade de l'exécution technique comme à celui de l'exécution financière. Véritable traité par l'étendue et la précision de ses informations, le Régime juridique des marchés publics apporte également une lecture pratique du droit applicable et une description efficace des procédures en vigueur. Cette nouvelle édition synthétise la jurisprudence la plus récente et fournit ainsi des réponses concises et concrètes aux nombreuses questions que suscitent la passation et l'exécution d'un marché public de travaux. La maniabilité et l'accessibilité de l'ouvrage sont renforcées par un index très détaillé. Le Régime juridique des marchés publics constitue l'ouvrage de référence des maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, entrepreneurs, sous-traitants, bureaux d'études et conducteurs d'opération qui y trouvent le cadre juridique et les modalités pratiques de leur intervention.

Download or read book La R ception de travaux written by Pierre Pintat and published by Le Moniteur. This book was released on 2022-08-09 with total page 342 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Régie par l’article 1792-6 du Code civil, la réception est une étape décisive de l’exécution d’un marché de travaux. Si elle ne met pas complètement fin aux relations entre les parties, elle transfère la garde de l’ouvrage au maître d’ouvrage et prive ce dernier du droit de réclamer la réparation des désordres apparents qui n’auraient pas fait l’objet de réserves. Elle constitue en outre le point de départ desdélais des garanties de parfait achèvement, biennale et décennale.Divisé en quatre parties, ce livre pratique présente les différents aspects juridiques de la réception puis analyse étape par étape les éléments à coordonner en vue de réceptionner les travaux, que ce soit avec ou sans réserves, pour une opération de travaux publics ou privés. Une analyse du contentieux est exposée afin d’anticiper des erreurs. Il propose en outre des modèles de lettres, formulaires, etc. quipermettent d’assurer le déroulement d’une réception en toute sécurité juridique. Cet ouvrage guidera tout acteur d’une opération de construction, qu’il soit maître d’ouvrage ou entrepreneur, à l’étape délicate de la réception en vue de la sécuriser. Il sera également un outil indispensable à tous leurs conseils.

Download or read book Le march des travaux publics en France written by MSI Marketing research for industry ltd and published by . This book was released on 2008 with total page 338 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Comment r ussir un chantier de travaux publics written by Claude Moïse Dembélé and published by Harmattan Sénégal. This book was released on 2018 with total page 320 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couv. indique : "Les projets, grands ou petits, dans tous les domaines, mais surtout dans celui des travaux publics, passeront des étapes inhérentes à leur réussite : leur conception, l'appel à la concurrence pour leur réalisation, leur réalisation suivie de leur livraison au maître d'ouvrage par le biais de réceptions provisoires et définitives. Ce processus, long entre l'idée des projets et leur concrétisation peut comporter plusieurs embuches pour des opérateurs économiques ou entrepreneurs qui pourront aboutir à leur élimination du fait de dossier non conformes. Après avoir franchi les étapes de l'appel à la concurrence, ces même opérateurs économiques ou entrepreneurs pourront être confrontés à des difficultés d'exécution de leurs engagements pour défaut de capacités et de compétences, au risque d'une résiliation de leur contrat. Cet ouvrage veut apporter un éclairage avéré aux responsables d'entreprises et à leurs collaborateurs afin de leur permettre de maîtriser les procédures des appels à la concurrence et d'exécuter les projets qui leur sont confiés avec efficacité et efficience."

Download or read book Abr g des march s publics de travaux written by Fédération nationale des travaux publics (France). and published by . This book was released on 2017 with total page 113 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "Le nouvel encadrement des marchés publics repose sur plusieurs textes qui forment un ensemble encore difficile à appréhender. Cet ouvrage met la réglementation applicable aux travaux à la portée des entrepreneurs soucieux de remporter des marchés et de les exécuter dans de bonnes conditions. Structuré en courts chapitres, cet "Abrégé" permet de trouver une réponse rapide à toute question. Il définit tant les acteurs que les principes généraux, les règles de la passation, ainsi que la gestion du contrat et du chantier : formalités administratives, procédures à respecter, prix, paiement et réception. De nombreux schémas, tableaux récapitulatifs, focus et points de vigilances aideront le lecteur à sécuriser son action et à mettre en oeuvre les solutions adéquates." [Source : 4e de couv.].

Download or read book Le march de travaux publics written by Mohammed Ali Kadhum and published by . This book was released on 1988 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book L tude de prix dans les march s de travaux publics written by Jean-Marie Vachal and published by . This book was released on 2010 with total page 170 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Après trois décennies consacrées à la formation des salariés des travaux publics, lui permettant d'intégrer les problématiques majeures du secteur par un contact permanent avec les responsables des entreprises, Jean-Marie Vachal présente dans cet ouvrage pratique une méthode pour l'élaboration des prix à remettre dans le cadre des marchés de travaux. Dans le cadre d'une démarche par lignes de prix, par opposition à une démarche globale, l'auteur détaille les différentes étapes de l'évolution d'un prix. Partant de l'établissement du " juste " prix de revient local par l'application des différents paramètres constitutifs (les ressources et leur coût, les rendements, l'incidence de la variation des conditions environnementales), la transformation vers le prix de vente intègre les coûts de fonctionnement de l'entreprise ainsi que la place laissée aux différentes stratégies de prise d'affaire susceptibles de peser favorablement sur le choix du client. Il ne s'agit pas de présenter cet ouvrage comme une panacée dont l'application permettrait d'emporter tous les marchés souhaités, mais plutôt comme un outil apte à guider efficacement les responsables des études dans une démarche rigoureuse permettant de fixer sainement et objectivement les bases sur lesquelles chacun pourra établir ses propres stratégies. L'étude de prix n'est pas une science exacte dès l'instant où la concurrence s'exerce à ce niveau et où on n'est jamais certain de l'attitude des autres candidats à une affaire. Cela n'exonère pas de l'obligation de procéder avec rigueur. La deuxième partie de l'ouvrage présente l'application de la méthode sur une étude de cas.

Download or read book Le March des materiels de travaux publics outre mer written by and published by . This book was released on 1960 with total page 72 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: