Download or read book General Catalogue of Printed Books to 1955 written by British Museum. Dept. of Printed Books and published by . This book was released on 1967 with total page 1238 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Th se de Doctorat Du Contrat de Soci t En Droit Romain written by RAUTER-J. and published by . This book was released on 2018-07-24 with total page 288 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Facult de droit de Paris Du contrat de cautionnement en droit romain et en droit fran ais written by Dufay-T and published by . This book was released on 2018-02-28 with total page 116 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Th se pour le doctorat tude sur l exception de dol en droit romain La D claration de guerre written by de Sainte-Croix-L and published by . This book was released on 2018-02-28 with total page 402 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Th se de Doctorat de la Nature de la L gitime En Droit Romain written by André Lory and published by . This book was released on 2021-02 with total page 196 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Faculté de droit de Paris. Droit romain: de la Nature de la légitime. Droit français: du Mode d'établissement des fondations. Thèse pour le doctorat... par André Lory, ... Date de l'édition originale: 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Download or read book These de Doctorat Du Contrat de Societe En Droit Romain de la Societe Civile En Droit Francais written by Rauter-J-F and published by . This book was released on 2017-05-28 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit de courtage tude de droit romain et de droit suisse le pactum proxeneticum et les art 412ss CO Xavier de Haller written by Xavier de Haller and published by . This book was released on 2019 with total page 303 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Th orisation sur le droit des contrats written by André Bélanger and published by Presses de l'Université Laval. This book was released on 2014-04-15T00:00:00-04:00 with total page 253 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Il est vain de chercher la panacée aux maux contractuels. Il faut, plus humblement, chercher de nouveaux mots pour définir le contrat juridique qui, en raison de sa nature sociétale, doit être modelé par le plus grand nombre possible de discours. Bien davantage qu'un outil économique, le contrat est avant tout un acte de langage et de communication. Dans un contexte de contractualisation intensive de la vie courante, de nouvelles stimulations théoriques sont essentielles. Non pas en elles-mêmes, mais comme partie prenante de tout le logos du droit. A ce titre, le lecteur trouvera ici l'ébauche d'un cadre qui déborde celui de la pluridisciplinarité habituelle dans l'univers civiliste du droit des contrats, pour toucher à l'anthropologie, à la philosophie, à la linguistique et à l'art contemporain.

Download or read book Th se De la Gr ce Facult de droit de Paris written by Roux-Dessarps-G and published by . This book was released on 2018-02-28 with total page 250 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Th se de doctorat Essai sur la tutelle des impub res dans l ancien droit romain written by Champcommunal-J and published by . This book was released on 2018-02-28 with total page 780 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Faculte de Droit de Paris Droit Romain de La Curatelle Du Prodigue Et Du Fou Envisagee written by Adolphe Rousseau and published by . This book was released on 2016-11 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Faculte de droit de Paris. Droit romain: de la Curatelle du prodigue et du fou envisagee au point de vue historique. Droit francais: des Effets de la declaration d'absence. These pour le doctorat... par Adolphe Rousseau, ... Date de l'edition originale: 1892 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Download or read book Le droit des contrats written by Franz Werro and published by Stämpfli Verlag. This book was released on 2024-08-30 with total page 796 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le présent ouvrage traite le droit des contrats à partir des arrêts du Tribunal fédéral. Les arrêts choisis abordent la vie du contrat, de sa formation jusqu'à sa fin et au-delà. Ils permettent d'illustrer concrètement le droit des contrats nommés et innommés les plus courants. Par ailleurs, des notes et des questions accompagnent chaque arrêt et permettent d'en mesurer la portée. Dans sa 3e édition revue et corrigée, le livre servira les besoins des étudiant·es, à qui il tiendra lieu d'outil d'apprentissage. Il rendra service également aux praticiennes à qui il offrira un aperçu de l'essentiel de la jurisprudence du Tribunal fédéral. En plus de celle de l'arrêt, une bibliographie sélective fournit aussi des pistes utiles pour une étude plus approfondie de la matière.

Download or read book Contribution l tude critique de la notion de contrat written by Georges Rouhette and published by . This book was released on 1965 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Th se Les Actions populaires en droit romain L Espionnage au point de vue du droit international written by Colonieu-V and published by . This book was released on 2018-02-28 with total page 296 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Faculte de Droit de Paris These written by Chevrier-A-C and published by . This book was released on 2016-02-14 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Vers un droit europ en des contrats sp ciaux Towards a European Law of Specific Contracts written by Denis Voinot and published by Éditions Larcier. This book was released on 2012-02-28 with total page 234 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’équipe René Demogue (Centre de recherches Droits et Perspectives du droit) de l’université de Lille II a organisé le 17 juin 2011 une journée d’étude intitulée «Vers un droit européen des contrats spéciaux /Towards a European Law of Specific Contracts». Le droit européen des contrats spéciaux est en profonde mutation. En quelques mois, un livre vert de la Commission européenne en date du 1er juillet 2010, une étude de faisabilité délivrée par un groupe d’experts près la Commission le 3 mai 2011 venant de se transformer, après quelques modifications, en une proposition de règlement relatif à un droit commun européen de la vente en date du 11 octobre 2011, une résolution du Parlement européen du 8 juin 2011 et une directive relative aux droits des consommateurs du 25 octobre 2011 sont apparus sur la scène juridique. Consacrer, dans cet environnement, une journée d’étude à l’avenir du droit européen des contrats spéciaux était aisément concevable. La genèse de cette journée trouve précisément son fondement dans la question 4.3.3 du livre vert de la Commission européenne relatif aux actions envisageables en vue de la création d’un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises (COM (2010) 348/3) en date du 1er juillet 2010 : «4.3.3. Des types spécifiques de contrats devraient-ils relever d’un futur instrument en droit européen des contrats? » Tant du point de vue politique, que du point de vue de la cohérence juridique, il semble, à cet égard, difficile d’envisager un ou plusieurs futurs instruments en droit européen des contrats qui puissent se passer de règles spéciales concernant les contrats les plus usuels (contrat de vente, contrats de services, contrats de représentation, contrats de distribution…). En effet, loin de déroger au droit commun des contrats, la réglementation des contrats spéciaux en assure la mise en œuvre, l’application concrète aux différentes conventions les plus courantes et les plus utiles aux différents acteurs économiques. L’optique de la journée d’étude du 17 juin 2011 a donc été de présenter et d’étudier le contenu et les différents modes d’élaboration passés, présents et futurs du droit européen des contrats spéciaux.

Download or read book Des exceptions dilatoires written by Édouard Deroy and published by . This book was released on 1898 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: