Download or read book Le droit dans la famille written by Alphonse Boistel and published by . This book was released on 1864 with total page 546 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La famille dans l ordre juridique de l Union europ enne Family within the Legal Order of the European Union written by Elsa Bernard and published by Bruylant. This book was released on 2020-12-31 with total page 409 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de la famille, dans sa dimension civiliste, fortement ancré dans les cultures nationales des États membres, est une matière qui ne relève pas, en principe, du droit de l’Union européenne. Pourtant, il n’est plus possible d’affirmer que la matière échappe dans son entier au droit de l’Union. De nombreux aspects de la famille sont sous influence européenne, au point que l’on voit se dessiner les contours d’une « famille européenne ». L’ouvrage propose de mettre en lumière l’acquis européen en matière de droit de la famille, au prisme du droit matériel (citoyenneté européenne, politique sociale de l’Union, fonction publique européenne...), comme du droit international privé. Le droit de la famille de l’Union s’identifie alors comme un «droit spécial» complétant la diversité des droits nationaux de la famille. Sa signification théorique et politique dans l’Union est débattue par les auteurs, autant que son devenir. Loin de demeurer fragmentaire à côté des droits nationaux des États membres, il a probablement vocation à se densifier pour offrir aux citoyens et résidents européens un droit commun de la famille au sein de l’Union. Family law, with its civil law tradition, and strong roots in the national cultures of the Member States, does not normally fall within the scope of European law. However, it is no longer possible to argue that family law is outside European law entirely. There are many aspects of the family which are subject to European influence, to the point that the outlines of a «European family» are starting to emerge. This book is intended to highlight the European experience of family law and its substantive (i.e. European citizenship, EU social policy, EU civil service...) and private international law aspects. Union law therefore contains a form of «special» family law which is shared between the Member States and supplements their national family laws. Its theoretical and political importance in the Union, as well as its future, are discussed by the authors. Far from remaining fragmented alongside the national laws of Member States, it will likely develop to offer European citizens and residents a common family law within the EU.

Download or read book Le Droit Dans La Famille tudes de Droit Rationnel Et de Droit Positif written by BOISTEL-A. and published by . This book was released on 2018-07-23 with total page 534 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le Droit dans la famille tudes de droit rationnel et de droit positif written by Alphonse Barthélemy Martin BOISTEL and published by . This book was released on 1864 with total page 334 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le Droit dans la famille tudes de droit rationnel et de droit positif written by Boistel-A and published by . This book was released on 2018-02-28 with total page 532 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Etudes sur le droit des biens de la famille written by Law Reform Commission of Canada. Family Law Project and published by . This book was released on 1975 with total page 409 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit de la famille written by Yueren Qin and published by . This book was released on 2014 with total page 373 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La famille constitue la cellule d’une société, elle évolue selon plusieurs facteurs. Cette physionomie complexe de la famille conduit directement la loi sur ce sujet à devenir importante et changeant tant en Chine qu’en France. Nous avons réalisé une étude comparative pour analyser les régimes du droit de la famille dans ces deux pays. Parmi de multiples questions au sein du droit de la famille, nous examinons deux points essentiels pour approfondir et comparer : la vie de couple et la filiation. S’agissant de la vie de couple, nous nous interrogeons tant sur la formation des différentes modalités de l’union que sur leur dissolution. Nous nous apercevons que les diverses dispositions sur chaque union ont amené un régime plus complet en France qu’en Chine. Quant à la filiation, nous distinguons notamment la filiation liée par le sang de la filiation adoptive. L’ignorance du mode d’établissement de la filiation devient une grande lacune au sein du droit chinois. Par ailleurs, comment adopter un enfant ? Quelles sont les conditions à respecter et les procédures à achever ? Quels sont les effets issus de l’adoption? Telles sont des questions à résoudre et à comparer dans cette thèse. À part certains points principaux sur le droit de la famille, nous nous posons des questions sur des problématiques provoquées en vue de connaître l’aptitude des législateurs dans les deux pays comme la maternité pour autrui, les mariages fictifs, etc. Enfin, nous tenterons d’expliquer pourquoi les régimes juridiques diffèrent en France et en Chine concernant les questions traitées dans cette thèse.

Download or read book Droit de la famille written by Anne-Marie Leroyer and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book tudes g n rales written by Société d'Histoire de l'Eglise d'Alsace and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit des personnes droit de la famille written by Allison Fiorentino and published by Armand Colin. This book was released on 2012-09-26 with total page 190 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Parfaitement conforme à l'enseignement du droit des personnes en L1, cet ouvrage présente successivement : le droit des personnes, le droit de la famille. Conçu comme un manuel et un outil de préparation aux TDs, l'ensemble du cours est présenté à travers les trois exercices qui servent à évaluer les connaissances : dissertations, commentaires d'arrêt et cas pratique. Cette nouvelle édition, revue et corrigée, prend en compte les évolutions les plus récentes de la législation et de la jurisprudence. Allison Fiorentino, Maître de conférences en droit privé à l’Université d’Auvergne (Clermont-Ferrand). Marie Hascoët, Docteur en droit privé de l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III.

Download or read book La notion juridique de famille entre droit civil et droit social written by Doriane Thevenet and published by . This book was released on 2006 with total page 660 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La thèse est consacrée à l'étude de la notion juridique de famille à l'épreuve du droit civil et du droit social . Partant d'une définition classique de la famille en droit civil, la recherche consiste en la mise en évidence des éventuelles influences ou interférences du droit social . L'étude comparée du droit français et du droit italien, pays issus d'une même culture juridique, offre une meilleure compréhension de l'évolution de la famille en droit . En effet, la comparaison, imposant une recherche pluridisciplinaire, met en relief les différences et les ressemblances des législations étudiées, rappelant son histoire, ses règles et ses fonctions . Le résultat est le fruit d'une étude chronologique qui distingue deux périodes . La première s'étend de la naissance de la législation sociale à la réforme du droit de la famille . Partant alors du droit ouvrier, celui-ci même qui a pour dessein le renouveau des familles à l'heure où la Révolution industrielle en sépare les membres, l'étude s'attache à rechercher si la famille bénéficiaire de ce nouveau droit s'apparente à celle que le droit civil encadre à la même époque et les conséquences qui en découlent . La seconde période envisagée montre l'oubli de la famille dans la société contemporaine où le droit de l'individu prime sur celui du groupe

Download or read book Droits europ ens et droit de la famille written by Angélique Thurillet-Bersolle and published by . This book was released on 2011 with total page 600 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Histoire du droit fran ais de la famille written by Romuald Szramkiewicz and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 1995 with total page 170 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Quelles sont les origines du droit français de la famille ? Quelle fut la part dans sa formation du droit romain, des coutumes germaniques, du droit de l'Eglise ? Comment s'est-il adapté aux nécessités du monde féodal, à l'emprise étatique des derniers siècles de l'Ancien Régime ? Quelle fut la profondeur des remaniements apportés par la Révolution et qu'à repris notre Ve République ? Quelle transaction effectuera le code civil, quelles sont les modifications apportées à l'œuvre napoléonienne par un XIXe siècle de changements économiques et sociaux, d'idéologie libérale ? Telles sont les questions auxquelles ce livre essaie de répondre de façon simple et concrète en étudiant, de l'Antiquité à 1914, la famille française et son droit.

Download or read book tudes sur le droit des biens de la famille written by Law Reform Commission of Canada and published by . This book was released on 1975 with total page 417 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit de la famille written by Nicole LaViolette and published by . This book was released on 2010 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit de la famille written by Mimi Marrello and published by . This book was released on 2012 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book L VOLUTION DE LA SANCTION EN DROIT DE LA FAMILLE written by Christine Desnoyer and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2001-01-01 with total page 430 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de la famille est l'une des branches du droit qui a le plus évolué au cours de ce siècle. Elle est particulièrement perceptible dans le domaine des sanctions les plus graves : divorce, déclaration judiciaire de parentalité naturelle, retrait de l'autorité parentale. Cette étude permet d'expliquer l'évolution du droit de la famille à travers celle de ses institutions les plus importantes.