Download or read book Essai sur la bonne foi en droit p nal written by Audrey Nathalie Gabrielle Tralongo and published by . This book was released on 2010 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Essai sur les principes fondamentaux du droit p nal written by Etienne Gabuzzi and published by . This book was released on 1868 with total page 64 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les Contradictions du droit p nal et du droit civil written by Paul Roland and published by . This book was released on 1958 with total page 1758 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit p nal tudi dans ses principes dans ses usages et les lois des divers peuples du monde ou Introduction philosophique et historique l tude du droit criminel written by Joseph Tissot and published by . This book was released on 1879 with total page 648 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Essai sur la notion de discernement en droit p nal written by Mathieu On and published by . This book was released on 2011 with total page 346 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Culpabilit et r tribution written by Stefano Biancu and published by . This book was released on 2011 with total page 285 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'éthique et le droit entretiennent une relation complexe. D'une part, les normes juridiques font référence à l'éthique lorsqu'elles ont besoin d'un fondement et elles intègrent diverses expressions morales comme : «adéquat», «acceptable», «de bonne foi» et même «dignité humaine». D'autre part, le droit moderne évite explicitement d'imposer des normes morales, en voulant ainsi préserver la liberté de l'individu. La collection «Ethique et Droit» essaie d'explorer les relations qui lient ces deux domaines, dans les différents secteurs de la vie humaine : des nouvelles biotechnologies, aux relations internationales, en passant par les problèmes éthiques de l'économie. Et de fait, on ne pourra pas, à l'avenir, renoncer à une évaluation permanente des retombées sociales des nouvelles technologies, et cela dans les perspectives éthique et juridique. Le thème de ce volume est à la fois classique et actuel. Avec des mots et des arguments différents, la peine a constitué l'objet d'un débat qu'on pourrait qualifier d'«éternel . En même temps il a assumé, pendant ces dernières années, une physionomie assez nouvelle qui mérite une attention critique. Ce volume se propose de présenter au public de langue française des contributions relativement peu connues, touchant à la légitimation éthique de la peine et à ses conditions d'application. Les textes ici rassemblés tournent, dans la première partie du volume, autour du nÅ_ud de la culpabilité et de la responsabilité, et dans la deuxième partie, autour de la question du rétributivisme. Ces deux problématiques sont représentatives des préoccupations des philosophies contemporaines de la peine et constituent l'urgence la plus forte pour les acteurs qui travaillent dans le domaine de la justice pénale. Les textes choisis se proposent aussi de combler un vide de la production en langue française, qui semble encore ignorer certains sujets et développements ici évoqués. En effet, dans le monde culturel de langue française, la philosophie du droit et l'éthique, disciplines à caractère normatif, ont encore quelques difficultés à s'instituer dans les structures académiques et dans la production éditoriale. Ces dernières années, on peut toutefois constater une certaine reprise d'intérêts dans le domaine de la philosophie pénale. Les contributions ici réunies aimeraient s'insérer dans cette mouvance, en l'encourageant et en l'alimentant par l'approfondissement d'aspects particuliers.

Download or read book Le droit p nal written by Joseph Tissot and published by . This book was released on 1880 with total page 412 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book De la bonne foi dans les contraventions written by Raoul Lajoye and published by . This book was released on 1886 with total page 158 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Introduction philosophique a l tude du droit p nal et de la r forme p nitentiaire written by Joseph Tissot and published by . This book was released on 1874 with total page 610 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book tude sur l influence l gitime de la conscience morale en droit p nal written by Charles Brocher and published by . This book was released on 1878 with total page 38 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le mensonge en droit p nal written by Yves Mayaud and published by . This book was released on 1976 with total page 537 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Quand dire c est punir written by Michel Van de Kerchove and published by Presses de l’Université Saint-Louis. This book was released on 2019-05-28 with total page 332 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’évolution contemporaine de l’application du droit pénal permet d’observer au moins deux phénomènes significatifs. D’une part, on constate une dissociation de plus en plus fréquente entre le prononcé du jugement pénal et son exécution, avec comme conséquence que cette exécution n’est plus seulement rejetée dans l’ombre, mais totalement ou partiellement absente. D’autre part, se multiplient des mécanismes aboutissant à ce que la déclaration de culpabilité de l’auteur d’une infraction ne s’accompagne d’aucun autre prononcé. Fruits notamment d’un double mouvement d’individualisation et de diversification des peines, de tels phénomènes aboutissent inévitablement à une valorisation croissante du prononcé de la peine par rapport à son exécution, voire même de la déclaration de culpabilité par rapport au prononcé de toute autre condamnation. Loin d’apparaître comme des manifestations d’impunité, ces phénomènes constituent davantage une forme de passage à la limite d’une pénalité « immatérielle » où l’acte de punir se ramène à un pur acte de langage, consistant à réaffirmer la loi, à dire le crime, à désigner son auteur et à reconnaître publiquement le statut de la victime. Centré sur l’étude du jugement pénal, le présent ouvrage s’attache ainsi à développer l’idée que le dire apparaît non seulement comme un élément constitutif de l’acte de punir, voire comme une peine à part entière, mais encore, dans leur prolongement, comme un véhicule essentiel de leur mémoire et de leur oubli. Si l’analyse porte principalement sur les droits belge et français, elle s’étend également à d’autres systèmes juridiques.

Download or read book De la pr somption de bonne foi written by Benoît Steinmetz (juriste).) and published by . This book was released on 2002 with total page 832 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: De nature légale ou quasi légale, la présomption de bonne foi, issue de l'article 2268 du Code civil, a pour fonction d'attribuer le risque de la preuve à une partie. Le rôle et l'utilité de ce mécanisme probatoire diffèrent dans le litige où un revendiquant Conteste la relation protégée d'un possesseur avec une chose et dans le litige qui fait suite à une relation antérieure entre deux sujets de droit. Une seconde différence concerne les éléments de fait pris en compte. Dans le premier cas, seule la bonne foi du possesseur est appréciée. Dans le second cas, le rôle du juge et la notion de bonne foi (a contrario la mauvaise foi, le dol, l'abus ou l'absence de bonne foi) ont des conséquences probatoires importantes. La preuve de l'état d'esprit d'une partie se répercute sur l'appréciation de l'état d'esprit de l'autre partie. Il ne s'agit pas seulement de voir si une partie doit être sanctionnée, mais également de voir si l'adversaire mérite de profiter de la sanction demandée.

Download or read book Essai de contribution l volution du droit p nal written by Louis Braffort and published by . This book was released on 1929 with total page 63 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La pr somption d innocence written by Patrick Ferot and published by . This book was released on 2007 with total page 510 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La présomption d'innocence constitue un principe procédural qui organise le procès pénal, en désignant celle des parties qui aura à supporter la charge de la preuve, et en renvoyant l'accusé des fins de la poursuite dès lors qu'il existe un doute. Consacré sur le plan international, et plus récemment, au plan national, par les lois des 4 janvier 1993 et 15 juin 2000, ce principe, intimement lié au problème de la preuve pénale, connut une émergence lente et laborieuse. En effet, l'Ordonnance criminelle ainsi que le système de la preuve légale qui lui est consubstantiel imposent au juge de condamner dès que la preuve est réunie. Le doute ne peut exister pour un accusé que l'on supposait coupable. La Révolution allait cependant inscrire la présomption d'innocence, dans une Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, et qui entendait libérer les hommes des cadres obsolètes de l'Ancien régime, mais aussi le protéger de ses rigueurs. Quand ils votèrent l'article 9 de ce texte, les Constituants en ignorèrent la dimension procédurale. La consécration du jury et de l'intime conviction, tant par la loi du 16-29 septembre 1791 que par le Code d'instruction criminelle, maintient cette cécité. Malgré le renouveau du droit pénal qui s'affranchit du poids représenté par la toute puissance du seul droit civil, le XIXème reste presque silencieux sur ce principe. Il faudra attendre le XXème pour voir clairement exposé le mécanisme procédural de la présomption d'innocence. Toutefois, sa réception demeure imparfaite. Il est critiqué dans son application et la loi pénale créa des présomptions de culpabilité. Les récentes interventions législatives ne permettent pas d'enrayer l'érosion de ce principe puisqu'elles installent une confusion entre le principe procédural et un principe concourant à la liberté de la défense et des droits de la personne. La présomption d'innocence reste donc d'une fragilité certaine malgré sa pleine reconnaissance

Download or read book Essai aur les principes fondamentaux du droit p nal written by Etienne Gabuzzi and published by . This book was released on 1968 with total page 64 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Essai sur la notion d acquittement M moire de droit p nal written by Jacques Day and published by . This book was released on 1962 with total page 142 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: