Download or read book Droit civil Les biens written by Jean Carbonnier and published by . This book was released on 1998 with total page 438 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit civil des biens written by Aline Cheynet de Beaupré and published by Editions Ellipses. This book was released on 2023-08-01 with total page 405 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit civil des biens. Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit civil des biens, il vise 4 objectifs : Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ;Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ;Appliquer : des exercices d'application corrigés ;Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit civil des biens.

Download or read book Droit civil written by François Terré and published by . This book was released on 2018-09-12 with total page 900 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au coeur du droit des biens. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la "propriété individuelle" passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par occupation, par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les "propriétés collectives", telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la "propriété démembrée" : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire.

Download or read book Droit civil written by Jacqueline Thanh Nha Nguyen and published by . This book was released on 1997 with total page 315 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit civil Les biens written by Richard Desgorces and published by Hachette Éducation. This book was released on 2013-08-21 with total page 174 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Actualisé en 2011, cet ouvrage propose une présentation pédagogique du droit civil des biens. Les règles du Code civil sont expliquées par de nombreux exemples extraits de la jurisprudence. Points forts : - Pédagogique - Style concis - Développements illustrés par des exemples Sommaire : 1. Les biens susceptibles d'appropriation : les classifications des biens, le patrimoine. 2. Les modes d'appropriation des biens : les fondamentaux des droits réels, la possession des droits réels. 3. Élèments historiques relatifs au droit de propriété : la propriété quiritaire, la villa franque, le fief médiéval, la domination féodale, la propriété de 1789 et du Code civil. 4. La notion de droit de propriété : les prérogatives du droit de propriété, les caractères du droit de propriété, les conditions d'exercice du droit de propriété. 5. L'acquisition et la transmission du droit de propriété : prolégomènes, l'occupation, l'accession, la prescription acquisitive ou usacapion des immeubles, la règle "En fait de meubles, la possession vaut titre", le contrat translatif du droit de proprièté. 6. Le contentieux du droit de propriété : la compétence du juge judiciaire, l'action en revendication. 7. L'usufruit : les biens susceptibles d'usufruit, la constitution d'un usufruit, l'usufruitier, l'extinction de l'usufruit, l'usage et l'habitation. 8. Les servitudes : la notion de servitude, les classifications des servitudes, les faits générateurs des servitudes, le régime juridique des servitudes, les actions en justice relatives aux servitudes, l'extinction des servitudes. 9. Le régime général de l'indivision : la détermination des biens indivis, la gestion de l'indivision, les droits des indivisaires, la situation des créanciers. 10. Les indivisions spéciales : les clôtures mitoyennes, la copropriété des immeubles bâtis. Auteur : Richard Desgorces, agrégé de droit privé et de sciences criminelles, est professeur à l'Université de Rennes I où il enseigne le droit civil. Public : - Étudiants de licence et de master de droit. - Étudiants préparant l'examen d'avocat ou le concours de la magistrature

Download or read book Droit civil written by Alex Weill and published by . This book was released on 1985 with total page 900 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit civil written by Jacqueline Thanh Nha Nguyen and published by . This book was released on 1987 with total page 394 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit civil Tome 3 written by Jean Carbonnier and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 1988 with total page 388 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit civil written by Brigitte Hess-Fallon and published by . This book was released on 2007 with total page 430 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit civil des biens written by Pierre-Yves Ardoy and published by Editions Ellipses. This book was released on 2021-06-15 with total page 265 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit civil des biens : Une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ;Des exercices d'application, corrigés et détaillés ;Les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou des concours.

Download or read book Droit Civil written by and published by . This book was released on 1985 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Introduction historique au droit des biens written by Anne-Marie Patault and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 1989 with total page 346 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit civil written by Marie-Laure Mathieu-Izorche and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2010 with total page 398 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Consacré au droit des biens, matière fondamentale s'il en est, cet ouvrage se propose de donner des clés de compréhension de cette matière réputée très complexe, et il offre plusieurs niveaux de lecture. Au niveau le plus élémentaire, la structuration de l'ouvrage, ainsi que les introductions des diverses subdivisions permettent de saisir globalement les divers types de relations juridiques que les personnes établissent avec le monde des " choses ". Cette structuration a été longuement réfléchie, dans le but de donner au lecteur de véritables clés d'accès au savoir. Les étudiants de licence trouveront, dans cette organisation, ainsi que dans les schémas proposés, un outil efficace. Mais l'ambition va plus loin, et ce manuel s'adresse aussi à des étudiants de master, ainsi qu'aux praticiens, en détaillant les règles techniques propres à la matière, mais aussi en situant le droit des biens parmi l'ensemble des autres branches du droit, et du droit civil en particulier, afin de permettre au lecteur, et c'est essentiel à ce niveau, de relier ses connaissances les unes aux autres, cette mise en perspective s'avérant, à l'expérience, très fructueuse. En outre, cet ouvrage se tourne aussi vers les doctorants auxquels il propose, au détour des règles techniques, des ouvertures passionnantes sur une réflexion relative à la démarche intellectuelle du juriste. La référence au raisonnement, dans l'index, en constitue un précieux indice.

Download or read book Droit civil Les biens 10e d written by François Terré and published by Editis - Interforum. This book was released on 2018-09-12 with total page 3768 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de la propriété est au coeur du droit des biens, corporels ou incorporels. La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les propriétés collectives, telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la propriété démembrée : usufruit et nue-propriété, usage et habituation, servitudes.

Download or read book Droit civil written by Christian Atias and published by . This book was released on 1991 with total page 341 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La valeur en droit civil fran ais written by Catherine Krief-Semitko and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2009-10-01 with total page 339 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La notion de valeur est une notion essentielle du droit français, mais nul ne s'est encore risqué à l'envisager pour elle-même. Sortant des sentiers battus, il s'agit d'envisager la valeur en soi, une valeur-substance, une valeur-res, une valeur objective. Essence même des biens, elle permet de distinguer les choses susceptibles d'appropriation de celles qui ne le sont pas. Le concept de valeur constitue le chaînon manquant entre réalité sociale et réalité juridique.

Download or read book Droit civil Les biens et les obligations 2 d rev 1959 written by Jean Carbonnier and published by . This book was released on 1956 with total page 302 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: