Download or read book Cours de droit civil written by Michel de Juglart and published by . This book was released on 1997 with total page 485 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce volume présente le droit civil français des biens et des obligations. Le droit des biens comprend l'ensemble des règles Juridiques relatives aux droits réels principaux. L'obligation s'analyse comme un lien de droit en vertu duquel un débiteur est tenu d'exécuter une prestation au profit d'un créancier. Le droit des obligations est l'instrument nécessaire de l'ensemble de la vie économique. Un exposé est effectué de manière complète et condensée. Il est précédé d'un résumé qui permet au lecteur d'avoir une vue d'ensemble de la question traitée. Il est suivi d'exemples de sujets d'examen donnés dans les différentes universités françaises, de corrigés de thèmes sous forme de plan et d'approfondissement de questions classiques ou d'actualité. La formule de ce cours permet au lecteur d'appréhender les matières du droit civil, tout en acquérant une méthode indispensable pour mettre en oeuvre ces connaissances.

Download or read book Travaux dirig s droit civil written by Jacqueline Rubellin-Devichi and published by . This book was released on 1985 with total page 197 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Travaux dirig s de droit civil written by Jacqueline Rubellin-Devichi and published by . This book was released on 1992 with total page 381 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit civil written by Didier Valette and published by Gualino Editeur. This book was released on 1995 with total page 216 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book DROIT CIVIL Travaux dirig s 2 me dition written by Collectif, and published by . This book was released on 1998-07-17 with total page 240 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les travaux dirigés sont un rendez-vous hebdomadaire pendant lequel l'étudiant approfondit les thèmes-clés du programme, c'est-à-dire les assimile et se les approprie. Il y a prend également à résoudre les différents types d'exercices qu'il doit savoir mener à bien : argumenter dans une dissertation ou un exposé oral, résoudre un cas pratique, commenter un texte, discuter sur un point précis de droit, répondre à des questions... Cet ouvrage de 16 travaux dirigés de Droit Civil (outre une première partie consacrée à des conseils de méthode) répond à ces objectifs. Pour chaque sujet proposé, il donne les conseils de méthode nécessaires pour traiter l'exercice, des indications bibliographiques et fournit les réponses demandées en les commentant, notamment en matière de plans. La démarche nécessaire à la construction du devoir y est systématiquement explicitée. Au sommaire : 16 travaux dirigés qui portent sur les quatre parties du Droit Civil traitées habituellement en première année : introduction au Droit Cicil, le droit des personnes, le droit de la famille, le droit des biens.

Download or read book Travaux dirig s written by Pierre Guiho and published by . This book was released on 1990 with total page 459 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Travaux dirig s de droit civil written by Henri Ecoffet and published by . This book was released on 1977 with total page 79 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Introduction g n rale les personnes les incapacit s les biens written by Jacqueline Rubellin-Devichi and published by . This book was released on 1979 with total page 197 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit civil written by Pascale François and published by L' Hermès. This book was released on 1999 with total page 288 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage de travail méthodologique a pour vocation de guider l'étudiant dans sa démarche et sa progression intellectuelles, afin de l'aider à construire un raisonnement juridique articulé, structuré et rigoureux. Vingt thèmes déclinent les exercices juridiques pratiqués dans les facultés de droit : commentaire d'arrêt, commentaire groupé de plusieurs arrêts, commentaire de texte (lois ou citation d'auteurs), dissertation juridique, cas pratique, consultation juridique et Q.C.M. (questions à choix multiples). Thèmes développés : Consentement (offre, acceptation, vices) - Objet - Cause - Equilibre du contrat (lésion, imprévision, clause d'indexation) - Nullité - Effets du contrat (principe de l'effet relatif, exception la stipulation pour autrui) - Responsabilité contractuelle (condition, réparation) - Inexécution (exception d'inexécution, résolution) - Responsabilité du fait personnel - Responsabilité du fait d'autrui - Responsabilité du fait des choses - Responsabilité du fait des accidents de la circulation - Responsabilité du fait des produits défectueux - Mise en œuvre de la responsabilité délictuelle - Inexécution (volontaire et forcée) - Quasi-contrats (gestion d'affaires, enrichissement sans cause, répétition de l'indu) - Action oblique et action paulienne - Circulation des obligations (subrogation, cession de créance, délégation, substitution) - Obligations complexes (solidarité, terme, condition).

Download or read book Droit civil written by Corinne Renault-Brahinsky and published by Gualino Editeur. This book was released on 1998 with total page 184 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage présente l'ensemble des connaissances indispensables qu'un étudiant en DEUG Droit 1ère année et qu'un candidat aux divers concours administratifs comportant une épreuve de Droit civil doivent avoir sur les trois parties suivantes : l'introduction au Droit civil, le droit des personnes, le droit des biens. Chaque chapitre est complété par une bibliographie qui recense les principaux développements doctrinaux existant sur chaque thème.

Download or read book Droit civil written by Yvaine Buffelan-Lanore and published by . This book was released on 1998 with total page 546 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit des obligations est généralement présenté par référence à ses deux sources principales, les actes et les faits juridiques. La première partie de Droit civil 2e année est donc consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au contrat dont elle décrit la formation et les effets, notamment la délicate question de l'effet relatif et de l'effet obligatoire des contrats, avant de présenter le régime général des obligations. La deuxième partie traite des effets juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats et de la responsabilité civile, matière évolutive s'il en est. Cette sixième édition tient le plus grand compte de l'évolution des trois grandes sources juridiques traditionnelles, qu'il s'agisse des derniers textes publiés (réforme des procédures civiles d'exécution, réforme du surendettement des ménages...), des positions les plus récentes de la doctrine et, notamment, à propos de la distinction des parties au contrat et des tiers, ou des arrêts de la jurisprudence les plus caractéristiques, principalement en matière de responsabilité du fait des accidents de ' la circulation ou du fait d'autrui, ou de responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs. Par ailleurs, une rubrique intitulée " Le point sur... " consacrée au dernier état d'un certain nombre de questions (responsabilité médicale, groupes de contrats, loi du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions,- etc.) permet au lecteur d'approfondir l'étude de telle au telle question délicate ou controversée et vient enrichir l'ouvrage. Des tableaux, schémas, arrêts ou plans détaillés facilitent la compréhension et font de cet ouvrage un support de cours mais aussi de travaux dirigés.

Download or read book Droit civil deuxi me ann e written by Yvaine Buffelan-Lanore and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2008 with total page 948 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit des obligations est généralement présenté par référence à ses deux sources principales: les actes et les faits juridiques, mais il existe pourtant un régime juridique général des obligations, applicable à toutes les obligations, quelle que soit leur source. Aussi, la première partie de cet ouvrage s'attache-t-elle à mettre en évidence ces éléments d'un régime commun qui révèlent l'identité de nature de toutes les obligations et l'existence de mécanismes universels. La seconde partie de l'ouvrage est ensuite consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au contrat, principal instrument des échanges économiques, dont sont décrits la formation et les effets, en tenant compte de l'évolution des idées, du dernier état de la jurisprudence et des projets de réforme, tant au plan interne que communautaire et européen. La troisième partie traite enfin des faits juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats, nuis aussi de manière très détaillée, des principes généraux de la responsabilité civile contractuelle et extra-contractuelle, en tenant compte, là encore, des dernières évolutions de la matière. Cette onzième édition s'accompagne d'une restructuration de l'ouvrage, pour tenir compte, comme dans les précédentes, de l'évolution des trois grandes sources juridiques traditionnelles, qu'il s'agisse: des derniers textes en la matière, notamment la loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades en fin de vie, ou encore la loi du 5 avril 2006 relative à la responsabilité du fait des produits défectueux; niais aussi, en dernier lieu, la réforme de la prescription en matière civile, qui constitue le premier volet de la réforme du droit des obligations et qui a été adoptée le 17 juin 2008 ou encore, la loi sur la responsabilité environnementale, adoptée le 1er août 2008; des positions les plus récentes de la doctrine, et à cet égard, il a été particulièrement tenu compte des propositions figurant dans l'avant-projet de réforme des droits des obligations, proposé par l'équipe du professeur Catala, qui sont intégrées à tous les développements, dans l'attente du projet gouvernemental, non encore rendu public; des arrêts de la jurisprudence les plus caractéristiques et les plus récents, dans tous les domaines envisagés, qu'il s'agisse de la matière des contrats, des quasi-contrats ou de la responsabilité, soit l'activité et l'innovation jurisprudentielles ne s'arrêtent jamais, spécialement en droit de la responsabilité. Par ailleurs, une rubrique intitulée "Le point sur..." consacrée au dernier état d'un certain nombre de questions (surendettement des particuliers, responsabilité civile dans les groupes de contrat, responsabilité médicale avec, notamment, l'indemnisation des affections nosocomiales et la réglementation des obligations des médecins par la loi du 4 mars 2002, analyse des propositions du rapport Catala en droit de la responsabilité) permet au lecteur d'approfondir l'étude de telle ou telle question délicate ou controversée et vient enrichir ce manuel. Les tableaux, schémas, arrêts, à lire ou à commenter, plans détaillés, ainsi que des sujets corrigés, facilitent la compréhension des développements et font de cet ouvrage un incomparable support de cours, mais aussi de travaux dirigés.

Download or read book Droit civil written by Henri Mazeaud and published by . This book was released on 1984 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book French Legal Methodology written by Christel de Noblet and published by . This book was released on 2004 with total page 178 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit civil written by Henri Mazeaud and published by . This book was released on 2000 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book French Law written by Eva Steiner and published by Oxford University Press. This book was released on 2018 with total page 337 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This book provides an ideal introduction to the French legal system and its internal workings, replete with the latest case law and developments.

Download or read book Droit civil 2 written by and published by . This book was released on 1991 with total page 229 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: