Download or read book La responsabilit civile written by Jean-Louis Baudouin and published by . This book was released on 2014-01 with total page 1738 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit de la responsabilit written by Michel Fifi and published by Primento. This book was released on 2015-03-19 with total page 106 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de la responsabilité civile est jalonné de rencontres entre disciplines qui offrent un regard croisé et permettent une approche plus précise tant des circonstances d’un sinistre que de ses conséquences. Experts automobiles et médicaux, assureurs et inspecteurs, avocats et magistrats sont des acteurs qui participent à la détermination des responsabilités et des dommages matériels et corporels encourus. Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé sous l’égide de la Conférence du Jeune Barreau de Nivelles le 5 mars 2015. Chacun des acteurs présents apportant son éclairage sur des questions de pratique quotidienne.
Download or read book De la responsabilit civile written by Charles Muteau and published by . This book was released on 1898 with total page 654 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les principes de la responsabilit civile written by Patrice Jourdain and published by . This book was released on 1992 with total page 172 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Essai historique et critique sur le fondement de la responsabilit civile en droit fran ais written by Pierre Bettremieux and published by . This book was released on 1921 with total page 220 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Trois conditions pour une responsabilit civile written by Andrea Cataldo and published by Anthemis. This book was released on 2017-08-23 with total page 286 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la responsabilité civile. « Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer. » Véritable ritournelle pour les juristes, l’article 1382 du Code civil suscitera toujours de nombreuses questions. Au-delà des trois conditions que pose son texte, cette disposition, d’une apparente simplicité, est devenue au fil du temps la source d’autres notions complexes mais néanmoins incontournables, dont l’application traverse les domaines du droit de la responsabilité. Cet ouvrage a pour objectif d’approfondir certaines de ces notions, en leur apportant un regard critique, résolument tourné vers la pratique et d’une portée pluridisciplinaire. Le caractère intentionnel de la faute est tout d’abord abordé, notamment via un arrêt de la Cour de cassation du 11 mars 2014, à travers une comparaison des aspects civils et pénaux du dol. Une analyse de la jurisprudence récente relative à la définition du dommage réparable et à ses caractères (dommage certain, légitime et personnel) est ensuite proposée. L’ouvrage se poursuit par la recherche d’une définition de l’état antérieur qui serait objective et commune à tous les régimes. En abordant ce lien qui doit unir la faute au dommage, c’est la question de la perte d’une chance de prouver la responsabilité qui est traitée, terreau idéal pour une tentative de dépassement des clivages théoriques classiques. Enfin, une figure juridique contribuant au déclin de la responsabilité individuelle est examinée : un panorama des immunités de responsabilité est ainsi dressé pour tenter de clarifier cette notion d'immunité et la confronter à plusieurs concepts voisins. Un ouvrage écrit par des professionnels, pour des professionnels. À PROPOS DES ÉDITIONS ANTHEMIS Anthemis est une maison d’édition spécialisée dans l’édition professionnelle, soucieuse de mettre à la disposition du plus grand nombre de praticiens des ouvrages de qualité. Elle s’adresse à tous les professionnels qui ont besoin d’une information fiable en droit, en économie ou en médecine.
Download or read book Droit civil written by Valérie Toulet and published by Paradigme Publications Universitaires. This book was released on 2002 with total page 409 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel traite l'ensemble du programme : classification des obligations et des contrats, actes et faits juridiques, quasi-contrats, circulation et extinction des obligations, responsabilité civile. Clair et structuré, il facilite la mémorisation et la synthèse. L'information est hiérarchisée, les points importants sont signalés. Des tableaux mettent en évidence similitudes et différences. Les notions les plus complexes sont abordées sous plusieurs angles. Fiables et récentes, les références jurisprudentielles complètent les développements théoriques. L'index permet d'accélérer recherches et vérifications.
Download or read book Essai d une th orie g n rale sur le fondement de la responsabilit written by M. Teisseire and published by . This book was released on 1901 with total page 370 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book tude compar e de la responsabilit d lictuelle en droit priv et en droit public written by Gérard Cornu and published by . This book was released on 1951 with total page 306 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des obligations written by Muriel Fabre-Magnan and published by . This book was released on 2021-01-13 with total page 624 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La responsabilit civile written by Jean-Louis Baudouin and published by . This book was released on 2014-01 with total page 998 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Traite de la responsabilite civile en Droit francais civil written by René Savatier and published by . This book was released on 1951 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le d faut ind celable de la chose en droit de la responsabilit civile written by Fanny Garcia and published by . This book was released on 2008 with total page 497 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Diverses actions en responsabilité civile sont offertes aux victimes d'une chose affectée d'un défaut indécelable, mais aucune d'entre elles ne prend en compte la spécificité inhérente à ce type de défaut. L'achoppement principal a trait aux preuves d'un fait générateur de responsabilité et d'un lien de causalité entre ce dernier et le dommage subi. De même, les producteurs rencontrent des écueils importants pour que leurs demandes d'exonération de responsabilité soient accueillies. Ces aspects témoignent de l'inadaptation du droit positif à l'endroit du défaut indécelable de la chose. Cela explique pour partie l'utilisation accrue de la technique contractuelle, par les producteurs, pour ménager leurs intérêts et le refus des assureurs de couvrir les risques inconnaissables, auxquels appartient le défaut indécelable de la chose. Le seul mécanisme mis en oeuvre à ce jour, pour assurer la réparation des victimes en présence d'un défaut indécelable, est celui du jeu de la solidarité nationale. De nouvelles voies doivent être empruntées, au travers du droit civil, du droit des assurances et de la solidarité nationale. Sur le plan de la technique juridique, le défaut indécelable intègre la catégorie des risques assurables. L'instauration d'une assurance obligatoire assortie d'une obligation d'assurance s'impose aujourd'hui, à la charge des producteurs. Elle doit être préférée à l'assurance directe, qui reste une solution inéquitable. La solidarité nationale doit être maintenue, mais exclusivement dans une fonction subsidiaire. En outre, un fonds de solidarité alimenté par les diverses branches d'activités auxquelles appartiennent les créateurs de risques doit être instauré. Parallèlement, des aménagements s'imposent en droit civil. Ils s'étendent du phénomène de résurgence de la faute, à l'extension du manquement à la vigilance, en passant par les concepts de traçabilité et d'imputabilité. Ces adaptations nouvelles se font à la faveur tant des victimes que des producteurs et se révèlent impérieuses pour asseoir une juste répartition du poids des conséquences dommageables de l'indécelabilité du défaut.
Download or read book Obligations responsabilit civile written by Muriel Bourgeois and published by . This book was released on 2000 with total page 285 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Complément indispensable du manuel Droit Civil, Obligations, Responsabilité civile, cet ouvrage de préparation aux travaux dirigés et examens regroupe 22 thèmes correspondant parfaitement au programme de deuxième année. Chaque thème comprend : * un rappel de cours d'une page, permettant de se remémorer rapidement les notions essentielles ; * deux ou trois exemples pratiques qui illustrent de manière claire, vivante et "décalée" le thème traité ; * deux ou trois exemples de jurisprudence comprenant d'une part le texte de l'arrêt, d'autre part la fiche d'arrêt correspondante entièrement rédigée ; * deux ou trois exemples de plans de dissertations "classiques" sur le sujet traité (un atout décisif le jour de l'examen !) ; * des définitions importantes se rapportant au thème. À utiliser dès votre premier TD mais également en dose massive avant l'examen !
Download or read book Responsabilit civile written by and published by . This book was released on 2019 with total page 286 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La Responsabilit pour fait normal written by Laurent Kaczmarek and published by Editions Publibook. This book was released on 2012-04-19 with total page 670 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Chacun d’entre nous a pu ou peut encore faire l’objet d’un conflit de voisinage ou d’une mise en cause du ressort de l’intime et peut se voir contraint d’indemniser la victime d’un dommage causé par ses enfants. Ces exemples relèvent d’une responsabilité engagée pour un fait normal. Or, il est admis en Droit que la « responsabilité civile extracontractuelle » relève de l’illégalité. Ainsi, la notion de responsabilité contredirait celles de normalité et de légalité. L’objet de cette thèse est de démontrer le paradoxe et la singularité de cette idée de « responsabilité pour fait normal ». Laurent Kaczmarek est docteur en Droit et il a soutenu cette thèse en 2009, pour l’obtention du Doctorat de Droit Privé à l’Université de La Rochelle. Cette thèse tente de nous initier aux mystères du Droit en mettant en lumière cette antithèse qu’est la « responsabilité pour fait normal ». L’auteur soulève ainsi la question de l’illicite en droit positif à travers un plan solide et cohérent.
Download or read book Droit de la responsabilit civile written by Anaïs Raynaud and published by Editions Ellipses. This book was released on 2019-10-29 with total page 232 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit de la responsabilité civile : Une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ;Des exercices d'application, corrigés et détaillés ;Les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou des concours.
