Download or read book Droit des affaires written by Yves Guyon and published by . This book was released on 1982 with total page 908 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit des affaires written by Yves Guyon and published by . This book was released on 1980 with total page 868 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Principes et pratiques du droit commercial written by Francis Lemeunier and published by . This book was released on 1978 with total page 314 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit des affaires written by Yves Guyon and published by . This book was released on 1998 with total page 1023 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'Ouvrage expose de manière complète, mais aussi synthétique que possible, les aspects fondamentaux du droit des affaires (commerçants, sociétés, principales opérations commerciales)). Il insiste particulièrement sur les questions d'actualité, notamment le droit de la concurrence et de la consommation, l'information des épargnants, les re-structurations d'entreprises, la publicité légale, etc. Bien qu'étant principalement un ouvrage d'enseignement, ce manuel constitue aussi un instrument de recherche. En effet ses réflexions originales et ses références à des sources documentaires peu exploitées par ailleurs contribuent à une approche renouvelée du droit commercial.

Download or read book Trait Des Marques De Fabrique Et De La Concurrence D loyale En Tous Genres written by Eug?ne Pouillet and published by Рипол Классик. This book was released on 1875 with total page 765 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit des affaires appliqu 2e dition written by Martin Pinault and published by Presses de l'Université Laval. This book was released on 2014-02-04T00:00:00-05:00 with total page 107 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les ouvrages généraux en droit des affaires sont souvent théoriques et abstraits et l'exposition des lois et leur analyse ne suffit pas toujours au non-initié pour avoir une compréhension satisfaisante de l'environnement juridique de l'entreprise. La transition de la théorie à la pratique est souvent ardue après la seule consultation d'un ouvrage général. Pour compléter les manuels de base en droit des affaires, l'auteur a privilégié une approche pratique de la matière en démontrant l'application des principales dispositions légales dans des contextes concrets. Les exemples utilisés sont souvent des cas réels tirés de la jurisprudence et illustrent bien les principales règles relatives aux points suivants : les sociétés ; les compagnies ; la publicité légale des entreprises ; la protection des entreprises ; les devoirs des administrateurs ; les relations de travail dans l'entreprise ; le financement et la faillite. Ce livre intéressera toutes les personnes qui désirent comprendre les aspects légaux des actes commerciaux.

Download or read book Droit Des Affaires Notion Et Divisions Du Droit written by Sami and published by Independently Published. This book was released on 2018-10-10 with total page 26 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: - NOTION ET DIVISIONS DU DROIT- LE DROIT PUBLIC- LE DROIT PRIVE- LES SOURCES DU DROIT- LES DROITS ET OBLIGATIONS- ORGANISATION JUDICIAIRE- LES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ- LES ACTEURS DE LA VIE JURIDIQUE

Download or read book Droit des affaires written by Marie-Hélène Raynier and published by . This book was released on 2015 with total page 146 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book L influence de la r forme du droit des obligations sur le droit des affaires written by and published by . This book was released on 2018-04-11 with total page 457 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 a profondément modernisé le droit français des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, qui était resté inchangé depuis 1804. Ce nouveau droit des contrats a l'ambition de renforcer la place du droit français dans la vie des affaires afin d'attirer les investisseurs étrangers et les contractants souhaitant rattacher leurs actes juridiques au droit français. Cet ouvrage fait directement écho à cette double ambition économique et internationale de la réforme. Résolument tourné vers la vie des affaires, sa première originalité est d'en analyser les incidences de façon sectorielle, au travers de chacune des branches du droit des affaires. Le nouveau droit des contrats est ainsi appréhendé sous le prisme de toutes les matières du droit des affaires : droit commercial général, droit des sociétés, droit des entreprises en difficulté, propriétés intellectuelles, droit de la concurrence, droit de la distribution, droit du travail droit public des affaires, droit des transports, droit du sport, droit rural des affaires, contentieux économiques (arbitrage et modes amiables de résolutions des différends). Rédigé en français et en anglais, l'ouvrage vise en outre à faire connaître le nouveau droit français des obligations aux juristes d'affaires anglophones, contribuant ainsi au rayonnement de cette importante réforme au-delà de nos frontières. Réalisé sous l'égide du Centre de Droit Economique de l'Université d'Aix-Marseille (EA n°4224), cet ouvrage est le fruit d'un important travail collectif réunissant une vingtaine d'enseignants-chercheurs sous la direction de Cyril Bloch, Adeline Cerati-Gauthier et Vincent Perruchot-Triboulet.

Download or read book L obligation de renvoi pr judiciel la Cour de justice written by Laurent Coutron and published by Primento. This book was released on 2014-05-27 with total page 406 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Amorcé par l’arrêt Köbler, un mouvement jurisprudentiel récent a conduit la Cour de justice à concevoir divers mécanismes qui permettent aux justiciables de sanctionner, directement ou indirectement, une juridiction nationale qui a méconnu son obligation de renvoi préjudiciel. C’est ainsi que les justiciables pourront solliciter la remise en cause de la chose décidée, voire de la chose jugée ou encore, chercher à engager la responsabilité «judiciaire» de l’État. On pressent pourtant que les solutions, très restrictives, forgées par la Cour de justice sont supplantées par les dispositifs nationaux. Ceux-ci paraissent en effet plus aisés à actionner, voire plus performants, qu’il s’agisse de la violation du droit au juge légal, comme en Allemagne ou en Espagne, ou encore de l’introduction du dispositif législatif suédois. La présentation – sans égal à ce jour – de près de vingt rapports nationaux permettra de mieux apprécier l’effectivité de la protection juridictionnelle dont disposent les justiciables via le renvoi préjudiciel. L’intérêt de cet ouvrage est d’autant plus vif que l’adhésion prochaine de l’Union européenne à la Convention européenne des droits de l’homme se traduira vraisemblablement par une revitalisation des dispositions permettant de sanctionner une violation de l’obligation de renvoi préjudiciel. Cet ouvrage s’adresse principalement aux magistrats et aux avocats, ainsi qu’aux universitaires spécialisés dans l’étude du droit processuel.

Download or read book Droit des entreprises en difficult written by Pierre-Michel Le Corre and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2006 with total page 545 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit des entreprises en difficulté est mouvant et complexe. Le législateur du 25 janvier 1985 a largement changé la physionomie de cette branche du droit, passant d'une procédure collective axée sur le paiement des créanciers à une procédure orientée vers le redressement de l'entreprise et le maintien des emplois. La loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005, en conservant ces objectifs, change de méthode en mettant l'accent sur un traitement plus précoce des difficultés de l'entreprise résumé sous le vocable de prévention. L'ouvrage traite du droit des entreprises en difficulté dans une synthèse claire et complète. Sont d'abord envisagées la prévention et la conciliation. Si ces techniques se révèlent insuffisantes, il y a place à ouverture d'une procédure collective de paiement. Le débiteur peut choisir de se placer sous la sauvegarde ou est contraint de se soumettre au redressement ou à la liquidation judiciaire. Sauvegarde et redressement judiciaire débutent par une période d'observation, phase préparatoire aux plans de sauvegarde ou de redressement. A défaut de plan, sera prononcée la liquidation judiciaire destinée à la vente des biens du débiteur et à la distribution de leur prix, mais pouvant conduire également à un plan de cession. Les partenaires du débiteur, créanciers, cocontractants et propriétaires auront à subir les contraintes inhérentes à l'organisation collective de la procédure. Si des fautes sont relevées, contre le débiteur, des dirigeants sociaux ou des tiers, des sanctions civiles et pénales pourront être appliquées. En perpétuelle mutation, la matière nécessite une étude attentive de la jurisprudence, qui est menée dans l'ouvrage, à jour des dernières réformes de la matière. L'ouvrage permet d'assurer la réussite aux examens pour les étudiants de master (1er et 2e année) en droit, de maîtrise en sciences techniques comptables et financières (MSTCF) et de DUT carrières juridiques. Il peut également être consulté avec profit par les professionnels des procédures collectives.

Download or read book Droit des affaires written by Yves-Félix Guyon and published by . This book was released on 1980 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Terminologie des franz sischen Wirtschaftsrechts written by Alain de Schlichting and published by . This book was released on 1999 with total page 120 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit des affaires written by François Goré and published by . This book was released on 1981 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit des affaires written by Elie Alfandari and published by . This book was released on 1993 with total page 473 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit des affaires pour managers written by Eve Schönberg and published by . This book was released on 2019-01-08 with total page 608 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Il devient impérieux de se convaincre aujourd'hui que le droit n'est plus une discipline accessoire de la gestion de l'entreprise et que bien au contraire, il soustend de plus en plus les relations d'affaires. Il en résulte que les responsables et cadres d'entreprise doivent se doter d'une formation juridique appropriée s'ils veulent être à même d'exercer leurs fonctions avec toute la hauteur de vue qu'il convient et au meilleur bénéfice des intérêts de leur entreprise. Ce livre a été écrit précisément à leur intention. Sous une forme accessible, il développe les 21 thèmes dont la connaissance est fondamentale pour acquérir une vision globale des principales données juridiques qu'implique la gestion d'une entreprise, regroupés autour de six grands domaines : - le droit des contrats ; - la dynamique commerciale de l'entreprise ; - la gestion des créances ; - le fonds de commerce ; - les sociétés commerciales ; - l'entreprise en difficulté. Cet ouvrage, au fait de l'actualité juridique la plus récente, s'adresse aux étudiants de l'enseignement supérieur, notamment à ceux des grandes écoles de gestion et de management, ainsi qu'aux responsables d'entreprise et cadres de gestion en exercice.

Download or read book Trait de droit des affaires written by Louis Vogel and published by LGDJ. This book was released on 2010 with total page 1242 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit des affaires constitue un droit autonome, qui s'est peu à peu distingué du droit civil. A l'origine, droit d'un groupe social homogène, le droit commercial assure aux commerçants un statut particulier, garanti par un juge spécial, le juge commercial. Baux commerciaux, fonds de commerce, droits de propriété intellectuelle, concurrence déloyale, pratiques restrictives : ces institutions favorisent le commerce en protégeant les commerçants. Justifié dans certains cas, ce protectionnisme juridique peut aussi rigidifier les situations acquises aux dépens des " nouveaux entrants " et des consommateurs. Une autre branche du droit des affaires, beaucoup plus récente, le droit économique, véritable droit du marché, lève les barrières à l'entrée et permet à de nouvelles entreprises de concurrencer celles déjà installées pour le plus grand bénéfice de l'économie. Aujourd'hui, droit commercial et droit économique s'opposent de plus en plus souvent. Entre protection légitime de l'acquis et recherche d'une performance toujours accrue, le droit des affaires se renouvelle chaque jour.