Download or read book Recueil des dits et declarations du roy written by France and published by . This book was released on 1697 with total page 644 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Recueil Des dits D clarations Lettres Patentes Arr ts Du Conseil Ordonnances written by and published by . This book was released on 2019-09 with total page 778 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances, & autres règlements émanés du Roi et de son Conseil, concernant l'administration des États de Bourgogne. Tome 2 / . Des arrêts des parlements, chambres des comptes, cours des aides, qui peuvent avoir quelque rapport aux objets de ladite administration. Et des principaux décrets des États de ladite province. Le tout disposé par ordre chronologique & imprimé par ordre de MM. les élus-généraux desdits États, suivant leur délibération du 7 septembre 1783 Date de l'édition originale: 1784-1787 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Download or read book Recueil Des dits D clarations Lettres Patentes Arr ts Et R glements Du Roi written by Louis XV and published by . This book was released on 2020 with total page 730 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts et règlements du Roi, registrés en la Cour de Parlement de Normandie, depuis l'année 1754 jusqu'en 1771.... Partie 1 Date de l'édition originale: 1774 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Download or read book Recueil des dits d clarations lettres patentes arr ts du Conseil ordonnances written by Collectif and published by . This book was released on 2019-07-06 with total page 726 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Recueil des dits declarations lettres patentes arr ts et r glements du roi written by France and published by . This book was released on 1774 with total page 920 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Recueil des dits d clarations lettres patentes arr ts et r glements du Roi written by Louis XV and published by . This book was released on 2019-12-07 with total page 694 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Recueil des dits d clarations lettres patentes c enregistr s au parlement de Flandres des arr ts du conseil d tat particuliers son ressort ensemble des arr ts de r glemens rendus par cette cour depuis son rection en conseil souverain Tournay written by and published by . This book was released on 1787 with total page 822 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Nouveau code des prises ou Recueil des dits d clarations lettres patentes arr ts ordonnances written by Collectif+lebeau-S and published by . This book was released on 2019-07-06 with total page 726 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Lettres Patentes Du Roy En Forme d Edict Contenant l Ordre Et Reiglement written by Henri IV and published by . This book was released on 2018-09-08 with total page 28 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
