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Book Pr  cis de propri  t   industrielle

Download or read book Pr cis de propri t industrielle written by G. Bouju and published by . This book was released on 1932 with total page 56 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Pr  cis des marques

    Book Details:
  • Author : Antoine Braun
  • Publisher : Éditions Larcier
  • Release : 2009-01-26
  • ISBN : 9782804420093
  • Pages : 1088 pages

Download or read book Pr cis des marques written by Antoine Braun and published by Éditions Larcier. This book was released on 2009-01-26 with total page 1088 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Au fil des éditions, le « Précis des marques » s'est imposé à un point tel que nul n'est en situation d'en ignorer ses enseignements. Cette cinquième édition du « Précis des marques », totalement revue et mise à jour, présente dans une perspective historique et dynamique le régime applicable aux marques Benelux et aux marques communautaires. Par son ampleur et son originalité, cet ouvrage se rapproche d'un véritable traité. Outre l'étude de la nouvelle Convention Benelux en matière de propriété intellectuelle et de la jurisprudence foisonnante née de l'application de la première directive du Conseil du 21 décembre 1988 rapprochant les législations des États membres sur les marques, aujourd'hui remplacée par la directive 2008/95/CE du 22 octobre 2008, ainsi que du règlement CE n° 40/94 sur la marque communautaire, l'ouvrage contient une analyse précise et documentée des dispositions de droit belge, de droit Benelux, de droit communautaire et de droit international applicables aux marques et à leurs effets juridiques au Benelux. Il offre ainsi une vue complète, dynamique et actualisée de cet important domaine de la propriété industrielle. Il est d'ores et déjà acquis que cette nouvelle édition s'imposera à tous ceux qui ont à connaître et à traiter du droit des marques comme une référence incontournable.

Book Pr  cis de propri  t   industrielle

Download or read book Pr cis de propri t industrielle written by B. Boujin and published by . This book was released on 1930 with total page 32 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Dispositions l  gales concernant les brevets d invention  les marques de fabrique ou de commerce  les dessins et mod  les industriels

Download or read book Dispositions l gales concernant les brevets d invention les marques de fabrique ou de commerce les dessins et mod les industriels written by Belgien. Ministère de l'Industrie et du Travail and published by . This book was released on 1896 with total page 90 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Propri  t   industrielle

    Book Details:
  • Author : Joseph Voyame
  • Publisher :
  • Release : 1975
  • ISBN :
  • Pages : 324 pages

Download or read book Propri t industrielle written by Joseph Voyame and published by . This book was released on 1975 with total page 324 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Recueil g  n  ral de la l  gislation et des trait  s concernant la propri  t   industrielle

Download or read book Recueil g n ral de la l gislation et des trait s concernant la propri t industrielle written by Union pour la protection de la propriété industrielle. Bureau and published by . This book was released on 1896 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Notions pratiques sur les brevets d invention  les dessins et mod  les et les marques de fabrique     l usage des inventeurs et industriels  par Lavoix  Gehet et Girardot  ing  nieurs conseils  Sixi  me   dition comportant un commentaire  1   du projet de loi fran  ais sur les brevets d invention   2   du projet de loi fran  ais sur les marques de fabrique  vot  s par la Chambre des d  put  s en juin 1931

Download or read book Notions pratiques sur les brevets d invention les dessins et mod les et les marques de fabrique l usage des inventeurs et industriels par Lavoix Gehet et Girardot ing nieurs conseils Sixi me dition comportant un commentaire 1 du projet de loi fran ais sur les brevets d invention 2 du projet de loi fran ais sur les marques de fabrique vot s par la Chambre des d put s en juin 1931 written by Lavoix and published by . This book was released on 1931 with total page 64 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Brevets d  invention dessins et marques de fabrique

Download or read book Brevets d invention dessins et marques de fabrique written by Jean Pierre DAMOURETTE and published by . This book was released on 1858 with total page 148 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Notions pratiques sur les brevets d invention  les dessins et mod  les et les marques de fabrique     l usage des inventeurs et industriels  par Lavoix et Mos  s

Download or read book Notions pratiques sur les brevets d invention les dessins et mod les et les marques de fabrique l usage des inventeurs et industriels par Lavoix et Mos s written by Félix Mosès and published by . This book was released on 1924 with total page 56 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book R  sum   des l  gislations fran  aises et   trang  res sur les brevets d invention  les dessins et mod  les industriels et les marques de fabrique et de commerce

Download or read book R sum des l gislations fran aises et trang res sur les brevets d invention les dessins et mod les industriels et les marques de fabrique et de commerce written by Office des brevets d'inventions français et étrangers et des marques de fabrique A. Canivet and published by . This book was released on 1884 with total page 64 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Notions pratiques sur les brevets d invention  les dessins et modeles et les marques de fabrique a l usage des inventeurs et industriels

Download or read book Notions pratiques sur les brevets d invention les dessins et modeles et les marques de fabrique a l usage des inventeurs et industriels written by Lavoix et Moses and published by . This book was released on 1911 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: