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Book Lettres patentes du roy portant confirmation des privileges des prevost des marchands eschevins autres officiers de ville bourgeois habitants de Paris

Download or read book Lettres patentes du roy portant confirmation des privileges des prevost des marchands eschevins autres officiers de ville bourgeois habitants de Paris written by Francia (Regno) and published by . This book was released on 1676 with total page 11 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes portants commission aux pr vost des marchans eschevins de la ville de Paris de lever assembler quatre mil qautre cens hommes de guerre pied composez de seize capitaines enseignes sous tel colonel qu il plaira Sa Majest establir Suivies de Autres patentes du 29 septembre 1567 par lesquelles le Roi ordonne aux habitants de Paris de reprendre leurs armes

Download or read book Lettres patentes portants commission aux pr vost des marchans eschevins de la ville de Paris de lever assembler quatre mil qautre cens hommes de guerre pied composez de seize capitaines enseignes sous tel colonel qu il plaira Sa Majest establir Suivies de Autres patentes du 29 septembre 1567 par lesquelles le Roi ordonne aux habitants de Paris de reprendre leurs armes written by France and published by . This book was released on 1567 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes portant confirmation des privil ges des pr v t des marchands chevins des bourgeois habitants de la ville de Lion donn es Paris au mois de septembre 1718

Download or read book Lettres patentes portant confirmation des privil ges des pr v t des marchands chevins des bourgeois habitants de la ville de Lion donn es Paris au mois de septembre 1718 written by Louis XV (roi de France.) and published by . This book was released on 1718 with total page 66 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Extrait des Lettres patentes des roys de France o sont contenus les privileges seuretez etc pour les marchands des villes imp riales d Allemagne fr quentans les foires de Lyon De 1515 1607

Download or read book Extrait des Lettres patentes des roys de France o sont contenus les privileges seuretez etc pour les marchands des villes imp riales d Allemagne fr quentans les foires de Lyon De 1515 1607 written by and published by . This book was released on 1515 with total page 19 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes portant confirmation des privil ges des pr vost des marchands et chevins des bourgeois et habitans de Lyon et de ceux de la jurisdiction de la conservation et des libertez et franchises des foires de ladite ville Brevet de la prestation de serment de fid lit et de foy et hommage de la garde de Lion et des clefs et portes d icelle du 10 janvier 1718

Download or read book Lettres patentes portant confirmation des privil ges des pr vost des marchands et chevins des bourgeois et habitans de Lyon et de ceux de la jurisdiction de la conservation et des libertez et franchises des foires de ladite ville Brevet de la prestation de serment de fid lit et de foy et hommage de la garde de Lion et des clefs et portes d icelle du 10 janvier 1718 written by and published by . This book was released on 1721 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du Roi portant six ann es l exercice du pr vot des marchands de la ville de Lyon Donn es Versailles le 24 septembre 1780 Registr es en Parlement le 29 novembre 1780

Download or read book Lettres patentes du Roi portant six ann es l exercice du pr vot des marchands de la ville de Lyon Donn es Versailles le 24 septembre 1780 Registr es en Parlement le 29 novembre 1780 written by France and published by . This book was released on 1780 with total page 6 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du roy a ce que tous officiers vsagers autres priuilegiez subiets confirmation en prennent lettres dans le derniers iour de Mars prochain

Download or read book Lettres patentes du roy a ce que tous officiers vsagers autres priuilegiez subiets confirmation en prennent lettres dans le derniers iour de Mars prochain written by Francia and published by . This book was released on 1590 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettre du Roy envoy e Messieurs les Prevost des Marchands et Eschevins de la ville de Paris Ensuitte des Articles arrestez R el l onzi me Mars mil six cens quarante neuf Pour la paix Ensemble d ordonnance du Roy pour la garde des portes de ladite ville faux bougs de Paris

Download or read book Lettre du Roy envoy e Messieurs les Prevost des Marchands et Eschevins de la ville de Paris Ensuitte des Articles arrestez R el l onzi me Mars mil six cens quarante neuf Pour la paix Ensemble d ordonnance du Roy pour la garde des portes de ladite ville faux bougs de Paris written by France and published by . This book was released on 1631 with total page 7 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres Patentes Du Roy Portant Confirmation Des Privileges Des Officiers Ouvriers Monnoyeurs Ajusteurs de la Monnoye de Troyes Du Serment de France Avec Compatibilit de Leurs Autres Emplois Commerce Donn es Paris Au Mois de May 1719

Download or read book Lettres Patentes Du Roy Portant Confirmation Des Privileges Des Officiers Ouvriers Monnoyeurs Ajusteurs de la Monnoye de Troyes Du Serment de France Avec Compatibilit de Leurs Autres Emplois Commerce Donn es Paris Au Mois de May 1719 written by and published by . This book was released on 1719 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes contenant la declaration du roy confirmative d autres d clarations arr t de la Cour du Parlement intervenu sur icelles le Parlement tant Tours imprim chez James Metayer imprimeur ordinaire du roy 1591 Avec privilege du roy

Download or read book Lettres patentes contenant la declaration du roy confirmative d autres d clarations arr t de la Cour du Parlement intervenu sur icelles le Parlement tant Tours imprim chez James Metayer imprimeur ordinaire du roy 1591 Avec privilege du roy written by and published by . This book was released on 17?? with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du Roi portant confirmation des privil ges franchises libert s et exemptions des officiers ouvriers et monnoyeurs du serment de France tablis en la Monnoie de Lille en Flandres pour en jouir comme en jouisent ou doivent jouir tous les officies ouvriers et monnoyeurs des autres monnoies du Royaume donn es Paris au mois de septembre 1717 registr es au Parlement de Flandres le 30 mars 1718

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Book Lettres Patentes Dv Roy En Forme D Edict Portant Svppression de plusieurs Offices de Conseillers Secretaires du Roy Maison Couronne de France autres Officiers de la Chancellerie Et Reglement pur la grande Chancellerie les petites Chancelleries du Royaume

Download or read book Lettres Patentes Dv Roy En Forme D Edict Portant Svppression de plusieurs Offices de Conseillers Secretaires du Roy Maison Couronne de France autres Officiers de la Chancellerie Et Reglement pur la grande Chancellerie les petites Chancelleries du Royaume written by and published by . This book was released on 1664 with total page 54 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du roy en forme de declaration portant reuocation de plusieurs edicts et commissions extraordinairement verifiees tant en la cour de Parlement de Paris chambre des Comptes cour des aydes

Download or read book Lettres patentes du roy en forme de declaration portant reuocation de plusieurs edicts et commissions extraordinairement verifiees tant en la cour de Parlement de Paris chambre des Comptes cour des aydes written by France and published by . This book was released on 1610 with total page 32 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du roy en forme de declaration portant reuocation de plusieurs edicts commissions extraordinairement verifiees tant en la Cour de Parl met de Paris que Chambre des C ptes Cour des Aydes

Download or read book Lettres patentes du roy en forme de declaration portant reuocation de plusieurs edicts commissions extraordinairement verifiees tant en la Cour de Parl met de Paris que Chambre des C ptes Cour des Aydes written by Francia and published by . This book was released on 1610 with total page 32 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: