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Book Lettres Patentes Du Roi  Pour l abr  viation des Proc  dures   la diminution des frais dans la discussion des Biens des J  suites

Download or read book Lettres Patentes Du Roi Pour l abr viation des Proc dures la diminution des frais dans la discussion des Biens des J suites written by Roi Louis (France, XVI.) and published by . This book was released on 1763 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du Roi  concernant l H  tel Dieu de Paris

Download or read book Lettres patentes du Roi concernant l H tel Dieu de Paris written by Francia. Rey (1774-1792: Luis XVI) and published by . This book was released on 1781 with total page 10 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du Roi  en forme d   dit  portant   tablissement d un nouvel hospice pour les V  n  riens

Download or read book Lettres patentes du Roi en forme d dit portant tablissement d un nouvel hospice pour les V n riens written by Francia. Rey (1774-1792: Luis XVI) and published by . This book was released on 1785 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du Roi  concernant le coll  ge de Moulins

Download or read book Lettres patentes du Roi concernant le coll ge de Moulins written by Louis XV and published by . This book was released on 1764 with total page 24 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du Roi  concernant la poursuite des biens de la Soci  t     Compagnie des J  suites qui sont dans les Colonies Fran  oises  Donn  es    Versailles le 3 Juin 1763

Download or read book Lettres patentes du Roi concernant la poursuite des biens de la Soci t Compagnie des J suites qui sont dans les Colonies Fran oises Donn es Versailles le 3 Juin 1763 written by Louis XV ((roi de France ;) and published by . This book was released on 1763 with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du roi  concernant l augmentation du pouvoir du juge auditeur du Ch  telet  Donn  es    Saint Cloud le premier septembre 1785  Registr  es en Parlement le six septembre 1785

Download or read book Lettres patentes du roi concernant l augmentation du pouvoir du juge auditeur du Ch telet Donn es Saint Cloud le premier septembre 1785 Registr es en Parlement le six septembre 1785 written by Louis, XVI and published by . This book was released on 1786 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du Roi  qui confirment les unions de b  n  fices faites au College de Louis le Grand    la concession de diff  rens privil  ges  exemptions   pr  rogatives qui lui ont   t   accord  s

Download or read book Lettres patentes du Roi qui confirment les unions de b n fices faites au College de Louis le Grand la concession de diff rens privil ges exemptions pr rogatives qui lui ont t accord s written by France. Sovereign (1715-1774 : Louis XV) and published by . This book was released on 1764 with total page 22 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres Patentes du Roi  Portant Ratification sur une Convention conclue entre Sa Majest     le Prince de Bamberg   de Wurtzbourg  pour l exemption r  ciproque du droit d Aubaine

Download or read book Lettres Patentes du Roi Portant Ratification sur une Convention conclue entre Sa Majest le Prince de Bamberg de Wurtzbourg pour l exemption r ciproque du droit d Aubaine written by Louis XV (roi de France).) and published by . This book was released on 1774 with total page 5 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres Patentes Du Roi  Contenant confirmation   R  glement pour le Coll  ge d Aurillac

Download or read book Lettres Patentes Du Roi Contenant confirmation R glement pour le Coll ge d Aurillac written by France. Sovereign (1715-1774 : Louis XV) and published by . This book was released on 1764 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du Roi  en forme d   dit  portant r  tablissement de l H  tel Dieu de Paris

Download or read book Lettres patentes du Roi en forme d dit portant r tablissement de l H tel Dieu de Paris written by Francia. Rey (1774-1792: Luis XVI) and published by . This book was released on 1773 with total page 12 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du Roi  qui confirment les Unions de B  n  fices faites au College de Louis le Grand    la concession de diff  rens Privil  ges  Exemptions   Pr  rogatives qui lui ont   t   accord  s  Donn  es    Versailles le 16 Ao  t 1764

Download or read book Lettres patentes du Roi qui confirment les Unions de B n fices faites au College de Louis le Grand la concession de diff rens Privil ges Exemptions Pr rogatives qui lui ont t accord s Donn es Versailles le 16 Ao t 1764 written by Louis XV and published by . This book was released on 1764 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du roy  en forme de declaration  portant revocation de plusieurs edicts

Download or read book Lettres patentes du roy en forme de declaration portant revocation de plusieurs edicts written by Louis XIII and published by Hachette Livre Bnf. This book was released on 2021-03-06 with total page 34 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Lettres patentes du roy, en forme de declaration, portant revocation de plusieurs edicts & commissions extraordinaires, verifiees tant en la Cour de Parlement de Paris, que Chambre des Comptes, & Cour des Aydes Date de l'édition originale: 1610 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Book Lettres Patentes du Roi  qui ordonnent que le premier Consul   le D  fenseur de la Communaut   de Chatelard  Vall  e de Barcelonette  seront pris alternativement dans chacun des deux quartiers  de la Ville   de la Condamine  de ladite Communaut      que dans son Conseil municipal chacun desdits quartiers y aura un nobre   gal de voix d  lib  ratives

Download or read book Lettres Patentes du Roi qui ordonnent que le premier Consul le D fenseur de la Communaut de Chatelard Vall e de Barcelonette seront pris alternativement dans chacun des deux quartiers de la Ville de la Condamine de ladite Communaut que dans son Conseil municipal chacun desdits quartiers y aura un nobre gal de voix d lib ratives written by Louis XVI (roi de France).) and published by . This book was released on 1779 with total page 3 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du Roi  concernant l administration d une portion des biens de la compagnie   soci  t   des j  suites  Donn  es    Versailles  le deux f  vrier 1763

Download or read book Lettres patentes du Roi concernant l administration d une portion des biens de la compagnie soci t des j suites Donn es Versailles le deux f vrier 1763 written by Louis XV ((roi de France ;) and published by . This book was released on 1763 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du roi  sur un D  cret de l Assembl  e Nationale  contenant diverses dispositions relatives aux assembl  es de communaut  s et aux assembl  es primaires

Download or read book Lettres patentes du roi sur un D cret de l Assembl e Nationale contenant diverses dispositions relatives aux assembl es de communaut s et aux assembl es primaires written by France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) and published by . This book was released on 1790 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: