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Book Lettres patentes bulles du Pape des 17 d cembre 1776 et 7 mai 1777 et D cret de fulmination du 3 juillet 1777 concernant les union et incorporation de l ordre hospitalier de Saint Antoine de Viennois l ordre hospitalier et militaire de Saint Jean de J rusalem Registr es en Parlement le 20 juin 1777 Lettres patentes du 25 juillet 1777 pour la r union et incorporation de l ordre de Saint Antoine l ordre de Saint Jean de J rusalem Registr es en Parlement le 12 ao t 1777

Download or read book Lettres patentes bulles du Pape des 17 d cembre 1776 et 7 mai 1777 et D cret de fulmination du 3 juillet 1777 concernant les union et incorporation de l ordre hospitalier de Saint Antoine de Viennois l ordre hospitalier et militaire de Saint Jean de J rusalem Registr es en Parlement le 20 juin 1777 Lettres patentes du 25 juillet 1777 pour la r union et incorporation de l ordre de Saint Antoine l ordre de Saint Jean de J rusalem Registr es en Parlement le 12 ao t 1777 written by France and published by . This book was released on 1777 with total page 39 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes qui ordonnent l ex cution des bulles et d cret portant suppression de l ordre de Saint Antoine et union dudit ordre et de ses biens et revenus celui de Malte Registr es en Parlement le 24 novembre 1777

Download or read book Lettres patentes qui ordonnent l ex cution des bulles et d cret portant suppression de l ordre de Saint Antoine et union dudit ordre et de ses biens et revenus celui de Malte Registr es en Parlement le 24 novembre 1777 written by France and published by . This book was released on 1777 with total page 34 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du Roi qui ordonnent l ex cution des bulles d cret portant suppression de l Ordre de St Antoine union dudit Ordre de ses biens revenus celui de Malte

Download or read book Lettres patentes du Roi qui ordonnent l ex cution des bulles d cret portant suppression de l Ordre de St Antoine union dudit Ordre de ses biens revenus celui de Malte written by Roi Louis (France, XVI.) and published by . This book was released on 1777 with total page 21 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du roi pour la r union et l incorporation de l Ordre de Saint Antoine l Ordre de Saint Jean de J rusalem donn es Versailles le 25 juillet 1777 registr es en Parlement le 12 ao t mil sept cent soixante dix sept

Download or read book Lettres patentes du roi pour la r union et l incorporation de l Ordre de Saint Antoine l Ordre de Saint Jean de J rusalem donn es Versailles le 25 juillet 1777 registr es en Parlement le 12 ao t mil sept cent soixante dix sept written by Louis XVI (roi de France.) and published by . This book was released on 1777 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du Roi portant exemption du droit d aubaine en faveur de la principaut de Schwartzenberg Registr es en Parlement le 12 mai 1777

Download or read book Lettres patentes du Roi portant exemption du droit d aubaine en faveur de la principaut de Schwartzenberg Registr es en Parlement le 12 mai 1777 written by France and published by . This book was released on 1777 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du Roi donn es Fontainebleau le 21 octobre 1776 en faveur de la R publique de Raguse pour l exemption du droit d aubaine Avec l arr t de registre du 15 f vrier 1777

Download or read book Lettres patentes du Roi donn es Fontainebleau le 21 octobre 1776 en faveur de la R publique de Raguse pour l exemption du droit d aubaine Avec l arr t de registre du 15 f vrier 1777 written by Louis XVI (roi de France).) and published by . This book was released on 1777 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes sur brevet du 10 mai 1777 ci inclus portant r glement par rapport aux preuves qu il faudra faire d sormais pour tre admis dans le chapitre de l glise cath drale de Metz et concession d une d coration en faveur de ses membres Registr es en Parlement Metz le 28 juillet 1777

Download or read book Lettres patentes sur brevet du 10 mai 1777 ci inclus portant r glement par rapport aux preuves qu il faudra faire d sormais pour tre admis dans le chapitre de l glise cath drale de Metz et concession d une d coration en faveur de ses membres Registr es en Parlement Metz le 28 juillet 1777 written by France and published by . This book was released on 1777 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Recueil ou extrait des bulles de nos SS P res les papes et des lettres patentes des rois contenant les privil ges droits libert s et franchises par eux octroy es en faveur de l ordre de Saint Antoine de Viennois et partie des constitutions et d crets du chapitre g n ral dudit ordre

Download or read book Recueil ou extrait des bulles de nos SS P res les papes et des lettres patentes des rois contenant les privil ges droits libert s et franchises par eux octroy es en faveur de l ordre de Saint Antoine de Viennois et partie des constitutions et d crets du chapitre g n ral dudit ordre written by and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes qui ordonnent l enregistrement de celles ci incluses du 16 mai 1777 portant ratification d une Convention conclue le 7 mai 1777 ci incluse entre le Roi et le prince de Nassau Usingen pour l abolition r ciproque du droit d aubaine dans leurs tats Enregistr es au Parlement Douai le 11 juin et au bailliage de Lille le 20 septembre 1777

Download or read book Lettres patentes qui ordonnent l enregistrement de celles ci incluses du 16 mai 1777 portant ratification d une Convention conclue le 7 mai 1777 ci incluse entre le Roi et le prince de Nassau Usingen pour l abolition r ciproque du droit d aubaine dans leurs tats Enregistr es au Parlement Douai le 11 juin et au bailliage de Lille le 20 septembre 1777 written by France and published by . This book was released on 1777 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes portant ratification de la Convention du 7 mai 1777 ci incluse touchant l extension de l exemption du droit d aubaine accord aux sujets du prince de Nassau Usingen Registr es en Parlement le 30 juin 1777

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