Download or read book Les Contrats En Informatique written by and published by Ed. Techniques Ingénieur. This book was released on with total page 15 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Contrats informatiques et lectroniques written by Philippe Le Tourneau and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2004 with total page 340 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Soumis pour l'essentiel au droit commun, le droit de l'informatique connaît certains infléchissements dans l'application des règles juridiques en raison de sa spécificité technique. Le monde virtuel de l'internet présente une originalité plus marquée, à la fois par les contrats qu'il suscite et les nouveaux intervenants qui l'animent. Tant théorique que pratique, l'ouvrage couvre de façon précise et complète, dans un langage clair accessible à tous, l'ensemble des contrats informatiques et électroniques. Cette troisième édition remaniée et augmentée, tient compte des dernières évolutions techniques et juridiques, et comporte un nombre considérable de références à des décisions judiciaires. Est étudiée tout d'abord, l'élaboration du contrat : négociations et conséquences de leur éventuelle rupture ; rédaction du contrat et de ses principales clauses ; obligations des parties. Est ensuite abordée la réalisation de l'informatisation : contrat de fourniture de matériel, vente ou location (garanties légales et conventionnelles, responsabilité du fait des produits défectueux) ; contrat portant sur un logiciel ou un progiciel ; contrat d'ensemblier informatique dit clés en mains. Puis est analysé l'environnement de l'informatisation : contrats de distribution informatique (réseaux et droit de la concurrence) ; principaux contrats de services dans ce domaine, tels que maintenance, formation, audit, surveillance matérielle et immatérielle (y compris "graffitis virtuels" et "mouchards électroniques"), "veille technique", sous-traitante de spécialité dites facilities management, traitement à façon dit service-bureau ; contrats de location et apparentés comprenant infogérance, colocation à distance de système ou de logiciel, et utilisation d'une base de données. Enfin sont traités les contrats autour de l'internet : vente "en ligne", commerce électronique, fourniture d'actes et d'hébergement (notamment la responsabilité des hébergeurs), référencement (liens hypertextes, moteurs de recherche, portails), création et développement d'un site, et création d'un nom de domaine.

Download or read book Guide juridique des contrats en informatique written by Jérôme Debras and published by . This book was released on 2013-01-09 with total page 178 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Ce guide juridique sur les contrats en informatique s'adresse à un public d'informaticiens, de chefs de projets informatiques, de commerciaux, de dirigeants ou futurs dirigeants. Il a pour objectif de dresser un panorama des principes juridiques mis en œuvre dans le secteur de l'informatique et des technologies de l'information. Il met l'accent sur le rôle du contrat comme outil opérationnel d'organisation et de protection des différents intervenants dans le cadre d'un projet et démontre comment, à ce titre, le contrat est un facteur clé de réussite de tout projet informatique. Dans une première partie, l'auteur présente les aspects relatifs aux contrats, à la propriété intellectuelle et à la protection des données personnelles, de manière contextuelle et circonstanciée aux pratiques du secteur de l'informatique. Dans une seconde partie il expose en détail la pratique des contrats informatiques, de la phase de préparation à la phase d'exécution. La troisième partie est consacrée à la présentation des grandes familles de contrats que sont les contrats relatifs aux logiciels (développement, licences...) et les contrats de services (outsourcing, intégration, maintenance...) ainsi que les spécificités des contrats mettant en œuvre des moyens innovants de délivrance de services informatiques (cloud computing, PaaS/IaaS/SaaS...). Des modèles de clauses de contrats établis à titre pédagogique (étude et conseil, développement, licence et distribution de logiciel...) sont en téléchargement sur le site."

Download or read book Contrats num riques written by Philippe Le Tourneau and published by . This book was released on 2018-05-05 with total page 560 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit des contrats du numérique, tant informatiques qu'électroniques, emprunte l'essentiel de ses mécanismes au droit commun. Mais sa spécificité technique a entraîné des infléchissements dans l'application des règles juridiques. A la fois théorique et pratique, cet ouvrage étudie l'ensemble des contrats informatiques et électroniques. Un petit lexique anglo-français de termes de l'informatique et de l'internet figure en annexe. Cette dixième édition, considérablement modifiée et augmentée, tient compte des dernières évolutions techniques et juridiques, dont la loi no 2016-1321 du 7 octobre 2016, "pour une République numérique" . Elle comporte un nombre considérable de références doctrinales et jurisprudentielles tant internes que qu'européennes, constituant ainsi une base de données irremplaçable. Après avoir étudié les différentes étapes relatives à la préparation et à l'élaboration du contrat, cette édition approfondit ce qui relève de la réalisation et de l'environnement de l'informatisation. Sont ensuite analysés les contrats de location et apparentés. Enfin, l'ouvrage regroupe tous les contrats autour de l'internet et du numérique sans oublier d'aborder l'intelligence artificielle, les algorithmes, les robots, le bitcoin, les blockchains, les contrats de création et de développement d'un site de création d'un nom de domaine, leur protection, et la publicité en ligne.

Download or read book Les contrats de l informatique et de l internet written by Etienne Montero and published by Éditions Larcier. This book was released on 2005-03-16 with total page 274 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les développements de l’informatique et des réseaux affectent tous les secteurs de la société. Rares sont les opérations, activités et professions qui échappent à leur emprise. Le présent ouvrage décline les rapports entre l’informatique lato sensu et le droit contractuel. Tantôt l’informatique est objet de contrats, tels ceux relatifs aux fournitures et services informatiques, à l’accès aux réseaux, à la mise au point d’un site web ... Tout en obéissant au droit commun des obligations et des contrats, ces conventions n’en présentent pas moins un particularisme de fait lié à la singularité de leur objet. Tantôt l’informatique est outil pour la conclusion de contrats. L’on vise les contrats conclus « par voie électronique », en particulier via l’internet, c’est-à-dire à distance et souvent par-dessus les frontières, dans un environnement électronique, ouvert, interactif et dématérialisé. Ce nouveau mode de contracter suscite naturellement des questions juridiques originales, sinon inédites. La première partie examine les aspects contractuels de l’informatisation à des fins internes. Sont traités successivement la formation, la qualification et le contenu des contrats de fournitures informatiques. Des contrats particuliers de l’informatique sont également présentés, tels que la maintenance et le outsourcing. La seconde partie s’intéresse à la communication électronique par le biais des réseaux. Après avoir planté le décor, en présentant les divers types de réseaux et services disponibles sur ceux-ci, il est donné un aperçu des règles de conflits de juridictions et de lois applicables aux situations transfrontières. Ensuite, sont analysés certains contrats conclus en amont de l’usage des réseaux, tels ceux relatifs à la création et à l’hébergement d’une base de données ou d’un site web, à la fourniture d’un accès à l’internet, etc. Enfin, l’attention se porte sur quelques questions juridiques posées par ce qu’il est convenu d’appeler le « commerce électronique » (soit la conclusion de contrats dans les environnements électroniques). À cet égard, l’exposé s’articule suivant les différentes étapes de la conclusion du contrat en ligne, présentées dans un ordre chronologique : la publicité en ligne, l’échange des consentements en ligne et la preuve des obligations nouées en ligne. Tiré à part du Répertoire Notarial.

Download or read book Les Contrats Informatiques written by and published by Ed. Techniques Ingénieur. This book was released on with total page 11 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les contrats informatiques written by Xavier Linant de Bellefonds and published by . This book was released on 1984 with total page 215 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book L obligation d information dans les contrats informatiques written by Ala'eldin Alkhasawneh and published by . This book was released on 2008 with total page 876 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’obligation d’information détient dans la matière informatique une certaine spécificité concernant sa notion et son régime. Elle se présente tout d’abord comme une obligation de contenu variable qui se décline de plusieurs composantes. Cela peut apparaître en analysant les éléments constitutifs du contenu de cette obligation. Il ressort de ces éléments constitutifs des éléments permanents qui consiste en une obligation de renseignement et de mise en garde. Il ressort également des éléments constitutifs des éléments renforçant du contenu de l’obligation d’information qui se forment par une obligation de conseil et par une obligation d’assistance technique. La spécificité du contenu de l’obligation d’information se dégage des éléments accessoires qui se représentent par les modalités de sa mise en œuvre et par les qualités tenant à la forme et au contenu de l’information. La particularité de la notion de l’obligation d’information se dégage ensuite par le caractère relatif de cette obligation qui découle de l’analyse des facteurs affectant le contenu de cette obligation. Ces critères sont tantôt objectifs t tantôt subjectifs. La nature spécifique de la matière informatique a également son influence sur le régime de l’obligation d’information. Cela se confirme par l’insuffisance des règles classiques du droit civil. L’insuffisance de ces règles concerne les conditions et les effets de l’application de la théorie des vices de consentements, l’exigence de bonne foi ou de l’équité ou encore des règles de droit des contrats spéciaux notamment celles concernant l’obligation de délivrance ou de garantie de vices cachés. L’insuffisance des règles de droit commun se confirme également concernant les règles de la responsabilité contractuelle qu’il soit au niveau des difficultés de l’appréciation des conditions de sa mise en œuvre ou de la possibilité de supprimer ou de limiter cette responsabilité. Ladoption d’un régime spécifique est apparue nécessaire afin d’éviter les difficultés d’application des règles de la responsabilité contractuelle. La nature spécifique de cette responsabilité confirme cette tendance. Il s’agit d’une responsabilité de nature unitaire qui intervient en toute hypothèse. Le régime de cette responsabilité peut être envisagé comme une responsabilité professionnelle alourdie ou objective. Cette responsabilité se base tout d’abord sur le fondement de l’infléchissement du droit commun à l’égard des professionnels dans le but de garantir la réparation de tout dommage. Le régime spécifique se base ensuite sur un critère objectif. Les sanctions imposées aux professionnels dans cette matière peuvent consister en la résolution du contrat, la réparation en nature ou par équivalent.

Download or read book Les contrats informatiques written by Philippe Le Tourneau and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 1997-01-01 with total page 158 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Th orie et pratique des contrats informatiques written by Philippe Le Tourneau and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2000 with total page 198 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'informatique est un domaine technique assez récent et complexe, et évoluant avec une vitesse exceptionnelle. Ces traits influent nécessairement sur les contrats qui l'ont pour objet. Et la spécificité de la chose informatique, processeurs, logiciels, professionnels, base de données, etc. se prolonge par une certaine originalité, au sein des " contrats spéciaux ", des contrats relatifs à l'informatique. Des aspects du droit des contrats ont été transformés par l'arrivée de celle-ci, ou sont nés grâce à elle. Il était nécessaire de les relever. Cet ouvrage étudie de façon précise et complète, dans une langue claire accessible à tous (notamment aux non spécialistes), l'ensemble des contrats relatifs à l'informatique, de façon à la fois théorique et pratique. Il est à jour tant des questions juridiques que des aspects techniques, de la doctrine comme de la jurisprudence (dont il donne de nombreuses références récentes). Il est divisé en trois titres. D'abord la préparation de l'informatisation (l'élaboration du contrat, avec les négociations, la rédaction du contrat en donnant ses principales clauses ; les obligations des parties). Ensuite sa réalisation (le contrat de fourniture de matériel, vente ou location ; le contrat portant sur un logiciel ou sur un progiciel ; le contrat d'ensemblier informatique dit clés en mains). Enfin son environnement (les contrats de la distribution informatique, la maintenance, la formation, l'audit, la surveillance matérielle et immatérielle, y compris la " veille technique ", la sous-traitance de spécialité dite souvent infogérance ou " facilities management ", l'utilisation d'une base de données, la colocation à distance de système ou de logiciel, dite aussi " fourniture d'énergie informatique ", la fourniture d'accès sur la toile, le traitement à façon ou " service-bureau "). L'Internet, l'intranet et l'extranet donnent aussi lieu à des développements, notamment quant à la responsabilité des divers intervenants.

Download or read book Les entreprises et les contrats informatiques written by Jean-Pierre Laire and published by . This book was released on 1987 with total page 248 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit de l informatique written by YVES BISMUTH and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2017-07-01 with total page 438 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: À travers l'étude des grands thèmes du droit de l'informatique (protection des logiciels et des données, contrats informatiques, protection des libertés, gestion du risque informatique), cet ouvrage permet au lecteur d'établir lui-même un diagnostic juridique des problèmes rencontrés à l'occasion de la mise en place d'un système informatique. Il est complété par des extraits de code, une bibliographie, un index et un lexique, et est à jour des dernières lois et décrets intervenus en la matière.

Download or read book Les contrats en informatique written by Isabelle de Lamberterie and published by . This book was released on 1983 with total page 200 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les contrats comment s du monde informatique written by Sandrine Carneroli and published by Éditions Larcier. This book was released on 2007-02-19 with total page 158 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La rédaction des contrats informatiques, très spécifiques, techniques et souvent obscurs pour les non-professionnels, relève encore de la nouveauté et sous bien des aspects d’un exercice juridiquement délicat. Afin de répondre aux besoins des entreprises mais aussi des juristes non spécialistes, il était nécessaire de définir un cadre contractuel type qui permet de suivre et de gérer la réalisation et l’exploitation des oeuvres du monde informatique. Pour faciliter la rédaction de ces contrats, l’auteur aborde les vraies difficultés à résoudre, d’ordre pratique, qui consistent à donner aux auteurs, producteurs,éditeurs ou utilisateurs, la possibilité d’exploiter et de gérer la commercialisation des oeuvres numériques, en exposant comment les règles du droit d’auteur doivent s’insérer dans le cadre contractuel. Après avoir passé en revue les grands principes du droit d’auteur applicables pour chacun des domaines créatifs liés à l’électronique (logiciel, base de données, multimédia et internet), l’auteur donne les clés de rédaction des contrats et propose de nombreux modèles de clauses et de contrats destinés à régir les transactions entre un producteur, un créateur et les utilisateurs de produits informatiques dans le respect des réglementations applicables. De plus, afin d'offrir au lecteur un outil de travail performant, les modèles de contrats sont consultables sous l'onglet "complément" de cette fiche.

Download or read book Droit des contrats informatiques et pratique expertale written by Hubert Bitan and published by Sa Lamy. This book was released on 2007 with total page 303 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le domaine des contrats informatiques implique une parfaite connaissance des questions techniques et juridiques afin de parvenir à une saine adéquation entre les pratiques professionnelles et le droit qui doit soit les refléter, soit les appuyer. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux juristes qui traitent la matière qu'aux non-spécialistes du droit de l'informatique qui sont régulièrement amenés à négocier et à signer des contrats informatiques. A cet effet, les directeurs de systèmes d'information et les intervenants des SSII retrouveront les étapes clés d'un projet informatique avec un éclairage sur les risques afférents à chaque stade de la construction du contrat. Ainsi, le plan s'organise selon la vie d'un projet : sa phase de négociation, sa mise en œuvre et éventuellement sa rupture. Les obligations de conseil du fournisseur et de collaboration de client sont particulièrement détaillées puisque sources de nombreux contentieux. Les principaux contrats propres à la sphère informatique sont également envisagés selon leurs spécificités: contrat clés en main, contrat d'infogérance, contrat ASP et contrat de maintenance. Sous l'angle de la pratique expertale, l'ouvrage envisage la rupture du contrat et la mise en œuvre de la responsabilité contractuelle à travers son fait générateur, son étendue et ses limites. Ainsi, l'auteur s'attache à distinguer les notions de livraison et de délivrance. La non-conformité de la délivrance est fréquemment source de contentieux et seul l'expert peut se prononcer sur l'aspect technique de la question. L'analyse de l'expert révèle également la réalité des griefs et les causes techniques des anomalies ainsi que leur imputabilité au vu des acteurs concernés. Enfin, l'expert donne son avis sur les préjudices éligibles ainsi que sur les obligations essentielles des parties susceptibles de faire échec aux clauses limitatives de responsabilité. Les contrats informatiques sont analysés à la lumière de la jurisprudence la plus récente dans le domaine de l'informatique et du droit des obligations. L'ouvrage intègre également les dernières évolutions dans le domaine de la pratique expertale et notamment le décret n°2005-1678 du 28 décembre 2005.

Download or read book Le contrat d achat informatique written by Valérie Sédallian and published by . This book was released on 2005 with total page 366 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'achat dans le domaine informatique nécessite des connaissances tant techniques que juridiques. Si les nouvelles technologies sont un élément essentiel de la compétitivité des entreprises, leur volet juridique peut prendre une importance stratégique dans un contexte de réduction des coûts et des risques. Le parti-pris de ce livre est de donner à l'acheteur non-juriste les moyens de faire valoir son point de vue face à des sociétés informatiques qui lui imposent bien souvent leurs propres contrats. " Anti-manuel " de droit, il synthétise des années d'expérience en matière de négociation de contrats informatiques et aidera le lecteur non-spécialiste du droit de l'informatique à acquérir les bons réflexes juridiques, à se poser les bonnes questions et ainsi gagner du temps. Le livre développe pas à pas une méthodologie de l'achat de biens et de services informatiques, de la définition des besoins de (acheteur jusqu'au contentieux (ou comment l'éviter), en présentant les spécificités des divers contrats informatiques pratiqués. De la négociation du contrat à sa fin, toutes les garanties juridiques afférentes au suivi de projet et à ses ajustements, à la livraison des biens et services, à la vérification de la conformité des prestations, au transfert des droits et à l'exploitation sont clairement listées et explicitées.

Download or read book Contrats informatiques et t l matiques written by Xavier Linant de Bellefonds and published by . This book was released on 1988-01-01 with total page 257 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: