Download or read book Financement des r seaux d eau potable et d assainissement et leur r le dans la valorisation fonci re written by France. Plan urbain and published by . This book was released on 1990 with total page 84 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le Financement des r seaux d eau potable et d assainissement et leur r le dans la valorisation fonci re written by France. Plan urbain and published by . This book was released on 1988 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Des tuyaux et des hommes written by Gabrielle Bouleau and published by Editions Quae. This book was released on 2011-12-15 with total page 202 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Comment aller au-delà des idées reçues sur les services d'eau et leur financement, sur le principe pollueur-payeur, sur les oppositions usagers domestiques-agriculteurs ? Quelles sont les dimensions sociales, économiques et politiques en jeu en matière de réseaux d'eau ? Quel patrimoine cela représente-t-il ? Comment mieux connaître et maîtriser les coûts dans le secteur de l'eau potable et de l'assainissement ? Le développement des réseaux d'eau en France a longtemps été considéré comme un domaine réservé aux ingénieurs. Pourtant la gestion de l'eau ne se résume pas à une question d'infrastructures. L'éclairage des sciences humaines, avec ses apports en économie, sociologie et en gestion, enrichit la réflexion sur de nouveaux enjeux autour des dimensions politiques, économiques et sociales. En s'attachant à décrire l'histoire et le contexte institutionnel des services, cet ouvrage donne les clefs pour comprendre ce qui se joue dans la gestion locale de l'eau : prix de l'eau, rôle des collectivités, durabilité des services, partenariat public-privé... L'analyse abordant à la fois l'eau urbaine et l'eau agricole interpelle les frontières traditionnelles des services et permet de s'interroger sur les nouvelles solidarités à développer. Cet ouvrage intéressera tous les acteurs impliqués dans la gestion de l'eau, les décideurs, les traiteurs d'eau mais aussi les universitaires et la société civile.

Download or read book valuation du Fonds pour l eau potable et le traitement des eaux us es written by and published by . This book was released on 2021 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: « Le Fonds pour l'eau potable et le traitement des eaux usées (FEPTEU) était un programme de contribution de deux milliards de dollars sur trois ans, de 2016-2017 à 2018-2019, qui fournissait des fonds aux provinces et aux territoires pour aider à accélérer le financement municipal à court terme en soutenant les infrastructures communautaires d'eau et de traitement des eaux usées et pour permettre aux municipalités de satisfaire aux exigences du Règlement sur les effluents des systèmes d'assainissement des eaux usées du gouvernement fédéral. ... Cette évaluation visait à répondre aux exigences de l'article 42.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques (LGFP) et à prendre en compte l'analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) telle qu'exprimée dans la Directive sur les résultats du Conseil du Trésor. L'évaluation portait sur tous les projets du FEPTEU approuvés et annoncés du 1er avril 2016 au 31 mars 2019. Le paiement des réclamations et la présentation de rapports sur les résultats de projets liés au FEPTEU se sont poursuivis après cette période, même s'ils n'entraient pas dans le cadre de cette évaluation » -- Résumé, page 6.

Download or read book tudes de l OCDE sur l eau Financement des services d eau et d assainissement Enjeux approches et outils written by OECD and published by OECD Publishing. This book was released on 2013-03-20 with total page 152 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les investissements nécessaires pour fournir des services durables de distribution d’eau et d'assainissement sont considérables. Pourtant, la plupart des systèmes sont sous-financés. Ce rapport fournit des outils pratiques pour les investissements et la planification financière liés à l’eau.

Download or read book Les finances des services publics de l eau et de l assainissement written by Joël Bourdin and published by FeniXX. This book was released on 2007-01-01T00:00:00+01:00 with total page 193 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Download or read book tudes de l OCDE sur l eau B n fices li s aux investissements dans l eau et l assainissement Perspectives de l OCDE written by OECD and published by OECD Publishing. This book was released on 2013-04-08 with total page 158 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce rapport réunit et résume les informations existantes sur les avantages de l’eau et de l’assainissement.

Download or read book Le financement du renouvellement des r seaux d adduction d eau potable written by Laboratoire de gestion des services publics (France). and published by . This book was released on 1993 with total page 41 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le Financement du renouvellement des r seaux d alimentation en eau potable written by Fonds national pour le développement des adductions d'eau (France). and published by . This book was released on 1991 with total page 75 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Budget et financement des r seaux de distribution d eau et d limination des eaux us es written by Ottawa-Carleton (Ont.). Services environnementaux and published by . This book was released on 1996 with total page 6 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La solidarit pour l eau potable written by Henri Smets and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2004-03-01 with total page 289 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La solidarité dans le domaine de l'eau potable permet d'améliorer l'approvisionnement en eau et l'assainissement des plus démunis. Cet ouvrage est la première analyse détaillée des divers mécanismes de solidarité utilisés au plan national ou international dans les pays industrialisés et dans les pays en développement. Il traite des subventions directes et croisées, évalue les effets redistributifs de divers modes de couverture du coût de l'eau et examine la mesure dans laquelle les pays les moins avancés pourront satisfaire aux objectifs concernant l'eau potable de la Déclaration du Millénaire.

Download or read book L eau est elle un bien public en France written by Office international de l'eau and published by . This book was released on 1997 with total page 26 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Economie et organisation l chelle d partementale du financement du renouvellement des r seaux d eau potable written by Philippe Debié and published by . This book was released on 1991 with total page 76 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le partenariat public priv pour financer les infrastructures municipales d eau potable written by and published by . This book was released on 2006 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: De plus, comme il n'y a pas eu d'évaluation systématique des expériences, il n'y a rien qui prouve que les bienfaits de l'introduction du secteur privé compensent les coûts (coûts de transaction, coûts de la réglementation et coûts de l'instauration et du soutien de la concurrence). [...] La productivité du travail (unités produites par coût unitaire de main-d'œuvre) et la PTF (unités produites par unité de facteur de production) sont mesurées respectivement en fonction du taux de croissance de la main-d'œuvre et de tous les intrants utilisés. [...] Il y a deux modèles de privatisation principaux dans le secteur de l'eau : le modèle anglais de privatisation complète, c'est-à-dire que la propriété et la gestion sont privées, et le modèle français de gestion déléguée (contrats de location et de concession), c'est-à-dire que la propriété est publique et la gestion relève des secteurs public et privé. [...] De plus, outre la réglementation générale concernant la qualité de l'eau et l'environnement qui s'applique aux fournisseurs publics et privés, il y a des mesures réglementaires spécifiques qui s'appliquent à l'organisation et la mise en place de la participation du secteur privé dans le secteur de l'eau. [...] Par exemple, la loi Sapin de 1993 vise à accroître la transparence et la concurrence dans l'octroi des contrats de délégation de service public et d'améliorer la capacité des municipalités de les faire respecter.

Download or read book Analyse conomique de la tarification des services d eau et d assainissement en France written by Frédérick Miessner and published by . This book was released on 2007 with total page 364 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette thèse aborde la problématique de la tarification des services d’eau en deux parties distinctes qui correspondent aux deux éléments principaux de la facture d’eau : La première partie porte sur l’analyse des redevances des Agences de l’eau et leur rôle de financement des infrastructures. Il s’agit d’évaluer le système de redistribution financière géré par les Agences de l’eau. Du point de vue de leur fonction financière, l’impact des taxes prélevées (via la facture d’eau) et des aides (subventions et prêts bonifiés) accordées finance la mise en conformité réglementaire des infrastructures des services d’eau des collectivités locales. Du point de vue de leur fonction d’incitation à la modification des comportements polluants, l’analyse de l’efficacité du système de taxe et de subvention doit intégrer le système de normes d’émissions. La deuxième partie cherche à quantifier l’impact des déterminants du prix des services d’eau à l’aide de modèles économétriques appliqués à une base de données décrivant les services d’eau potable et d’assainissement dans 1724 communes du bassin Seine Normandie. Ce modèle permet de mesurer l’impact du mode de gestion (public ou privé) et du mode d’organisation (niveau communal ou intercommunal) sur le prix du service.

Download or read book Financement des services d eau et d assainissement written by and published by . This book was released on 2013 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book L eau quel prix written by Christine van Wijk-Sijbesma and published by . This book was released on 1989 with total page 36 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: