Download or read book Le droit des auteurs en Belgique written by Paul Wauwermans and published by . This book was released on 1897 with total page 124 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit des auteurs en Belgique written by Paul Wauwermans and published by . This book was released on 1894 with total page 490 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit des auteurs en Belgique written by Paul Wauwermans and published by . This book was released on 1894 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Du droit des auteurs et des artistes dans les rapports internationaux written by Alcide Darras and published by . This book was released on 1887 with total page 704 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le Droit d auteur written by and published by . This book was released on 1888 with total page 788 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Une modification la loi sur le droit d auteur written by Émile Gielkens and published by . This book was released on 1901 with total page 108 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les Journ es du droit d auteur written by Université libre de Bruxelles. Centre de droit privé et de droit économique and published by . This book was released on 1989 with total page 384 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Actes du colloque organisé à l'Université Libre de Bruxelles les 11 et 12 décembre 1987 par le Centre de droit privé et de droit économique de la Faculté de droit. Débats.
Download or read book Le droit des auteurs en Belgique written by and published by . This book was released on 1894 with total page 467 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit d auteur written by Alain Berenboom and published by . This book was released on 1984 with total page 300 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit des auteurs en Belgique Commentaire historique et doctrinal de la loi du 22 mars 1886 pr c d d une lettre de M Alcide Darras l auteur written by and published by . This book was released on 1894 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit d auteur et copyright written by Alain Strowel and published by LGDJ. This book was released on 1993 with total page 756 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Quelques aspects du probl me des droits d auteur en Belgique written by and published by . This book was released on 1936 with total page 48 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Du th tre et des droits des auteurs en Belgique written by and published by . This book was released on 1833 with total page 24 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit des auteurs et autrices written by Frédéric Young and published by . This book was released on 2000 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Complet, didactique, abondamment illustré, enrichi de nombreuses informations pratiques, cet ouvrage d'une conception nouvelle s'adresse à un large public. Tout simplement, une nouvelle méthode simple et claire pour aborder le droit d'auteur et la propriété intellectuelle en quatre chapitres, à parcourir librement selon votre curiosité et vos besoins : I. L'histoire : les droits des auteurs et des autrices, d'où viennent-ils ? Pourquoi et comment sont-ils nés et se sont-ils sans cesse transformés au cours des siècles ? L'Union européenne est-elle toujours le moteur d'un droit d'auteur humaniste ? ; II. La loi : les différents droits d'auteur, où figurent-ils dans le Code de droit économique belge ? Comment sont-ils rédigés et articulés ? Quels sont désormais les droits et obligations des auteurs et autrices après la transposition (juillet 2022) de la directive « droits d'auteur dans le marché unique numérique » ? ; III. Le guide pratique : ces droits d'auteur, sont-ils vraiment si compliqués ? Comment les présenter ? Comment les utiliser ? Comment s'en amuser ? ; IV. La réflexion sociétale : quelles sont les raisons d'être des droits des auteurs et des autrices dans nos sociétés ? Qu'apportent-ils à nos démocraties comme à nos vies personnelles ? Cet ouvrage, directement destiné aux auteurs et autrices, est le fruit de l'expérience professionnelle de Frédéric Young, délégué général pour la Belgique de la SACD et de la SCAM depuis 1993. Son approche des droits des auteurs et des autrices bénéficie aussi de sa participation à diverses instances de concertation et de son expérience pédagogique à l'Insas où il initie les étudiants aux politiques culturelles.
Download or read book Le droit d auteur written by Jean-Luc Putz and published by Primento. This book was released on 2013-11-06 with total page 269 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit d’auteur protège les œuvres de l’esprit présentant un certain degré d’originalité, à savoir les œuvres littéraires et artistiques. Il constitue un des piliers de la propriété intellectuelle. Un nombre croissant d’échanges économiques porte, en tout ou en partie, sur des biens immatériels, de sorte qu’un encadrement juridique adéquat est primordial. En dépit d’une harmonisation intense tant au niveau européen qu’au niveau international, la législation sur les droits d’auteur comporte de nombreuses spécificités nationales. Il a dès lors paru opportun d’analyser le droit luxembourgeois afférent dans un manuel qui s’adresse tant aux juristes qu’aux professionnels du secteur. Le droit d’auteur est soumis à d’incessantes évolutions législatives et jurisprudentielles. Dans cet ouvrage, le lecteur trouvera une version revue, actualisée et complétée du premier texte, remontant à 2008. Son objectif est : - de fournir un aperçu d’ensemble des droits d’auteur, - d’analyser les règles légales applicables au Luxembourg, tout en les illustrant avec les travaux parlementaires et les jurisprudences existantes, - de détailler les droits conférés aux auteurs et les limites imposées par la loi. L’ouvrage enchaîne avec la description des modalités de gestion individuelle et collective des droits et se termine par un descriptif des procédures civiles et pénales permettant aux titulaires de se défendre en justice.
Download or read book Droits civils des auteurs artistes et inventeurs ou Applications des dispositions du Code civil de commerce et de proc dure aux droits attribu s par les lois existantes aux auteurs et inventeurs en mati re d art de science de litt rature et d industrie written by Alfred Nion and published by . This book was released on 1846 with total page 508 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
