Download or read book La fiscalit immobili re au Maroc written by Rajaa Elyazali and published by . This book was released on 2001 with total page 198 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Fiscalit des entreprises et fiscalit immobili re au Maroc written by Hamid Regragui and published by . This book was released on 2016 with total page 487 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La fiscalit immobili re marocaine applicable aux non r sidents written by Mohammed Setti and published by . This book was released on 2013 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le marché immobilier marocain n'est pas uniquement animé par les investisseurs nationaux, bien au contraire, les investisseurs non-résidents, qu'il s'agisse de marocains expatriés ou d'étrangers, institutionnels ou particuliers, participent dans une grande mesure à la dynamisation de ce secteur qui représentait en 2009, 22% des investissements directs étrangers au Maroc. La fiscalité applicable aux revenus et profits obtenus par ces non-résidents, devait par conséquent être étudiée, non seulement à la lumière du droit interne applicable au Maroc, mais également à la lumière des conventions fiscales internationales de non-double imposition signées par le Maroc avec ses différents partenaires. La présente étude prétend aborder la question de l’imposition des revenus locatifs et des plus-values de cession de biens ou de titres représentatifs de ces biens, réalisés sur le sol marocain, par des investisseurs immobiliers non-résidents. On serait tentés à ce titre, de penser qu’il existe au Maroc une fiscalité spécifique réservée aux étrangers, particuliers ou entreprises, or ceci n’est pas le cas, sauf rares exceptions. Afin d’appréhender les spécificités de cette fiscalité bien particulière, il faut se situer au confluent de la fiscalité applicable aux investisseur immobiliers locaux, et de la fiscalité internationale générale. Or au moment ou la bataille fait rage pour attirer les délocalisations et les implantations d’entités étrangères, la nécessité de concevoir et mettre en place un système fiscal compétitif et attractif particulier aux entités non-résidentes, se pose avec.
Download or read book Fiscalit immobili re et politique urbanie au Maroc written by Mohamed Boukasri and published by . This book was released on 1987 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Fiscalit immobili re et politique urbaine au Maroc written by Mohamed Boukasri and published by . This book was released on 1986 with total page 804 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans son ouvrage relatif à la question urbaine, M. Castells estime que la politique urbaine se décompose en deux champs analytiques : la planification urbaine et les mouvements sociaux urbains. L'étude de la planification urbaine exige l'analyse de l'intervention de l'état dans toutes ses variantes, afin de réguler ou réprimer les contradictions qui surgissent au sein d'une formation sociale donnée. Conforme à la philosophie libérale, la fiscalité constitue l'une des variantes de l'intervention du politique en matière de politique urbaine. Dans le dessein de réguler ou réprimer, au profit de la classe posédant, certaines contradictions qui surgissent au niveau de l'urbain, la fiscalité immobilière marocaine a épaulé la politique urbaine de l'état, aussi bien sous le protectorat que durant l'indépendance. Dévié de sa fonction initiale (le rôle financier), l'impôt immobilier marocain n'assume convenablement ni sa sa fonction quantitative, ni qualitative. Bien au contraire, il a aggravé les tensions qui règnent sur la scène de l'urbain (crise de l'habitat, spéculation, thésaurisation). Aussi, face à l'echec de la politique urbaine de l'état et des moyens utilisés, il demeure nécessaire de prôner une stratégie globale et à long terme dans ce domaine. Réformée et adaptée, la fiscalité immobilière serait un instrument de financement de la nouvelle politique urbaine de l'état et des communes (études et prévisions urbaines, réserves foncières, équipements collectifs, habitat social).
Download or read book La Fiscalit immobili re written by Maroc. Secrétariat d'Etat à l'habitat and published by . This book was released on 1999 with total page 260 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La fiscalit immobili re en questions written by Pierre-François Coppens and published by Edipro. This book was released on 2009 with total page 253 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Pratique de la fiscalit immobili re written by Gérard Gouaislin and published by . This book was released on 1989 with total page 135 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book FISCALITE IMMOBILIERE 6 me dition 1998 1999 written by Jean Schmidt and published by . This book was released on 1998 with total page 572 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: - Plus-values immobilières - Profits de construction - Sociétés immobilières - Transmission des immeubles - TVA - Evaluation des immeubles - Fiscalité de l'urbanisme - Fiscalité du crédit-bail - HLM - Investissements immobiliers - ISF - Locations - Amortissement PERISSOL - Lotisseurs - Marchands de biens - Réductions et crédits d'impôt - Taxe d'habitation - Taxe foncière -Taxe sur les locaux vacants- Tels sont les problèmes traités dans cette sixième édition. Destiné à tous ceux qui veulent connaître et comprendre la fiscalité immobilière, il satisfera les professionnels qui la pratiquent, autant que les contribuables à la recherche d'un renseignement.
Download or read book Fiscalit immobili re written by Jean Schmidt and published by . This book was released on 2009 with total page 786 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage, destiné à tous ceux qui veulent connaître et comprendre la fiscalité immobilière, satisfera les étudiants qui l'apprennent, les professionnels qui la pratiquent et les contribuables à la recherche d'un renseignement. On trouvera dans cette dixième édition, à jour de la loi de finances pour 2009 et de la jurisprudence, toutes les réformes récentes qui ont visé les immeubles et les sociétés immobilières, tant en matière d'impôts directs qu'en matière de TVA, de droits d'enregistrement et d'ISF, aussi bien pour les particuliers que pour les entreprises. L'ouvrage intègre les dernières mesures relatives à l'investissement locatif, aux sociétés à prépondérance immobilière, au bouclier fiscal, au plafonnement des niches fiscales immobilières, aux nouveaux crédits d'impôt immobiliers et à la TVA à 5,5 %. Avec l'évolution de la fiscalité immobilière vers le secteur financier et le secteur international, des développements nouveaux substantiels ont été consacrés aux nouvelles SIIC et OPCI, et au régime fiscal des investisseurs immobiliers non-résidents. Bien entendu, cette édition conserve et développe ce qui fait son originalité et sa particularité, à savoir une étude globale de la fiscalité immobilière, depuis la construction de l'immeuble jusqu'à sa vente, en distinguant l'immeuble du patrimoine privé, l'immeuble d'entreprise et l'immeuble des professionnels de l'immobilier.
Download or read book La fiscalit face au d veloppement conomique et social du Maroc written by Anas Bensalah Zemrani and published by . This book was released on 1982 with total page 428 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Sciences politiques, économie politique.
Download or read book La pratique de la fiscalit immobili re written by Louis Broët and published by . This book was released on 1981 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Guide complet de la fiscalit immobili re en France written by Ali Guenfici and published by Maxima. This book was released on 2020-11-26 with total page 433 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce livre a pour objectif de présenter la théorie et la pratique de la fiscalité immobilière.Il présente les différentes options de fiscalité proposées aux propriétaires ainsi que les différentes structures d'investissement (SARL, SCI, SNC, ...)Après une présentation exhaustive du régime foncier de base, il décrit l'ensemble des mécanismes de la fiscalité immobilière, à partir des interrogations les plus courantes des personnes désireuses d'investir, des investisseurs, des propriétaires et des professionnels de l'immobilier.Son premier objectif est d'être accessible et pratique tout en étant le plus complet possible.S'il ne revient pas sur les dispositifs les plus anciens (de Robien, Besson, ou Borloo) il présente ceux actuellement en vigueur (Pinel, Denormandie).Dans un pays où la fiscalité est aussi importante, négliger ce paramètre est se priver d'une grande partie des fruits de ses investissements
Download or read book Finance islamique et immobilier au Maroc written by Zakaria Meliani and published by . This book was released on 2014 with total page 616 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La finance islamique est un secteur à fort potentiel, il ne connaît pas de crise, et sa croissance augmente à deux chiffres ! Au Maroc comme partout dans le monde, cette industrie financière éthique est en plein effervescence, elle ne cesse de gagner du terrain notamment dans les secteurs touchant l’économie réelle, à l’instar de l’immobilier.En effet, force est de constater, que le secteur immobilier s’adapte parfaitement aux exigences éthiques de cette finance à caractère morale. À vrai dire cette dernière, offre une panoplie de techniques juridiques allant du simple au plus complexe permettant l’accès au logement et l’investissement immobilier.Cette thèse examine selon une approche juridique moderne ces techniques contractuelles, qui offrent des alternatives intéressantes et sans intérêts aux solutions de financement actuelles
Download or read book Exercices de fiscalit immobili re written by Jean Schmidt and published by . This book was released on 2009 with total page 324 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage réunit tout un ensemble de cas, pour certains simples, pour d'autres plus compliqués, couvrant l'essentiel de la fiscalité immobilière, en privilégiant l'analyse des techniques fiscales, l'optimisation des choix, la maîtrise des risques fiscaux. Les exercices proposés sont d'origine et de nature très différentes : certains apportent des solutions claires et incontestables, d'autres sont issus de jurisprudences plus ou moins bien établies, d'autres enfin sont extraits de l'expérience professionnelle des deux auteurs qui, dans ce cadre, vous livrent des réponses clairement motivées et explicitées, sollicitent votre réflexion tout en exposant la part de doute qui peut, éventuellement, rester, comme dans toute analyse juridique. Véritable complément du précis de Fiscalité immobilière, l'ouvrage intéressera toutes les personnes confrontées aux conséquences fiscales d'opérations immobilières : professionnels de l'immobilier, investisseurs, banquiers, assureurs, avocats, notaires, experts-comptables, conseillers en patrimoine, étudiants de master de fiscalité ou de l'ICH.
Download or read book Guide pratique de la fiscalite marocaine written by Mrani Alaoui Abdelali and published by . This book was released on 1999 with total page 460 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Collection of tax laws and procedural laws of Morocco, a.o. income tax, VAT, stamp duty, city tax, local tax, etc.
Download or read book La fiscalit immobili re pour tous written by Jean-Pierre Thiollet and published by . This book was released on 2003 with total page 186 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'État se montre très présent sur le terrain de l'immobilier. Il n'est pas avare de mesures législatives, fiscales et financières, parfois complémentaires... souvent contraires. Résultat : un foisonnement de dispositions qui ne manque pas de susciter de nombreuses interrogations et hésitations. D'autant qu'en France, la fiscalité immobilière a tendance, depuis plusieurs années, à prendre des proportions importantes. Longtemps négligée ou sous-estimée, elle s'impose aujourd'hui, en raison de sa dimension particulière, comme un grand thème d'actualité. Cet ouvrage a donc pour vocation : - d'informer sur les nouvelles dispositions légales et réglementaires (dernière loi de finances), et sur leurs conséquences les plus concrètes et immédiates ; - de clarifier les enjeux pratiques et financiers ; - d'apporter des conseils stratégiques en matière de gestion des biens immobiliers et de fournir des exemples. Un guide indispensable pour tout particulier, propriétaire ou non, soucieux de connaître le fonctionnement du système fiscal français et de mieux défendre ses intérêts.
