Download or read book La distinction des infractions contre les biens et des infractions contre les personnes written by Jean-François Trumeau and published by . This book was released on 1991 with total page 262 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit p nal sp cial et droit p nal des affaires written by Coralie Ambroise-Castérot and published by . This book was released on 2019 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit p nal sp cial written by Robert Vouin and published by . This book was released on 1976 with total page 608 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit p nal sp cial written by Robert Vouin and published by . This book was released on 1971 with total page 602 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit p nal sp cial et des affaires written by Coralie Ambroise-Casterot and published by . This book was released on 2016 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les infractions contre les biens les personnes la famille les moeurs et la paix publique written by and published by . This book was released on 1976 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit p nal sp cial written by Robert Vouin and published by . This book was released on 1976 with total page 608 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit p nal sp cial Infractions du Code p nal 8e d Infractions du Code p nal written by Michèle-Laure Rassat and published by Editis - Interforum. This book was released on 2018-05-23 with total page 6337 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce livre est consacré à l'étude de l'ensemble des infractions contenues au Code pénal : infractions contre les biens, les personnes, la déviance sexuelle, la famille, la paix publique. Parce que le législateur, et tout particulièrement le législateur pénal, n'est pas capable de la retenue qui devrait s'imposer en la matière, de nombreuses modifications ont été apportées depuis la précédente édition. Certaines tiennent à la très mauvaise habitude qui consiste à réagir trop vite à des faits divers sans s'être demandé si les infractions existantes, mieux appliquées, ne suffiraient pas à les traiter et si les nouvelles incriminations introduites n'entrent pas en conflit avec d'autres. D'autres changements sont issus de textes internationaux, notamment de nombreuses directives européennes et de quelques conventions négociées dans le cadre de l'ONU, qui on été intégrées au droit interne et dont le mode de rédaction est souvent étranger, pour ne pas dire incompatible, avec les principes et la langue habituels de notre droit. Cet ouvrage s'adresse à tous les étudiants en Master, magistrats et praticiens qui trouveront ici un exposé clair et complet du droit positif des infractions du Code pénal.

Download or read book Droit p nal sp cial written by Robert Vouin and published by . This book was released on 1983 with total page 693 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les infractions contre les biens et les personnes dans le nouveau code p nal written by Michèle-Laure Rassat and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 1995 with total page 360 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Un nouveau code pénal est entré en vigueur le 1er mars 1994 et il faudra du temps pour faire le tour de ce nouveau texte, sans parler des vingt ans qui seront nécessaires pour que se constitue un minimum de jurisprudence. Mais la vie ne s'arrête pas. Praticiens et étudiants appellent de leurs vœux un aliment qui, en droit pénal spécial, a toujours été de qualité mais peu abondant. D'où l'idée de cet ouvrage. Il ne s'agit là ni d'un manuel, ni d'un résumé puisque le livre ne concerne que deux livres sur trois consacrés au droit pénal spécial dans le nouveau code. Mais les infractions contre les biens et les personnes constituent la partie numériquement essentielle du contentieux pénal en même temps qu'elle définit les programmes des examens ou concours d'entrée dans les professions judiciaires. Il ne s'agit pas davantage d'un commentaire du nouveau code pour les infractions en question, puisque celles-ci sont traitées sommairement mais complètement et pas seulement dans ce qui a pu changer. Ce livre est une première lecture, délibérément critique, c'est-à-dire orientée vers la recherche des difficultés d'interprétation, des textes qui concernent les infractions contre les biens et les personnes. De ce point de vue, il est appelé à fournir d'importants éléments de réflexion aux étudiants comme aux praticiens.

Download or read book Droit p nal sp cial written by Michèle-Laure Rassat and published by . This book was released on 2024-04-25 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Ce livre est consacré à l'étude des infractions qui figurent au Code pénal dans sa conception actuelle : infractions contre les biens, les personnes, la déviance sexuelle et la famille et celles relatives à la paix publique. Pour reprendre une formule célèbre de Robert Vouin, les infractions ici étudiées sont celles qui constituent « le pain quotidien de la justice pénale ».Le choix des infractions ne comporte que quelques rares exceptions que nous tenterons de justifier. Celles-ci concernent soit des infractions incriminées ailleurs, mais qui devraient figurer au Code, et dont nous avons donc ramené ici l'étude (infraction du droit de la presse, par exemple), soit des infractions figurant au Code mais qui devraient logiquement se trouver ailleurs (droit pénal de l'informatique, par exemple) et dont nous ne traiterons donc pas.Cet ouvrage s'adresse à tous les étudiants en Master, magistrats et praticiens qui doivent connaitre et appliquer, au fil de ses changements, ce « pain quotidien » de la justice pénale."

Download or read book Droit p nal sp cial Infractions du Code p nal 9ed written by Michèle-Laure Rassat and published by Dalloz. This book was released on 2024-05-07 with total page 1386 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce livre est consacré à l'étude des infractions qui figurent au Code pénal dans sa conception actuelle : infractions contre les biens, les personnes, la déviance sexuelle et la famille et celles relatives à la paix publique. Pour reprendre une formule célèbre de Robert Vouin, les infractions ici étudiées sont celles qui constituent " le pain quotidien de la justice pénale ". Le choix des infractions ne comporte que quelques rares exceptions que nous tenterons de justifier. Celles-ci concernent soit des infractions incriminées ailleurs, mais qui devraient figurer au Code, et dont nous avons donc ramené ici l'étude (infraction du droit de la presse, par exemple), soit des infractions figurant au Code mais qui devraient logiquement se trouver ailleurs (droit pénal de l'informatique, par exemple) et dont nous ne traiterons donc pas. Cet ouvrage s'adresse à tous les étudiants en Master, magistrats et praticiens qui doivent connaitre et appliquer, au fil de ses changements, ce " pain quotidien " de la justice pénale.

Download or read book Droit p nal sp cial written by Robert Vouin and published by . This book was released on 1968 with total page 526 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les Infractions contre les biens et les personnes written by Michèle-Laure Rassat and published by . This book was released on 1998 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Infractions contre la personne et contre les biens written by Rachel Grondin and published by . This book was released on 2012 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les infractions written by Henri-D. Bosly and published by Éditions Larcier. This book was released on 2010-03-02 with total page 848 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Véritable analyse juridique détaillée et critique des infractions visées par les articles 269 à 282, 327 à 331bis, 347bis, 392 à 422quater ainsi que 433ter à 457 du Code pénal, cet ouvrage aborde de manière systématique et uniforme la matière des crimes et délits commis contre les personnes (abstentions coupables, altération d’aliments, atteinte à l’honneur, entraves méchantes à la circulation, exploitation de la mendicité, harcèlement, homicide et lésions corporelles involontaires, homicide et lésions corporelles volontaires, marchands de sommeil, menaces, mutilation des organes génitaux, prise d’otages, rébellion, outrages et violences envers les dépositaires de l’autorité publique, torture, traitements inhumains et dégradants et traite des êtres humains). Il s'adresse tant aux praticiens du droit pénal, qu'ils soient magistrats, avocats, fonctionnaires de police, enseignants ou chercheurs, qu'aux juristes en général qui dans leurs domaines respectifs d'activités sont régulièrement confrontés à des questions touchant au droit pénal. Enfin, il constitue un outil utile d'apprentissage de la matière pour les étudiants. Le présent ouvrage est le volume 2 d’une série de 4 ouvrages consacrés aux infractions, dont le volume 1, Les infractions contre les biens, est paru dans la même collection.

Download or read book Droit p nal sp cial written by Coralie Ambroise-Castérot and published by . This book was released on 2023-08-29 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: