Download or read book La d linquance urbanistique et environnementale en R gion de Bruxelles Capitale et en R gion wallonne written by Sophia Azzoug and published by . This book was released on 2023 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book D linquance environnementale written by Angélique Debrulle and published by . This book was released on 2023 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les coll ges d urbanisme et d environnement en R gion de Bruxelles Capitale written by Alex Ghuys and published by . This book was released on 1999-01-01 with total page 182 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La recherche de la qualit environnementale et urbaine written by Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (France) and published by . This book was released on 2009 with total page 212 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Introduction au droit de l urbanisme written by Philippe Levert and published by . This book was released on 2017 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Ville en mouvement written by Bernard Declève and published by Presses univ. de Louvain. This book was released on 2005 with total page 504 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La mobilité constitue aujourd’hui un enjeu individuel et collectif dont l’importance n’échappe à personne. Elle caractérise à la fois la liberté pour chacun de se déplacer - ou de rester immobile - en quelque(s) part(s) du territoire, et la capacité de la ville à mettre ses citoyens en mouvement. Quelle est la formule «Mobilité/Accessibilité» qui conjugue au mieux les intérêts individuels et collectifs avec les critères du développement durable et les exigences d’une qualité des lieux? C’est aussi une question d’actualité dans tous les agendas politiques et une préoccupation majeure des aménageurs. Une équipe interdisciplinaire d’enseignants-chercheurs UCL a proposé d’ouvrir une Chaire sur cette question.
Download or read book Droit r pressif de l environnement en R gion wallonne written by and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Afin de garantir l?efficacité des normes qu?il adopte, dans le sillage du droit international, pour assurer la protection de l?environnement, le législateur wallon a largement recours au droit répressif.00Incriminer les infractions, prévoir les sanctions et fixer la procédure applicable à leur recherche et à leur poursuite : ce mécanisme répressif entend autant punir que dissuader les atteintes illégales à l?environnement. Mais sa mise en oeuvre est source de nombreuses difficultés, à commencer par l?articulation entre les spécificités du droit administratif, auquel le droit de l?environnement emprunte généreusement, et celles du droit pénal et de ses procédures.00Cet ouvrage, acte du colloque organisé sur ce thème à Charleroi par l?ABeFDTU-E le 29 septembre 2022, est exclusivement consacré à ces questions grâce à des contributions émanant de spécialistes aussi bien du droit pénal que du droit de l?environnement, qui s?efforcent de faire la jonction entre ces deux matières.00En suivant le fil chronologique des procédures, cet ouvrage aborde les difficultés pratiques et transversales rencontrées dans le cadre des procédures répressives. Il examine aussi plusieurs questions de principe relatives au rôle de la répression dans la protection de l?environnement, à la place que le droit pénal peut y tenir et aux alternatives potentielles à la répression.00Les contributions intègrent en outre le décret du 6 mai 2019 relatif à la délinquance environnementale, modifié par le décret du 24 novembre 2021 entré en vigueur ce 1er juillet 2022.
Download or read book La r glementation relative l environnement industriel written by Raymond Nuyts and published by . This book was released on 1992 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Politiques du logement en r gion bruxelloise written by Nicolas Bernard and published by Bruylant. This book was released on 2016-02-10 with total page 489 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cela fait longtemps que le centre de gravité législatif en matière de logement se situe au niveau des Régions. Et le mouvement s’est encore amplifié récemment avec la sixième réforme de l’État, qui a confié aux instances régionales de nouvelles compétences (bail d’habitation, bonus logement, …). C’est dire si un ouvrage dédié spécifiquement aux politiques du logement menées par les Régions s’indique. Dans ce cadre, Bruxelles occupe une place à part. Région-Capitale, elle cumule les difficultés en effet : bâti ancien, loyers et prix de vente plus élevés que dans le reste du pays, moyenne de revenus des habitants plus faible en revanche, accroissement démographique important, réserves foncières quasiment épuisées, taux de vacance immobilière élevé, etc. Aussi, il a paru instructif d’étudier de près l’architecture normative déployée par la Région bruxelloise en vue de relever ces défis. Dans une ambition tendant à l’exhaustivité, tous les volets ou presque ont été analysés : insalubrité, inoccupation des logements, habitat social, accès à la propriété, parc locatif des communes et CPAS, agences immobilières sociales, aides et primes, règles anti-discrimination… sans oublier le droit au logement.
Download or read book Les infractions d environnement tat des lieux en R gion de Bruxelles Capitale et regard sur l exp rience am ricaine written by Patrick Carolus and published by Éditions Larcier. This book was released on 2006-05-04 with total page 120 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ces dernières années, la répression des infractions d’environnement en Région de Bruxelles-Capitale a connu une croissance sans précédent. En effet, la protection de l’environnement est désormais considérée par les autorités politiques, législatives, judiciaires et administratives comme une priorité de leurs actions. Ainsi, au travers de nombreuses législations récentes qui prévoient des infractions pour les atteintes graves contre l’environnement et leurs poursuites se développe maintenant un véritable droit pénal de l’environnement avec sa jurisprudence. Cette journée d’étude vise à dresser un état des lieux de cette tendance par ses principaux acteurs avec une approche comparée de l’expérience américaine afin de promouvoir la prévention dans un domaine où le dommage est souvent irréparable.
Download or read book Bruxelles dans vingt ans written by Agence de développement territorial pour la Région de Bruxelles-Capitale (ADT) and published by . This book was released on 2009 with total page 500 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "Vingt ans après la création de la Région de Bruxelles-Capitale, l'ouvrage analyse les politiques menées depuis 1989 au regard des thèmes qui ont permis la construction de la Région. Partant de l'histoire de sa création et en passant par son fonctionnement institutionnel, il porte un regard sur ce qui a été fait dans le champ des politiques régionales telles que l'urbanisme, l'aménagement du territoire, la revitalisation urbaine, la mobilité, l'économie, l'emploi, le logement ou encore l'environnement. Une quarantaine d'experts, universitaires, acteurs, observateurs, apportent leur contribution à ce qui constitue un panorama de la dynamique de la Région de Bruxelles-Capitale dans ses vingt premières années d'existence." --Éditeur.
Download or read book La production r sidentielle comme levier de la r g n ration urbaine Bruxelles written by Priscilla Ananian and published by Presses univ. de Louvain. This book was released on 2010-09 with total page 319 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Quelles ont été les tendances de la production de logements dans les 20 premières années d'existence de la Région de Bruxelles-Capitale, et comment a évolué le système de relations entre les fonctions de l’habiter et celles qui permettent à la ville-région d’exister comme métropole internationale ? Comment les scénarios mis en oeuvre permettent-ils de penser les défis du futur, et de faire face aux évolutions de la démographie ? La recherche a permis de produire une cartographie inédite de la production immobilière de 10 logements et plus entreprise entre 1989 et 2007, fondée d’une part sur une typologie morphologique, et d’autre part sur une analyse des processus et des stratégies des acteurs immobiliers privés. Ce segment de la production immobilière s’insère dans un jeu de tensions urbanistiques lié à la nécessité de faire coexister, à l’intérieur des dix-neuf communes, deux dimensions de la ville : la ville comme pôle d’échanges économiques et la ville comme lieu de pratiques quotidiennes. Par ailleurs, dans la ville contemporaine, cette problématique de la mixité fonctionnelle se complexifie: on observe une diversification des échelles territoriales auxquelles il convient de référer les équipements de la centralité urbaine, ce qui multiplie les effets de frontière et radicalise les différents statuts entre les espaces constitutifs de la ville. La thèse de l’auteur est que Bruxelles ne souffre pas d’un problème d’espace pour les 20 ans à venir, mais que la situation qu’elle présente réclame une nouvelle manière de penser l’urbanisme.
Download or read book Le permis d urbanisation en r gion wallonne et le droit des sols pollu s en r gion de Bruxelles Capitale written by Pierre-Yves Erneux and published by . This book was released on 2012 with total page 173 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Actualit du cadre de vie en r gion wallonne written by Association belge francophone pour le droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme and published by Emile Bruylant. This book was released on 2003-01-01 with total page 393 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le permis d urbanisation en r gion wallonne et le droit des sols pollu s en written by Pierre-Yves Erneux and published by . This book was released on 2012-08-22 with total page 173 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le Conseil francophone du Notariat belge a notamment pour ambition d'aider les notaires à s'adapter aux évolutions des droits régionaux (wallon et bruxellois). Dans cet exercice, les droits de l'aménagement du territoire et de l'environnement lui ont donné bien du fil à retordre ces dernières années. tant ils furent mouvant. Combien la doctrine ne s'est-elle pas rebiffée contre cette infiltration, désordonnée souvent, hiératique parfois, du droit privé de l'immobilier ! Concrètement, le droit wallon a connu une évolution majeure avec l'entrée en vigueur de deux nouveaux outils que sont le permis d'urbanisation, d'une part, et le permis d'urbanisme de constructions groupées, d'autre part, venus non seulement supplanter le permis de lotir, désormais disparu du paysage wallon mais bien plus. révolutionner les conceptions et par voie de conséquence, les pratiques contractuelles. Sous couvert d'une réécriture a priori anodine, le droit bruxellois de l'état des sols a également connu une réforme majeure dont l'incidence a également été prégnante sur les contrats immobiliers. Cet ouvrage, impulsé par le tandem formé par Pierre-Yves Erneux et Charlotte Aughuet, respectivement Président de la Commission "Législation régionale" du Conseil francophone de la FRNB et Secrétaire de celle-ci. en écho au colloque du 14 septembre 2010 (organisé par le Conseil francophone). s'efforce de proposer une introduction à tous ces thèmes. Il est l'oeuvre d'une palette de spécialistes et est principalement destiné aux notaires, à leurs indispensables collaborateurs ainsi qu'à tous les praticiens du droit immobilier.
Download or read book L urbanisme La R gion wallonne written by Francis Haumont and published by . This book was released on 2021 with total page 780 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Si une mise à jour relative à la planification a été publiée en 2007, la première édition du tiré à part sur l?Urbanisme ? Région wallonne date de 1996. En près de 25 ans, l?évolution du droit de l?urbanisme, en Région wallonne notamment, a été permanente, que ce soit par le biais de réformes décrétales ou réglementaires ou par celui de la production jurisprudentielle que l?on peut qualifier d?exponentielle. Et cela vaut aussi pour le droit européen, qu?il s?agisse de celui de l?Union européenne interprété par la Cour de justice de l?Union européenne ou celui en lien avec la Convention européenne des droits de l?homme et la jurisprudence de la Cour européenne de Strasbourg.0La présente refonte se justifiait d?autant plus que, le 1er juin 2017, est entré en vigueur le Code wallon du développement territorial (CoDT) en remplacement du Code wallon de l?aménagement du territoire et du patrimoine (CWATUP).0Le résultat, fruit du travail de l?auteur qui, pour cette édition, s?est fait aider par une équipe de juristes praticiens du droit de l?urbanisme, poursuit les objectifs des éditions précédentes à savoir mettre à disposition des lecteurs et utilisateurs du traité, un texte clair et complet, largement référencé, permettant d'identifier aisément les points de droit, leur interprétation et les solutions qui s?en dégagent.0Par rapport à l?édition de 1996, la matière est circonscrite au droit de l?urbanisme. Cela implique que l?on ne trouve plus dans l?édition de 2020 les titres relatifs à la conservation du patrimoine immobilier.0La matière est mise à jour au 1er mars 2020. Néanmoins, lorsqu?une information décrétale, réglementaire ou jurisprudentielle importante a émergé après cette date, les auteurs ont profité de la correction des épreuves pour ajuster leur texte en conséquence sans toutefois que l?on puisse considérer que tout est à jour au 1er septembre 2020.
Download or read book Guide environnemental written by and published by . This book was released on 2008 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
