Download or read book La condition juridique des dirigeants de soci t s commerciales written by Université de Liège. Faculté de Droit, d'Economie et de Sciences Sociales. Commission Droit et Vie des Affaires. Journée d'études and published by . This book was released on 1982 with total page 210 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La condition juridique des dirigeants de soci t s commerciales written by and published by . This book was released on 1982 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des soci t s commerciales OHADA written by André Akam Akam and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2017-11-15 with total page 754 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce livre vise à exposer, expliquer, systématiser et critiquer les règles qui régissent la constitution, le fonctionnement et la disparition des sociétés commerciales. Il montre que le droit des sociétés commerciales OHADA vise la promotion, la protection et la société judiciaire des investissements, autant qu'il tend à protéger les intérêts particuliers. En outre, il met en exergue la richesse, la variété et la modernité du droit des sociétés de l'OHADA, ainsi que l'abondance et la qualité des travaux de recherche des auteurs africains et d'ailleurs qui s'intéressent au droit OHADA.
Download or read book Droit des soci t s written by de Ravel d'Esclapon Thibault and published by Editions Ellipses. This book was released on 2018-10-02 with total page 216 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les thèmes : 1. Le contrat de société 2. Les apports 3. L’affectio societatis 4. La participation aux résultats et la contribution aux pertes 5. Les statuts 6. La société en formation 7. Les pouvoirs des dirigeants sociaux 8. La révocation des dirigeants sociaux 9. La responsabilité civile des dirigeants sociaux 10. Le droit de vote 11. L’abus dans l’exercice du droit de vote 12. La dissolution d’une société 13. La société en participation 14. La société civile / La gérance 15. La société civile / Les associés 16. La société en nom collectif 17. La société à responsabilité limitée 18. La société à responsabilité limitée – les associés 19. La société anonyme / Les organes dirigeants 20. La société anonyme / Les conventions réglementées 21. La société par actions simplifiée
Download or read book Fonctions et responsabilit des dirigeants de soci t s par actions written by Jean-Pierre Berdah and published by . This book was released on 1974 with total page 348 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book L exercise du pouvoir dans les soci t s commerciales written by Claude-J. Berr and published by . This book was released on 1961 with total page 434 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Dirigeants de soci t s commerciales written by Éditions Francis Lefebvre and published by Editions Francis Lefebvre. This book was released on 1997 with total page 1167 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Cours de droit commercial Les soci t s commerciales written by Michel de Juglart and published by . This book was released on 1984 with total page 956 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit commercial Soci t s commerciales 25ed Pr cis written by Anne Fauchon and published by Dalloz. This book was released on 2022-05-05 with total page 1090 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ouvrage le plus complet en jurisprudence et en doctrine Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques. Il expose toutes les modifications apportées à la suite du Covid-19 ainsi que les innovations fiscales les plus récentes. L'index alphabétique est particulièrement détaillé. De nouvelles entrées ont été introduites dans un index alphabétique particulièrement détaillé : Danone, Scor, Suez,Veolia, Fonds activistes ...
Download or read book Droit commercial Soci t s commerciales 2022 2023 26ed written by Anne Fauchon and published by Editis - Interforum. This book was released on 2022-10-06 with total page 1148 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques. Il expose toutes les modifications apportées à la suite du Covid-19 ainsi que les innovations fiscales les plus récentes. L'index alphabétique est particulièrement détaillé.
Download or read book Situation juridique et responsabilit s des dirigeants de soci t s anonymes apr s la loi du 24 juillet 1966 written by Bernard Piédelièvre and published by . This book was released on 1967 with total page 234 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Study of the legal aspects of the responsibilities of administrators of private enterprises in France of limited company status - covers governing body chairmen, directors-general, members of the directorate, etc., administrative aspects of their position, their situation in regard to wages, etc., and includes the texts of relevant legislation.
Download or read book Les obligations fiduciaires des dirigeants de soci t s commerciales written by Nathalie Dion and published by . This book was released on 1994 with total page 808 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les obligations fiduciaires des dirigeants de sociétés commerciales aux Etats-Unis, un concept spécifiquement anglo-americain, imprègnent progressivement notre droit français. il s'agit de l'obligation de diligence et de l'obligation de loyauté qui pèsent sur les dirigeants dans l'exercice de leurs fonctions à l'égard de la société et des actionnaires. Le manquement à ces obligations entraine la mise en cause de leur responsabilité en extension depuis ces dernières années.
Download or read book Droit des soci t s N 10e d written by Véronique Magnier and published by Editis - Interforum. This book was released on 2022-04-07 with total page 1757 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le compagnon idéal du cours d'amphi de droit des société TOUT SAVOIR SUR LE DROIT DES SOCIETES L'ouvrage adopte une démarche résolument pédagogique. Il va du général au particulier, en privilégiant la présentation des règles et des mécanismes communs à toutes les sociétés avant de préciser les dispositions propres à chaque société. Il est à jour des évolutions législatives (notamment celles relatives au nouveau régime juridique du rapport de gestion sur le gouvernement d'entreprise et ceux incombant à certaines grandes sociétés, etc.). La loi PACTE y est amplement traitée. Cette édition fera également mention des incidences du droit européen sur le droit des sociétés (comme on peut le voir avec le RGPD par exemple). Soutien indispensable pour l'étudiant de troisième année de licence et de première année de master, il permet aussi une remise à niveau aux non-spécialistes.
Download or read book Dirigeants de soci t s commerciales written by Editions Francis Lefebvre (Paris) and published by . This book was released on 2002 with total page 1397 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les obligations fiduciaires des dirigeants de soci t s commerciales written by Nathalie Dion (juriste).) and published by . This book was released on 1995 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Laresponsabilit des dirigeants de soci t s commerciales au regard du droit de l OHADA written by Mouhamed Illias Ibra and published by . This book was released on 2016 with total page 184 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
