Download or read book L organisation mondiale du commerce et les accords commerciaux r gionaux written by Behzad Saedi Bonab and published by . This book was released on 2010 with total page 471 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'OMC. organisation mondia1c fondée sur le principe de non-discriminalion, reconnaît à ses membres la possibilité de conclure des Accords Commerciaux Régionaux (AeR). Néanmoins, la montée cn puissance des ACR durant oes dernières années a conduit à soulever des questions.Certaines sont de caractère institutionnel ct portent sur la divergence ou convergence qui pourrait exister entre les règles énoncées dans les ACR et celles de l'OMC. D'autres sont de nature économico-politiqucs ct concernent l'incidence des ACR sur la configuration et le développement du commerce intemationallui-même. Mais, l'ûMC connaît également des problèmes plutôt juridiques relatifs aux ACR. Il s' agit. en fait, de l' interprétation et de l'application des dispositions relatives aux ACR, notamment celles de l ' article XXIV du GATT. Cette étude, en traitant toutes les dimensions mentionnées ci-dess us, se concentre sur les aspects juridiques relatifs aux ACR.
Download or read book Les accords r gionaux dans le syst me de l Organisation mondiale du commerce written by Thi Thu Phuong Tran and published by . This book was released on 2007 with total page 1068 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans un contexte où les accords régionaux sont à la mode, la question se pose de savoir quels sont leurs rapports avec le système multilatéral de l’Organisation Mondiale du Commerce. Est-ce que ce système conserve son image de leader dans la libéralisation du commerce des pays dans le monde? Cette étude essaie de donner une réponse à cette question. Il convient d’abord de noter que le fait que la création des accords régionaux constitue bien une atteinte aux principes fondamentaux du système multilatéral renforce ainsi le doute sur la survie de ce système. Néanmoins, la réponse ne peut pas résider dans la suppression de tous les accords régionaux ou dans leur critique. C’est le contraire qui est vrai. En effet, il est difficile d’interdire ce qui constitue un élément indispensable à la vie commerciale des pays dans le monde entier. Il est difficile également de réfuter tout ce qu’apportent les accords régionaux au processus de libéralisation du commerce entre les pays dans le monde. Ainsi, notre hypothèse est d’accepter les accords régionaux dans le système commercial multilatéral et de les considérer, non pas avec un statut d’exception ou marginal dans le système multilatéral, mais comme voie alternative, à côté de la voie multilatérale que présente l’OMC, dans le processus de la libéralisation du commerce international. En nous appuyant sur les caractères structurels de l’OMC aussi que sur son corps de règles, nous constatons que les accords régionaux ont bien des raisons pour devenir des systèmes régionaux certes indépendants du système multilatéral, mais à qui ils sont liés par un objectif commun : la libéralisation du commerce. Le fait que les systèmes régionaux doivent satisfaire aux conditions prévues par l’OMC ne contredit pas cette hypothèse parce que cela assure également l’objectif qu’ils poursuivent. Dès lors, l’important est de savoir comment gérer les relations entre les systèmes régionaux et le système multilatéral.
Download or read book L ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE ET LE RENFORCEMENT DE LA REGLEMENTATION JURIDIQUE DES ECHANGES COMMERCIAUX INTERNATIONAUX written by Virgile Pace and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2000-11-01 with total page 482 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le système institué par l’OMC consacre le renforcement sans précédent de la réglementation juridique des échanges commerciaux internationaux. Cinq ans après sa mise en place, si les fondements et la finalité de l’institution ne sont pas en cause, des dysfonctionnements existent, qui appellent des aménagements institutionnels. Des réformes doivent être menées à bien. C’est le prix à payer pour convaincre, aujourd’hui, tous les détracteurs de l’OMC.
Download or read book Histoire Et Avenir De L organisation Mondiale Du Commerce written by and published by World Trade Organization. This book was released on 2016-11-29 with total page 650 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Un compte rendu complet des questions �conomiques, politiques et juridiques qui ont accompagn� la cr�ation de l'OMC et son �volution. Largement illustr�e au moyen de photos en couleur et en noir et blanc qui remontent aux d�buts des n�gociations commerciales, la publication retrace les succ�s et les difficult�s de l'Organisation, et recense les questions fondamentales que les Membres de l'OMC doivent r�gler dans le futur. Ce livre d�crit les fondements th�oriques du syst�me commercial, la composition de l'OMC, le d�veloppement de la communaut� du commerce � Gen�ve, les n�gociations commerciales et la formation de coalitions parmi les Membres, ainsi que les relations de l'OMC avec les autres organisations internationales et la soci�t� civile. Il traite aussi des r�gles r�gissant le r�glement des diff�rends, du lancement et de l'�volution du Cycle de Doha, de la multiplication des accords commerciaux r�gionaux, de la direction de l'OMC et de la gestion de l'institution.
Download or read book Rapport d information sur l Organisation mondiale du commerce et son articulation avec la politique commerciale europ enne written by Patrice Anato and published by Assemblée nationale. This book was released on 2018-03-08 with total page 64 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A l'issue de leur mission, Patrice Anato et Vincent Bru se trouvent confortés dans leur conviction que l’OMC reste indispensable au commerce international et qu’elle ne vit pas tant une crise terminale qu’une transition douloureuse vers une nouvelle forme de régulation.Pour irremplaçable qu’elle soit, l’OMC doit s’adapter aux nouvelles réalités du commerce international et retrouver un rôle central dans la régulation de celui-ci. Le présent rapport définit donc une urgence - sauver le mécanisme de règlement des différends menacé par les États-Unis – et cinq priorités d’action qui, si elles sont mises en œuvre, notamment par le leadership de l’Union européenne, sont de nature à relancer le multilatéralisme commercial sans lequel le bilatéralisme (et le plurilatéralisme) sont largement privés de portée.
Download or read book Le M canisme de r glement des diff rends de l Organisation mondiale du commerce written by Diane-France Simon-Martin and published by . This book was released on 2013 with total page 1069 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette étude montre comment la création d’un Mécanisme de règlement des différends, dont la juridiction est obligatoire pour régler les litiges entre les Membres de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), participe au développement du droit international, tant sur le plan normatif qu’institutionnel. Les organes du Mécanisme jouent un rôle crucial dans la centralisation de l’application du droit international des échanges du fait de leur place au sein de la structure de l’OMC, et en raison des compétences juridictionnelles qu’ils exercent. Toutefois, l’action unilatérale des Membres de l’Organisation reste déterminante pour le bon fonctionnement de ce Mécanisme. La saisine de l’Organe de règlement des différends (ORD) sur requête unilatérale, de même que la mise en oeuvre de contre-mesures en cas d’inexécution des décisions de l’ORD, en sont les meilleures preuves. En outre, les rapports des groupes spéciaux (GS) et de l’Organe d’appel (OA) incorporés à ces décisions constituent un droit dérivé jurisprudentiel d’une importance toujours croissante. Enfin, le Mécanisme est au service d’une institution internationale qui n’est pas close sur elle-même. En effet, les organes du Mécanisme interprètent les traités de l’OMC conformément aux règles du droit international coutumier. Et, la production juridique de ces organes est un facteur de modification des normes des ordres juridiques des Membres de l’Organisation, ainsi que des Accords commerciaux régionaux (ACR) auxquels les Membres peuvent être parties.
Download or read book L articulation entre le droit de l OMC et les accords commerciaux r gionaux written by Alice Rocha da Silva and published by . This book was released on 2012 with total page 540 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Depuis la création de l'article XXIV du GATT, les recherches et les analyses liées à la relation entre le droit de l'OMC et les accords commerciaux régionaux ont été basés principalement sur cet article et sur la recherche pour la compatibilité des ACR avec les conditions et les critères proposés par ce dernier. Autres dispositions liés au même thème ont été créés, comme l'article V de l'AGCS et la Clause d'habilitation, qui cherchent à couvrir le commerce des services dans ces accords et regarder d'octroi de préférences en fonction du niveau de développement des Membres de l'OMC. Avec le temps, il a été constaté que l'application de ces dispositions et procédures d'évaluation de la compatibilité n'ont pas eu l'effet souhaité par les négociateurs des règles de l'OMC. Les ACR ont continué à se multiplier en parallèle avec le système de l'OMC et des relations de complémentarité, de concurrence et de conflit ont été établis entre eux. Face à l'inefficacité d'articuler les ACR avec le droit de l'OMC uniquement pour l'utilisation de dispositions conçus pour cela, on doit chercher dans d'autres dispositions de l'OMC, des outils pour atteindre cet objectif. En outre, ces dispositifs permettent l'utilisation de règles de droit international public dans certaines limites et ces règles peuvent être très utile pour l'articulation des ACR et de droit de l'OMC. Pour ce faire, il faut diviser l'analyse en deux phases, la première de recherche d'une articulation normatif et la seconde portait sur le traitement de la multiplicité des fora
Download or read book Le M canisme de r glement des diff rends de l Organisation mondiale du commerce written by Diane-France Simon-Martin and published by . This book was released on 2013 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette étude montre comment la création d'un Mécanisme de règlement des différends, dont la juridiction est obligatoire pour régler les litiges entre les Membres de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), participe au développement du droit international, tant sur le plan normatif qu'institutionnel. Les organes du Mécanisme jouent un rôle crucial dans la centralisation de l'application du droit international des échanges du fait de leur place au sein de la structure de l'OMC, et en raison des compétences juridictionnelles qu'ils exercent. Toutefois, l'action unilatérale des Membres de l'Organisation reste déterminante pour le bon fonctionnement de ce Mécanisme. La saisine de l'Organe de règlement des différends (ORD) sur requête unilatérale, de même que la mise en oeuvre de contre-mesures en cas d'inexécution des décisions de l'ORD, en sont les meilleures preuves. En outre, les rapports des groupes spéciaux (GS) et de l'Organe d'appel (OA) incorporés à ces décisions constituent un droit dérivé jurisprudentiel d'une importance toujours croissante. Enfin, le Mécanisme est au service d'une institution internationale qui n'est pas close sur elle-même. En effet, les organes du Mécanisme interprètent les traités de l'OMC conformément aux règles du droit international coutumier. Et, la production juridique de ces organes est un facteur de modification des normes des ordres juridiques des Membres de l'Organisation, ainsi que des Accords commerciaux régionaux (ACR) auxquels les Membres peuvent être parties.
Download or read book L Organisation Mondiale Du Commerce Omc written by Carla Junqueira and published by Omniscriptum. This book was released on 2011-11 with total page 264 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le pr sent travail traite de la l gitimit de la m thode interpr tative de l'Organe d'Appel du Syst me de R glement des Diff rends de l'Organisation Mondiale du Commerce. La question est de savoir si cette technique est, en soi, l gitime et si, compte tenu des caract ristiques sp cifiques des accords de l'Organisation Mondiale du Commerce, elle renforce la l gitimit du syst me commercial multilat ral. Pour ce faire, nous avons d fini dans un chapitre introductif le concept de l gitimit du syst me commercial multilat ral dans lequel figurent, comme l ments pertinents, d'une part la confiance entre les membres de l' Organisation Mondiale du Commerce, la fa on dont elle s' rige, se mesure et, d'autre part, l'attente de ces membres par rapport au Syst me de R glement des Diff rends de l' Organisation Mondiale du Commerce, autrement dit, le Syst me de R glement des Diff rends apporte-t-il s curit et pr visibilit aux r gles n goci es par consensus lors du Cycle de l'Uruguay ? Notre argumentation repose sur la primaut donn e la lettre des accords comme tant l'un des l ments majeurs de s curit et de pr visibilit recherch s par les membres de l' Organisation Mondiale du Commerce
Download or read book Justice et d veloppement selon l Organisation Mondiale du Commerce written by Jamal Machrouh and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2008 with total page 341 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La mondialisation de l'économie se construit de convergences et de divergences d'intérêts étatiques. Manifestement, la libéralisation du commerce porte les germes de conflits et de litiges commerciaux. C'est pourquoi l'OMC est dotée d'un système de règlement des différends. La qualité de la justice de l'OMC impute aux relations commerciales internationales un bon degré de sécurité et de prévisibilité. Mais sert-elle également tous les pays membres qu'ils soient puissants ou pauvres?
Download or read book L Organisation mondiale du commerce written by Anamaria Postelnicu Reynier and published by . This book was released on 2009 with total page 510 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’OMC vise à promouvoir et à encadrer les échanges de marchandises, services et droits de propriété intellectuelle. La santé publique renvoie à l'action collective, au niveau d'une communauté, en vue de préserver le bien-être physique des individus. Loin d'être isolées, les deux sphères juridiques interagissent et s'influencent mutuellement à plusieurs niveaux. Le sujet rend donc nécessaire l'étude de la place réservée aux questions de santé publique dans le système juridique de l'OMC. L'approche transversale adoptée permet de comprendre que la santé publique n'est pas confinée au rang d'exception ou d'objectif national légitime justifiant un régime dérogatoire. Les médicaments et les services de santé, piliers de toute politique nationale de santé, sont bien inclus dans les disciplines commerciales de droit commun. Néanmoins, cette maîtrise des accords commerciaux multilatéraux sur la santé publique, aussi contraignante soit-elle, correspond en partie aux orientations suivies volontairement par les Etats. Au final, la prudence est de mise pour l'OMC elle-même, eu égard à la sensibilité des sujets de santé publique et à la délicate articulation avec d'autres organisations internationales à vocation économique ou sanitaire.
Download or read book L OMC written by Bienvenu Okiemy and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2019-03-21 with total page 224 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Une revendication pressante appelle dorénavant à l'établissement d'une mondialisation plus solidariste qui combatte les inégalités. L'Organisation mondiale du commerce avait déjà semblé y souscrire avec l'idée que la participation à l'échange international était un facteur de bien-être collectif. Cette idée est contestée, à l'heure où certains pays pétroliers d'Afrique sont de nouveau confrontés à l'ajustement structurel et qu'ils sont invités à recourir aux accords de partenariat économique. L'OMC est de facto confrontée à la question de l'étendue de sa compétence. Il est devenu évident qu'il faille faire preuve d'une ingénierie juridique et commerciale nouvelle.
Download or read book L Organisation mondiale du commerce written by Thiébaut Flory and published by Editions Bruylant. This book was released on 1999 with total page 280 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Facilitation du commerce dans les accords commerciaux r gionaux written by and published by . This book was released on 2012 with total page 36 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book L organisation mondiale du commerce et les normes relatives l environnement recherches sur la technique de l exception written by Hugues Hellio and published by . This book was released on 2005 with total page 1600 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La relation entre l'Organisation mondiale du commerce et les normes relatives à l'environnement est conflictuelle lorsque les Membres de l'O.M.C. adoptent des mesures environnementales qui, restreignant les échanges, sont contraires aux disciplines de libéralisation. Sur le modèle du GATT de 1947, les accords commerciaux du droit O.M.C. comportent des dispositions permettant aux Membres d'adopter ces mesures environnementales nonobstant leurs obligations de libéralisation. C'est par la technique de l'exception que cette faculté est donnée aux Membres de l'O.M.C. L'exception énonce une règle qui borne la portée d'autres règles. Son bénéfice impose des obligations procédurales : la notification préalable des mesures concernées et la charge d'établir leur licéité en cas de contentieux. La technique de l'exception est liée à l'énoncé de conditions de fond qui doivent être respectées pour justifier la violation des disciplines de libéralisation. En dépit du perfectionnement du droit international du commerce lors du cycle de l'Uruguay, les exceptions environnementales du droit O.M.C. restent générales et sont source d'incertitudes quant au droit d'adopter certaines mesures environnementales. En outre, ces exceptions environnementales ne se réfèrent pas au droit international de l'environnement qui comporte pourtant des obligations parallèles de restriction des échanges. Ce cloisonnement accentue les risques de fragmentation de l'Ordre juridique international. La technique de l'exception ne définit qu'une faculté et non une obligation. Elle peut ne pas être en adéquation avec les objectifs du droit O.M.C. de protection de l'environnement et de développement durable.
Download or read book Rethinking the World Trade Order written by Mohammad F. A. Nsour and published by Sidestone Press. This book was released on 2010 with total page 378 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Regional Trade Agreements (RTAs) have proliferated at an unprecedented pace since the creation of the World Trade Organization (WTO). Although the WTO legally recognizes countries' entitlement to form RTAs, neither the WTO nor parties to RTAs have an unequivocal understanding of the relationship between the WTO and RTAs. In other words, the legal controversies, the result of uncertainty regarding the application of the WTO/GATT laws, risk undermining the objectives of the multilateral trade system. This research tackles a phenomenon that is widely believed to be heavily economic and political. It highlights the economic and political aspects of regionalism, but largely concentrates on the legal dimension of regionalism. The main argument of the book is that the first step to achieving harmony between multilateralism and regionalism is the identification of the legal uncertainties that regionalism produces when countries form RTAs without taking into account the substantive and procedural aspect of the applicable WTO/ GATT laws. The book calls for the creation of a legal instrument (i.e. agreement on RTAs) that combines all of the applicable law on RTAs, and simultaneously clarifies the legal language used therein. Likewise, the WTO should have a proactive role, not merely as a coordinator of RTAs, but as a watchdog for the multilateral system that has the power to prosecute violating RTAs. The author is aware that political concerns are top priorities for governments and policy makers when dealing with the regionalism problematic. Hence, legal solutions or proposals are not sufficient to create a better international trade system without the good will of the WTO Members who are, in fact, the players who are striving to craft more regional trade arrangements.
