Download or read book L INCIDENCE DE LA QUALITE DE LA VICTIME SUR LA RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE written by DENIS.. PEYRONNE and published by . This book was released on 2000 with total page 448 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LE DROIT DE LA RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE SE CARACTERISE PAR LA MULTIPLICITE DES FONDEMENTS ET LA DIVERSITE DES SYSTEMES QU'IL MET EN PLACE POUR REPARER LES DOMMAGES SUBIS PAR LES VICTIMES. DEPUIS TOUJOURS LA DOCTRINE S'EMPLOIE A CERNER CES DIFFERENTS FONDEMENTS ET SYSTEMES EN S'EFFORCANT D'IDENTIFIER LE OU LES PARAMETRES QUI LES INFLUENCERAIENT. PARMI TOUTES LES THEORIES PROPOSEES, CELLE FONDEE SUR LA QUALITE DE LA VICTIME EST CERTAINEMENT LA PLUS REMARQUABLE. ELABOREE DANS LES ANNEES CINQUANTE PAR LES PROFESSEUR BENOIT ET MOREAU, ELLE AFFIRME QUE LES FONDEMENTS ET LES SYSTEMES DE RESPONSABILITE VARIENT EN FONCTION DE LA QUALITE DE LA VICTIME, C'EST A DIRE DE SA POSITION PAR RAPPORT AU SERVICE PUBLIC AUTEUR DU DOMMAGE : LE PRINCIPE D'EGALITE GOUVERNANT LA RESPONSABILITE ADMINISTRATIVESERAIT ROMPUE A UN NIVEAU DIFFERENT SELON QUE LA VICTIME A LA QUALITE D'USAGER, DE TIERS, DE COLLABORATEUR OCCASIONNEL, D'AGENT PUBLIC...... NOTRE ETUDE VISE A DEMONTRER QUE LA QUALITE DE LA VICTIME N'EST EN FAIT QU'UN PARAMETRE PONCTUEL D'INCIDENCE SUR LE DROIT DE LA RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE; D'AUTRES PARAMETRES, NOMBREUX ET VARIES, INFLUENCENT LE JUGE ADMINISTRATIF ET RELEGUENT FREQUEMMENTLA QUALITE DE LA VICTIME A L'ARRIERE-PLAN OU MEME ENTRAINENT SON REJET PUR ET SIMPLE. AINSI UN FONDEMENT OU UN SYSTEME DE RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE N'EST PAS OBLIGATOIREMENT ATTACHE A UNE QUALITE BIEN PARTICULIERE DE VICTIMES. DE PLUS, NOTRE ETUDE S'ATTACHE A MONTRER QUE LA QUALITE DE LA VICTIME N'EST PAS FORCEMENT UN PARAMETRE LIE A LA POSITION DE LA VICTIME PAR RAPPORT AU SERVICE PUBLIC, MAIS EST SOUVENT APPREHENDE PAR LE JUGE COMME LA QUALITE INTRINSEQUE DE LA VICTIME, TELLE QUE SA PROFESSION, SA RECEPTIVITE PERSONNELLE AU DOMMAGE....LA QUALITE DE LA VICTIME COMPRISE COMME QUALITE INTRINSEQUE A DE CE FAIT UNE INCIDENCE REELLE SUR L'APPRECIATION DU PREJUDICE PAR LE JUGE ADMINISTRATIF.

Download or read book Le management d une boulangerie written by INIZAN Jacques and published by Lavoisier. This book was released on 2012-06-01 with total page 266 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les boulangers sont des entrepreneurs qui évoluent dans un environnement très compétitif. Lorsqu'ils prennent en charge leur première affaire, même s'ils disposent d'une solide formation métier, il leur est difficile de repérer et de mettre en œuvre tous les leviers de la performance. Véritable guide pour le pilotage de leur entreprise, cet ouvrage vise à les accompagner dans la prise de décision dans tous les champs de la gestion. Le boulanger, comme tout chef d'entreprise, doit faire face à de très nombreuses situations. Il est nécessaire de compléter son savoir-faire par des compétences et des connaissances pour opérer les meilleurs choix face aux nombreuses questions pouvant se poser à lui, parmi lesquelles : quels sont les critères qui doivent retenir mon attention quand je choisis de créer ou de reprendre une boulangerie ? Comment évalue-t-on une boulangerie ? Quels choix juridiques dois-je opérer ? Comment manage-t-on une petite équipe ? Quelles sont les erreurs à éviter ? Quelles sont les obligations réglementaires auxquelles sont astreintes les boulangeries ? Les réponses apportées par l'auteur sont le fruit d'un travail de synthèse qui s'appuie sur des textes de loi mais aussi sur un inventaire des bonnes pratiques. Celles-ci sont issues à la fois d'entreprises de secteurs différents mais aussi d'une observation sur le terrain.

Download or read book La victime et l volution de la responsabilit administrative extracontractuelle written by Jérôme Travard and published by Editions Mare et Martin. This book was released on 2013 with total page 891 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "L'engouement de la société actuelle pour les victimes conduit à se demander si ce phénomène a des incidences sur le droit de la responsabilité administrative. Les collectivités publiques, dans l'exercice de leurs missions, peuvent causer des préjudices importants aux administrés, et sont dans l'obligation de les réparer dans une certaine mesure. Le long mouvement historique est une prise en charge toujours améliorée des victimes, entendues comme des sujets de droit qui subissent des dommages. Cela est d'abord vrai pour la responsabilité proprement dite, lorsque les dommages sont causés par l'administration et ses agents du fait de l'importance prise par la protection de la personne humaine et le renforcement de l'État de droit. La jurisprudence, pour l'essentiel, a progressivement assoupli les conditions de mise en jeu de la responsabilité, par exemple en supprimant les domaines d'irresponsabilité ou en étendant la notion de préjudice indemnisable. Ensuite, les victimes des différents risques de l'existence ont également été prises en charge par la puissance publique sur le fondement de la solidarité, alors même que celle-ci n'a qu'un faible degré de responsabilité dans la genèse des dommages (mécanismes de garantie sociale). Du fait de la priorité donnée aux victimes, le droit de la responsabilité administrative a été profondément renouvelé. D'une part, on constate que la fonction d'indemnisation a pris le pas sur celle de sanction, qui est devenue résiduelle : le droit se préoccupe moins de faire oeuvre moralisatrice que de protéger les requérants. Cependant, plutôt qu'une disparition de la fonction de sanction, il s'agit plutôt d'un déplacement vers la responsabilité pénale : des citoyens ne tolèrent plus que l'administration ne réponde pas de ses fautes et saisissent le juge répressif. D'autre part, le droit de la responsabilité administrative connaît des similitudes croissantes avec la responsabilité civile : la victimisation pousse la Cour de cassation et le Conseil d'État à adopter des points de vue identiques. Mues par les mêmes objectifs, les deux responsabilités rencontrent également les mêmes problèmes elles nécessitent des réformes pour mieux appréhender notamment l'indemnisation des dommages de masse, ou les atteintes à l'environnement."

Download or read book L influence de la situation et du comportement de la victime sur la responsabilit administrative written by Jacques Moreau (spécialiste de droit administratif) and published by . This book was released on 1957 with total page 264 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book La victime et la puissance publique written by Jérôme Travard and published by . This book was released on 2008 with total page 789 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’engouement de la société actuelle pour les victimes conduit à se demander si ce phénomène a des incidences sur le droit de la responsabilité administrative. Le long mouvement historique est celui d’une prise en charge toujours améliorée des victimes, et ce au sein tant de la responsabilité proprement dite – dommages causés directement par la puissance publique – que de la garantie sociale (préjudices non causés par l’administration mais prises en charge par elles pour des raisons de solidarité). Cela se manifeste par la réduction des domaines dans lesquels aucune indemnisation n’est possible et par une extension de la notion de préjudice indemnisable. L’origine est à chercher dans le besoin contemporain de sécurité, de protection de la personne humaine et dans le renforcement de l’Etat de droit. La responsabilité administrative a ainsi été profondément renouvelée. D’une part, la fonction d’indemnisation a pris le pas sur celle de sanction, devenue résiduelle : le droit se préoccupe moins de faire œuvre moralisatrice que de protéger les requérants. La fonction de sanction s’est en fait déplacée vers la responsabilité pénale : des citoyens ne tolèrent plus que l’administration ne réponde pas de ses fautes et saisissent le juge répressif. D’autre part, le droit de la responsabilité administrative connaît des similitudes croissantes avec la responsabilité civile : la victimisation conduit la Cour de cassation et le Conseil d’Etat à adopter des points de vue identiques. Mues par les mêmes objectifs, les deux responsabilités rencontrent également les mêmes problèmes : elles nécessitent des réformes pour mieux appréhender les dommages de masse ou les atteintes à l’environnement.

Download or read book The Law of the International Civil Service written by Chittharanjan Felix Amerasinghe and published by . This book was released on 1988 with total page 728 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Neurobiology of Human Values written by Jean-Pierre P. Changeux and published by Springer Science & Business Media. This book was released on 2006-03-30 with total page 168 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Man has been pondering for centuries over the basis of his own ethical and aesthetic values. Until recent times, such issues were primarily fed by the thinking of philosophers, moralists and theologists, or by the findings of historians or sociologists relating to universality or variations in these values within various populations. Science has avoided this field of investigation within the confines of philosophy. Beyond the temptation to stay away from the field of knowledge science may also have felt itself unconcerned by the study of human values for a simple heuristic reason, namely the lack of tools allowing objective study. For the same reason, researchers tended to avoid the study of feelings or consciousness until, over the past two decades, this became a focus of interest for many neuroscientists. It is apparent that many questions linked to research in the field of neuroscience are now arising. The hope is that this book will help to formulate them more clearly rather than skirting them. The authors do not wish to launch a new moral philosophy, but simply to gather objective knowledge for reflection.

Download or read book Vulnerable written by Colleen M. Flood and published by University of Ottawa Press. This book was released on 2020-07-14 with total page 850 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The novel coronavirus SARS-CoV-2, which causes the disease known as COVID-19, has infected people in 212 countries so far and on every continent except Antarctica. Vast changes to our home lives, social interactions, government functioning and relations between countries have swept the world in a few months and are difficult to hold in one’s mind at one time. That is why a collaborative effort such as this edited, multidisciplinary collection is needed. This book confronts the vulnerabilities and interconnectedness made visible by the pandemic and its consequences, along with the legal, ethical and policy responses. These include vulnerabilities for people who have been harmed or will be harmed by the virus directly and those harmed by measures taken to slow its relentless march; vulnerabilities exposed in our institutions, governance and legal structures; and vulnerabilities in other countries and at the global level where persistent injustices harm us all. Hopefully, COVID-19 will forces us to deeply reflect on how we govern and our policy priorities; to focus preparedness, precaution, and recovery to include all, not just some. Published in English with some chapters in French.

Download or read book Preventing Intimate Partner and Sexual Violence Against Women written by and published by . This book was released on 2010 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "Intimate partner violence and sexual violence are significant global health problems and human rights issues. Under the rubric of violence against women the two overlapping issues have received increasing attention. Much of the response to these forms of violence has focussed either on advocacy, providing adequate health and legal services and ensuring safety of victims once violence is disclosed, or on screening for violence in the context of health services. When the word "prevention" is used, it is usually in reference to secondary and tertiary prevention - helping women get out of violent situations and preventing further violence. Little attention has been given to primary prevention - addressing the root causes with the goal of reducing the number of new cases. Recent hallmark publications have called for increased investment in primary prevention. As part of the Global Campaign for Violence Prevention, WHO is giving increased attention to the primary prevention of intimate partner violence and sexual violence. Preventing intimate partner and sexual violence against women: taking action and generating evidence is an important new tool for violence prevention researchers, practitioners and advocates provides a planning framework for developing policies and programmes for the prevention of intimate partner and sexual violence. This guide outlines the nature, magnitude, risks and consequences of intimate partner and sexual violence. It outlines strategies to prevent these forms of violence against women and describes how these can be tailored to the needs, capacities and resources of particular settings. It also emphasizes the importance of integrating scientific evaluation into all prevention activities in order to expand current knowledge of what works. The manual describes interventions of known effectiveness, those supported by emerging evidence, and those that could potentially be effective, but have yet to be sufficiently evaluated for their impact. For instance, school-based programmes to prevent violence occurring in "dating relationships" have been shown to be effective in randomized trials in the USA and Canada. Evidence is emerging for the effectiveness of empowerment approaches which use microfinance combined with gender-equality training or are based on communications and relationship skills training such as the Stepping Stones training package, which has been widely used in low- and middle-income countries. Strategies that aim to prevent intimate partner and sexual violence through reducing the harmful use of alcohol also show promise. A six-step framework for planning, implementing and evaluating such prevention programmes and policies is presented. This document is primarily aimed at policy-makers, programme planners and donors from public health and related sectors who seek to advance the prevention of intimate partner and sexual violence against women. In addition to the principal audience, other interested parties will include those working in other government sectors such as education, child welfare, social care, criminal justice and departments of women or gender equality; advocates from civil society organizations; local authorities; environmental and urban planners; and researchers."

Download or read book Global Report on Trafficking in Persons 2016 written by United Nations Office on Drugs and Crime and published by United Nations Office on Drugs and Crime. This book was released on 2017-01-03 with total page 433 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The Report covers and provides an overview of patterns and flows of trafficking in persons at the global, regional and national levels, based on trafficking cases detected mainly between 2012 and 2014.

Download or read book An Introduction to the African Convention on the Conservation of Nature and Natural Resources written by World Conservation Union and published by IUCN. This book was released on 2009 with total page 116 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The African Convention on the conservation of nature and natural resources was adopted in 1968 in Algiers. Considered the most forward looking regional agreement of the time, it influenced significantly the development of environmental law in Africa. Two and a half decades of intense developments in international environmental law made it necessary to revise this treaty, update its provisions and enlarge its scope. This was undertaken under the auspices of the African Union (previously OAU), and the revision was adopted by its Heads of State and Government in July 2003 in Maputo. The introduction provides an overview of this new international treaty, as well as a commentary to each of its provisions.

Download or read book Free and Fair Elections written by Guy S. Goodwin-Gill and published by Inter-Parliamentary Union. This book was released on 2006 with total page 230 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book It Could Happen to Anyone written by Alyce D. LaViolette and published by SAGE. This book was released on 2014 with total page 345 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This revised and updated edition provides a comprehensive examination of why women stay in abusive relationships and why they leave, explaining why women should not be blamed for their victimization.

Download or read book Science and Empires written by P. Petitjean and published by Springer Science & Business Media. This book was released on 2012-12-06 with total page 419 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: SCIENCE AND EMPIRES: FROM THE INTERNATIONAL COLLOQUIUM TO THE BOOK Patrick PETITJEAN, Catherine JAMI and Anne Marie MOULIN The International Colloquium "Science and Empires - Historical Studies about Scientific De velopment and European Expansion" is the product of an International Colloquium, "Sciences and Empires - A Comparative History of Scien tific Exchanges: European Expansion and Scientific Development in Asian, African, American and Oceanian Countries". Organized by the REHSEIS group (Research on Epistemology and History of Exact Sciences and Scientific Institutions) of CNRS (National Center for Scientific Research), the colloquium was held from 3 to 6 April 1990 in the UNESCO building in Paris. This colloquium was an idea of Professor Roshdi Rashed who initiated this field of studies in France some years ago, and proposed "Sciences and Empires" as one of the main research programmes for the The project to organize such a colloquium was a bit REHSEIS group. of a gamble. Its subject, reflected in the title "Sciences and Empires", is not a currently-accepted sub-discipline of the history of science; rather, it refers to a set of questions which found autonomy only recently. The terminology was strongly debated by the participants and, as is frequently suggested in this book, awaits fuller clarification.

Download or read book State Succession to International Responsibility written by Patrick Dumberry and published by BRILL. This book was released on 2007-07-30 with total page 540 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The break-up of the Soviet Union, Yugoslavia and Czechoslovakia and the unification of Germany in the 1990s marked the dramatic return to center stage in international law of the issue of State succession. This book deals with one particularly controversial aspect of State succession that until now has not received much attention: the question of State succession to international responsibility. In State Succession to International Responsibility the international lawyer and scholar Patrick Dumberry addresses the question, critical for our times, whether or not a new State may be held responsible for wrongful acts committed before its independence by the predecessor State. He also considers the reverse situation: whether or not a new State may claim reparations for wrongful acts committed before its independence by third parties and which affected the predecessor State or one of its nationals. State Succession to International Responsibility contains the most comprehensive analysis ever published of doctrine and State practice related to these questions. It is the first attempt to examine systematically State conduct, both historical and modern, with a view to identifying the factors and circumstances under which rights and obligations of a predecessor State may be transferred to a new State. Winner 2008 ASIL Certificate of Merit for High Technical Craftsmanship And Utility To Practicing Lawyers And Scholars.

Download or read book Your Mindful Compass written by Andrea Maloney Schara and published by . This book was released on 2013-12-01 with total page 318 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "Your Mindful Compass" takes us behind the emotional curtain to see the mechanisms regulating individuals in social systems. There is great comfort and wisdom in knowing we can increase our awareness to manage the swift and ancient mechanisms of social control. We can gain greater flexibility by seeing how social controls work in systems from ants to humans. To be less controlled by others, we learn how emotional systems influence our relationship-oriented brain. People want to know what goes on in families that give rise to amazing leaders and/or terrorists. For the first time in history we can understand the systems in which we live. The social sciences have been accumulating knowledge since the early fifties as to how we are regulated by others. S. Milgram, S. Ashe, P. Zimbardo and J. Calhoun, detail the vulnerability to being duped and deceived and the difficulty of cooperating when values differ. Murray Bowen, M.D., the first researcher to observe several live-in families, for up to three years, at the National Institute of Mental Health. Describing how family members overly influence one another and distribute stress unevenly, Bowen described both how symptoms and family leaders emerge in highly stressed families. Our brain is not organized to automatically perceive that each family has an emotional system, fine-tuned by evolution and "valuing" its survival as a whole, as much as the survival of any individual. It is easier to see this emotional system function in ants or mice but not in humans. The emotional system is organized to snooker us humans: encouraging us to take sides, run away from others, to pressure others, to get sick, to blame others, and to have great difficulty in seeing our part in problems. It is hard to see that we become anxious, stressed out and even that we are difficult to deal with. But "thinking systems" can open the doors of perception, allowing us to experience the world in a different way. This book offers both coaching ideas and stories from leaders as to strategies to break out from social control by de-triangling, using paradoxes, reversals and other types of interruptions of highly linked emotional processes. Time is needed to think clearly about the automatic nature of the two against one triangle. Time and experience is required as we learn strategies to put two people together and get self outside the control of the system. In addition, it takes time to clarify and define one's principles, to know what "I" will or will not do and to be able to take a stand with others with whom we are very involved. The good news is that systems' thinking is possible for anyone. It is always possible for an individual to understand feelings and to integrate them with their more rational brains. In so doing, an individual increases his or her ability to communicate despite misunderstandings or even rejection from important others. The effort involved in creating your Mindful Compass enables us to perceive the relationship system without experiencing it's threats. The four points on the Mindful Compass are: 1) Action for Self, 2) Resistance to Forward Progress, 3) Knowledge of Social Systems and the 4) The Ability to Stand Alone. Each gives us a view of the process one enters when making an effort to define a self and build an emotional backbone. It is not easy to find our way through the social jungle. The ability to know emotional systems well enough to take a position for self and to become more differentiated is part of the natural way humans cope with pressure. Now people can use available knowledge to build an emotional backbone, by thoughtfully altering their part in the relationship system. No one knows how far one can go by making an effort to be more of a self-defined individual in relationships to others. Through increasing emotional maturity, we can find greater individual freedom at the same time that we increase our ability to cooperate and to be close to others.

Download or read book African women Pan Africanism and African renaissance written by Serbin, Sylvia and published by UNESCO Publishing. This book was released on 2015-11-09 with total page 132 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: