Download or read book Introduction l tude du droit p nal sp cial des affaires written by Nadia Oulehri and published by . This book was released on 2003 with total page 17 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit p nal sp cial written by Jean Pradel and published by . This book was released on 2017-09 with total page 808 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal spécial est cette branche du droit criminel qui envisage les infractions séparément (par opposition au droit pénal général qui se donne pour objet l'étude des grands principes généraux applicables à toutes - ou presque toutes - les infractions), précisant pour chacune d'entre elles ses éléments constitutifs, indiquant les peines applicables et mentionnant les particularités procédurales qu'elle comporte. Suivant l'ordre de présentation du Code pénal, cet ouvrage s'attache ainsi à l'analyse des infractions contre les personnes (Titre I), contre la famille (Titre II), contre les moeurs (Titre III), contre les biens (Titre IV) et enfin contre la Nation, l'Etat et la paix publique (Titre V). Cette 7e édition est bien sûr à jour de la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté qui opère une importante modification du régime des circonstances aggravantes en matière de répression des discriminations. Sont également abordées les dispositions de la loi n° 2017-242 du 27 février 2017 portant réforme de la prescription en matière pénale et de la loi n° 2017-347 du 20 mars 2017 relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse. Enfin, l'ouvrage est à jour de la plus récente jurisprudence du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation et de la CEDH.
Download or read book Le droit p nal tudi dans ses principes dans ses usages et les lois des divers peuples du monde ou Introduction philosophique et historique l tude du droit criminel written by Joseph Tissot and published by . This book was released on 1879 with total page 648 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit p nal written by Joseph Tissot and published by . This book was released on 1880 with total page 412 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Introduction a l tude du Droit P nal International written by Henry Félix Auguste Donnedieu de Vabres and published by . This book was released on 1922 with total page 482 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le Droit p nal ou introduction philosophique et historique l tude du droit criminel written by Joseph Tissot and published by . This book was released on 1879 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Introduction l tude du droit p nal international written by Henri Donnedieu de Vabres and published by . This book was released on 1922 with total page 482 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit p nal etudi dans ses principes dans ses usages et les lois des divers peuples du monde ou Introduction philosophique et historique l tude du droit criminel written by and published by . This book was released on 1879 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit p nal g n ral written by Philippe Bonfils (juriste).) and published by . This book was released on 2021 with total page 473 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4è de couv. indique : « Le droit pénal désigne, étymologiquement, le droit de la peine, c'est-à-dire de la sanction particulière infligée par la société à l'auteur d'une infraction. Plus largement, le droit pénal renvoie à l'ensemble des règles qui organisent la réponse de la société aux comportements les plus attentatoires à l'ordre social, et appelés infractions. La connaissance du droit pénal général est donc un préalable indispensable à l'étude de la procédure pénale et du droit pénal spécial. Dans cette perspective, ce manuel se veut d'abord un ouvrage pédagogique, à destination des étudiants de licence et de master. Mais il intéressera aussi les praticiens et spécialistes du droit pénal, et plus largement tous ceux qui souhaitent connaître la manière dont la société organise ses réponses au phénomène criminel. Après une introduction consacrée au phénomène criminel et au droit pénal, cet ouvrage aborde les trois thèmes fondamentaux du droit pénal général : l'infraction, la responsabilité et la peine. »
Download or read book Le droit p nal tudi dans ses principes dans ses usages et les lois des divers peuples du monde ou introduction philosophique et historique a l tude du droit criminel written by Claude Joseph Tissot and published by . This book was released on 1888 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Introduction l tude du droit international p nal written by Stefan Glaser and published by . This book was released on 1954 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Introduction L tude Du Droit P nal International Essai D histoire Et de Critique Sur la Comp tence Criminelle Dans Les Rapports Avec L tranger written by Henry Félix Auguste DONNEDIEU DE VABRES and published by . This book was released on 1922 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit p nal g n ral 4e dition written by Rassat Michèle-Laure and published by Editions Ellipses. This book was released on 2017-07-11 with total page 688 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal général est la première des sciences criminelles enseignée dans le cadre d'un cursus juridique classique. À ce titre, son étude doit d'abord comporter une introduction à l'étude des sciences criminelles : formation historique et contenu de ces différentes disciplines, étude de leurs rapports entre elles et avec les autres sciences juridiques. Il doit, ensuite, se consacrer à un examen de la loi pénale, au sens large du terme, condition préalable de toute poursuite pénale dans un État démocratique. Il doit, enfin — ce qui relève spécifiquement de sa discipline —, présenter la structure de l'infraction pénale, les différentes catégories de délinquants, la nature et les conditions d'application de la sanction pénale.
Download or read book Droit p nal g n ral written by Emmanuel Dreyer and published by Lexis Nexis. This book was released on 2012 with total page 1228 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "Le droit pénal général est affaire de principes. Il donne les clés pour résoudre les multiples difficultés qui peuvent survenir dans l'étude de la procédure pénale, du droit pénal spécial ou encore du droit pénal des affaires. Ancré dans une forte tradition juridique, il doit néanmoins répondre aux attentes mouvantes de la société et constitue un droit très actuel. Le manuel est à jour des dernières réformes et des décisions les plus récentes de la Cour de cassation, du Conseil constitutionnel ainsi que des juridictions européennes."
Download or read book Le droit p nal tudi dans ses principes written by Joseph Tissot and published by . This book was released on 1888 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit p nal sp cial 3e dition written by Dreyer Emmanuel and published by Editions Ellipses. This book was released on 2016-08-02 with total page 744 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cours magistral est une collection bien définie par le nom qu’elle porte. Les ouvrages de Cours magistral sont des « cours », c’est-à-dire une exposition du droit positif à l’intention des étudiants et des praticiens du droit. Mais leur cours se veut « magistral » en ce que les débats d’idées, la prise de position et une bibliographie raisonnée y sont toujours présents. Le droit pénal spécial est au coeur des études en droit pénal. Abordé en master, parce qu’il suppose la maîtrise du droit pénal général et de la procédure pénale, il permet d’entrer dans le détail des principales infractions. Le présent ouvrage est consacré non seulement à la protection pénale de la personne, mais aussi à celle des biens et de la chose publique. Les principales infractions y sont décrites et expliquées. De nombreux autres, qui sont parfois abusivement rattachées au droit pénal des affaires, y retrouvent également leur juste place (atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données ; corruption active et passive ; favoristisme et concussion ; blanchiment ; faux ; tromperie et falsification, etc.). L’ouvrage est par ailleurs enrichi des sources constitutionnelles et européennes du droit pénal contemporain. Il s’adresse aux étudiants désireux d’approfondir leurs connaissances ainsi qu’à tous ceux qui, se destinant aux carrières du barreau, de la police ou de la magistrature, sont amenés à préparer des examens et concours où le droit pénal joue un rôle majeur.
Download or read book Droit p nal des affaires 13e d written by Michel Véron and published by Editis - Interforum. This book was released on 2022-12-08 with total page 2483 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal des affaires ne représente plus seulement un droit pénal – très – spécial dont il apparaît simplement difficile de fixer le périmètre précis, au-delà d'un noyau dur peu polémique (appropriations frauduleuses, blanchiment, corruption, faux et infractions du code de commerce du code monétaire et financier et du code de la consommation). Le développement de règles légales ou jurisprudentielles communes à toutes les infractions concernées, de fond (ex. : responsabilité des décideurs) comme de procédure (ex. : création du parquet national financier), a fini par en faire un droit spécifique qui s'inscrit autant au sein du droit pénal que, désormais, au sein d'un ensemble plus large de règles préventives ou répressives dont l'objet est de lutter contre la délinquance d'affaires (ex. : répressions administrative et civile, compliance). La maitrise du droit pénal des affaires nécessite alors de ne plus se contenter de l'étude de différentes infractions. Il semble effectivement indispensable, non seulement, d'appréhender en plus ces règles pénales communes qui s'y appliquent, mais aussi de connaître différentes règles non pénales qui, aujourd'hui, les accompagnent, avec plus ou moins de cohérence. L'objet de cet ouvrage est de présenter, dans un format qui demeure accessible, l'ensemble de ces règles, en donnant à leur égard tous les éléments indispensables à la compréhension de leur sens et de leur articulation. L'ambition est, ainsi, de livrer au lecteur les connaissances qui lui permettent de développer une culture générale de la lutte contre la délinquance d'affaires et de percevoir la place occupée par le droit pénal au sens strict dans ce système plus large, comme de trouver des réponses à la plupart des interrogations précises que cette lutte peut susciter. Autrement dit, il s'agit de livrer un vade-mecum construit pour tous ceux qui étudient et qui pratiquent le droit pénal des affaires.
