Download or read book Guide Pratique Et Formulaire Sur Les Accidents Du Travail Et Les Maladies Professionnelles written by Jean Dufournet and published by . This book was released on 1936 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Guide pratique et formulaire sur les accidents du travail et les maladies professionnelles written by J.. Dufournet and published by . This book was released on 1936 with total page 263 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les accidents du travail et les maladies professionnelles written by Caisse de compensation des prestations familiales, des accidents du travail et de prévoyance des travailleurs salariés (Nouvelle-Calédonie) and published by . This book was released on 2006 with total page 38 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les accidents du travail written by Georges Brouardel and published by . This book was released on 1903 with total page 122 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Guide juridique et pratique des accidents du travail et maladies professionnelles written by Gwendoline Aubourg and published by . This book was released on 2005 with total page 167 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: On appelle accident du travail tout accident qui arrive à un travailleur salarié pendant et à cause de son travail et qui provoque un état d'incapacité de travail, des frais médicaux ou, cas extrême, la mort. Lorsque la victime peut prouver qu'un événement soudain, dont la ou les causes sont externes, a eu lieu et qu'il a provoqué une lésion, cette combinaison sera considérée comme un accident. Gwendoline Aubourg et Viviane Quist, juristes confirmées, répondent dans ce guide juridique à toutes les questions pratiques que vous vous posez sur le champ d'application exact de la législation professionnelle en matière d'accident du travail et de maladies professionnelles. Elles vous expliquent : La reconnaissance de l'accident du travail à travers les notions de temps de travail, de lieu de travail, de soudaineté ; la preuve de l'accident et l'accident de trajet. La reconnaissance de la maladie professionnelle (les maladies inscrites dans les tableaux, la reconnaissance par les CRRMP, le cas particulier des pneumoconioses). Les formalités (les obligations de la victime, de l'employeur et du médecin) et l'instruction du dossier par la caisse (la procédure de contestation, les enquêtes et l'autopsie, la fin de l'instruction et la notification de la décision par la caisse). L'indemnisation de la victime (les prestations en nature, en espèces) ; la faute inexcusable (caractéristiques, procédures de reconnaissance, conséquences) ; la faute intentionnelle (de la victime, de l'employeur ou de l'un de ses préposés). La tarification des AT/MP (les différents types, les tarifications particulières, les majorations et les ristournes). Les contentieux (général et technique). Dans un langage simple, ce guide agrémenté de nombreux conseils aidera tous ceux qui, employeurs ou employés, ont besoin de réponses claires et précises sur ce sujet incontournable dans le monde du travail...
Download or read book Manuel formulaire th orique et pratique des accidents du travail written by A. Poidvin and published by . This book was released on 1908 with total page 790 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Guide pratique des accidents du travail et maladies professionnelles written by and published by . This book was released on 1946* with total page 49 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Formulaire de la proc dure en mati re de r paration des dommages r sultant des accidents du travail written by Joseph de Leuze and published by . This book was released on 1910 with total page 102 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Guide pratique pour compl ter les formulaires de d claration d accidents la CSST et compiler des statistiques utiles une d marche pr ventive written by Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur Affaires municipales and published by Montréal : APSAM. This book was released on 1988 with total page 26 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Pr vention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les industies du livre written by Institut national de recherche et de sécurité (France). and published by . This book was released on 1981 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Gestion des maladies professionnelles et des accidents du travail written by Association de prévention des accidents industriels (Ont.) and published by . This book was released on 1997* with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Accidents du travail written by Robert Rak and published by Mmi. This book was released on 2000 with total page 138 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: En 1999, plus de 1 350 000 accidents du travail ont été déclarés entraînant un arrêt d'activité dans 70 % des cas. Très souvent source de contestation et de conflit dont les conséquences humaines, sociales et économiques peuvent être considérables, les accidents du travail nécessitent de la part u médecin traitant, du médecin du travail et de l'employeur, une parfaite connaissance de la législation, dont la complexité n'est surtout, en réalité, qu'apparente. Ecrit par le Dr Robert Rak, ancien médecin conseil de la Sécurité Sociale, et qui a pendant de nombreuses années étudié les dossiers de contentieux, cet ouvrage recense et analyse les nombreux pièges et difficultés qui peuvent surgit lors de la phase initiale, au cours des formalités de déclaration, pendant le traitement, à sa terminaison ou lors d'une éventuelle rechute, et précise la bonne conduite à tenir face aux différentes situations. Les particularités propres aux maladies professionnelles, dont 17 000 ont été reconnues en 1998, sont également traitées.
Download or read book Pr vention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salari s agricoles written by Mutualité sociale agricole (Ain). and published by . This book was released on 1979 with total page 104 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book M decine et risque au travail written by Marie-Claire Roure-Mariotti and published by Elsevier Masson. This book was released on 2002 with total page 693 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le risque au travail, c'est-à-dire la probabilité d'un professionnel d'être atteint d'une pathologie accidentelle, aiguë, chronique, liée au milieu de travail, fait l'objet d'une attention en progression constante se traduisant par une réglementation détaillée et sans cesse renouvelée. Cette évolution ne peut être ignorée. Après avoir procédé aux rappels institutionnels essentiels, il a semblé utile aux auteurs de faire état des connaissances princeps concernant la pathologie liée au travail. L'action préventive concernant les conditions de travail, les conditions d'exercice des médecins chargés de la prévention du risque professionnel et de la surveillance médicale des salariés - y compris des catégories posant un problème spécifique de santé publique - s'avèrent, également, pris en compte. L'ouvrage traduit la volonté des auteurs d'apporter des éléments de connaissance à caractère fondamental et transversal en les alliant à des recommandations pratiques. Plusieurs tableaux, figures, illustrations et documents (administratifs ou techniques) sont fournis pour permettre au médecin de mieux comprendre et assurer sa mission en milieu de travail.
Download or read book Accidents du travail et maladies professionnelles written by Thierry Tauran and published by Puits Fleuri. This book was released on 2004 with total page 205 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le présent ouvrage est destiné à tous ceux qui souhaitent en savoir davantage sur les règles juridiques et pratiques en vigueur sur les accidents du travail (et les maladies professionnelles). L'intérêt est en effet de bien connaître ses droits dans le cas où une telle éventualité se produirait. Car souvent, la personne qui est victime d'un accident du travail ignore la procédure à suivre pour être prise en charge. Le thème des accidents du travail est en général réputé pour sa complexité, en raison du nombre de textes à appliquer. Pour aider le lecteur, les principaux articles du Code de la sécurité sociale sont cités et commentés. L'ouvrage est également illustré à partir d'exemples concrets tirés de la jurisprudence. Les décisions de justice développées dans l'ouvrage sont citées avec leurs références. Enfin, un lexique donne les définitions des principaux termes techniques.
Download or read book Gestion des maladies professionnelles et des accidents du travail written by and published by . This book was released on 1997 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Guide bar me des accidents du travail et des maladies professionnelles written by Dr. Etienne Rey and published by . This book was released on 1965 with total page 428 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
