Download or read book Droit social et politiques sociales written by Martine Meunier-Boffa and published by LexisNexis. This book was released on 1995 with total page 300 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book L essentiel du Droit des Politiques sociales written by Emmanuel Aubin and published by . This book was released on 2013-09-03 with total page 158 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce livre présente en 10 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des politiques sociales mises en oeuvre par l'Etat et les collectivités territoriales. Le droit des politiques sociales est au coeur de l'actualité en raison de la relance du traitement social du chômage liée à l'augmentation du nombre de demandeurs d'emploi en 2013, des nouveaux contrats d'avenir mis en place à partir de 2013 essentiellement, de la réforme de la politique de dépendance et de celle du RSA activité en 2013-2014. Toutes ces évolutions ont contribué à créer un nouveau droit pluridisciplinaire à la charnière du droit public et du droit privé et que cet ouvrage présente de façon synthétique, rigoureuse et pratique.
Download or read book Les politiques sociales written by Laurent Cytermann and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 2010 with total page 371 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les questions sociales sont au coeur du débat public. De la lutte contre le chômage à la rémunération des salariés en passant par le RSA, les déficits publics ou la crise du logement, rares sont les sujets d'actualité qui ne comportent pas une dimension sociale décisive. Pour éclairer le lecteur sur les enjeux actuels et sur les choix de société qu'ils impliquent, ce manuel de questions sociales traite, en treize leçons et neuf fiches techniques, des principales problématiques relatives au travail, à l'emploi et à la cohésion sociale. Rédigé par des spécialistes des questions sociales ayant une expérience reconnue de l'enseignement et de la préparation aux concours, il se présente sous la forme de dissertations et couvre l'ensemble du programme des concours administratifs sur les sujets concernés. Il est d'abord conçu pour les étudiants en administration publique, en instituts d'études politiques et pour tous les candidats aux concours administratifs (fonction publique et Sécurité sociale). Mais son langage simple, sa présentation pédagogique et les sujets qu'il traite le destinent tout autant à ceux qui souhaitent disposer des informations nécessaires pour s'informer sur les problèmes d'actualité et se forger une opinion éclairée sur des défauts souvent confus.
Download or read book Droit social written by Martine Meunier-Boffa and published by Lexis Nexis. This book was released on 2001 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'acquisition et la maîtrise des notions fondamentales en droit social constituent les objectifs essentiels de cet ouvrage. Le droit social est entendu dans son sens le plus large qui couvre : l'entrée dans la vie active ; la rupture naturelle par démission ou pour âge de la retraite ou la rupture pour licenciement du contrat de travail ; la politique de l'emploi y compris comme instrument de lutte contre l'exclusion sociale ; la protection sociale du salarié sur son lieu de travail et dans sa vie privée. Ce manuel est aussi destiné à tous ceux qui préparent des concours non seulement en droit social mais aussi en culture générale à caractère social. Enfin cet ouvrage se veut le plus actualisé possible en : intégrant, à titre d'exemples, les derniers textes sur la RTT dans les PME de vingt salariés et moins, le PARE ou plan de retour à l'emploi, l'APP ou l'allocation de présence parentale, le CPP ou congé de présence parentale, l'ARF ou aide à la reprise d'activité des femmes ; évoquant le plus souvent possible les dispositions communautaires ; proposant des centres de réflexion fondés sur l'évolution législative et réglementaire récente.
Download or read book Droit social de l Union europ enne written by Jean-Michel Servais and published by Emile Bruylant. This book was released on 2017-05-31 with total page 390 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ouvrage porte sur le droit social de l'Union européenne. Il concerne le droit du travail et de la sécurité sociale élaboré par les institutions créées au sein de cet ensemble d'Etats. Il examine également le règlement des conflits de lois et de juridictions établi pour ceux-ci. Partout, les Etats se regroupent pour résister plus fermement à la dilution des pouvoirs nationaux. L'Europe offre, chacun le sait, la forme la plus sophistiquée d'entité supranationale. Le droit qui en procède a par conséquent un caractère précurseur, créatif et novateur. Aucun juriste européen ne peut ignorer cette discipline, encore moins s'il est juge, avocat, ou chercheur, responsable d'entreprise ou de syndicat. Une première partie rappelle le cadre institutionnel du droit social européen. Une deuxième traite, à ce niveau, des normes sociales fondamentales, en particulier de l'égalité entre les femmes et les hommes au travail et de leur libre circulation. La troisième regarde la promotion de l'emploi. La quatrième analyse le rapprochement des droits nationaux relatifs aux rapports tant individuels que collectifs. La dernière partie étudie la coordination européenne des droits nationaux du travail et de la sécurité sociale. Sur chacun des sujets de fond, l'auteur s'attache à relier les normes adoptées aux problématiques de politiques sociales que rencontrent les autorités européennes comme les gouvernements nationaux. Dans l'analyse de chacun de ces thèmes, une place importante est réservée à la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne. L'ouvrage se termine par des réflexions sur le ou les modèles sociaux européens.
Download or read book 100 questions en droit social written by Caroline Vollot-Bruneau and published by . This book was released on 2011 with total page 111 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Nouveau volume de la collection 100, cet ouvrage est consacré au droit social. Il aborde tous les aspects de la matière : la protection sociale, l'action sociale, les politiques sociales, le marché du travail, le travail salarié...Il insiste sur toutes les modifications récentes de ce droit : réforme des retraites, modifications de la représentation syndicale, rupture conventionnelle du contrat de travail, formation professionnelle, RSA...
Download or read book Guide de la l gislation en action sociale written by France and published by . This book was released on 1999-01-01 with total page 431 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage présente la Constitution, les lois, les ordonnances et les décrets qui régissent les différents champs de l'intervention sociale, facilitant ainsi la recherche de documents. Il permet de disposer immédiatement de la version complète et ordonnée des principaux textes législatifs et réglementaires, en évitant de se perdre dans les références et dans les sources documentaires. Le retour à la lettre des textes essentiels se justifie d'autant plus que certains sont souvent cités, résumés, évoqués de manière plus ou moins allusive. Mais que dit exactement la loi ? Dans quel ensemble de dispositions se situe tel passage ? Qui a signé telle loi ou tel décret ? Autant de questions qui trouvent ici une réponse précise. Ce volume s'achève avec la loi du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions et sera complété au fur et à mesure de l'actualité législative. Il est le pendant indispensable du Guide du secteur social et médico-social (3ème édition, 1999) écrit par Marcel Jaeger qui a rassemblé et introduit les éléments de ce recueil. Ce guide est destiné à tous les acteurs du secteur social et médico-social : professionnels, bénévoles, étudiants en formation initiale ou supérieure, dont les programmes incluent la connaissance des textes juridiques.
Download or read book Les droits sociaux entre droits de l homme et politiques sociales written by Diane Roman and published by . This book was released on 2012 with total page 190 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les droits économiques et sociaux n'ont cessé d'interpeller la doctrine juridique. Leurs particularités, au miroir des droits civils et politiques, ont été soulignées à l'envi. Une de leurs caractéristiques serait notamment d'être des droits collectifs, contrairement aux droits civils et politiques qui seraient universels et individuels. Ceci vaut aussi bien pour les droits exercés au sein de l'entreprise, qualifiés de « droits des travailleurs» que pour les droits à prestations, droits des «vulnérables », « droits des pauvres » liés à des considérations de « besoin » matériel ou d'insuffisance de ressources. Cette dialectique entre droits collectifs et droits de l'homme, droits universels et conditionnels est l'objet du présent ouvrage, qui l'aborde dans une pluralité de perspectives, aussi bien de droit public français (droit constitutionnel, droit administratif, droit des collectivités locales, droit de l'aide sociale), de droit comparé que de droit européen. Les différentes contributions visent à définir les titulaires des droits sociaux et l'encadrement juridique qui pèse sur le législateur et le pouvoir réglementaire pour la détermination des bénéficiaires de prestations sociales : nationalité, citoyenneté, résidence, conditions de ressources, handicap, âge... Entre affirmation de droits et mise en oeuvre de politiques sociales, les catégories de destinataires peuvent ainsi varier. Cet ouvrage est issu d'une recherche collective menée par le Centre de Recherches et d'Études sur les Droits fondamentaux (CREDOF, Université Paris Ouest-Nanterre-La Défense). Il est publié avec le concours de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale, de la Direction de la recherche, des études et de l'évaluation et des statistiques (DREES), ministère du Travail, des Affaires sociales et de la Santé et de l'Université Paris Ouest-Nanterre-La Défense.
Download or read book Guide de la protection sociale written by Michel Laroque and published by . This book was released on 2001 with total page 356 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage, spécialement destiné aux nombreux acteurs du système sanitaire et social, synthétise de manière structurée et concrète les dispositifs institutionnels et juridiques qui régissent l'ensemble complexe de la protection sociale. Il s'efforce, par une approche méthodologique et pluridisciplinaire, d'en offrir un panorama complet à travers plusieurs approches : • Une première partie cerne les origines et la construction des concepts essentiels ; • Une seconde partie présente l'organisation financière et administrative nationale et locale du système de protection sociale ; • Une troisième partie analyse, par catégorie de population (enfants, handicapés, personnes âgées, chômeurs...), les différents types de droits sociaux ; • Une quatrième partie présente les principaux prestataires de l'action sanitaire et sociale ; • Une cinquième et dernière partie analyse les fondements internationaux et européens de la protection sociale. Enrichi de nombreux tableaux, complété par un barème rappelant le montant des principales prestations et cotisations sociales, ce guide s'avère un outil indispensable pour la compréhension d'un système dont le budget est supérieur à celui de l'Etat et qui touche la vie quotidienne de chacun.
Download or read book Droit social et travailleurs pauvres written by Philippe Auvergnon and published by Primento. This book was released on 2013-10-09 with total page 368 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les premières lois sociales apparaissent en Europe au 19e siècle à la suite de la révolution industrielle. Elles constituent alors une réponse ponctuelle à la misère des travailleurs. Elles résultent indéniablement de l’action ouvrière, mais aussi du souci des classes dirigeantes de maîtriser les classes laborieuses devenues dangereuses. L’invention du droit social, va contribuer au cours du 20e siècle à la disparition des « travailleurs pauvres ». En revanche, ce début de 21e siècle est marqué par leur augmentation dans un bon nombre de pays. Des personnes ayant une activité, généralement salariées, y ont un revenu familial inférieur au seuil de pauvreté et sont dans l’incapacité d’accéder à certains droits fondamentaux, alors même qu’existent des droits du travail et de la protection sociale substantiels, des réglementations, des statuts d’emploi, des salaires minima légaux et/ou conventionnels. Comment le droit social et les politiques publiques permettent-ils ou limitent-t-ils l’existence de « travailleurs pauvres » ? Intégrant l’éclairage d’autres disciplines et des points de vue internationaux, cet ouvrage réunit et croise les analyses de spécialistes reconnus de droit social de pays d’Europe mais aussi d’Afrique du sud, d’Australie, du Canada, des États-Unis et du Japon. Dans un contexte d’accentuation de la concurrence économique et sociale, d’individualisation des relations de travail, d’affaiblissement des organisations syndicales, cet ouvrage rappelle l’importance de normes de droit social protégeant réellement la qualité de la vie de tous les travailleurs. Il intéressera les responsables économiques et sociaux, les praticiens du droit social et les professeurs et chercheurs en droit social et en droit européen.
Download or read book Politiques sociales written by Marie-Thérèse Join-Lambert and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 1997 with total page 717 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Issu d'enseignements professés à l'Institut d'études politiques de Paris, cet ouvrage à l'ambition de fournir des clés de compréhension des politiques sociales et de leurs évolutions récentes. Les politiques que nous connaissons aujourd'hui se sont construites depuis plus d'un siècle, au cours d'une histoire violente et tourmentée, et au prix de débats intellectuels de grande ampleur. Elles se sont organisées autour de quelques principes fondamentaux : amélioration et extension du statut de salarié, conception salariale de la protection contre les risques, rôle régulateur de l'Etat. Ces principes sont fortement remis en cause depuis une vingtaine d'années par les évolutions de l'économie et de la société. Politiques du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, mise à l'épreuve par le développement du chômage, politiques de protection sociale, partagées entre assurance et solidarité, politiques " transversales " destinées à lutter contre les nouvelles formes de pauvreté et d'exclusion (revenu minimum d'insertion, politique des villes et intégration des immigrés). Ce livre analyse de la façon la plus simple et synthétique possible les différentes politiques publiques mises en œuvre aujourd'hui, leurs évolutions récentes, leurs interactions, leurs perspectives. Cette seconde édition a fait l'objet d'une importante actualisation, qui s'est traduite, dans certains cas, par une refonte complète.
Download or read book La dynamique des politiques sociales written by Gérard Martin and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 1998 with total page 366 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pour qui veut comprendre où l'on va et comment dans le domaine des politiques sociales en France aujourd'hui, cet ouvrage sera l'outil attendu. Son titre, La dynamique des politiques sociales, implique le mouvement, avec tout ce que cela suppose d'avancées mais aussi de retours en arrière ou de contradictions. Les politiques sociales sont en effet le siège d'une indétermination fondamentale dont les débats et conflits - politiques, syndicaux ou de société nous donnent chaque jour la preuve. Entre les analyses de la crise de l'Etat-Providence et de la question sociale, les interrogations récurrentes sur la modernisation de l'État, les avancées hésitantes en matière de management public, ce livre propose un cheminement de la pensée, une praxis de l'action auxquels sont invités aussi bien les chercheurs que les décideurs, les gestionnaires et les travailleurs sociaux. Refusant les approches sectorielles ou spécifiques, il utilise les trois analyseurs que sont l'observation sociale et sa rhétorique, le management et ses postures, l'évaluation et ses méthodes, comme outils privilégiés d'une compréhension active de la dynamique des politiques sociales et des besoins de la population. Baroque par nécessité parce qu'une seule discipline ou approche ne saurait rendre compte de la complexité du social, dissident par nature parce que les souffrances de notre société ne sauraient se suffire d'une pensée convenue et de la résignation devant les " contraintes " subies, ce livre est une invitation lucide à lever l'indétermination, à bousculer les hésitations et la pusillanimité de l'action et des politiques publiques sociales.
Download or read book AGIR CONTRE le NON RECOURS AUX DRTS SOCIAUX Ebook Pdf written by Philippe Warin and published by . This book was released on with total page 320 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Access to Social Rights in Europe written by Mary Daly and published by Council of Europe. This book was released on 2002-01-01 with total page 126 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The views of rights holders
Download or read book L id e du droit social written by Georges Gurvitch and published by Scientia Verlag. This book was released on 1972 with total page 752 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit de l aide et de l action sociales la crois e des chemins written by and published by . This book was released on 2018-07 with total page 198 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Issues des grandes lois sociales instaurées par la IIIe République à la fin du XIXe siècle et au début du XXe siècle, inscrites dans le Préambule de la Constitution de 1946 (alinéa 11), l'aide et l'action sociales sont aujourd'hui, aux côtés de la Sécurité sociale, le second pilier de notre système de protection sociale. Aide et action sociales comprennent trois niveaux : l'aide sociale dite "légale", accessible de droit pour les individus remplissant les conditions d'obtention fixées par la loi (aide médicale d'Etat, aide sociale à l'enfance, aux personnes âgées ou handicapées, aide sociale à l'insertion) ; l'aide sociale dite "extralégale" qui reprend les dispositifs de l'aide sociale légale, mais pour laquelle l'organisme chargé de l'attribution décide de montants d'aide plus favorables ou de conditions d'octroi plus souples ; et enfin, l'action sociale qui recouvre toutes les mesures facultatives que des organismes publics ou privés (collectivités territoriales, organismes de sécurité sociale, mutuelles, caisses de retraites, associations, etc.) peuvent engager, de façon discrétionnaire, auprès de populations ciblées, en dehors ou en complément des régimes de sécurité sociale et de l'aide sociale. Partant, on voit bien que l'aide et l'action sociales constituent un ensemble complexe qui, au-delà du strict cadre défini par la loi, permet, voire encourage, la diversité des mesures d'accompagnement. L'intérêt de cet ouvrage est donc d'aborder quantité de questions qui sont au coeur des institutions et des politiques induites par le droit de l'aide et de l'action sociales : qu'il s'agisse du rôle de l'éthique dans la mise en oeuvre des politiques sociales ou de la position spécifique qu'occupe le droit qui les régit au sein de l'ordonnancement juridique (entre droit public et droit privé) ; qu'il s'agisse des règles applicables aux usagers (droits et devoirs, modalités d'accueil) ou à certains publics spécifiques (mineurs étrangers non accompagnés, gens du voyage), des pratiques qui impactent les actions mises en oeuvre (évaluation, rôle des données numériques, secret et partage d'informations) ou des partages qui structurent les compétences (entre Etat et département) ; ou qu'il s'agisse des dispositions qui régulent à la fois l'accès aux prestations (lieu de résidence) et la défense du droit (régime pré-contentieux et contentieux), de la situation qui prévaut à l'étranger (Belgique) ou encore du devenir du système global de protection (aide/action sociales et sécurité sociale).
Download or read book Agir contre le non recours aux droits sociaux written by and published by . This book was released on 2019-10-03 with total page 316 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
