Download or read book Droit p nal g n ral et l gislation p nale appliqu e aux affaires written by Maurice Patin and published by FeniXX. This book was released on 1978-12-31T23:00:00+01:00 with total page 481 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Download or read book Droit p nal g n ral et l gislation p nale appliqu e aux affaires written by Maurice Patin and published by . This book was released on 1974 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit p nal g n ral et l gislation p nale appliqu e aux affaires written by Maurice Patin and published by . This book was released on 1961 with total page 331 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit p nal g n ral et l gislation p nale appliqu e aux affaires written by and published by . This book was released on 1976 with total page 37 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit p nal g n ral et l gislation p nale appliqu e aux affaires written by and published by . This book was released on 1961 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit p nal g n ral et l gislation p nale appliqu e aux affaires written by Maurice Patin and published by . This book was released on 1961 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit p nal g n ral et l gislation nale appliqu e aux affaires written by Maurice Patin and published by . This book was released on 1969 with total page 378 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit p nal g n ral et l gislation p nale appliqu e aux affaires written by and published by . This book was released on 1969 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit p nal des affaires en sch mas written by Lobe Lobas Madeleine and published by Editions Ellipses. This book was released on 2018-01-03 with total page 216 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : • le cours traditionnel en page de gauche, • des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit pénal des affaires a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : • la mise en avant des distinctions fondamentales, • la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, • un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : • aux étudiants en Master de droit, • aux candidats aux concours d’accès au CRFPA, et à l’ENM, • aux praticiens.
Download or read book Droit penal general et legislation penale appliquee aux affaires written by Maurice Patin and published by . This book was released on 1961 with total page 331 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit p nal g n ral et l gislation p nale apliqu e aux affaires written by Maurice Patin and published by . This book was released on 1974 with total page 455 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit p nal sp cial written by Jean Pradel and published by . This book was released on 2017-09 with total page 808 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal spécial est cette branche du droit criminel qui envisage les infractions séparément (par opposition au droit pénal général qui se donne pour objet l'étude des grands principes généraux applicables à toutes - ou presque toutes - les infractions), précisant pour chacune d'entre elles ses éléments constitutifs, indiquant les peines applicables et mentionnant les particularités procédurales qu'elle comporte. Suivant l'ordre de présentation du Code pénal, cet ouvrage s'attache ainsi à l'analyse des infractions contre les personnes (Titre I), contre la famille (Titre II), contre les moeurs (Titre III), contre les biens (Titre IV) et enfin contre la Nation, l'Etat et la paix publique (Titre V). Cette 7e édition est bien sûr à jour de la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté qui opère une importante modification du régime des circonstances aggravantes en matière de répression des discriminations. Sont également abordées les dispositions de la loi n° 2017-242 du 27 février 2017 portant réforme de la prescription en matière pénale et de la loi n° 2017-347 du 20 mars 2017 relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse. Enfin, l'ouvrage est à jour de la plus récente jurisprudence du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation et de la CEDH.
Download or read book Droit p nal des affaires written by Michel Véron and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2005 with total page 382 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Droit pénal des affaires réussit, sous un faible volume, à faire le tour d'horizon complet d'une matière dense, et caractérisée par l'extrême diversité des sources législatives, qui concerne aussi bien la petite délinquance locale que la criminalité organisée sur le plan international. L'auteur tient le plus grand compte d'une actualité marquée par un double mouvement. D'une part, adapter la loi face à l'imagination des délinquants qui utilisent de façon délictueuse les innovations techniques. D'autre part, cantonner le recours à la sanction pénale à la répression des agissements les plus graves. La 6ème édition, à jour au 1er juin 2005, intègre donc les dernières modifications législatives et, notamment, les lois du 1er août 2003 sur la " sécurité financière " et " pour l'initiative économique ", ainsi que les deux ordonnances des 25 mars et 24 juin 2004 qui traduisent une certaine dépénalisation du droit des sociétés. Cette édition fait évidemment état de la jurisprudence la plus récente qui interprète et applique cette législation. Principalement destiné aux étudiants en droit des affaires (maîtrise, DESS ou DEA), ainsi qu'aux personnes préparant des études ou diplômes conduisant aux professions comptables ou financières, cet ouvrage s'adresse également aux praticiens : avocats, magistrat, experts-comptables et commissaires aux comptes, dirigeants de sociétés commerciales, qui y trouveront l'exposé des principes de base et les nombreuses références jurisprudentielles indispensables à leur fonction.
Download or read book Le Droit p nal des affaires written by Frédéric-Jérôme Pansier and published by FeniXX. This book was released on 1996-01-01T00:00:00+01:00 with total page 144 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Traite du droit pénal commun applicable aux affaires, de la législation particulière aux sociétés et, enfin, de l'arsenal répressif centré autour de la notion d'entreprise, avec le rôle grandissant des concurrents et des consommateurs. « Copyright Electre »
Download or read book Droit penal general et legislation penale appliquee aux affaires written by Maurice Patin and published by . This book was released on 1961 with total page 331 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit p nal et l gislation p nale appliqu e aux affaires written by Maurice Patin and published by . This book was released on 1969 with total page 379 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit p nal des affaires written by Jean Larguier and published by . This book was released on 2004 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Etudie les règles de droit pénal général et de procédure pénale, les qualifications pénales fondamentales (vol, escroquerie, abus de confiance, recel de choses et blanchiment, faux, corruption), le droit pénal des sociétés, la fraude fiscale, les infractions d'ordre économique (usure, consommation, concurrence), le droit pénal et les entreprises en difficulté. Avec des exercices corrigés.
