Download or read book Droit des soci t s written by Laetitia Simonet (professeur d'économie-gestion).) and published by . This book was released on 2015 with total page 223 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des soci t s commerciales et coop ratives dans l espace OHADA written by Denis Pohé and published by Bruylant. This book was released on 2020-01-13 with total page 450 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’originalité de ce manuel est de traiter à la fois du droit des sociétés commerciales et des sociétés coopératives. Un accent particulier est mis sur l’articulation entre le droit des sociétés et d’autres disciplines juridiques qui font partie de la nébuleuse du droit des affaires (le droit des obligations, le droit du travail, le droit pénal non encore unifiés dans l’espace OHADA et le droit des procédures collectives). Le premier volet, consacré aux sociétés commerciales, met en lumière les questions techniques relatives aux : • Règles communes des sociétés : la naissance, la vie et la disparition des sociétés ; • Règles spécifiques de création et de fonctionnement des sociétés commerciales. Une proposition est faite pour l’adoption d’un acte uniforme sur les sociétés civiles actuellement régies par les lois nationales de chaque État partie au traité de l’OHADA ; • Groupes et restructurations de sociétés : sont mis en lumière les différents procédés de constitution de groupes et de restructuration des sociétés (fusion, scission, apports partiels d’actif). Le droit commun des sociétés coopératives est largement abordé dans le second volet et précède l’étude des règles particulières des différentes formes de sociétés coopératives prévues par le droit OHADA (fédération, confédération de coopératives...). Ce manuel est un outil à la disposition des techniciens du droit des affaires dans l’espace OHADA : praticiens du droit, enseignants-chercheurs, étudiants y trouveront réponse à leurs interrogations sur les règles sociétaires spécifiques au droit africain moderne. Une comparaison est constamment faite entre ce nouveau droit des affaires unifié et d’autres standards juridiques harmonisés, notamment dans l’espace européen.
Download or read book Droit des soci t s et autres groupements d affaires DCG2 written by Alain Burlaud and published by Foucher. This book was released on 2007 with total page 476 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Il a pour objectif de favoriser l'acquisition par les étudiants des éléments essentiels qui composent l'environnement juridique dans lequel vivent les entreprises. Diverses branches du droit sont concernées : le droit des sociétés, le droit civil, le droit pénal et de plus en plus le droit communautaire. Le droit des sociétés est en perpétuel devenir. C'est pourquoi une analyse de la législation illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels ainsi que de nombreux renvois aux sources du droit vous sont proposés. Dans chaque chapitre : un cours structuré mettant en évidence les règles concernant les principaux types de sociétés et autres groupements, ainsi que celles du droit pénal des groupements d'affaires. Le tout illustré de nombreux exemples ; des applications exigeant une démarche de réflexion, d'analyse du sujet, ainsi que des tests et des QCM. Le chapitre final est consacré à la méthodologie. Pour vous entraîner à l'épreuve d'examen : Dans l'ouvrage : un choix d'exercices d'application progressifs (du QCM au cas d'application exploitant la réglementation exposée dans le chapitre). Sur le site : tous les corrigés d'applications largement commentés, des exercices complémentaires, des fiches mémos, un lexique et des mises à jour en fonction de l'actualité.
Download or read book Droit des soci t s et autres groupements d affaires written by Valérie Gomez-Bassac and published by Foucher. This book was released on 2009 with total page 473 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Il a pour objectif de favoriser l'acquisition par les étudiants des éléments essentiels qui composent l'environnement juridique dans lequel vivent les entreprises. Diverses branches du droit sont concernées : le droit des sociétés, le droit civil, le droit pénal et de plus en plus le droit communautaire. Le droit des sociétés est en perpétuel devenir. C'est pourquoi une analyse de la législation illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels ainsi que de nombreux renvois aux sources du droit vous sont proposés. Dans chaque chapitre : un cours structuré mettant en évidence les règles concernant les principaux types de sociétés et autres groupements, ainsi que celles du droit pénal des groupements d'affaires. Le tout illustré de nombreux exemples ; des applications exigeant une démarche de réflexion, d'analyse du sujet, ainsi que des tests et des QCM. Le chapitre final est consacré à la méthodologie. Pour vous entraîner à l'épreuve d'examen : un choix d'exercices d'application progressifs (du QCM au cas d'application exploitant la réglementation exposée dans le chapitre). Sur le site : tous les corrigés d'applications largement commentés, des exercices complémentaires, des fiches mémos, un lexique et des mises à jour en fonction de l'actualité.
Download or read book Droit des soci t s et autres groupements UE 2 du DCG written by Léa Got and published by . This book was released on 2013 with total page 97 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des soci t s 6e dition written by Deen Gibirila and published by Editions Ellipses. This book was released on 2020-07-01 with total page 685 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La sixième édition de ce manuel de droit des sociétés retrace fidèlement l’évolution jurisprudentielle, les controverses doctrinales, et les réformes législatives. Ce livre traite des questions relatives aux sociétés civiles et commerciales, aux groupements d’intérêt économique et aux groupes de sociétés. Il détaille les modalités pratiques de la création, du fonctionnement et des mutations des entreprises sociétaires. Après une partie préliminaire qui conduit le lecteur à « faire connaissance » avec le droit des sociétés, sont présentées le droit général des sociétés, autrement dit « les règles communes à toutes les sociétés » et le droit spécial des sociétés, c'est-à-dire « les règles spécifi ques à chacune des sociétés ». L’ouvrage s’adresse prioritairement aux étudiants des facultés de droit. Il vise également les étudiants en administration et communication, en sciences économiques et en gestion, les élèves des IUT, des écoles de commerce et de gestion.
Download or read book Carr DCG2 Droit des soci t s written by Laetitia Simonet and published by . This book was released on 2011-08-25 with total page 223 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: 38 fiches de cours pour réussir votre examen. Ce livre est un véritable outil d’acquisition des connaissances pour préparer votre épreuve. L’auteur y a mis l’expérience qu’il a de l’examen pour vous permettre : d’acquérir toutes les connaissances qui figurent au programme, les revoir facilement à tout moment et les mémoriser ; de savoir bien utiliser vos connaissances pour résoudre avec succès les applications proposées (les corrigés sont fournis).
Download or read book Droit des soci t s et des autres groupements written by Muriel Rebourg and published by Gualino Editeur. This book was released on 2003 with total page 218 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'article 1832 du Code civil donne une définition de la société : elle est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter. L'entreprise n'est pas une notion juridique mais un concept économique que le droit n'arrive pas vraiment à définir. Il s'agit d'une unité économique qui implique la mise en œuvre de moyens humains et matériels de production ou de distribution des richesses reposant sur une organisation préétablie. L'entreprise n'est pas considérée comme ayant elle-même la personnalité juridique. Elle ne fait partie ni de la catégorie des personnes physiques ni de celle des personnes morales. Le recours à une forme sociale permet donc de lui donner un cadre juridique.
Download or read book Droit des soci t s et des groupements d affaires written by Laetitia Simonet (professeur d'économie-gestion).) and published by . This book was released on 2019 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des soci t s et autres groupements UE 2 du DCG written by Léa Got and published by . This book was released on 2018-09-08 with total page 121 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des soci t s et autres groupements des affaires DCG 2 written by Valérie Gomez-Bassac and published by . This book was released on 2011 with total page 473 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les règles concernant les types de sociétés et autres groupements, ainsi que le droit pénal des affairesUn cours structuré (exemples, tableaux, schémas, mise en valeur de la jurisprudence)- Des synthèses - Des applications- De la méthodologie
Download or read book Droit des soci t s written by Marie-Hélène Raynier and published by . This book was released on 2020 with total page 226 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les Groupes de soci t s written by Centre de recherche sur le droit des affaires and published by . This book was released on 1975 with total page 388 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des soci t s et des groupements d affaires written by Jean-François Barbieri and published by . This book was released on 1988 with total page 319 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des soci t s DCG UE2 written by Laure Bataille and published by . This book was released on 2023-07-31 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des soci t s et des groupements d affaires written by Marie-Christine Alglave and published by . This book was released on 2019 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Fiches en droit des soci t s written by Léa Got and published by Editions Corroy. This book was released on 2014 with total page 91 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
