Download or read book Des obligations solidaires en droit romain en droit francais written by Georges Espéronnier and published by . This book was released on 1884 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Des obligations solidaires written by Georges Espéronnier and published by . This book was released on 1884 with total page 270 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Des effets des obligations solidaires en droit romain et en droit fran ais written by M. Calland and published by . This book was released on 1872 with total page 124 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Des obligations solidaires en droit romain et en droit fran ais written by Charles-Léon-Amand Pingeot and published by . This book was released on 1876 with total page 140 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Des obligations corr ales en droit romain written by L. A.. Parfait-Berthelot and published by . This book was released on 1854 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit des obligations written by Friedrich Karl von Savigny and published by . This book was released on 1873 with total page 348 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit des obligations written by Frédéric Charles de Savigny and published by . This book was released on 1873 with total page 718 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Des obligations corr ales en droit romain et des obligations solidaires en droit fran ais written by Marie-Joseph-P.-A.-V. Clappier and published by . This book was released on 1863 with total page 143 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Des Obligations solidaires en droit romain Du Pr t int r t en droit fran ais Acte public pour le doctorat pr sent par Ed Tuefferd written by Paul-Edmond Tuefferd and published by . This book was released on 1858 with total page 167 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Esquisse d un trait sur les obligations solidaires ou bien Analyse des trois le ons faites par M Blondeau written by and published by . This book was released on 1819 with total page 94 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book De la solidarit active en droit romain written by Émile Bouvier and published by . This book was released on 1887 with total page 304 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Esquisse d un trait sur les obligations solidaires ou bien analyse des trois le ons faites par M Blondeau written by Blondeau (Michel) and published by . This book was released on 1819 with total page 92 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Introduction historique au droit des obligations written by Jean-Louis Gazzaniga and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 1992 with total page 306 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book L obligation de garde written by René Robaye and published by Presses de l’Université Saint-Louis. This book was released on 2019-05-28 with total page 457 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans leur recherche d'une définition du concept d'obligation de garde (custodia) mise à charge de certains débiteurs de la chose d'autrui, la plupart des traités et manuels de droit romain, même parmi les plus récents, reprennent les schémas traditionnels de responsabilité et prétendent que la custodia est à l'époque classique un critère de responsabilité objective qui engage le débiteur par le seul fait du dommage, et même s'il n'a commis aucune faute. L'auteur entend démontrer que cette doctrine est erronée et procède d'un recours excessif aux interpolations. Les huit situations contractuelles qu'il a particulièrement étudiées (dépôt, receptum, louage d'entrepôts, contrat d'entreprise, gage, prêt d'usage, vente et louage de choses) montrent que la custodia est bien, dès l'époque classique, comme la culpa dont elle n'est d'ailleurs qu'une variant, un critère de responsabilité subjective permettant au débiteur de se libérer en établissant qu'il a eu un comportement adéquat. Du reste, la subjectivité des critères de responsabilité correspond bien au pragmatisme des juristes romains et à leur souci de serrer de près les réalités économiques et sociales que le droit prétend régir et qu'il importe d'analyser, sous peine de donner de l'ordre juridique une image seulement scolaire. Au-delà du concept de custodia, c'est l'ensemble du système classique de responsabilité contractuelle qui est examiné à travers ses composantes principales, le dol, la faute, la force majeure. Cette étude s'adresse non seulement aux romanistes, mais également aux historiens de l'Antiquité et, d'une manière générale, à tous ceux qu'intéresse la genèse de notre droit positif. À l'heure où l'on assiste, dans plusieurs branches du droit positif contemporain, à une interrogation sur l'opportunité, pour imputer un dommage à un débiteur, de tenir compte du comportement qu'il a eu, une des formes qu'a prise cette interrogation dans le passé méritait d'être étudiée.

Download or read book Les obligations solidaires et les obligations in solidum en droit priv fran ais written by Marc Mignot and published by . This book was released on 2000 with total page 893 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: SELON L'ANALYSE CLASSIQUE, L'OBLIGATION SOLIDAIRE ET L'OBLIGATION IN SOLIDUM SONT CONCUES COMME DES OBLIGATIONS AU TOTAL STRICTO SENSU. CHAQUE CODEBITEUR EST CENSE ETRE DEBITEUR PRINCIPAL DE L'INTEGRALITE DE LA DETTE. AUTREMENT DIT, CES DEUX TYPES D'OBLIGATION DONNERAIENT NAISSANCE A UN FAISCEAU D'OBLIGATIONS AU TOTAL PRINCIPALES GROUPEES AUTOUR D'UN MEME OBJET. UNE ANALYSE PLUS POUSSEE DE LA MATIERE REVELE QUE CETTE VISION TRAVESTIT LEUR VRAIE NATURE JURIDIQUE. DEPUIS LONGTEMPS DEJA, L'OBLIGATION SOLIDAIRE ET L'OBLIGATION IN SOLIDUM N'APPARTIENNENT PLUS A LA CATEGORIE DES OBLIGATIONS AU TOTAL STRICTO SENSU MAIS A CELLE DES OBLIGATIONS AU TOTAL LATO SENSU. ELLES DOIVENT ETRE QUALIFIEES DE LA SORTE PARCE QU'ELLES PERMETTENT EFFECTIVEMENT AU CREANCIER D'EXIGER DE CHAQUE CODEBITEUR LE PAIEMENT DE TOUTE LA DETTE. CEPENDANT, CET EFFET N'EST PAS DU AU FAIT QUE CHACUN EST TENU EN QUALITE DE DEBITEUR PRINCIPAL PAR UNE OBLIGATION PRINCIPALE AU TOTAL, MAIS PARCE QUE LE FAISCEAU D'OBLIGATIONS QUI EN DECOULE COMBINE DES OBLIGATIONS PRINCIPALES ET DES OBLIGATIONS DE GARANTIE ACCESSOIRES AUX PREMIERES. SOUVENT, LES COOBLIGES SE GARANTISSENT RECIPROQUEMENT ET SONT TENUS A LA FOIS PAR UNE OBLIGATION PRINCIPALE POUR UNE FRACTION DE LA DETTE GLOBALE ET PAR UNE OBLIGATION DE GARANTIE POUR LE SURPLUS. CHACUN AGIT POUR PARTIE A TITRE DE DEBITEUR PRINCIPAL ET POUR PARTIE A TITRE DE GARANT DES AUTRES CODEBITEURS. PAR AILLEURS, L'OBLIGATION SOLIDAIRE ET L'OBLIGATION IN SOLIDUM CONNAISSENT D'AUTRES SCHEMAS EXPLICATIFS : LA GARANTIE SIMPLE, LA GARANTIE MUTUELLE AU SECOND DEGRE OU LA GARANTIE SIMPLEAPPLIQUEE A UNE GARANTIE MUTUELLE.

Download or read book De la solidarit en mati re d obligations comparativement selon les principes du droit romain et du droit civil fran ais written by Pierre Lafond and published by . This book was released on 1839 with total page 17 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book De la Solidarit en mati re d obligations comparativement selon les principes du droit romain et du droit civil fran ais Th se que soutiendra la Facult de droit de Strasbourg l occasion du concours ouvert pour une chaire de professeur suppl ant Pierre Lafond written by Pierre Lafond and published by . This book was released on 1839 with total page 17 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: