Download or read book Cours de Droit Des Obligations 2023 written by Daniel Bert and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Cours de droit des obligations written by Clément François and published by . This book was released on 2023 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Cours de Droit written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 2001 with total page 457 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les obligations droit civil written by Jacques Flour and published by . This book was released on 2023-12-14 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans une matiere d'une importance sociale considerable, l'ouvrage fait le point d'une jurisprudence particulierement abondante, interessant autant le droit des quasi-contrats que la responsabilite delictuelle. Il tient compte des perspectives d'evolution resultant de la reforme du droit des obligations (ordonnance du 10 fevrier 2016).

Download or read book Droit des obligations written by Corinne Renault-Brahinsky and published by . This book was released on 2023-09-05 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit des obligations written by Philippe Delebecque and published by . This book was released on 2016 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Cours du droit des obligations written by Laurent L'Huillier and published by . This book was released on 1979 with total page 346 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit des obligations written by Boris Khalvadjian and published by Armand Colin. This book was released on 2010-08-25 with total page 193 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit des obligations définit le régime juridique applicable aux relations entre deux ou plusieurs personnes. Manuel de cours et outil de préparation aux TD, cet ouvrage présente les obligations contractuelles et délictuelles à travers les trois exercices d'évaluation des connaissances : dissertation, commentaire d'arrêt et cas pratique

Download or read book Droit des obligations written by Stéphanie Porchy-Simon (juriste).) and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). La présente édition, largement actualisée, prend en compte les dernières évolutions de la matière ; elle intègre notamment les très importantes modifications apportées par l'ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018 opérant réforme du droit des contrats, du régime général des obligations et de la preuve et mentionne les propositions issues des avant-projets de réforme de la responsabilité civile d'avril 2016 et de mars 2017 ainsi que la proposition de loi sénatoriale de juillet 2020. Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Deux sujets terminaux corrigés permettent de s'entraîner sur l'ensemble de la matière et le sujet d'examen du CRFPA figure en fin de l'ouvrage. Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette matière d'une grande richesse et en évolution permanente."

Download or read book Cours de droit des obligations written by Hubert Bauer and published by . This book was released on 1975 with total page 150 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit des obligations 2023 15ed written by Stéphanie Porchy-Simon and published by Dalloz. This book was released on 2022-08-04 with total page 737 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Saisir tout le droit des obligations. De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette matière d'une grande richesse et en évolution permanente.

Download or read book Les Fondamentaux Droit civil Les obligations Ebook epub written by Patrick Canin and published by Hachette Éducation. This book was released on 2023-01-18 with total page 189 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel synthétique permet d’assimiler efficacement le programme de droit des obligations tel qu’il est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera l’initiation comme la préparation des examens et concours. • Plan de l’ouvrage : 1. La notion d’obligation Partie 1 : L’acte juridique : le contrat 2. Les classifications des contrats 3. La formation du contrat 4. Les effets du contrat 5. L’inexécution du contrat Partie 2 : Le fait juridique : la responsabilité extracontractuelle 6. Les conditions de la responsabilité extracontractuelle 7. Les effets de la responsabilité extracontractuelle Partie 3 : Le rapport d’obligation 8. Les modalités des obligations 9. La transmission et l’extinction des obligations

Download or read book Cours de droit des obligations written by Lionel Andreu and published by . This book was released on 2019-09-10 with total page 878 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "L'obligation est un lien de droit en vertu duquel une personne, appelée débiteur, est tenue envers une autre, appelée créancier, d'exécuter une prestation. Tout y est : les actes juridiques (la notion et la conclusion du contrat, le contenu et les effets du contrat l'inexécution du contrat), les faits juridiques (responsabilité civile, quasi-contrats) et le régime général des obligations (les droits des créanciers, les opérations sur obligation...). Cet ouvrage, conforme au cours magistral de Droit des obligations et du Régime général dispensé en L2 et 13, a été entièrement conçu en tenant compte de la réforme du droit des obligations et intègre les dispositions de la loi de ratification du 20 avril 2018 qui est entrée en vigueur le 1er octobre 2018."

Download or read book Droit des obligations written by Rémy Cabrillac and published by . This book was released on 2016 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Présentation de l'éditeur : "Dans la présentation synthétique et pédagogique qui caractérise la collection des cours Dalloz, cette 12e édition est parfaitement à jour de l'ordonnance réformant le droit des contrats et le régime de l'obligation et des dernières décisions rendues en matière de responsabilité. Ainsi enrichie, cette nouvelle édition, comme les précédentes, sera un outil efficace de connaissance et de perfectionnement en droit des obligations, efficace pour les étudiants de L2, ceux des autres filières qui étudient la matière (sciences économiques, AES, écoles de commerce), ceux qui préparent les concours, ou pour tous les professionnels qui souhaitent rafraîchir leurs connaissances. À l'inverse de sa réputation, le droit des obligations constitue une matière vivante, au coeur des préoccupations humaines : quotidiennement, chacun conclut de nombreux contrats, ou peut créer un dommage susceptible d'engager sa responsabilité. Quant à son indéniable complexité, elle fait sa richesse et explique qu'il constitue la matière fondamentale du droit privé. Par sa clarté, ses développements synthétiques et ses fréquents exemples empruntés à la jurisprudence, cet ouvrage, devenu un classique, se veut avant tout pédagogique. Il sera ainsi le substitut ou le complément indispensable du cours suivi par l'étudiant de L2. Il constituera également un guide précieux tant pour celui qui se replonge dans la matière afin de préparer un concours que pour le praticien qui souhaite se tenir à jour de ses dernières évolutions."

Download or read book Droit des obligations 2023 15ed written by Stéphanie Porchy-Simon and published by Dalloz. This book was released on 2022-08-04 with total page 713 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Saisir tout le droit des obligations. De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette matière d'une grande richesse et en évolution permanente.

Download or read book Droit des obligations 2023 26ed written by Laetitia Tranchant and published by Editis - Interforum. This book was released on 2022-10-06 with total page 231 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce Mémento présente de manière synthétique et complète l'ensemble des règles du droit des obligations dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante. Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligations : les actes de volonté, notamment les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents. La seconde partie est réservée au régime général des obligations. Rédigé dans un style simple et précis, ce Mémento est d'abord un outil de travail destiné aux étudiants en droit. Il est également utile aux candidats aux concours et aux membres des professions juridiques qui doivent se remémorer rapidement tout ou partie de cette matière fondamentale.

Download or read book Cours de droit civil Obligations written by Frédéric Zenati-Castaing and published by . This book was released on 2013 with total page 303 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La relation systématique de l’origine et de l’évolution des mécanismes et des institutions qui composent le régime général de l’obligation permet d’en comprendre la signification et le fonctionnement, alors que la plupart de ces objets sont marqués par la complexité qui sied aux instruments destinés à remplir des fonctions multiples et dont le façonnage est le fruit d’une longue histoire. L’ouvrage propose une présentation synthétique du régime général de l’obligation qui fait toute sa part à la perspective historique, ainsi qu’à la problématique théorique propre aux mécanismes fondamentaux que sont les instruments composant le régime général de l’obligation. En 25 leçons didactiques est présenté l’essentiel de l’histoire, du fonctionnement, de l’interprétation et des applications des règles communes à toutes les obligations civiles et commerciales, quelles qu’en soient les sources.