Download or read book Actualit s de droit immobilier 2 La multiplication des intervenants dans la construction immobili re et leurs responsabilit s written by André Delvaux and published by . This book was released on 2009 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Responsabilit s des intervenants de l immobilier written by Collectif, and published by Anthemis. This book was released on 2016-05-04 with total page 290 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre les relations et responsabilités de chacun des acteurs de l’immobilier La (co)propriété immobilière et les opérations juridiques qui y sont liées font intervenir divers acteurs dont la mission et les responsabilités doivent être définies. « Passage obligé » en cas de cession de droits réels immobiliers, le notaire, en sa qualité d’officier ministériel, n’intervient pas uniquement pour donner une forme authentique à l’accord des parties. Il est investi d’une mission de confiance de laquelle découlent trois exigences : une connaissance avertie de sa profession, le respect d’une morale particulièrement exigeante et un devoir d’assistance et de conseil. Le syndic joue quant à lui un rôle essentiel dans la gestion et le fonctionnement des associations de copropriétaires. Depuis la loi du 2 juin 2010, il est reconnu comme organe de ces associations et il dispose d’un mandat à l’égard de celles-ci, dans le cadre duquel il entre en rapport avec les copropriétaires et les tiers. L’agent immobilier, lorsqu’il intervient comme courtier, ne se charge plus seulement d’évaluer le bien et de mettre les parties en relation. Il est investi à titre personnel d’une obligation d’information en faveur des contreparties et d’une obligation d’information spécifique en matière d’urbanisme. Il peut également être chargé d’assurer la gestion d’un bien immobilier, au nom et pour le compte de son propriétaire. Enfin, le promoteur immobilier doit lui aussi faire face à diverses obligations, tant avant qu’après la délivrance du bien. Dans cet ouvrage, des praticiens, spécialistes des matières concernées, font le point sur les régimes de responsabilité(s) de chacun de ces intervenants ainsi que sur les responsabilités du propriétaire immobilier qui doit répondre de son bien dès que celui-ci est une cause de dommage ou de nuisance pour autrui, même si les troubles ou dommages ont été causés par les constructeurs, occupants, entrepreneurs ou autres tiers. Un ouvrage écrit par des professionnels, pour des professionnels A PROPOS DES ÉDITIONS ANTHEMIS Anthemis est une maison d’édition spécialisée dans l’édition professionnelle, soucieuse de mettre à la disposition du plus grand nombre de praticiens des ouvrages de qualité. Elle s’adresse à tous les professionnels qui ont besoin d’une information fiable en droit, en économie ou en médecine.
Download or read book Project Manager written by Julien Cabay and published by Éditions Larcier. This book was released on 2016-02-05 with total page 128 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le projet de construction au XXIe siècle : nouveaux acteurs, nouvelles responsabilités. L’apparition de nouveaux intervenants dans les projets de construction bouleverse le schéma classique maître d’ouvrage – architecte – entrepreneur. Parmi ceux-ci, le project manager occupe une place de premier rang, dès lors qu’il intervient bien souvent dès l’entame du projet et jusqu’à complétion de celui-ci. L’ouvrage offre une première analyse complète de sa situation juridique, en mêlant littérature juridique (belge, française et américaine) et pratique de terrain. Envisagé ici à travers le prisme de sa relation contractuelle avec le maître d’ouvrage, le project manager reçoit une définition juridique d’où sont déduits les éléments essentiels de son contrat. Son statut, ses missions ainsi que ses responsabilités sont identifiés précisément et articulés harmonieusement avec ceux d’autres professionnels (architectes et entrepreneurs). Spécialement sur la question des responsabilités, l’ouvrage démontre que certains cas de responsabilité traditionnellement imputés à l’un de ces autres acteurs pourront l’être au project manager, allant dans le sens d’un régime unifié de responsabilité pour l’ensemble de ces acteurs. L’ouvrage s’enrichit encore d’un modèle contractuel de base et d’une bibliographie. Incontestablement, l’ouvrage vient combler un vide doctrinal et constituera un guide essentiel, tant pour les maîtres d’ouvrage que pour les project manager.
Download or read book Missions et responsabilit s des professionnels de l Immobilier written by Groupe de recherche et d'étude de droit immobilier, de l'aménagement, de l'urbanisme et de la construction (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône) and published by Le Moniteur Editions. This book was released on 2006 with total page 553 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: En matière immobilière, les dommages sont toujours imputables à une pluralité de causes et d'auteurs qui se " renvoient la balle " à coup d'actions récursoires en chaîne. Leur juste réparation, au confluent de la protection des usagers et de l'acceptabilité des risques professionnels, s'opère généralement par répartition de la charge qui en résulte entre les responsables concernés et, le cas échéant, grâce à la garantie de leurs assureurs respectifs. La complexité et la diversité des responsabilités ainsi encourues et mises en œuvre, comme la multiplicité et l'importance des sinistres, exigent des éclaircissements relatifs à l'étendue des missions de chaque acteur et la maîtrise des grands principes qui régissent l'éventuel engagement de leur responsabilité. Le guide des Missions et responsabilité des professionnels de l'Immobilier propose pour la première fois une étude pratique de toute la genèse des responsabilités professionnelles en matière immobilière à travers " les actes ", " les acteurs " et " les actions " dont elles sont issues. Ce fil conducteur permet, de façon originale de trouver facilement, grâce à plus de trente cinq contributions originales, les réponses appropriées aux problèmes concrets et souvent complexes qui peuvent survenir dans toute opération immobilière. Sa consultation par les professionnels comme les particuliers qui participent à des opérations immobilières leur permettra certainement d'éviter de devenir ni les otages les uns des autres, ni les victimes expiatoires systématiques de toutes les infortunes et risques avérés.
Download or read book Droit de la construction written by Fares Zlitni and published by BoD - Books on Demand. This book was released on 2023-04-26 with total page 191 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "Le secteur de la construction immobilière est un domaine qui mobilise diverses connaissances juridiques de droit public et privé. Ainsi, les acteurs de la construction immobilière doivent respecter les règles d'urbanisme qui confient aux pouvoirs publics la responsabilité d'organiser l'occupation du sol (aménagement du cadre de vie, gestion économique du foncier, conservation de la nature...). Cet ouvrage a pour principal objectif de vous présenter le droit privé de la construction de manière exhaustive afin de fournir les rouages de base et les principes généraux. L'étude du droit de la construction est complexe car elle associe les règles du droit des biens (théorie de l'union, immeubles à destination, biens immobiliers, droits immobiliers, etc.) aux règles du droit des obligations (contrats, passifs)." Fares Zlitni, jeune expert de l'immobilier, est une étoile montante des problématiques immobilières sur le web. Il produit et réalise l'émission "Les bulletins immo de JDH.TV" sur la web TV Jdh.TV. Il est aussi le directeur de la collection, "Les pros de l'immo" chez Jdh ÉDITIONS.
Download or read book Responsabilit s des intervenants de l immobilier written by and published by . This book was released on 2015 with total page 208 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La (co)propriété immobilière et les opérations juridiques qui y sont liées font intervenir divers acteurs dont la mission et les responsabilités doivent être définies.0± Passage obligé » en cas de cession de droits réels immobiliers, le notaire, en sa qualité d’officier ministériel, n’intervient pas uniquement pour donner une forme authentique à l’accord des parties. Il est investi d’une mission de confiance de laquelle découlent trois exigences : une connaissance avertie de sa profession, le respect d’une morale particulièrement exigeante et un devoir d’assistance et de conseil. Le syndic joue quant à lui un rôle essentiel dans la gestion et le fonctionnement des associations de copropriétaires. Depuis la loi du 2 juin 2010, il est reconnu comme organe de ces associations et il dispose d’un mandat à l’égard de celles-ci, dans le cadre duquel il entre en rapport avec les copropriétaires et les tiers. L’agent immobilier, lorsqu’il intervient comme courtier, ne se charge plus seulement d’évaluer le bien et de mettre les parties en relation. Il est investi à titre personnel d’une obligation d’information en faveur des contreparties et d’une obligation d’information spécifique en matière d’urbanisme. Il peut également être chargé d’assurer la gestion d’un bien immobilier, au nom et pour le compte de son propriétaire.0Enfin, le promoteur immobilier doit lui aussi faire face à diverses obligations, tant avant qu’après la délivrance du bien. Dans cet ouvrage, des praticiens, spécialistes des matières concernées, font le point sur les régimes de responsabilité(s) de chacun de ces intervenants ainsi que sur les responsabilités du propriétaire immobilier qui doit répondre de son bien dès que celui-ci est une cause de dommage ou de nuisance pour autrui, même si les troubles ou dommages ont été causés par les constructeurs, occupants, entrepreneurs ou autres tiers.
Download or read book Acc s la propri t droit de la construction et responsabilit au Luxembourg written by Pierre Brasseur and published by Éditions Larcier. This book was released on 2018-03-29 with total page 270 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Prendre en compte tous les intervenant obligatoires et non-obligatoires (promoteur) dans le cadre du droit de la construction. Connaître leur droits et obligations. Donner un descriptif clair de toute la procédure de création d’un immeuble. Indiquer tous les pièges et astuces juridiques. Consolider le descriptif par une illustration des jurisprudences pertinentes.
Download or read book Droit de la promotion immobili re 9e d written by Philippe Malinvaud and published by Editis - Interforum. This book was released on 2014-12-04 with total page 2553 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette nouvelle édition, revue et corrigée par deux spécialistes de la responsabilité civile et du droit privé de la construction, intègre les apports législatifs et jurisprudentiels les plus récents. Elle permet au lecteur, même non spécialisé, de comprendre les enjeux des évolutions en cours ; la clarté et l'aspect pédagogique de l'exposé l'aideront à maîtriser les différents aspects de cette matière qui puise ses racines dans le droit des contrats spéciaux et de la responsbilité civile. Cet ouvrage comporte en outre un exposé systématique de la responsabilité et de l'assurance des constructeurs. Par ses nombreuses références et son ouverture sur les sujets d'actualité, ce précis en droit de la promotion immobilière publiés parmi les premiers au début des années 1970, constitue depuis toujours un instrument de travail indispensable pour tous les acteurs de l'immobilier et pour les étudiants.
Download or read book Droit de la promotion immobili re written by Philippe Malinvaud and published by Dalloz. This book was released on 2014-12-04 with total page 2581 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette nouvelle édition, revue et corrigée par deux spécialistes de la responsabilité civile et du droit privé de la construction, intègre les apports législatifs et jurisprudentiels les plus récents. Elle permet au lecteur, même non spécialisé, de comprendre les enjeux des évolutions en cours ; la clarté et l'aspect pédagogique de l'exposé l'aideront à maîtriser les différents aspects de cette matière qui puise ses racines dans le droit des contrats spéciaux et de la responsbilité civile. Cet ouvrage comporte en outre un exposé systématique de la responsabilité et de l'assurance des constructeurs. Par ses nombreuses références et son ouverture sur les sujets d'actualité, ce précis en droit de la promotion immobilière publiés parmi les premiers au début des années 1970, constitue depuis toujours un instrument de travail indispensable pour tous les acteurs de l'immobilier et pour les étudiants.
Download or read book Droit de la construction written by Marianne Faure-Abbad and published by Gualino Editeur. This book was released on 2013 with total page 421 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Consacré au droit privé de la construction, cet ouvrage constitue un cours concentré et enrichi sur les contrats et les responsabilités des constructeurs d’ouvrages immobiliers. Il permet aux étudiants d’acquérir des connaissances précises et approfondies sur la matière et aux professionnels d’actualiser ou de parfaire les leurs. L’architecture de l’ouvrage suit l’ordre logique des questions de droit privé que pose un projet de construction immobilière : quels contrats pour quelles responsabilités et garanties ? Tous les contrats des constructeurs y sont abordés : louage d’ouvrage de droit commun, sous-traitance, contrat de construction de maison individuelle, mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage, contrat de promotion immobilière, ventes d’immeuble à construire et à rénover, bail à construction. Les responsabilités et garanties des constructeurs sont présentées en distinguant les garanties spécifiques (garantie décennale, garantie de bon fonctionnement, garantie de parfait achèvement, garantie des vices et défauts de conformité apparents) des responsabilités de droit commun dont les particularismes en matière de construction immobilière sont exposés. À la suite des résumés présentés dans des encadrés aisément repérables, viennent des développements dans lesquels des italiques et une police grasse mettent en relief des mots ou expressions utiles pour aider les lecteurs, et particulièrement les étudiants, à établir les connexions nécessaires entre le vocabulaire et les grandes catégories de la discipline. L’ouvrage propose aussi des encadrés « Pour aller plus loin » dans lesquels sont abordées des décisions de jurisprudence et des questions particulièrement dignes d’intérêt pour qui veut approfondir sa connaissance du droit de la construction. Cet ouvrage s’attache enfin à présenter le droit privé de la construction d’une façon qui permette tout à la fois d’accéder, grâce à un index détaillé et une table thématique de jurisprudence, aux règles et solutions les plus fines et de comprendre, par une lecture générale cette fois, les rouages fondamentaux, les principes généraux de la matière et les interactions entre les règles. Marianne Faure-Abbad est maître de conférences à la faculté de droit de Poitiers où elle enseigne, notamment, le droit de la construction dans différents master 1 et 2.
Download or read book Doing Business 2020 written by World Bank and published by World Bank Publications. This book was released on 2019-11-21 with total page 241 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Seventeen in a series of annual reports comparing business regulation in 190 economies, Doing Business 2020 measures aspects of regulation affecting 10 areas of everyday business activity.
Download or read book Traditional Mediterranean Architecture written by Amin Maalouf and published by . This book was released on 2002 with total page 139 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Cities and Suburbs written by Bernadette Hanlon and published by Routledge. This book was released on 2009-12-04 with total page 377 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This book is a systematic examination of the historical and current roles that cities and suburbs play in US metropolitan areas. It explores the history of cities and suburbs, their changing dynamics with each other, their growing diversity, the environmental consequences of their development and finally the extent and nature of their decline and renewal. Cities and Suburbs: New Metropolitan Realities in the US offers a comprehensive examination of demographic and socioeconomic processes of US suburbanization by providing a succinct guide to understanding the dynamic relationship between metropolitan structure and processes of social change. A variety of case studies are used in the chapters to explore suburban successes and failures and the discourse concludes with reflections on metropolitan policy and planning for the twenty-first century. The topics of discussion include: Key ideas and concepts on the demographic and sociospatial aspects of metropolitan change The changing nature of city and suburban population migration and their relationships with changes at the local, metropolitan, national, and global levels Current metropolitan public policy issues of large cities and suburbs Links of suburbanization to metropolitan transformation and the growing dichotomy between suburban decline and suburban sprawl in metropolitan areas. Cities and Suburbs relies on theorized case studies, demographic analysis, maps, and photos from North America. Written in a clear and accessible style, the book addresses various fundamental questions about the socioeconomic role that suburbs and cities play in shaping metropolitan areas, their environmental impact, the political consequences, and the resulting policy debates. This is essential reading for scholars and students of Geography, Economics, Politics, Sociology, Urban Studies and Urban Planning.
Download or read book Understanding Neighbourhood Dynamics written by Maarten van Ham and published by Springer Science & Business Media. This book was released on 2012-09-27 with total page 291 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This rare interdisciplinary combination of research into neighbourhood dynamics and effects attempts to unravel the complex relationship between disadvantaged neighbourhoods and the life outcomes of the residents who live therein. It seeks to overcome the notorious difficulties of establishing an empirical causal relationship between living in a disadvantaged area and the poorer health and well-being often found in such places. There remains a widespread belief in neighbourhood effects: that living in a poorer area can adversely affect residents’ life chances. These chapters caution that neighbourhood effects cannot be fully understood without a profound understanding of the changes to, and selective mobility into and out of, these areas. Featuring fresh research findings from a number of countries and data sources, including from the UK, Australia, Sweden and the USA, this book offers fresh perspectives on neighbourhood choice and dynamics, as well as new material for social scientists, geographers and policy makers alike. It enriches neighbourhood effects research with insights from the closely related, but currently largely separate, literature on neighbourhood dynamics.
Download or read book A Frequency Dictionary of French written by Deryle Lonsdale and published by Routledge. This book was released on 2009-03-25 with total page 974 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A Frequency Dictionary of French is an invaluable tool for all learners of French, providing a list of the 5000 most frequently used words in the language. Based on a 23-million-word corpus of French which includes written and spoken material both from France and overseas, this dictionary provides the user with detailed information for each of the 5000 entries, including English equivalents, a sample sentence, its English translation, usage statistics, and an indication of register variation. Users can access the top 5000 words either through the main frequency listing or through an alphabetical index. Throughout the frequency listing there are thematically-organized lists of the top words from a variety of key topics such as sports, weather, clothing, and family terms. An engaging and highly useful resource, the Frequency Dictionary of French will enable students of all levels to get the most out of their study of French vocabulary. Former CD content is now available to access at www.routledge.com/9780415775311 as support material. Designed for use by corpus and computational linguists it provides the full text in a format that researchers can process and turn into suitable lists for their own research work. Deryle Lonsdale is Associate Professor in the Linguistics and English Language Department at Brigham Young University (Provo, Utah). Yvon Le Bras is Associate Professor of French and Department Chair of the French and Italian Department at Brigham Young University (Provo, Utah).
Download or read book Gordon Bunshaft of Skidmore Owings Merrill written by Carol Herselle Krinsky and published by MIT Press (MA). This book was released on 1988 with total page 388 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Carol Herselle Krinsky's analysis of Bunshaft's work is the first complete study of this important and at times difficult architect
Download or read book Managing Historic Cities written by Zbigniew Zuziak and published by . This book was released on 1993 with total page 300 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Attention is given to heritage management and planning; instruments of urban regeneration and land use control; and case studies of Krakøw, Lødz, Glasgow, Cardiff, and the London docklands.
