Download or read book Enregistrement et d clarations des accidents du travail et des maladies professionnelles et liste des maladies professionnelles written by and published by International Labour Organization. This book was released on 2001 with total page 114 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les Accidents du travail et les maladies professionnelles written by Marcel Fabre and published by FeniXX. This book was released on 1993-12-31T23:00:00+01:00 with total page 215 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Download or read book De l accident du travail la maladie la m tamorphose du risque professionnel written by René de Quenaudon and published by . This book was released on 2015-04-15 with total page 598 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La métamorphose du risque professionnel puise ses sources dans la mutation de la représentation du risque professionnel factuel qui a permis la consécration de la notion de maladie professionnelle. Substituée à l'accident du travail comme centre de gravité du droit des risques professionnels, elle devient le point d'impulsion d'une réflexion nouvelle du concept juridique de risque professionnel entraînant la mutation du risque professionnel pris en charge. Cette métamorphose, dans le droit de la Sécurité sociale, permet la réactivation de l'obligation de sécurité de l'employeur qui irradie le droit du travail et entraîne l'affirmation du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs. Partant, la réparation des atteintes à la santé du travailleur est considérablement étendue. Néanmoins, cette construction se heurte à des obstacles de taille, et s'accompagne d'incohérences, qu'il faut dépasser.
Download or read book La R paration des accidents du travail et des maladies professionnelles written by A. Cavigneaux and published by FeniXX. This book was released on 1981-01-01T23:00:00+01:00 with total page 184 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Download or read book Les risques professionnels written by C. Ancey and published by . This book was released on 1907 with total page 226 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Pr vention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les industies du livre written by Institut national de recherche et de sécurité (France). and published by . This book was released on 1981 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La faute inexcusable en mati re d accident du travail et de maladie professionnelle written by Renée Jaillet and published by FeniXX. This book was released on 1980-01-01T00:00:00+01:00 with total page 436 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Download or read book Maladies professionnelles written by France and published by . This book was released on 1903 with total page 160 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les accidents du travail et les maladies professionnelles written by and published by . This book was released on 1953 with total page 208 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book L accident du travail written by Jorge Muñoz and published by PU Rennes. This book was released on 2002 with total page 286 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'affaire de l'amiante a abouti à une redécouverte du domaine des risques professionnels. Elle a attiré l'attention sur la situation des victimes des accidents du travail et des maladies professionnelles. Nombreuses sont les études qui dressent un tableau de plus en plus sombre de la situation de la prévention et de la réparation des risques professionnels. L'ouvrage de Jorge Muñoz souhaite contribuer au débat ouvert, depuis l'affaire de l'amiante et l'arrêt de la Cour de cassation, en interrogeant le système de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles. Toutefois, il s'agit d'opérer un déplacement vers un domaine peu abordé dans les débats actuels. En effet, le dispositif des risques professionnels se caractérise par la mise en place d'organismes chargés de la gestion de la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles. Les débats actuels, sur les éventuelles modifications du dispositif, s'attardent davantage sur les règles de droit et les coûts économiques d'un tel changement. Sans ignorer ni le droit, ni l'économie, le livre place la discussion sur le terrain de l'analyse de l'activité même de travail. La prise en charge d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle implique une organisation du travail. L'action publique est ici analysée à partir d'une étude sociologique fine des tâches accomplies par les agents et les différents acteurs chargés des dossiers et du processus d'indemnisation. Prendre en charge un accident du travail implique un parcours complexe de construction de la reconnaissance. Dans quelle mesure l'analyse fine de ces organismes nous aide-t-elle à comprendre les ajustements ou les compromis entre une organisation du travail et la prise en charge de l'accidenté ? Quelles sont les décalages, les ajustements, que la législation permet ou ne permet pas de gérer ? Comment la question de la prise en charge d'un accident du travail permet-elle d'aborder la question de la reconnaissance sociale de l'accidenté ? Partir de l'activité du travail, des techniciens des caisses primaires d'assurance maladies, amène à mieux appréhender les enjeux concrets d'une nécessaire modification du système. Celle-ci doit s'accompagner en outre, d'une réflexion sur les processus de prise en charge et sur les modes d'organisation du travail qui en découlent.
Download or read book Etude m dico l gale sur la relation entre les maladies professionnelles et les accidents du travail written by Maurice François Joseph Obers and published by . This book was released on 1905 with total page 84 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Accidents du travail et maladies professionnelles written by Alain Harlay and published by Elsevier Masson. This book was released on 1998 with total page 224 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ouvrage Un exposé concis de la législation des accidents du travail, des maladies professionnelles et de leur évolution. Les démarches qui incombent au médecin prenant en charge une victime (déclaration de l'accident ou de la maladie professionnelle, prestations, guérison et consolidation, contestations et procédures, expertises). Le barème officiel des accidents du travail et des maladies professionnelles. Le public Les médecins généralistes. Les médecins experts et les médecins du travail.
Download or read book L indemnisation du pr judice corporel written by Vincent Dang vu and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2010-04-01 with total page 320 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Deuxième chapitre tiré de l'édition intégrale, cet ouvrage a pour but de fournir une documentation complète et une aide à la décision pour un lectorat averti mais aussi pour le grand public. L'auteur traite ici de la reconnaissance de l'accident du travail et de son évolution. Il s'intéresse aussi l'indemnisation relative à ces accidents ainsi qu'au problème particulier de la faute inexcusable. Les cas particuliers de la fonction publique et du milieu agricole, tout comme les maladies professionnelles seront abordés en fin d'ouvrage.
Download or read book Les Accidents du travail written by Lisiane Fricotté and published by . This book was released on 2003 with total page 102 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Guide juridique et pratique des accidents du travail et maladies professionnelles written by Gwendoline Aubourg and published by . This book was released on 2005 with total page 167 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: On appelle accident du travail tout accident qui arrive à un travailleur salarié pendant et à cause de son travail et qui provoque un état d'incapacité de travail, des frais médicaux ou, cas extrême, la mort. Lorsque la victime peut prouver qu'un événement soudain, dont la ou les causes sont externes, a eu lieu et qu'il a provoqué une lésion, cette combinaison sera considérée comme un accident. Gwendoline Aubourg et Viviane Quist, juristes confirmées, répondent dans ce guide juridique à toutes les questions pratiques que vous vous posez sur le champ d'application exact de la législation professionnelle en matière d'accident du travail et de maladies professionnelles. Elles vous expliquent : La reconnaissance de l'accident du travail à travers les notions de temps de travail, de lieu de travail, de soudaineté ; la preuve de l'accident et l'accident de trajet. La reconnaissance de la maladie professionnelle (les maladies inscrites dans les tableaux, la reconnaissance par les CRRMP, le cas particulier des pneumoconioses). Les formalités (les obligations de la victime, de l'employeur et du médecin) et l'instruction du dossier par la caisse (la procédure de contestation, les enquêtes et l'autopsie, la fin de l'instruction et la notification de la décision par la caisse). L'indemnisation de la victime (les prestations en nature, en espèces) ; la faute inexcusable (caractéristiques, procédures de reconnaissance, conséquences) ; la faute intentionnelle (de la victime, de l'employeur ou de l'un de ses préposés). La tarification des AT/MP (les différents types, les tarifications particulières, les majorations et les ristournes). Les contentieux (général et technique). Dans un langage simple, ce guide agrémenté de nombreux conseils aidera tous ceux qui, employeurs ou employés, ont besoin de réponses claires et précises sur ce sujet incontournable dans le monde du travail...
Download or read book Du Risque professionnel dans les maladies et accidents du travail au point de vue de l hygi ne g n rale et de la m decine judiciaire written by André Mongin and published by . This book was released on 1896 with total page 158 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Accidents du travail et maladies professionnelles written by France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social and published by . This book was released on 2012 with total page 200 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Toute la législation en cours en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles, y compris les réformes de tarification lancées en 2010. Ce guide pratique fournit des explications claires et concrètes sous forme de questions / réponses pour bien cerner les deux notions et comprendre leurs réglementations.
