Download or read book Recueil des dits et declarations du roy written by France and published by . This book was released on 1697 with total page 644 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Lettres Patentes Du Roy En Forme d Edict Contenant l Ordre Et Reiglement written by Henri IV and published by . This book was released on 2018-09-08 with total page 28 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Recueil Des Anciens dits Et Ordonnances Du Roy Concernant Les Domaines Et Droits de la Couronne written by and published by . This book was released on 2020 with total page 978 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Recueil des anciens édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines & droits de la couronne, avec les commentaires de Louis Carondas Le Caron, et plusieurs edits, declarations, arrests & reglemens concernant le Domaine de Sa Majesté, & autres droits y joints, jusques à present. Et deux tables l'une cronologique & par ordre des temps; & l'autre par sujets & matieres. Nouvelle edition reveuë, corrigé & augmentée. Date de l'édition originale: 1719 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Download or read book Lettres Patentes Du Roy contenants reiteratives defenses toutes personnes de quelque estat qualit et condition qui ilz soyent sans nulz excepter de porter hacquebutes pistoles pistoletz ny autres bastons feu sur peine d estre puniz sur le champ de la vie et de confiscation de biens written by and published by . This book was released on 1559 with total page 22 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Recueil des lettres patentes octroy es aux I suites par les roys Henry IV et Louys XIII concernant leurs r tablissements written by France and published by . This book was released on 1612 with total page 285 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Recueil Des dits D clarations Lettres Patentes Arr ts Du Conseil Ordonnances written by and published by . This book was released on 2019-09 with total page 778 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances, & autres règlements émanés du Roi et de son Conseil, concernant l'administration des États de Bourgogne. Tome 2 / . Des arrêts des parlements, chambres des comptes, cours des aides, qui peuvent avoir quelque rapport aux objets de ladite administration. Et des principaux décrets des États de ladite province. Le tout disposé par ordre chronologique & imprimé par ordre de MM. les élus-généraux desdits États, suivant leur délibération du 7 septembre 1783 Date de l'édition originale: 1784-1787 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Download or read book Lettres Patentes Du Roy nostre sire sur la confirmation des offices written by and published by . This book was released on 1559 with total page 24 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Lettres patentes du du roy portant in jonction tous lieutenans generaux gouuerneurs de ses prouinces villes baillifs seneschaux vice baillifs viceneschaux preuosts des mareschaux leurs lieutenans autres officiers de iustice de mettre deue entiere execution tous decrets captures arrests donn z par sa Cour des grands Iour estabilis Poictiers contre toutes personnes de quelque qualit condition qu elles soient sur les peines y contenu s written by Francia and published by . This book was released on 1634 with total page 12 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Recueil des dits d clarations lettres patentes arr ts du conseil ordonnances et autres r glements man s du roi et de son conseil concernant l administration des tats de Bourgogne written by and published by . This book was released on 1787 with total page 852 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Recueil des dits d clarations lettres patentes arr ts du Conseil ordonnances written by Collectif and published by . This book was released on 2019-07-06 with total page 726 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Lettres patentes du 8 aoust 1617 de declaration du roy written by Louis XIII and published by Hachette Livre Bnf. This book was released on 2021-03-06 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Lettres patentes de declaration du roy, pour l'execution de l'ordonnance sur le faict des peremptions . Publiées à Rouen en Parlement, le huictiesme jour d'aoust, mil six cens dixsept Date de l'édition originale: 1620 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Download or read book Recueil Des dits D clarations Lettres Patentes Arr ts Et R glements Du Roi written by Louis XV and published by . This book was released on 2020 with total page 730 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts et règlements du Roi, registrés en la Cour de Parlement de Normandie, depuis l'année 1754 jusqu'en 1771.... Partie 1 Date de l'édition originale: 1774 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Download or read book Lettres patentes du Roi sur un d cret de l Assembl e nationale contenant diverses dispositions relatives aux assembl es de communaut s aux assembl es primaires Donn es Paris le 3 f vrier 1790 written by France and published by . This book was released on 1790 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Lettres patentes du Roy contenantes l establissement d une Chambre de Justice pour la recherche punition des abus malversations commises au faict de ses finances V rifi es en Parlement le dix huicti me Juillet 1648 written by France and published by . This book was released on 1648 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Lettres patentes du Roy pour l establissement d une Chambre de justice pour la recherche written by Louis XIII and published by . This book was released on 2020-12-25 with total page 20 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Lettres patentes arrests reglements et autres titres pour l Hostel Dieu de Paris written by and published by . This book was released on 17?? with total page 62 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Recueil des dits d clarations lettres patentes arr ts et r glements du Roi written by Louis XV and published by . This book was released on 2019-12-07 with total page 694 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: