Download or read book Recueil des dits et declarations du roy written by France and published by . This book was released on 1697 with total page 644 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Recueil des dits declarations lettres patentes arr ts et r glements du roi written by France and published by . This book was released on 1774 with total page 920 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Recueil Des dits D clarations Lettres Patentes Arr ts Et R glements Du Roi written by Louis XV and published by . This book was released on 2020 with total page 730 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts et règlements du Roi, registrés en la Cour de Parlement de Normandie, depuis l'année 1754 jusqu'en 1771.... Partie 1 Date de l'édition originale: 1774 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Download or read book Lettres patentes du roy portant qu il sera incessamment procedd par la Cour des Grands Iours de Poictiers l instruction jugemens de tous proc s criminels punition des coulpables suiuant la rigueur des ordonnances les absens chastiez par le razement de leurs maisons s il y eschet written by Francia and published by . This book was released on 1634 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Recueil des dits d clarations lettres patentes arr ts et r glements du Roi written by Louis XV and published by . This book was released on 2019-12-07 with total page 694 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Lettres patentes du du roy portant in jonction tous lieutenans generaux gouuerneurs de ses prouinces villes baillifs seneschaux vice baillifs viceneschaux preuosts des mareschaux leurs lieutenans autres officiers de iustice de mettre deue entiere execution tous decrets captures arrests donn z par sa Cour des grands Iour estabilis Poictiers contre toutes personnes de quelque qualit condition qu elles soient sur les peines y contenu s written by Francia and published by . This book was released on 1634 with total page 12 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Lettres patentes du Roi et les nouveaux arrests de la cour du Parlement et du Conseil d tat du Roi contre et pour les J suites en France Ao t 1761 written by France and published by . This book was released on 1761 with total page 84 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Lettres patentes de declaration du Roy du 14 may 1627 written by Louis XIII and published by . This book was released on 2020-12-25 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Recueil Des dits D clarations Lettres Patentes Arr ts Du Conseil Ordonnances written by and published by . This book was released on 2019-09 with total page 778 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances, & autres règlements émanés du Roi et de son Conseil, concernant l'administration des États de Bourgogne. Tome 2 / . Des arrêts des parlements, chambres des comptes, cours des aides, qui peuvent avoir quelque rapport aux objets de ladite administration. Et des principaux décrets des États de ladite province. Le tout disposé par ordre chronologique & imprimé par ordre de MM. les élus-généraux desdits États, suivant leur délibération du 7 septembre 1783 Date de l'édition originale: 1784-1787 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr