Download or read book Recherches sur le contrat d entreprise et la classification des contrats sp ciaux written by Juliette Sénéchal and published by . This book was released on 2006 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le contrat d entreprise au sein de la classification des contrats sp ciaux written by Juliette Sénéchal and published by PU Aix-Marseille. This book was released on 2008 with total page 696 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Essai de classification des contrats sp ciaux written by Jean Francis Overstake and published by . This book was released on 1969 with total page 298 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des contrats sp ciaux written by Vincent Gorlier and published by Editions Ellipses. This book was released on 2021-07-13 with total page 311 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour maîtriser le droit des contrats spéciaux. Il vise 4 objectifs : Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ;Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ;Appliquer : des exercices d’application corrigés ;Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit des contrats spéciaux.
Download or read book Fiches de Droit des contrats sp ciaux 2e dition written by Johann Le Bourg and published by Editions Ellipses. This book was released on 2019-04-02 with total page 288 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage a pour objectif de permettre aux étudiants en droit de comprendre le Droit des contrats spéciaux. Rédigées par un maître de conférences en à l'université Savoie Mont Blanc, les 35 fiches de cet ouvrage comprennent : les fiches de cours comprenant les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;des repères bibliographiques pour aller plus loin et un index. Un ouvrage à avoir pour bien réviser, tout au long de l'année ou en vue des examens.
Download or read book Contrats sp ciaux 8e d written by Pascal Puig and published by Editis - Interforum. This book was released on 2019-10-23 with total page 900 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans cesse naissance à de nouvelles figures contractuelles, souvent complexes, qu'il est délicat d'appréhender. Cet ouvrage en fournit les clefs. Prolongeant le droit des obligations, cet ouvrage étudie les principaux contrats spéciaux tels qu'ils sont enseignés en Licence 3 ou Master 1 de droit (vente, bail, entreprise, mandat, prêt, dépôt...). Il s'attache à identifier les contours de chaque catégorie de contrats avant d'en exposer le régime détaillé. Il traite également de l'influence croissante des droits fondamentaux sur les contrats et développe avec précision l'éventail des avant-contrats. Outre l'exposé du droit positif, l'ouvrage propose un regard critique et de nombreuses pistes de réflexion. Cette nouvelle édition est à jour de la loi ELAN du 23 novembre 2018, de la loi de ratification du 20 avril 2018, et des projets de réforme du droit de la responsabilité et des contrats spéciaux.
Download or read book Le contrat d entreprise written by Françoise Labarthe and published by LGDJ. This book was released on 2008 with total page 904 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Au sein des contrats spéciaux, dans un monde d'économie de services accrue, le contrat d'entreprise joue désormais un rôle majeur. C'est sous sa bannière que se conclut la majorité des prestations de services. Utilisé par des professionnels aux compétences fort variées, il offre, de ce fait, divers visages. Cette multiplicité d'emplois ne lui fait cependant pas perdre son essence. Elle fait de lui un contrat vivant à la souplesse éprouvée. N'en demeure pas moins une unité du contrat que cette étude veut mettre en relief, et ce à partir des textes, de la jurisprudence et de l'effort de systématisation de la doctrine. Certes le contrat d'entreprise a essaimé et des domaines plus spéciaux, mais qui lui sont directement rattachés, comme le droit de la construction ou le droit des transports, sont devenus des sujets à part entière. Le présent ouvrage est consacré au droit commun du contrat d'entreprise, tout en faisant une place à ces domaines lorsque cela est nécessaire pour un meilleur exposé ou une meilleure compréhension du droit positif. L'examen précis de ce dernier est ainsi l'occasion de permettre à la fois aux théoriciens de trouver diverses pistes de réflexion et aux praticiens des réponses aux questions posées. Comme pour tous les contrats spéciaux, l'identification du contrat est un élément important. L'ouvrage traite donc d'abord de la qualification. Ce sont ensuite deux points plus classiques qui sont étudiés, la formation et les effets, l'ensemble étant consacré aux particularités du contrat d'entreprise.
Download or read book Contrats sp ciaux 13e d written by Daniel Mainguy and published by Editis - Interforum. This book was released on 2022-12-08 with total page 2350 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet ouvrage rend compte de cette diversité, à travers les méandres des lois générales et spéciales les plus récentes, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises), la jurisprudence et la pratique contractuelle, sans omettre les grandes controverses en la matière. Le plan organise les contrats par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production et de distribution et les contrats portant sur un service) et décline ensuite les différents types de contrats, en présentant pour chacun d'entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale, commerciale, etc. Enfin, l'ouvrage tente de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires.
Download or read book Le Droit contemporain des contrats written by Loïc Cadiet and published by . This book was released on 1987 with total page 296 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Contrats sp ciaux 12e d written by Daniel Mainguy and published by Dalloz. This book was released on 2020-10-14 with total page 2290 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet ouvrage rend compte de cette diversité, à travers les méandres des lois générales et spéciales les plus récentes, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises), la jurisprudence et la pratique contractuelle, sans omettre les grandes controverses en la matière. Le plan organise les contrats par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production et de distribution et les contrats portant sur un service) et décline ensuite les différents types de contrats, en présentant pour chacun d'entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale, commerciale, etc. Enfin, l'ouvrage tente de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires.
Download or read book Les Contrats sp ciaux written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 1986 with total page 450 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des contrats sp ciaux civils et commerciaux written by Alain Bénabent and published by LGDJ. This book was released on 2021 with total page 710 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Prolongement naturel de cette théorie générale des obligations profondément rénovée par la réforme de 2016-2018, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques. Tirant les conséquences de cette réforme, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites. Dans un esprit de clarté, les contrats y sont classés en cinq grandes familles : - les contrats translatifs de propriété : vente, échange, contarts de distribution, contarts de transfert temporaire - les contrats protant sur l'usage des biens : bail et prêt de choses - les contrats de services : contarts d'entreprise, mandats, dépôts - les contrats de crédit : prêt d'argent, prêts à la consommation, crédit-bail - les contrats aléatoires, dont est dressée une théorie générale, suivie de l'étude des jeux et paris, rentes viagères et du contrat de transaction.
Download or read book Droit civil written by Béatrice Bourdelois and published by . This book was released on 2012-09-19 with total page 161 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce mémento présente de façon concise les principaux contrats exposés dans le Code civil : vente, échange, bail, prêt, entreprise, mandat, dépôt, contrats aléatoires (viager, jeu et pari) et contrats portant sur les différends (transaction et arbitrage). Il en expose les règles de base et, pour certains très usuels, il en précise certaines spécificités (baux d'habitation, prêt au consommateur, sous-traitance et droit de la construction). Il intègre les dernières réformes législatives et les plus récentes applications jurisprudentielles les concernant. Le choix des contrats étudiés a été dicté par leur grande utilité pratique car ils recouvrent l'essentiel des modes d'organisation contractuelle des relations entre les parties, qu'elles soient des particuliers ou des professionnels. L'ouvrage s'adresse aux étudiants qui suivent la matière des contrats spéciaux et qui pourront y retrouver, de façon synthétique et exhaustive, l'objet de leur cours. Il s'adresse aussi aux praticiens du droit (avocats, magistrats, notaires et juristes d'entreprise) en leur fournissant une bonne connaissance d'ensemble de ces contrats auxquels ils sont confrontés quotidiennement dans leur activité professionnelle.
Download or read book Droits des contrats sp ciaux written by Victoire Lasbordes-de Virville and published by . This book was released on 2023-07-06 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit civil contrats sp ciaux written by Paul-Henri Antonmattei and published by Lexis Nexis. This book was released on 2007 with total page 465 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les contrats sont au cœur de l'activité humaine Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier, .,_ Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels. Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. L'étude de ces règles relève du présent ouvrage. Une présentation exhaustive de tous les contrats pratiqués tient de la gageure dans le cadre d'un manuel, d'autant que certains contrats, par l importance de leur réglementation, ont entraîné la création de véritables branches du droit (droit du travail, droit des assurances) et relèvent donc d'autres enseignements. Retenir l'essentiel consiste à privilégier les contrats nommés du Code civil, selon le plan suivant ; les contrats sur les choses (contrats de vente, d'échange, de bail, de prêt, de crédit-bail) ; les contrats sur les services (contrats d entreprise, de mandat, de dépôt) ;les contrats aléatoires (contrats de leu et de pari, contrat de rente viagère) ; les contrats sur les litiges (contrats de transaction, conventions d'arbitrage).
Download or read book Droit des contrats sp ciaux 5e d written by Béatrice Bourdelois and published by Editis - Interforum. This book was released on 2021-08-25 with total page 295 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'essentiel à retenir et les notions-clés du droit des contrats spéciaux Ce Mémento aborde les contrats spéciaux les plus courants : - les contrats portant sur une chose, soit qu'ils en organisent le transfert de propriété (vente, échange), soit qu'ils en assurent la jouissance (bail et prêt) ; - les contrats de services (entreprise, y compris le droit de la construction, mandat, dépôt et fiducie) ; - les contrats aléatoires, fondés sur la recherche de gains (jeux ou paris) ou sur l'espérance de vie (rente viagère, bail à nourriture ou pacte tontinier) ; - les contrats portant sur les litiges (transaction, arbitrage ou convention de procédure participative). L'ouvrage s'adresse aux étudiants inscrits en Licence ou Master qui pourront y trouver les points essentiels de leur cours de " contrats spéciaux ".
Download or read book Contrats sp ciaux written by Daniel Mainguy and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2012 with total page 630 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Vendre, acheter, louer, prêter, construire, voici les contrats spéciaux classiques et il convient de leur ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique : contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, etc. Destiné aux étudiants et aux praticiens, cet ouvrage rend compte de la diversité de ces contrats, qui prennent leur source dans les lois générales et spéciales, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises) ou européens, la jurisprudence et la pratique contractuelle. Dans ce cours, les contrats sont classés par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production ou de distribution et contrats portant sur un service) et déclinés ensuite selon les différents types de contrats. Pour chacun d'entre eux, l'auteur présente les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), les règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale et commerciale. De fait, il s'agit de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires...
