Download or read book Pr cis de droit commercial written by Léon Lacour and published by . This book was released on 1921 with total page 670 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Precis De Droit Commercial written by Jacques Bouteron and published by . This book was released on 1924 with total page 1106 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Pr cis de droit commercial cours profess la Facult de droit de Paris 2e dition written by Boistel-A and published by . This book was released on 2018-02-28 with total page 1152 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil par M G Masse written by and published by . This book was released on 1844 with total page 482 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Trait th orique et pratique de droit commercial nouvelle dition comprenant dans un ordre nouveau l ouvrage publi sous le titre du contrat de commission ou des obligations conventionnelles en mati re de commerce par C Delamarre et M le Poitvin written by Emmanuel Delamarre and published by . This book was released on 1861 with total page 508 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit commercial 2013 written by Georges Decocq and published by . This book was released on 2013 with total page 463 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit commercial, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entreprise (fonds de commerce, baux commerciaux) ainsi que les relations entre les entreprises (concurrence, contrat) et entre les professionnels et les consommateurs. Le manuel, fidèle au principe de la collection "HyperCours", aborde les matières concernées en deux parties liées l'une à l'autre. Au cours complet s'ajoutent des éléments pédagogiques : résumé (Mémo), définitions (Quid), bibliographie (Biblio), tests et exercices (Quiz) et pistes de réflexions (Débat). En un seul outil, le lecteur peut satisfaire son besoin de connaissance synthétique du droit commercial, tout en s'initiant à la préparation d'examens, de concours ou de travaux dirigés. La présente édition est à jour des dispositions législatives, des textes d'application et de la jurisprudence au 30 juin 2013.
Download or read book Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil written by Gabriel Massé and published by . This book was released on 1844 with total page 472 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Cours de droit commercial written by J.-M. Pardessus and published by . This book was released on 1842 with total page 394 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit commercial written by Luc Paulet and published by . This book was released on 2018-04-17 with total page 576 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage présente les principes fondamentaux du droit commercial. Son objectif est de montrer comment ses règles encadrent les activités commerciales et s'appliquent aux personnes qui les exercent. Les aspects traditionnels du champ commercial, mais aussi ceux du commerce électronique, sont abordés pour saisir les spécificités des dispositions applicables. Après une introduction portant sur le contenu, les sources et les évolutions de la matière, les développements sont consacrés à l'étude des actes de la vie commerciale, aux commerçants et aux biens utilisés lors de l'exercice d'une activité commerciale. L'exposé s'attache à donner une vision claire et synthétique du droit positif sans pour autant écarter les précisions que nécessitent les questions techniques. Les notions sont envisagées de manière structurée pour faciliter la maîtrise des connaissances. Les éléments théoriques sont accompagnés des principaux textes de loi et illustrés par des arrêts de la Cour de cassation. L'ouvrage est destiné aux étudiants en droit, en administration économique et sociale, à ceux des écoles de commerce, des instituts universitaires de technologie et aux candidats préparant les examens ou les concours d'accès aux professions du droit.
Download or read book Pr cis du cours de droit commercial profess la Facult de droit de Paris written by Alphonse Barthélemy Martin Boistel and published by . This book was released on 1876 with total page 1168 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit commercial et droit des affaires written by Emmanuel Cordelier and published by Bruylant. This book was released on 2019-09-11 with total page 324 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage a pour vocation d'exposer de façon claire et simple certains aspects essentiels du droit commercial et des affaires. Un premier chapitre est consacré aux actes de commerce qui viennent nécessairement caractériser l'exercice d'une activité commerciale. La définition des actes de commerce permet d'en déduire les règles spécifiques qui sont censées nourrir leur régime juridique. Dans un deuxième chapitre est abordé l'acteur principal du droit des affaires, à savoir le commerçant, qu'il soit d'ailleurs personne physique ou morale. Sa définition et son statut sont particulièrement étudiés. Des développements sont notamment consacrés à la protection des biens personnels du commerçant personne physique, laquelle devient une préoccupation majeure du législateur. Un troisième et dernier chapitre traite du pilier du droit commercial : le fonds de commerce. Notion abstraite et difficile à appréhender, le fonds de commerce se compose d'éléments disparates (clientèle, droit au bail, propriétés industrielles...). Il est susceptible d'être soumis à diverses opérations juridiques (vente, location, apport en société, créditbail, nantissement) dont la complexité est bien connue. Une étude est aussi consacrée au bail commercial dont l'existence est intimement liée à l'exploitation d'un fonds de commerce. Cet ouvrage s'adresse d'abord aux étudiants en droit, en administration économique et sociale, en école de commerce, et également à ceux qui préparent l'examen d'accès à la profession d'avocat ou le concours de la magistrature. En effet, le programme abordé ici correspond aux thèmes qui sont susceptibles d'être évoqués dans les sujets d'examens professionnels mentionnés. Cet ouvrage pourra être ensuite utile à toutes les personnes qui s'intéressent ou qui pratiquent le droit des affaires pour trouver des éléments de réponse aux difficultés qu'elles rencontrent. L'ouvrage est à jour au 1er juillet 2019. Il intègre en particulier la loi du 30 juillet 2018 relative à la protection du secret des affaires, ainsi que la loi Pacte du 22 mai 2019 relative à la croissance et à la transformation des entreprises.
Download or read book Droit commercial written by Michel Pédamon and published by Editions Dalloz. This book was released on 2023-09-07 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage envisage, dans une première partie consacrée au Droit commercial général, les commerçants, personnes physiques et morales (sociétés commerciales) qui pratiquent les affaires, ainsi que leur statut et les biens spécifiques nécessaires pour réaliser leur programme économique : fonds de commerce, propriété commerciale, propriétés industrielles...La deuxième partie est relative à l'activité des commerçants, des entreprises qu'ils animent et met l'accent sur le droit de la concurrence interne et communautaire, les contrats du commerce (vente commerciale, commission, courtage, concession exclusive, franchise) ainsi que sur la publicité comparative et la promotion des ventes. Il est destiné aux étudiants en droit, en administration économique et sociale, école de commerce, sciences politiques- spécialement ceux qui préparent l'examen d'avocat, de magistrat ou de notaire- et aux praticiens du droit des affaires qui y trouveront des clés pour résoudre les difficultés quotidiennes. Il est à jour des dernières jurisprudences et des textes les plus récents notamment la loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et ses décrets d'application, le nouveau règlement d'exemptions verticales du 10 mai 2022, la loi pouvoir d'achat du 16 août 2022, l'ordonnance du 28 mars 2023 portant partie législative du Code de l'artisanat, mais aussi la loi Egalim 3 du 30 mars 2023 tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs.
Download or read book Dictionnaire de droit commercial written by Goujet and published by . This book was released on 1845 with total page 858 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Dictionnaire du droit commercial written by L. M. Devilleneuve and published by . This book was released on 1839 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Commentaire Du Code de Commerce written by Bedarride-J and published by . This book was released on 2016-01-17 with total page 546 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Commentaire du Code de commerce et de la l gislation commerciale 2e dition written by Alauzet-I and published by . This book was released on 2018-02-28 with total page 944 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Cours de Droit Commercial 2e Edition written by Pardessus-J-M and published by Hachette Livre - Bnf. This book was released on 2014-08-17 with total page 540 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
