Download or read book Droit civil written by Valérie Toulet and published by Paradigme Publications Universitaires. This book was released on 2002 with total page 409 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel traite l'ensemble du programme : classification des obligations et des contrats, actes et faits juridiques, quasi-contrats, circulation et extinction des obligations, responsabilité civile. Clair et structuré, il facilite la mémorisation et la synthèse. L'information est hiérarchisée, les points importants sont signalés. Des tableaux mettent en évidence similitudes et différences. Les notions les plus complexes sont abordées sous plusieurs angles. Fiables et récentes, les références jurisprudentielles complètent les développements théoriques. L'index permet d'accélérer recherches et vérifications.
Download or read book Droit des obligations S quence 9 Les principes g n raux de la responsabilit civile written by Pascal Ancel and published by Dalloz. This book was released on 2018-09-12 with total page 118 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La collection " Séquences " propose une approche pédagogique et renouvelée des grandes matières juridiques. Ce nouvel ouvrage aborde par le biais de 12 grands thèmes fondamentaux le programme de droit des obligations de L2 : des sources des obligations (contrat, responsabilité civile, quasi-contrats et engagement unilatéral) au régime général des obligations (intégré dans certains développements relatifs aux obligations contractuelles). Alors que la matière connaît des transformations profondes où se juxtaposent plusieurs états du droit et plusieurs projets de réforme, ce " Droit des obligations " apporte une vision nouvelle sur cette partie essentielle du droit civil. Conçue comme un outil pédagogique innovant, " Séquences " permet de multiples possibilités : les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre. Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours.
Download or read book Obligations written by and published by . This book was released on 2003 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les obligations droit civil written by Jacques Flour and published by . This book was released on 2023-12-14 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans une matiere d'une importance sociale considerable, l'ouvrage fait le point d'une jurisprudence particulierement abondante, interessant autant le droit des quasi-contrats que la responsabilite delictuelle. Il tient compte des perspectives d'evolution resultant de la reforme du droit des obligations (ordonnance du 10 fevrier 2016).
Download or read book Droit des obligations written by Muriel Fabre-Magnan and published by . This book was released on 2021-01-13 with total page 624 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Obligations responsabilit civile written by Muriel Bourgeois and published by . This book was released on 2000 with total page 285 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Complément indispensable du manuel Droit Civil, Obligations, Responsabilité civile, cet ouvrage de préparation aux travaux dirigés et examens regroupe 22 thèmes correspondant parfaitement au programme de deuxième année. Chaque thème comprend : * un rappel de cours d'une page, permettant de se remémorer rapidement les notions essentielles ; * deux ou trois exemples pratiques qui illustrent de manière claire, vivante et "décalée" le thème traité ; * deux ou trois exemples de jurisprudence comprenant d'une part le texte de l'arrêt, d'autre part la fiche d'arrêt correspondante entièrement rédigée ; * deux ou trois exemples de plans de dissertations "classiques" sur le sujet traité (un atout décisif le jour de l'examen !) ; * des définitions importantes se rapportant au thème. À utiliser dès votre premier TD mais également en dose massive avant l'examen !
Download or read book La responsabilit civile written by Franz Werro and published by Stämpfli Verlag. This book was released on 2017-11-01 with total page 587 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de la responsabilité civile précise à quelles conditions et selon quelles modalités une personne est tenue de réparer le dommage causé à autrui. Il occupe ainsi une place centrale en droit des obligations, aussi bien dans la sanction du délit que dans celle de l'inexécution du contrat. Le droit de la responsabilité civile joue par ailleurs un rôle charnière en droit des accidents: c'est lui qui détermine la solution du conflit entre l'assurance de la victime et celle du responsable. Enrichi par de nouvelles illustrations, la troisième édition de ce précis entend offrir aux étudiant(e)s et aux praticien(ne)s une présentation aussi simple et complète que possible de la matière. Il met l'accent sur les responsabilités prévues dans le Code des obligations (art. 41 ss CO), mais contient également une analyse détaillée de certaines responsabilités du Code civil (art. 333 et 679 CC). L'ouvrage traite aussi de la responsabilité du détenteur d'un véhicule automobile (art. 58 ss LCR) et de celle du fabricant d'un produit défectueux (art. 1 ss LRFP). Les liens avec le droit des assurances font en outre l'objet d'une présentation ponctuelle. La présente édition prend en compte la jurisprudence fédérale et la doctrine jusqu'au 31 juillet 2017.
Download or read book Les obligations la responsabilit civile extracontractuelle written by Mireille Bacache-Gibeili and published by . This book was released on 2007 with total page 783 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ouvrage tente d'exposer de façon exhaustive le droit de la responsabilité civile extracontractuelle. Après une introduction générale consacrée aux fonctions et au domaine de la responsabilité civile, une première partie traite du droit commun de la responsabilité délictuelle, à travers ses conditions et ses effets. Sont ainsi examinées les règles relatives au dommage, au lien de causalité, aux différents faits générateurs de responsabilité, qu'il s'agisse de la faute, du fait des choses ou du fait d'autrui, ainsi que celles qui régissent l'étendue de la réparation. L'étude du droit commun permet de constater l'influence qu'a pu exercer l'évolution des fonctions et des fondements de la responsabilité sur les conditions et les effets de celle ci. Une deuxième partie consacrée aux régimes spéciaux de responsabilité met l'accent sur les régimes les plus récents et qui soulèvent encore le plus de questions, qu'il s'agisse de l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, de la responsabilité du fait des produits ou de la responsabilité médicale. Ces multiples questions sont examinées d'un point de vue théorique et pratique, l'exposé critique de la doctrine et du droit positif étant le plus souvent étayé d'exemples jurisprudentiels. Cet ouvrage s'adresse par conséquent aussi bien aux étudiants et universitaires qu'aux professionnels du droit.
Download or read book Droit civil obligations responsabilit civile written by Valérie Toulet and published by Paradigme Publications Universitaires. This book was released on 2003 with total page 408 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel traite l'ensemble du programme : classification des obligations et des contrats, actes et faits juridiques, quasi-contrats, circulation et extinction des obligations, responsabilité civile. Clair et structuré, il facilite la mémorisation et la synthèse. L'information est hiérarchisée, les points importants sont signalés. Des tableaux mettent en évidence similitudes et différences. Les notions les plus complexes sont abordées sous plusieurs angles. Fiables et récentes, les références jurisprudentielles complètent les développements théoriques. L'index permet d'accélérer recherches et vérifications.
Download or read book La responsabilit civile written by Henri Lalou and published by . This book was released on 1928 with total page 502 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les obligations written by Nour-Eddine Terki and published by . This book was released on 1982 with total page 286 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des obligations written by Manuella Bourassin and published by Editions Archétype 82. This book was released on 2014-01-01 with total page 324 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit civil written by Valérie Toulet and published by . This book was released on 2000 with total page 416 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Conçu pour les étudiants de deuxième année de DEUG Droit, cet ouvrage présente six avantage s uniques pour tous ceux qui abordent l'étude du droit des obligations et de la responsabilité civile : * une couverture complète de l'ensemble du programme (classification des obligations et des contrats, actes juridiques, quasi-contrats, circulation et extinction des obligations, responsabilité civile) ; * une très grande clarté de l'exposé, renforcée par des exemples et des applications jurisprudentielles dans le cœur même du texte ; * des références jurisprudentielles nombreuses, fiables et récentes, complétant parfaitement les développements théoriques ; * une répétition volontaire des notions les plus complexes, fréquemment synthétisées sous forme de tableaux ; * un ouvrage à jour au 1er juillet 2000. * une mise à jour, à paraître en avril 2001, vous permettra d'actualiser parfaitement vos connaissances avant les examens de mai-juin 2001.
Download or read book Les obligations Le fait juridique written by Jacques Flour and published by Armand Colin. This book was released on 1994 with total page 398 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des obligations written by Manuella Bourassin and published by Editions Archétype 82. This book was released on 2013 with total page 296 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage expose de façon complète le droit de la responsabilité civile extracontractuelle. Après une présentation du domaine de la responsabilité civile (frontières avec les responsabilités administrative et pénale, distinction entre les responsabilités contractuelle et extracontractuelle) et des réflexions sur l'évolution de ses fondements et de ses fonctions, un premier titre traite des conditions de la responsabilité extracontractuelle. Y sont développées les règles relatives au dommage réparable, aux différents faits générateurs de responsabilité (fait personnel fautif, fait des choses, droit commun et régimes spéciaux relatifs notamment aux accidents de la circulation et aux produits défectueux, fait d'autrui) et au lien de causalité. Dans le second titre, l'ouvrage s'intéresse à la mise en oeuvre de la responsabilité extracontractuelle. L'accent y est mis sur les caractéristiques de l'action en réparation et sur les modalités de la réparation. Ce manuel présente et explicite le droit français de la responsabilité extracontractuelle tel qu'il existe, dans les textes et en jurisprudence, à la fin de l'année 2012. Dans le corps du texte, les règles sont exposées avec un souci constant de pédagogie. Dans les notes, ces règles sont systématiquement illustrées par des arrêts, dont les faits sont relatés et dont les motifs sont reproduits. Ces précisions sont de nature à favoriser la compréhension de la matière par les étudiants et à nourrir le travail des professionnels du droit. L'ouvrage met également en lumière les évolutions que la responsabilité extracontractuelle pourrait prochainement connaître en exposant les propositions de réforme inscrites dans l'avant-projet dit Catala de 2005, la proposition de loi de L. Béteille de 2010 et le projet dit Terré de 2011. Les articles de ces trois projets de réforme sont expliqués au fur et à mesure de l'étude du droit positif et ils sont reproduits dans les notes.
Download or read book Trait de droit civil written by Mireille Bacache-Gibeili and published by . This book was released on 2016-01-11 with total page 1097 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Contribution l analyse de la distinction des obligations de moyens et des obligations de r sultat written by Jean Bellissent and published by LGDJ. This book was released on 2001 with total page 544 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
