Download or read book Manuel g n ral des assurances ou guide pratique des assureurs et des assur s d apr s la l gislation la jurisprudence l opinion des auteurs les status et les polices des compagnies d assu rances comprenant les assurances contre les accidents les faillites la G l e la gr le l incendie l inordation la mortalit des bestiaux les Proc s les Risques maritimes et les assurances sur la vie written by Emile Agnel and published by . This book was released on 1889 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Manuel g n ral des assurances ou Guide pratique des assureurs et des assur s d apr s la l gislation la jurisprudence l opinion des auteurs les statuts et les polices des compagnies d assurances written by Émile Agnel and published by . This book was released on 1889 with total page 532 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Manuel g n ral des assurances ou guide pratique des assureurs et des assur s d apr s la l gislation la jurisprudence l opinion des auteurs les statuts et les policies des companies d assurances written by Emile Agnel and published by . This book was released on 1889 with total page 532 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Manuel g n ral des assurances etc written by Émile AGNEL and published by . This book was released on 1861 with total page 440 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Manuel g n ral des assurances ou Guide pratique des assureurs et des assur s written by Émile Agnel and published by . This book was released on 1861 with total page 417 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Manuel g n ral des assurances written by Émile Agnel and published by . This book was released on 1900 with total page 634 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des assurances priv es written by Vincent Brulhart and published by Stämpfli Verlag. This book was released on 2017-11-15 with total page 747 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Lieu de rencontre de différentes disciplines, le droit des assurances privées est un domaine d'une importance pratique considérable. Le droit public comme le droit privé imprègnent la matière. L'ambition de ce livre vise à proposer une introduction aux différents aspects juridiques de l'assurance privée: la loi sur la surveillance (LSA) et la loi sur le contrat d'assurance (LCA), y inclus leurs aspects de droit international, se taillent évidemment la part du lion, mais les aspects situés en lisière immédiate sont également considérés par ce manuel qui tisse des liens avec le droit de la responsabilité civile et des assurances sociales. Il traite par ailleurs de la garantie contre les dommages naturels et de la réassurance. Cette seconde édition a été largement revue et complétée pour tenir compte des évolutions qui se sont produites depuis la première édition publiée en 2008. La systématique a été revue, un titre est dédié aux intermédiaires d'assurance, l'assurance de la protection juridique et l'assurance-vie collective font désormais l'objet d'un chapitre. La présente édition inclut un bref commentaire du projet de révision partielle de la loi sur le contrat d'assurance publié par le Conseil fédéral en juin 2017.
Download or read book La r glementation des soci t s d assurance written by Pierre-Grégoire Marly and published by L'Argus de l'Assurance Editions. This book was released on 2023-08-30 with total page 272 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les sociétés d’assurance évoluent dans un environnement réglementaire dont la complexité n’a d’égal que son originalité. Dans une large mesure, cette originalité tient au modèle économique de l’assurance dont le cycle de production est inversé ; une caractéristique justifiant que, depuis leur création jusqu’à leur disparition, en passant par toutes les étapes qui jalonnent leur existence, les assureurs soient contraints à une stricte discipline sous le contrôle attentif des pouvoirs publics. Ce contrôle et cette discipline font ainsi l’objet d’un régime spécifique, où s’entremêlent des dispositions générales et des règles spéciales, des textes internationaux et des règles locales, ou encore des normes contraignantes et de la soft law. Un ensemble tout à la fois dense et technique qui est parfois difficile à saisir et à maîtriser. Le présent ouvrage constitue un véritable mode d’emploi à l’usage de ceux qui souhaitent connaître, comprendre, mais aussi appliquer cet ensemble réglementaire. Servi par des réflexions poussées et des illustrations concrètes, il propose de cet ensemble une approche vivante où se croisent les regards complémentaires d’un juriste, d’un actuaire et d’un contrôleur ; un trio inédit de spécialistes qui permet au lecteur – professionnel ou étudiant – de plonger sereinement dans la matière, quel que soit le prisme par lequel il l’aborde. Consacré aux sociétés anonymes et mutuelles régies par le Code des assurances, cet ouvrage n’en est pas moins utile, par les règles communes et de nombreuses comparaisons, à l’étude des organismes d’assurance relevant du Code de la mutualité et du Code de la sécurité sociale. C’est dire qu’il est également un guide indispensable pour maîtriser la réglementation applicable à tous ces organismes.
Download or read book Trait th orique et pratique de l assurance en g n ral written by Ch. de La Prugne and published by . This book was released on 1895 with total page 360 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Actualit s en droit des assurances written by Vincent Callewaert and published by Primento. This book was released on 2014-12-19 with total page 276 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit des assurances est en constante évolution. L’entrée en vigueur récente de la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances en constitue une parfaite illustration, à l’instar des nombreuses nouvelles obligations qui ont été mises à charge des entreprises d’assurances et des intermédiaires ces dernières années en vue d’améliorer, dit-on, la transparence des produits et l’information des consommateurs. Même si plusieurs contributions en rendent incidemment compte, le présent ouvrage n’a pas pour objectif de commenter de manière détaillée le contenu de ces nouvelles législations. Il vise plutôt à faire le point et, le cas échéant, la synthèse sur les développements jurisprudentiels qu’a connus le droit des assurances depuis le dernier volume que la Commission Université-Palais a consacré à cette matière à la fin de l’année 2008. Sont ainsi successivement abordés : la déclaration du risque dans les assurances de personnes et dans les assurances de dommages ; l’influence croissante de la jurisprudence des juridictions européennes (C.J.U.E., Cour eur. D.H., C.J. Benelux) sur le droit des assurances ; l’état actuel de la jurisprudence de la Cour de cassation et des juridictions de fond relative à la délicate question de la charge de la preuve des causes d’exonération de garantie (exclusions, déchéances, définitions du risque) ; les règles applicables à l’assurance vol et l’abondante jurisprudence y consacrée ; et enfin les évolutions légales et jurisprudentielles qui concernent le Fonds Commun de Garantie Belge (nouvelle dénomination du Fonds Commun de Garantie Automobile).
Download or read book Droit des assurances 3e dition enrichie written by Sabine Abravanel-Jolly and published by Editions Ellipses. This book was released on 2020-01-07 with total page 430 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Matière complémentaire du droit des obligations, le droit des assurances en emprunte en partie les règles, mais en étend aussi le domaine d'application. En effet, l'assurance jouant un rôle économique et social fondamental dans la société française, le contrat d'assurance est devenu omniprésent, tant dans la vie privée que dans les relations professionnelles. Tenant compte de la division, incontournable, dégagée par la réglementation des assurances, entre les branches assurances de dommages et assurances de personnes, ce manuel traite en première partie du " droit commun du contrat d'assurance ", où sont envisagés, en premier lieu la vie du contrat, puis les droits et obligations des parties par rapport à chaque élément du contrat d'assurance : le risque, la prime et le sinistre. Dans la deuxième partie, sont étudiées les " règles propres à chaque catégorie d'assurance " : de dommages, puis de personnes. L'étude est précédée d'une introduction présentant les spécificités de l'opération d'assurance, la classification des assurances, les règles prudentielles et, enfin, à la différence du contrat de droit commun, les nombreux intervenants au contrat d'assurance. Cet ouvrage poursuit un objectif pédagogique mais aussi, et surtout, doctrinal : il présente certes le régime juridique de la matière, mais il fait aussi état des différentes conceptions doctrinales tout en proposant, lorsque cela semble nécessaire, une nouvelle conception. Il s'adresse ainsi, non seulement aux étudiants et professionnels du droit néophytes en droit des assurances, mais aussi aux acteurs plus avertis. Cette 3e édition a été enrichie de 10 fiches pratiques permettant une mise en application de ses connaissances.
Download or read book Droit des assurances written by Jean Rogge and published by Primento. This book was released on 2013-04-23 with total page 218 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce module abordera quatre thèmes centrés autour des développements récents et actualités jurisprudentielles en droit des assurances et en droit de l’indemnisation. • Jean Rogge – Les derniers développements en assurances en général La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre a fait l’objet d’une application jurisprudentielle abondante, notamment quant à son champ d’application, à la déclaration, aux exclusions, à la prescription, etc. Des dispositions communes à tous les contrats feront l’objet d’un examen de jurisprudence. • Vincent Callewaert – Actualités jurisprudentielles en assurances de la responsabilité civile Depuis l’entrée en vigueur de la loi du 25 juin 1992, la Cour de cassation s’est vu offrir bon nombre d’occasions de préciser la portée et le contenu des treize dispositions que cette loi consacre spécifiquement aux assurances de la responsabilité. Le moment paraît dès lors venu de dresser l’inventaire de ces arrêts et d’identifi er les questions qui continuent à poser problème dans la pratique. • Claude Devoet – L’assurance vie et le droit patrimonial de la famille Les relations difficiles entre le droit propre à l’assurance vie et le droit des régimes matrimoniaux, des libéralités et des successions ont été mises en lumière par quatre arrêts remarqués de la Cour constitutionnelle et une modification législative. Les conséquences pratiques de ces évolutions, y compris les fi scales, devaient être soulignées et la pertinence des raisonnements qui les soutiennent gagnerait à être appréciée de façon méthodique. • Jean-Luc Fagnart – Droit de l’indemnisation. Questions choisies La jurisprudence relative au droit de la réparation connaît des évolutions multiples. On songe à la compensation du dommage économique, à la capitalisation du dommage moral, au régime des intérêts compensatoires, aux effets de l’état antérieur de la victime, etc. Les questions traitées seront choisies an fonction de l’actualité du moment.
Download or read book Manuel g n ral des assurances ou guide pratique des assureurs et assur s written by Emile Agnel and published by . This book was released on 1923 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Recueil de jurisprudence du Forum de l assurance written by Claude Devoet (dir.) and published by Anthemis. This book was released on 2017-10-25 with total page 560 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Responsabilités - Assurances - Accidents du travail L’année 2014 fut à nouveau riche en jurisprudence dans le domaine du droit des assurances et de la responsabilité. Les chroniqueurs de ce recueil ont épinglé avec soin les décisions les plus marquantes et illustrant les orientations actuelles de la jurisprudence, mais aussi celles, plus originales, qui adoptent une approche singulière, mais non moins intéressante. Le lecteur trouvera ainsi des notes d’observation traitant de sujets aussi variés que la responsabilité des avocats et son étendue, la notion d’accident privé, l’impact du changement de bénéficiaire d’une assurance vie sur la déductibilité des primes, les infections nosocomiales ou encore la question de la volonté dans le chef des malades mentaux et ses répercussions sur leur responsabilité. Le recours à certains modes de preuve comme les détectives privés suscite également un grand nombre d’interrogations soulignées dans le présent ouvrage. La matière des accidents du travail continue, elle aussi, à générer une jurisprudence abondante. Les commentateurs constatent notamment une résurgence de la théorie exigeant de l’événement soudain une certaine forme d’anormalité. De même, ils soulignent que la faute, normalement inopérante dans le cadre des accidents du travail, continue manifestement à jouer un rôle dans une partie de la jurisprudence. Ils relèvent aussi la volonté des assureurs-loi de maîtriser le coût de l’expertise entraînant des demandes adressées au tribunal parfois surprenantes. Sont également abordées des questions plus classiques mais qui continuent à être débattues devant les prétoires telles que la présomption de causalité de l’article 7 de la loi du 10 avril 1971 et son renversement ou encore la notion d’accident sur le chemin du travail. Sans nul doute, cette nouvelle édition du Recueil intéressera tout praticien qui, de loin ou de près, est concerné par ces matières. Un ouvrage écrit par des professionnels, pour des professionnels. À PROPOS DES ÉDITIONS ANTHEMIS Anthemis est une maison d’édition spécialisée dans l’édition professionnelle, soucieuse de mettre à la disposition du plus grand nombre de praticiens des ouvrages de qualité. Elle s’adresse à tous les professionnels qui ont besoin d’une information fiable en droit, en économie ou en médecine.
Download or read book Manuel g n ral des assurances ou guide pratique des assureurs et assur s sur la vie written by Emile Agnel and published by . This book was released on 1900 with total page 606 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book R ussir la gestion et l externalisation des activit s d assurance written by Luc Bigel and published by L'Argus de l'Assurance Editions. This book was released on 2024-04-17 with total page 167 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La réglementation en matière d’assurance est essentielle pour protéger les intérêts des consommateurs, assurer la stabilité financière du secteur et garantir la transparence des pratiques commerciales. Mais l’inflation normative, européenne comme nationale, qui touche le secteur peut s’avérer lourde à intégrer par les professionnels dans la gestion quotidienne de leurs activités. Cet ouvrage présente, en suivant les étapes de la vie d’une police d’assurance, un éclairage juridique et des outils pour répondre à ces différentes normes : – un rappel du cadre général de la distribution d’assurance, intégrant les adaptations réglementaires les plus récentes (prévention des conflits d’intérêts, devoir de conseil et d’information, coopération transfrontière, publicité en matière d’assurance vie) ; – les règles pertinentes en matière de gestion des polices et de protection des consommateurs (gouvernance et surveillance des produits, IPID...) ; – les modalités pour externaliser en conformité les différentes activités/fonctions de l’entreprise d’assurance (standard, clé, importante ou critique ; externalisation communautaire) ; – les dispositifs et procédures pour améliorer le traitement des réclamations clients et gérer les types de contentieux ; – un panorama des autorités de contrôle (ORIAS, HCSF, AEAPP, ACPR) pour mieux appréhender leurs missions et leurs attendus. Illustré par la jurisprudence de l’ACPR la plus récente, ce guide pratique permettra à tous les professionnels de l’assurance et de la réassurance, ainsi que des secteurs connexes, d’exercer leurs activités en parfaite agilité au sein des multiples sources contraignantes du domaine.
Download or read book Manuel d assurances written by Alphonse Breuer and published by . This book was released on 1905 with total page 288 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
