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Book Statuts  ordonnances et r  glemens du corps des marchands merciers  grossiers  jo  ailliers de Paris

Download or read book Statuts ordonnances et r glemens du corps des marchands merciers grossiers jo ailliers de Paris written by Collectif and published by Hachette Livre Bnf. This book was released on 2021-03-06 with total page 132 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Statuts, ordonnances et règlemens du corps des marchands merciers, grossiers, joüailliers de cette ville de Paris ... Avec plusieurs arrests rendus en conséquence desdits statuts et ordonnances Date de l'édition originale: 1694 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Book Lettres patentes du Roi  sur un d  cret de l Assembl  e nationale  contenant diverses dispositions relatives aux assembl  es de communaut  s   aux assembl  es primaires  Donn  es    Paris  le 3 f  vrier 1790

Download or read book Lettres patentes du Roi sur un d cret de l Assembl e nationale contenant diverses dispositions relatives aux assembl es de communaut s aux assembl es primaires Donn es Paris le 3 f vrier 1790 written by France and published by . This book was released on 1790 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Lettres patentes du Roi  portant    six ann  es l exercice du pr  vot des marchands de la ville de Lyon  Donn  es    Versailles  le 24 septembre 1780  Registr  es en Parlement le 29 novembre 1780

Download or read book Lettres patentes du Roi portant six ann es l exercice du pr vot des marchands de la ville de Lyon Donn es Versailles le 24 septembre 1780 Registr es en Parlement le 29 novembre 1780 written by France and published by . This book was released on 1780 with total page 6 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Statuts et reglemens autoris  s par des lettres patentes du roy

Download or read book Statuts et reglemens autoris s par des lettres patentes du roy written by Communauté des Maîtres Marchands Gantiers, Parfumeurs et Peaussiers de la Ville de Marseille and published by De l. This book was released on 1719* with total page 15 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Book Arrest de la Cour de Parlement  concernant la tenue des assembl  es du corps des marchands de la ville de Metz

Download or read book Arrest de la Cour de Parlement concernant la tenue des assembl es du corps des marchands de la ville de Metz written by France. Parlement de Metz and published by . This book was released on 1769 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: