Download or read book Infractions contre la personne et contre les biens written by Rachel Grondin and published by . This book was released on 2012 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les Infractions Contre la Personne et Contre les Biens written by Rachel Grondin and published by . This book was released on 2012-10 with total page 196 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit p nal sp cial written by Robert Vouin and published by . This book was released on 1976 with total page 608 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les infractions contre les biens les personnes la famille les moeurs et la paix publique written by and published by . This book was released on 1976 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit p nal sp cial written by Robert Vouin and published by . This book was released on 1971 with total page 602 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit p nal sp cial written by Robert Vouin and published by . This book was released on 1968 with total page 526 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Infractions contre la personne et contre les biens written by Célestin Hitimana and published by . This book was released on 2010 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit p nal sp cial written by Robert Vouin and published by . This book was released on 1976 with total page 608 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les infractions contre les biens et les personnes dans le nouveau code p nal written by Michèle-Laure Rassat and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 1995 with total page 360 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Un nouveau code pénal est entré en vigueur le 1er mars 1994 et il faudra du temps pour faire le tour de ce nouveau texte, sans parler des vingt ans qui seront nécessaires pour que se constitue un minimum de jurisprudence. Mais la vie ne s'arrête pas. Praticiens et étudiants appellent de leurs vœux un aliment qui, en droit pénal spécial, a toujours été de qualité mais peu abondant. D'où l'idée de cet ouvrage. Il ne s'agit là ni d'un manuel, ni d'un résumé puisque le livre ne concerne que deux livres sur trois consacrés au droit pénal spécial dans le nouveau code. Mais les infractions contre les biens et les personnes constituent la partie numériquement essentielle du contentieux pénal en même temps qu'elle définit les programmes des examens ou concours d'entrée dans les professions judiciaires. Il ne s'agit pas davantage d'un commentaire du nouveau code pour les infractions en question, puisque celles-ci sont traitées sommairement mais complètement et pas seulement dans ce qui a pu changer. Ce livre est une première lecture, délibérément critique, c'est-à-dire orientée vers la recherche des difficultés d'interprétation, des textes qui concernent les infractions contre les biens et les personnes. De ce point de vue, il est appelé à fournir d'importants éléments de réflexion aux étudiants comme aux praticiens.

Download or read book Les infractions Vol 1 Les infranctions contre les biens 2nd rev ed written by and published by . This book was released on 2015 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Analyse critique des infractions visées aux articles 461 à 566 du Code pénal : crimes et délits contre la propriété (vol, abus de confiance, escroquerie, recel et blanchiment, corruption, etc.) et contre les données informatiques et contraventions.0.

Download or read book Les Infractions contre les biens et les personnes written by Michèle-Laure Rassat and published by . This book was released on 1998 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit p nal sp cial et droit p nal des affaires written by Coralie Ambroise-Castérot and published by . This book was released on 2019 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit p nal sp cial written by Robert Vouin and published by . This book was released on 1983 with total page 693 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit p nal sp cial Infractions du Code p nal 8e d Infractions du Code p nal written by Michèle-Laure Rassat and published by Editis - Interforum. This book was released on 2018-05-23 with total page 6337 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce livre est consacré à l'étude de l'ensemble des infractions contenues au Code pénal : infractions contre les biens, les personnes, la déviance sexuelle, la famille, la paix publique. Parce que le législateur, et tout particulièrement le législateur pénal, n'est pas capable de la retenue qui devrait s'imposer en la matière, de nombreuses modifications ont été apportées depuis la précédente édition. Certaines tiennent à la très mauvaise habitude qui consiste à réagir trop vite à des faits divers sans s'être demandé si les infractions existantes, mieux appliquées, ne suffiraient pas à les traiter et si les nouvelles incriminations introduites n'entrent pas en conflit avec d'autres. D'autres changements sont issus de textes internationaux, notamment de nombreuses directives européennes et de quelques conventions négociées dans le cadre de l'ONU, qui on été intégrées au droit interne et dont le mode de rédaction est souvent étranger, pour ne pas dire incompatible, avec les principes et la langue habituels de notre droit. Cet ouvrage s'adresse à tous les étudiants en Master, magistrats et praticiens qui trouveront ici un exposé clair et complet du droit positif des infractions du Code pénal.

Download or read book La distinction des infractions contre les biens et des infractions contre les personnes written by Jean-François Trumeau and published by . This book was released on 1991 with total page 262 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit p nal sp cial et des affaires written by Coralie Ambroise-Casterot and published by . This book was released on 2016 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit p nal sp cial written by Michel Véron and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2006 with total page 470 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions sanctionnées par les Livres Il et III du Code pénal et des principales infractions du Livre IV, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens, à la Nation, l'État et la paix publique. Ce manuel correspond donc au contenu du cours enseigné sous l'intitulé " Droit pénal spécial " dans les facultés de droit, et au programme des examens ou concours qui portent sur cette matière. Dans cette édition, à jour au 1er juin 2006, l'auteur a intégré les dispositions des lois du 12 décembre 2005 relatives à la récidive, du 23 janvier 2006 relatives à la lutte contre le terrorisme et du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs. L'étude de chaque infraction est menée en insistant, tout particulièrement, sur les éléments constitutifs, la répression et les particularités de la poursuite qui la concernent. Le commentaire du texte législatif est abondamment illustré par de nombreux exemples concrets tirés de la jurisprudence la plus récente. Cette méthode révèle ainsi le rôle complémentaire du législateur et du juge en droit pénal spécial.