Download or read book Le temps en droit du travail written by and published by . This book was released on 2017-10-10 with total page 360 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couv. indique : "Le temps... le mot est à renvois multiples, en droit du travail comme en d'autres lieux. Il contribue à façonner la règle mais peut aussi provoquer son anéantissement. Le temps est rythme et délais, ceux dans lesquels une opération doit être accomplie, un avis exprimé, une assignation lancée, un jugement rendu. Nul acte n'y échappe. Qu'il s'agisse de l'organisation du travail, de rémunération, de moments de repos, la répétition est de nature à créer l'usage. Les décisions ou abstentions de l'employeur forgent une norme. Si le poids du temps y est particulièrement perceptible, il l'est également dans le champ des accords collectifs : inscrits dans le temps, ils ont souvent le temps pour objet. Le cours du temps marque aussi chacune des étapes de la vie du contrat de travail : il pèse sur sa construction, lorsqu'elle s'accompagne d'une phase de pourparlers ou d'une période d'essai, son exécution, dont le temps de travail et les impératifs d'adaptation à des données économiques ou technologiques qui évoluent sans cesse constituent des pièces majeures, et sa destruction sur laquelle plane l'ombre du temps qui passe. À la pression du temps, les acteurs présents sur la scène travailliste n'échappent pas davantage. Elle est perceptible dans le champ du droit syndical, et point seulement en raison de l'ancienneté requise pour qu'un syndicat accède à la représentatitivité ou de la prise en compte, pour la détermination de son audience, des cycles électoraux. Elle l'est aussi dans celui de la représentation du personnel : détermination du corps électoral, du cercle des électeurs et de celui des éligibles, cours du scrutin, durée du mandat, exercice des fonctions portent la marque du temps. Le propos vaut à l'identique lorsque vient quelque conflit, qu'il soit collectif, prenant la forme de grèves, ou individuel, conduisant alors, dans la plupart des cas, à la saisine d'un juge. Vient le temps du procès et de ses délais. Parce que nul aspect des relations de travail n'échappe à l'emprise du temps, tous ceux qui, à un titre quelconque, sont attentifs à ce champ disciplinaire trouveront dans le présent ouvrage non seulement matière à réflexion mais aussi des pistes pour l'action"
Download or read book Les concepts de temps en droit du travail written by Florent Pietriga and published by . This book was released on 2000 with total page 240 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Sexe Du Droit Du Travail en Europe written by Giota Kravaritou-Manitake and published by Kluwer Law International B.V.. This book was released on 1996-08-14 with total page 232 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Hommes et des femmes
Download or read book Temps de travail written by Fouad Sabry and published by One Billion Knowledgeable. This book was released on 2024-02-11 with total page 343 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Qu'est-ce que le temps de travail Le temps de travail est la période de temps qu'une personne consacre à un travail rémunéré. Le travail non rémunéré tel que les travaux ménagers personnels ou la garde d'enfants ou d'animaux domestiques n'est pas considéré comme faisant partie de la semaine de travail. Comment vous en bénéficierez (I) Insights , et des validations sur les sujets suivants : Chapitre 1 : Temps de travail Chapitre 2 : Droit du travail Chapitre 3 : Karoshi Chapitre 4 : Heures supplémentaires Chapitre 5 : Semaine de travail de 35 heures Chapitre 6 : Emploi à temps partiel Chapitre 7 : Emploi à temps plein Chapitre 8 : Semaine de travail et week-end Chapitre 9 : Journée de huit heures Chapitre 10 : Environnement de travail japonais Chapitre 11 : Banque centrale Chapitre 12 : Droit du travail japonais Chapitre 13 : Aides domestiques étrangères à Hong Kong Chapitre 14 : Droits du travail au Chili Chapitre 15 : Fair Labor Standards Act de 1938 Chapitre 16 : Équilibre travail-vie personnelle aux États-Unis Chapitre 17 : Droit du travail turc Chapitre 18 : Surmenage Chapitre 19 : Droit du travail israélien Chapitre 20 : Système de 996 heures de travail Chapitre 21 : Heures supplémentaires fluctuantes de la semaine de travail (II) Réponses les principales questions du public sur le temps de travail. (III) Exemples concrets d'utilisation du temps de travail dans de nombreux domaines. À qui s'adresse ce livre Professionnels, étudiants de premier cycle et des cycles supérieurs, passionnés, amateurs et ceux qui souhaitent aller au-delà des connaissances ou des informations de base pour tout type de temps de travail.
Download or read book Le temps de travail entre le droit du travail et la politique de l emploi written by Marie-Laure Morin and published by . This book was released on 1999 with total page 15 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book FRANCE ET LE TEMPS DE TRAVAIL 1814 2004 written by and published by . This book was released on 2004 with total page 241 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les indispensables du droit du travail written by Bossu Bernard (coord.), Barège Alexandre, Leborgne Céline, Tricoit Jean-Philippe and published by Editions Ellipses. This book was released on 2017-01-09 with total page 256 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: 40 fiches pour réviser les notions essentielles du cours du droit du travail grâce à : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application. Fiche n° 1 : Présentation générale du droit du travail Fiche n° 2 : Les sources du droit du travail Fiche n° 3 : La notion de contrat de travail Fiche n° 4 : Le recrutement du salarié Fiche n° 5 : La conclusion du contrat de travail Fiche n° 6 : Le CDD Fiche n° 7 : Le contrat à temps partiel Fiche n° 8 : Le règlement intérieur Fiche n° 9 : La discipline dans l'entreprise Fiche n° 10 : La maladie du salarié Fiche n° 11 : L'inaptitude médicalement constatée du salarié Fiche n° 12 : La maternité Fiche n° 13 : Le transfert d'entreprise Fiche n° 14 : La révision du contrat de travail Fiche n° 15 : La procédure de licenciement pour motif personnel Fiche n° 16 : La cause réelle et sérieuse du licenciement pour motif personnel Fiche n° 17 : Le licenciement illicite Fiche n° 18 : Les procédures de licenciement économique Fiche n° 19 : Le licenciement pour motif économique : la cause réelle et sérieuse Fiche n° 20 : La rupture du contrat de travail à l'initiative du salarié Fiche n° 21 : La rupture conventionnelle Fiche n° 22 : La retraite Fiche n° 23 : Les conséquences de la rupture du contrat de travail Fiche n° 24 : La liberté syndicale Fiche n° 25 : La représentativité syndicale Fiche n° 26 : La conclusion d'une convention ou d'un accord collectif Fiche n° 27 : Le contenu de la convention collective Fiche n° 28 : La remise en cause d'une convention collective Fiche n° 29 : Les élections dans l'entreprise Fiche n° 30 : Le comité d'entreprise Fiche n° 31 : Les délégués du personnel Fiche n° 32 : Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail Fiche n° 33 : La représentation syndicale Fiche n° 34 : La protection des représentants du personnel Fiche n° 35 : La notion de grève Fiche n° 36 : Les conséquences de la grève Fiche n° 37 : Sécurité et santé au travail : une responsabilité partagée Fiche n° 38 : Le harcèlement moral et le harcèlement sexuel au travail Fiche n° 39 : La rémunération Fiche n° 40 : La durée du travail
Download or read book L volution du droit du temps de travail de 1841 nos jours written by Anne Lescure and published by . This book was released on 2016 with total page 202 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le grand livre du droit du travail en pratique written by Michel Miné and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2019-10-10 with total page 848 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: INCONTOURNABLE : rend compréhensible la complexité du nouveau droit du travail. ACTUALISÉ : permet de saisir les évolutions les plus récentes du droit du travail. DOCUMENTÉ : donne accès aux principaux articles du Code du travail et aux principales jurisprudences. Cet ouvrage est entièrement à jour des récentes évolutions du droit du travail et en particulier des nouvelles règles concernant le dialogue social dans l'entreprise. Le Comité social et économique est l'institution de représentation du personnel depuis le 1er janvier 2020 dans toutes les entreprises d'au moins 11 salariés. La négociation d'entreprise, nouveau centre de gravité de la négociation collective, joue un rôle déterminant dans de nombreux domaines, notamment pour définir des règles du jeu concernant le Comité social et économique (mise en place, attributions et fonctionnement), règles auparavant fixées par la loi. Cette édition présente l'ensemble du nouveau dispositif légal ainsi que les premières décisions rendues par la Cour de cassation. D'autres nouveautés juridiques importantes viennent modifier le quotidien dans l'entreprise, notamment : la nouvelle jurisprudence sur "l'égalité de traitement" entre les salariés dans l'entreprise ; de nouvelles ressources juridiques pour l'égalité de rémunération entre les femmes et les hommes ; la jurisprudence sur le "harcèlement moral" et les "risques psychosociaux" appréhendant l'organisation du travail ; la jurisprudence européenne sur la mesure du temps de travail, le respect les durées maximales du travail et des repos minimums, avec ses incidences sur la preuve des heures effectuées ; la réforme de la formation professionnelle avec le plan de développement des compétences, le compte personnel de formation, l'apprentissage rénové ; la mise en oeuvre des dispositifs de ruptures collectives de contrats de travail (en dehors des licenciements économiques) avec les accords d'entreprise de "performance collective" et les accords de rupture conventionnelle collective ; la situation des travailleurs non-salariés, avec des requalifications en contrats de travail ou l'accès à certaines garanties en dehors du salariat.
Download or read book Droit du travail written by Frédéric Bottaro and published by . This book was released on 2022-01-25 with total page 240 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Evolutions de la r glementation du temps de travail et sources du droit du travail written by Mélanie Dupé and published by . This book was released on 2010 with total page 204 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Temps de travail et temps de repos written by Michel Davagle and published by . This book was released on 2021 with total page 687 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book R duction du temps de travail et m tamorphoses du droit de la dur e du travail written by Isabelle Oger-Ombredane and published by . This book was released on 2003 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit du travail en pratique written by Yves Delamotte and published by . This book was released on 1999 with total page 406 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit du travail apparaissait traditionnellement comme l'instrument privilégié du progrès social, le moyen de diminuer le nombre des emplois précaires, de reconstituer la collectivité des travailleurs, de concilier dans l'entreprise l'ordre et les libertés. Les lois Auroux, du nom du ministre du Travail de 1981, ont illustré cette tendance. L'apport de ces lois n'est plus sérieusement contesté et les employeurs ont su en faire un bon usage. Aussi bien sont-elles toujours, avec quelques amendements, en vigueur. Mais, de plus en plus, le droit du travail est perçu aussi comme une entrave ou un adjuvant à l'efficacité économique de l'entreprise, une source de flexibilité ou de rigidité. Cet aspect du droit du travail peut d'autant moins être négligé que les entreprises françaises sont exposées à une concurrence accrue dans le cadre du marché unique européen et d'une économie mondiale. Un courant plus libéral et favorable à l'adaptation des entreprises est ainsi apparu avec, notamment, la loi dite quinquennale du 20 décembre 1993. La tendance actuelle est d'ouvrir largement la négociation collective à l'application de principes généraux définis par la loi, quitte à reprendre certaines des dispositions conventionnelles, pour les généraliser, par la voie législative ultérieurement. Tel est le cas de la loi dite Aubry sur la réduction du temps de travail du 13 juin 1998 qui prépare celle de fin 1999. La présente édition, à jour au 15 juillet 1999, permet de saisir cette évolution. Ce livre, rédigé dans un langage simple et évitant les débats théoriques, s'adresse à tous, dirigeants et salariés, qui souhaitent connaître et maîtriser les règles du nouveau droit du travail. Il sera également utile à tous ceux qui, n'ayant pas fait d'études de droit, veulent acquérir une bonne formation dans ce domaine clé de la vie professionnelle.
Download or read book L application dans le temps des r gles de droit du travail written by Emmanuel Dockès and published by . This book was released on 1993 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La Dur e et l am nagement du temps de travail written by Isabelle Daugareilh and published by . This book was released on 1992 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
