Download or read book Le contrat d assurance sur la vie written by Vibert and published by . This book was released on 1877 with total page 228 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Introduction Nature juridique de l assurance sur la vie Formation du contrat d assurance sur la vie Obligations des parties written by Joseph Jean Lefort and published by . This book was released on 1920 with total page 594 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Guide de l assurance Vie written by La Bibliothèque La Bibliothèque Juridique and published by . This book was released on 2017-05-16 with total page 31 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Guide de l'assurance vieVersions livre num�rique et livre papier mises � jour le 16 mai 2017.L'assurance vie est un contrat par lequel l'assureur s'engage, en contrepartie du paiement de primes, � verser une rente ou un capital � une ou plusieurs personnes d�termin�es. Le souscripteur a le choix entre un contrat en cas de vie, en cas de d�c�s, ou un contrat vie et d�c�s. Assureur et souscripteur doivent respecter des conditions, li�es notamment � l'information sur le contrat et la d�signation du b�n�ficiaire. Le souscripteur dispose d'un d�lai de renonciation.Sections du livre:- Contrat d'assurance vie : souscription- De quoi s'agit-il ?- Conditions � remplir- D�lai de r�tractation- Clause b�n�ficiaire- Contrat d'assurance-vie : fonctionnement- Paiement des primes- Frais- Taux de r�mun�ration- Rachat du contrat et avance- Fiscalit�- Fin du contrat- Peut-on modifier le b�n�ficiaire d'un contrat d'assurance vie ?- Quel est le d�lai de prescription applicable aux contrats d'assurance vie ?- Assurance d�c�s : que faut-il d�clarer dans un questionnaire m�dical ?- Quels sont les risques exclus de l'assurance-vie en cas de d�c�s ?- Assurance vie : comment obtenir les capitaux en cas de d�c�s de l'assur� ?Ce livre est disponible en version imprim�e et livre num�rique. La version livre num�rique est disponible gratuitement au format Kindle avec l'achat de la version papier. Dans sa version �lectronique, il dispose d'une table des mati�res dynamique et d'une mise en page soign�e.
Download or read book Traite theorique et pratique du contrat d assurance sur la vie written by Joseph Jean Lefort and published by . This book was released on 1900 with total page 530 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Du contrat d assurance sur la vie sa nature et ses effets en cas de d c s written by Mornand and published by . This book was released on 1883 with total page 378 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le Contrat d assurance sur la vie written by F.. Lascour and published by . This book was released on 1914 with total page 52 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Du contrat d assurance sur la vie dans ses rapports avec le droit civil et l enregistrement written by Béchade and published by . This book was released on 1889 with total page 234 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le contrat d assurance sur la vie written by Raoul Villon and published by . This book was released on 1902 with total page 206 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le contrat d assurance sur la vie Expos des questions controvers es Etat de la jurisprudence Droit fiscal written by Georges Vibert and published by . This book was released on 1877 with total page 232 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Trait des assurances sur la vie written by Emile Couteau and published by . This book was released on 1881 with total page 486 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Du Contrat d assurance sur la vie et des droits de mutation par d c s auxquels il donne lieu written by Charles Dumaine and published by . This book was released on 1883 with total page 236 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Assurance vie written by Frédéric Giquel and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2017-05-04 with total page 272 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'assurance-vie est le placement préféré des Français. Et pour cause, c'est un outil d'épargne à tout faire, tant pour se constituer un capital sur le long terme que pour valoriser de grosses sommes. C'est aussi un fournisseur de revenus à la carte, idéal dans une optique retraite. C'est enfin un outil de transmission hors pair, le seul en fait à échapper à la succession. Cet ouvrage vous livre les clés pour choisir, gérer et exploiter au mieux votre contrat d'assurance-vie. Car, les atouts de ce placement tout-terrain sont nombreux. Liquidité, sécurité, rendement, fonctionnement, fiscalité, clause bénéficiaire, apprenez à en tirer parti ! Des exemples, conseils pratiques et pièges à éviter complètent le discours. Le but est simple, faire de vous un épargnant averti et autonome. Vous trouverez également des compléments en ligne, comme des conseils pour protéger au mieux votre famille, des données actualisées sur 200 contrats (rendements, frais, versement initial), etc. Le tout en accès sur le site www.editions-eyrolles.com.
Download or read book L approche patrimoniale de l assurance vie dition 2017 written by Jean-Jacques Branche and published by IS Edition. This book was released on 2017-07-20 with total page 33 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Découvrez les nouveautés 2017 de l'ouvrage de référence en matière d'assurance-vie, accompagnées d'exemples d'actualité et de cas pratiques supplémentaires. Ce livre aborde de manière concrète les aspects fiscaux et juridiques de l’assurance-vie. Sont traitées notamment la fiscalité des prestations en cas de décès (les articles 757 B et 990 I du CGI, leurs combinaisons, et les particularités liées aux désignations bénéficiaires démembrées), la fiscalité des primes, la fiscalité des prestations en cas de vie et les récentes recommandations de l’Autorité de Contrôle Prudentiel. Les relations entre le droit civil et le droit des assurances ne sont pas oubliées, de même que la désignation bénéficiaire et les limites civiles et fiscales à la préconisation de contrats d'assurance-vie. Cet ouvrage permettra au praticien ou à l'étudiant de maîtriser les aspects fiscaux et juridiques de l'assurance-vie de manière progressive et complète. De nombreux exemples illustrent les apports théoriques. L'objectif final est de pouvoir donner un conseil approprié et optimal à une situation patrimoniale donnée, en vue de la souscription d'un contrat d'assurance-vie ou de capitalisation.
Download or read book Le contrat d assurance vie written by Jean-François Piraud and published by Verneuil. This book was released on 2001 with total page 253 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le contrat d'assurance vie est devenu un placement indispensable pour tout épargnant soucieux d'optimiser la gestion de son patrimoine. Cet ouvrage, consacré aux contrats dits d'épargne retraite ou de capitalisation, a pour but de développer et d'analyser la dimension juridique et fiscale liée au contrat. La vie d'un contrat y est étudiée en trois étapes souscription, gestion et dénouement. L'optimisation et la sécurisation de ce placement nécessitent que les règles du contrat en soient effectivement parfaitement maîtrisées, dans le but d'éviter toutes discordes familiales ou incertitudes fiscales. Une fois connues, ces règles font du contrat d'assurance vie un outil remarquable en matière de gestion patrimoniale. " Le contrat d'assurance vie " est un ouvrage synthétique et pratique, riche en exemples et références. Destiné aux professionnels et aux particuliers, il contient également toute une série de conseils et d'avertissements afin de pouvoir sélectionner une compagnie et choisir le contrat le mieux adapté.
Download or read book Le contrat d assurance vie written by Jean-François Piraud and published by Verneuil. This book was released on 2002 with total page 253 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le contrat d'assurance vie est devenu un placement indispensable pour tout épargnant soucieux d'optimiser la gestion de son patrimoine. Cet ouvrage, consacré aux contrats dits d'épargne retraite, a pour but de développer et d'analyser la dimension juridique et fiscale liée au contrat. La vie d'un contrat y est étudiée en trois étapes souscription, gestion et dénouement. L'optimisation et la sécurisation de ce placement nécessitent que les règles du contrat en soient effectivement parfaitement maîtrisées, dans le but d'éviter toutes discordes familiales ou incertitudes fiscales. Une fois connues, ces règles font du contrat d'assurance vie un outil remarquable en matière de gestion patrimoniale. Le contrat d'assurance vie est un ouvrage synthétique et pratique, riche en exemples et références. Destiné aux professionnels et aux particuliers, il contient également toute une série de conseils et d'avertissements afin de pouvoir sélectionner une compagnie et choisir le contrat le mieux adapté.
Download or read book De l assurance sur la vie contract e par l un des poux au profit de l autre written by Edgar Bazenet and published by . This book was released on 1889 with total page 200 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Des assurances sur la vie dans leur rapport avec les principes du droit civil du droit commercial et les lois de l enregistrement written by Léon-Adrien de Montluc and published by . This book was released on 1870 with total page 348 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
