Download or read book L am nagement du temps de travail written by France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle and published by Journal Officiel. This book was released on 1994 with total page 176 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La dur e du travail et l am nagement du temps de travail apr s la loi quinquennale written by Max Légal and published by . This book was released on 1994 with total page 60 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La dur e et l am nagement des temps de travail written by Jacques Barthélémy and published by FeniXX. This book was released on 1979-12-31T23:00:00+01:00 with total page 392 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La durée du travail est le thème de droit social, qui a subi les plus importantes modifications depuis 1982, notamment en raison de ce que la réglementation y est devenue supplétive de l'accord collectif, grâce à la technique de dérogation. Celle-ci permet d'abandonner la classique négociation d'addition, au profit d'une négociation de substitution, qui concilie aspirations sociales et contraintes économiques. Les employeurs et les acteurs sociaux n'ont, que très rarement, pris toute la mesure de cette physionomie nouvelle du droit, en raison à la fois de blocages psychologiques, et de la méconnaissance de la réglementation. Le présent ouvrage, conçu par un juriste, organisateur familier de la négociation collective, s'assigne comme objectif de mettre en évidence ce visage nouveau de la législation en ce domaine. D'une part, il traite successivement des aspects quantitatifs (durée effective) et qualitatifs (aménagements des temps de travail) de la durée du travail, puis du repos hebdomadaire et de la fermeture du dimanche, enfin du repos et de l'indemnisation des jours fériés. D'autre part, il fixe les règles, le contenu, et les limites de la politique contractuelle en ces matières, donnant ainsi l'approche dynamique que requiert le sujet pour la gestion des temps de travail.
Download or read book Dur e et am nagement du temps de travail written by Franck Morel and published by Groupe Revue Fiduciaire. This book was released on 2008 with total page 455 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'originalité de la réglementation sur la durée du travail réside dans la variété et la complexité de ses différentes sources (textes européens, lois, décrets, accords collectifs, contrats de travail et usages). Cet ouvrage écrit par un spécialiste, Franck Morel, conseiller technique au cabinet du ministre du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité s'adresse aux juristes, praticiens et à toute personne soucieuse de comprendre le fonctionnement de ces règles après les réformes de la loi TEPA et de la loi sur le pouvoir d'achat. Il permet de choisir les bons outils pour aménager, gérer et contrôler le temps de travail dans l'entreprise.
Download or read book LA DUREE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN DROIT COMPARE written by Philippe Rozec and published by . This book was released on 1998 with total page 367 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: THEME D'ACTUALITE, LE TEMPS DE TRAVAIL EST UNE NOTION AUX DECLINAISONS MULTIPLES ET COMPLEXES. REDUCTION, AMENAGEMENT, TRAVAIL A TEMPS PARTIEL, HEURES SUPPLEMENTAIRES, ETC. AUTANT DE MESURES QUI MELENT LE TEMPS ET LE TRAVAIL. AUTANT DE DISPOSITIFS A EXPLIQUER, A TENTER DE RENDRE INTELLIGIBLES MAIS SURTOUT, A ORGANISER LES UNS AVEC LES AUTRES. LA REGLEMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL NE DOIT PAS RESULTER D'UNE AMPUTATION DU TEMPS DEVOLU AU TRAVAIL, MAIS D'UNE ORGANISATION DE CE TEMPS EU EGARD AUX ASPIRATIONS SOCIALES ET AUX OBJECTIFS ECONOMIQUES. ELLE IMPLIQUE LA RECHERCHE D'UNE MEILLEURE ADAPTATION DU TRAVAIL A L'HOMME ET A L'ENTREPRISE, D'UNE CONCILIATION DES INTERETS EN CAUSE, EQUATION QUI PEUT FAVORISER L'EMPLOI. IL CONVIENT DE NE PAS SE LAISSER SE SEDUIRE PAR DES SOLUTIONS TROP EVIDENTES, FAISANT DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL LE REMEDE MIRACLE AUX PROBLEMES DU CHOMAGE. A CE TEMPS PERDU, EFFET PRESUME D'UNE NOUVELLE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, DOIT-ON SUBSTITUER UN TEMPS RETROUVE PAR LA RECHERCHE D'UNE MEILLEURE ORGANISATION DES PERIODES DE TRAVAIL ET DE TEMPS LIBRE. TELLE EST LA DEMARCHE ADOPTEE TOUT AU LONG DE CETTE THESE. ELLE SUPPOSE D'EXAMINER CHAQUE MECANISME, CHAQUE DISPOSITIF AU REGARD DES INTERETS EN PRESENCE, D'ETUDIER LA REGLEMENTATION ACTUELLE ET DE PENSER LA REGLEMENTATION FUTURE EN FONCTION DE SON BIEN-FONDE ET DE SA "FAISABILITE".
Download or read book L am nagement du temps de travail written by Pierre Boisard and published by FeniXX. This book was released on 1996-01-01T00:00:00+01:00 with total page 158 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Aménager le temps de travail : voilà un sujet qui ne cesse d’être au cœur de l’actualité. Chacun l’accommode à sa manière, qui pour le confondre avec la réduction de la durée du travail, qui pour l’assimiler à une déréglementation du temps de travail. Certains n’ont en tête que l’étalement des vacances, tandis que d’autres ne songent qu’à l’accroissement de la durée d’utilisation des équipements. Publié en 1996, l’ouvrage de Pierre Boisard, chargé de recherche au Centre d’études de l’emploi, nous rappelle l’historique de cette notion, puis nous en présente les différents aspects et points de vue : salariés, patronat, lois, État, pays....
Download or read book La Dur e et l am nagement du temps de travail written by Isabelle Daugareilh and published by . This book was released on 1989 with total page 1526 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: MODALITE D'EXECUTIONDE LA PRESTATION DE TRAVAIL LA DUREE DU TRAVAIL EST UNE CARACTERISTIQUE DU TRAVBAIL SUBORDONNE. LE DROIT DE LA DUREE DU TRAVAIL REPOSE SUR L'IDEE ESSENTIELLE MAIS NON EXCLUSIVE DE PROTECTION DU SALARIE. LA REDUCTION DE LA DUREE DU TRAVAIL SOUS DIVERSES FORMES, REVENDICATION OUVRIERE HISTORIQUE VISE A AUGMENTER LE TEMPS LIBRE ET PARTAGER LE TEMPS DE TRAVAIL. POUR REPONDRE AUX VARIATIONS D'ACTITE LES LEGISLATIONS ONT TOUJOURS ADMIS DES DEROGATIONS POUR AUGMENTER TEMPORAIREMENT ET EXCEPTIONNELLEMENT LA DUREE DU TRAVAIL. L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PERMET DE RATIONALISER LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL PAR UNE STRICTE ADEQUATION AUX BESOINS DE LA PRODUCTION. LES LOIS SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ONT ADMIS LE PRINCIPE DES VARIATIONS DE LA DUREE INDIVIDUELLE ET COLLECTIVE DE TRAVAIL SOUS RESERVE D'UN ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL. LES LOIS SUR LE TEMPS DE TRAVAIL SONT DEVENUES SUPPLETIVES. LA NOTION D'ORDRE PUBLIC SOCIAL EST D'UNE APPLICATION FLOUE ET INCERTAINE. LES PARTENAIRES SOCIAUX POUVANT CONCLURE DES ACCORDS DEROGATOIRES SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ONT ACQUIS UN POUVOIR NORMATIF ET UNE RESPONSABILITE SANS PRECEDENT SEULE LA BRANCHE D'INDUSTRIE OU LE SECTEUR D'ACTIVITE PEUT ET DOIT ASSURER LA COHESION DES NORMES CONVENTIONNELLES. SONNANT LA FIN DES MYTHES ET DES DOGMES (AUTONOMIE DE LA VOLONTE INDIVIDUELLE ET DROIT ETATIQUE) L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A PERMIS D'EXPERIMENTER UN PROCESSUS INEDIT DE NORMES JURIDIQUES, COMPROMIS HISTORIQUE ENTRE UNE CONCEPTION CIVILISTE ET UNE CONCEPTION ETATIQUE DU CONTRAT DE TRAVAIL.
Download or read book R glementation Du Temps de Travail Dans L Union Europ enne written by Giōta Kravaritou-Manitakē and published by P.I.E-Peter Lang S.A., Editions Scientifiques Internationales. This book was released on 1999 with total page 518 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Contains 26 essays which discuss working time arrangements resulting from changes in employment patterns in EC countries. Explores the issue with reference to the 1993 EC Directive on the organization of working time.
Download or read book Dur e annuelle du travail am nagement du temps de travail written by France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (1988-1995). Service des études et de la statistique and published by . This book was released on 1989 with total page 151 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Guide pratique de la dur e du travail written by Pierre Chambeyron and published by . This book was released on 1939 with total page 332 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book L am nagement r duction du temps de travail et l inflexion des politiques d emploi en France l aune des r gulations d entreprise et de l organisation temporelle du travail written by Nora Setti and published by . This book was released on 2003 with total page 475 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'objet de notre thèse est de mettre en évidence et d'analyser la diversité des processus actuels d'aménagement-réduction du temps de travail en France tels qu'ils sont appliqués dans les entreprises suite à la mise en application de la loi nʻ 98-461 du 13 juin 1998, loi d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail (ou loi Aubry 1), en s'attachant à examiner les réorganisations (temporelles) du travail, les transformations du travail, le jeu des relations professionnelles. Au final, notre étude porte sur les pratiques de gestion des modes d'emploi. Les transformations managériales induites par l'ARTT participent à de nouvelles formes de gestion des modes d'emploi et de mobilisation de la main-d'œuvre marquées par la conciliation de principes jusqu'alors opposés : flexibilité interne et externe, division et coopération, participation et restructuration, autonomie et domination. L'évolution du temps de travail en France est profondément marquée par un double mouvement. D'une part, une réduction significative et continue de la durée du travail sur le long terme. Dans ce contexte, la réduction du temps de travail est abordée en terme de progrès social, et s'inscrit comme un symbole des luttes ouvrières de la fin du XIXème siècle au début du XXème siècle. L'aménagement du temps de travail constitue, pour sa part, un élément important, sinon central des politiques d'emploi dans un but de flexibiliser l'organisation du travail et du temps de travail (chapitre 1). D'autre part, l'hétéronomie liée au temps de travail montre une diversification récente des durées individuelles et collectives du travail liée à l'empilement des dispositifs en matière de temps de travail (chapitre 2). Nous proposons ici d'évaluer les conséquences de cette différenciation des temps travaillés, et de saisir plus précisément l'individualisation et l'éclectisme du temps de travail institutionnalisés en quelque sorte par la loi du 13 juin 1998. Ces conséquences sont analysées dans le cadre des relations professionnelles prenant en compte les (nouveaux) partenaires sociaux de la négociation d'entreprise, les modalités retenues et la naissance de nouvelles règles temporelles et salariales (chapitre 3) Nous considérons les modalités retenues d'organisation du temps de travail, en interrogeant le maintien de la division du travail (chapitre 4) et les effets des réorganisations du travail et sur l'évolution du travail, notamment à propos des conséquences portées sur les conditions de travail (chapitre 5). Dans le but de mettre à jour les pratiques de modes d'emploi et de façon plus précise les liens existants entre l'ARTT et les modes de flexibilisation de la main-d'œuvre (chapitre 6).
Download or read book L horaire variable ou libre written by France. Groupe d'études sur les problèmes posés par l'aménagement des temps de travail au niveau de la journée and published by . This book was released on 1972 with total page 81 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le temps de travail en miettes written by Jacques Freyssinet and published by Editions de l'Atelier. This book was released on 1997 with total page 276 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Depuis plus de vingt années, le thème de la réduction de la durée du travail revient périodiquement au centre du débat politique et social : Or à l'exception de 1982, aucune réduction notable de la durée du travail n'a en lieu pour les travailleurs à temps plein tandis que se multipliaient les formes d'emploi à temps partiel ou intermittent. D'où le questionnement : si une réduction forte et généralisée de la durée du travail est un instrument efficace de la politique de l'emploi face à un chômage massif, pourquoi n'a-t-on pas su la mettre en oeuvre ? Si elle est inopérante voire nocive, comment expliquer la récurrence de ce thème ? L'ouvrage tente de répondre à ces questions en analysant les mécanismes du blocage tant dans la politique de l'Etat que dans la négociation collective. Au moment où la loi Robien fait l'objet de débats contradictoires, cet ouvrage écrit par l'un des meilleurs analystes des politiques de l'emploi sera une référence indispensable à qui veut bénéficier d'une réflexion documentée et fouillée sur la question du temps de travail.
Download or read book Dur e et am nagement du temps de travail written by France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle and published by . This book was released on 1994 with total page 126 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La Dur e et l am nagement du temps de travail des femmes de 1892 l aube des conventions collectives written by Nathalie Chambelland-Liebault and published by . This book was released on 1989 with total page 914 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LES MULTIPLES RESONNANCES DU TEMPS DE TRAVAIL REVETENT UN INTERET PARTICULIER LORSQU'IL S'AGIT DU TRAVAIL FEMININ. NOTRE PROPOS PASSE BIEN EVIDEMMENT PAR DECRYPTAGE DES MESURES LEGALES OU REGLEMENTAIRES CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES FEMMES, MAIS AUSSI DE LEUR GENESE ET DE LEUR RECEPTION, DE 1892 A L'AUBE DES CONVENTIONS COLLECTIVES. NOUS METTONS EN EVIDENCE LE LIEN ETROIT ENTRE FORMATION DU DROIT DU TRAVAIL GENERAL ET TRAVAIL DES FEMMES EN SACHANT QUE PRIORITE A ETE DONNEE A LA TRAVAILLEUSE REPRODUCTICE SUR LE TRAVAILLEUR PRODUCTEUR. PARTIE I : LA DUREE LEGALE DU TRAVAIL DES FEMMES (1892-1913) PARTIE II : LE CONTROLE DU TEMPS LEGAL (1892-1918) PARTIE III : L'AUBE DES CONVENTIONS COLLECTIVES.
Download or read book Dur e du travail vers plus de flexibilit Conf rence internationale du travail 93e session 2005 written by and published by International Labour Organization. This book was released on 2005 with total page 163 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
