Download or read book Instruments de cr dit et de paiement 12ed written by Stéphane Piedelièvre and published by Editis - Interforum. This book was released on 2022-10-06 with total page 1695 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement. Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions. Les instruments de crédit permettent aux entreprises d'obtenir des disponibilités immédiates par le biais des créances à terme qu'elles détiennent. Les instruments de paiement évitent la manipulation d'espèces monétaires. L'auteur s'est attaché à présenter de manière synthétique ces différents instruments qui oscillent entre tradition et modernité. À côté des effets de commerce dont l'importance pratique perdure, il a été amené à étudier de nouveaux instruments reposant sur des techniques plus modernes, dont l'importance ne cesse de croître. Cette édition est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, notamment avec la réforme portant sur les sûretés du 15 septembre 2021 et son décret d'application du 29 décembre 2021.
Download or read book Instruments de cr dit et de paiement written by Régine Bonhomme-Juan and published by . This book was released on 2017-10-03 with total page 496 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit des instruments de crédit (effets de commerce : lettre de change et billet à ordre, bordereau de cession de créances professionnelles : " Dailly ") et de paiement (chèque, instruments profondément rénovés par les ordonnances du 15 juillet 2009 et du 9 août 2017 : cartes, virement, prélèvement, etc.) constitue, généralement, l'un des semestres d'enseignement de droit commercial au programme du master de droit privé ou de formations voisines. C'est une matière très technique, régissant des mécanismes qui reposent souvent sur une opération à trois personnes ; elle conduit le juriste à développer un raisonnement complexe et formateur, mais reste pourtant vivante et abordable car elle s'inscrit dans un cadre qui nous est familier, celui des services bancaires de crédit et de paiement, c'est-à-dire de la circulation (paiements) et de l'exploitation (crédit) de l'argent. Ce manuel est consacré à l'étude des instruments de crédit et de paiement et y associe celle du compte bancaire, support indispensable à leur traitement. En préalable, dans une longue introduction, il situe la matière dans son environnement professionnel, en renseignant sur l'essentiel de la réglementation de la profession bancaire, ainsi que sur la responsabilité qui peut découler de son exercice.
Download or read book Instruments de cr dit et de paiement written by Stéphane Piedelièvre and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2012 with total page 400 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement. Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions. Les instruments de crédit permettent aux entreprises d'obtenir des disponibilités immédiates par le biais des créances à terme qu'elles détiennent. Les instruments de paiement évitent la manipulation d'espèces monétaires. L'auteur s'est attaché à présenter de manière synthétique ces différents instruments qui oscillent entre tradition et modernité, dans cet ouvrage qui s'adresse particulièrement aux étudiants en droit. A côté des effets de commerce dont l'importance pratique perdure, il a été amené à étudier de nouveaux instruments reposant sur des techniques plus modernes, notamment ceux issus de l'ordonnance du 15 juillet 2009.
Download or read book Instruments de cr dit et de paiement written by Stéphane Piédelièvre and published by . This book was released on 2020-08-26 with total page 452 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Instruments de cr dit et de paiement written by Régine Bonhomme and published by . This book was released on 2021 with total page 550 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des affaires written by Mon-espoir Mfini and published by Logiques Juridiques. This book was released on 2022 with total page 191 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les instruments de paiement et de crédit sont des outils et des mécanismes appréhendés à travers leur rôle économique. Les instruments de paiement servent à effectuer des paiements en évitant la manipulation des espèces, tandis que les instruments de crédit permettent essentiellement aux entreprises d'obtenir des financements en mobilisant leurs créances. Ils ont été justement imaginés à l'origine par les professionnels pour servir au développement du crédit. Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement. Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions
Download or read book Instruments de cr dit et de paiement written by G. Legendre and published by . This book was released on 1969 with total page 120 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des instruments de cr dit et de paiement written by Gaëtan Marain and published by . This book was released on 2018-06-06 with total page 202 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les instruments de crédit et de paiement figurent parmi les sujets redoutés des étudiants. Il est reproché à cette matière son opacité et une aride technicité. Une approche synthétique est pourtant possible. Telle est l'ambition de cet ouvrage dont le fil conducteur est la circulation des créances monétaires. L'ouvrage s'articule autour du transfert des créances puis de son opposabilité aux tiers. Cette grille de lecture, au croisement du régime général des obligations, du droit des biens et du droit bancaire, permettra à l'étudiant d'aborder avec sérénité une matière réputée difficile.
Download or read book Instruments de cr dit et de paiement written by Bonhomme and published by . This book was released on with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Instruments de paiement et de cr dit written by Fady Nammour and published by . This book was released on 2008 with total page 346 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les instruments de paiement et de crédit sont des moyens d'exécution d'une obligation de somme d'argent et des moyens de financement d'opérations déterminées. Ils se situent, donc, au frontispice du droit des obligations, du droit commercial, du droit bancaire stricto sensu et du droit financier lato sensu. Egalement, l'informatique a révolutionné la pratique de ces instruments en adaptant les instruments anciens aux ordinateurs et en créant de nouveaux instruments purement informatises. L'auteur fait la lumière sur la richesse de ces instruments malheureusement délaissés par la doctrine libanaise dans ce seul ouvrage d'ensemble en langue française. Portant sur les instruments de paiement (chèques, virement, paiement par carte, paiements électroniques) et les instruments de crédit (lettre de change, billet à ordre, titres négociables apparentés au billet à ordre), l'ouvrage fait l'état du droit et de la pratique en confrontant constamment les règles du droit libanais à celles du droit français. Cet ouvrage s'adresse non seulement aux étudiants qui y trouveront leur provende mais également aux praticiens car il constitue un précieux instrument de travail.
Download or read book Instruments de cr dit et de paiement written by Régine Bonhomme-Juan and published by LGDJ. This book was released on 2013 with total page 263 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage contient 24 exercices, suivis de leur corrigé détaillé et de documents (ou brèves suggestions de lectures) favorisant la compréhension de cette matière très technique de droit commercial qu'est le droit des instruments de crédit et de paiement : sont ainsi traités la lettre de change, le bordereau de cession de créances professionnelles (Dailly), le chèque, la carte bancaire et les comptes bancaires. Ces cas pratiques et commentaires d'arrêts illustrent les règles fondamentales et les principales difficultés de cette discipline que l'ouvrage aborde ainsi de façon approfondie et pratique. Leur étude prépare les étudiants aux exercices qui leur sont proposés généralement en travaux dirigés de master de droit privé, ou de formations équivalentes, puis à l'examen écrit, mais également aux concours d'accès aux professions juridiques lorsque cette branche du droit commercial est au programme."
Download or read book Instruments de paiement et de cr dit written by Valerio Forti and published by . This book was released on 2023-11-16 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit du cr dit written by Sophie Sabathier and published by Ellipses Marketing. This book was released on 2007 with total page 205 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette mise au point porte sur le droit des instruments de paiement et de crédit au sens large, qui constitue généralement le dernier volet de renseignement du droit commercial. Quel est le régime des effets de commerce ? Comment les instruments de paiement et de crédit se sont-ils adaptés à l'évolution des technologies ? Comment fonctionnent les instruments de paiement (chèque, carte, virement et ses dérivés) ? Qu'est-ce que le prêt, la cession de créances professionnelles (bordereau Dailly), l'escompte, l'affacturage, le crédit-bail ? Quelles sont les règles qui gouvernent l'octroi, la rémunération, la rupture du crédit ? Quels sont les risques encourus par le prêteur ? Quelle est l'incidence de la défaillance du débiteur (surendettement, difficultés des entreprises) ? Quels sont les fondements de la responsabilité bancaire ? Voici quelques questions auxquelles l'auteur de cet ouvrage s'efforce de répondre en tenant compte de l'actualité la plus récente. Cet ouvrage correspond aux enseignements de droit des instruments de paiement et de crédit. Il constitue aussi une première approche du droit bancaire ou de droit du financement des entreprises. Il s'adresse aux étudiants de licences et de masters des facultés de droit, d'AES ou de sciences économiques, spécialisés dans le droit de l'entreprise et le domaine financier.
Download or read book Instruments de paiement et de cr dit 11e d written by Stéphane Piedelièvre and published by Dalloz. This book was released on 2020-08-26 with total page 1666 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement. Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions. Les instruments de crédit permettent aux entreprises d'obtenir des disponibilités immédiates par le biais des créances à terme qu'elles détiennent. Les instruments de paiement évitent la manipulation d'espèces monétaires. L'auteur s'est attaché à présenter de manière synthétique ces différents instruments qui oscillent entre tradition et modernité. À côté des effets de commerce dont l'importance pratique perdure, il a été amené à étudier de nouveaux instruments reposant sur des techniques plus modernes, dont l'importance ne cesse de croître. Cette édition sera à jour de la nouvelle directive européenne sur les services de paiement en ligne entrée en vigueur en janvier 2018 et applicable depuis le 14 septembre 2019.
Download or read book Entreprise en difficulte instruments de credit et de paiement written by Françoise Pérochon and published by . This book was released on 1992 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Instruments de paiement et de cr dit written by Jean Stoufflet and published by . This book was released on 2012 with total page 530 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Si le besoin d'instruments permettant une circulation aisée de la monnaie n'est pas nouveau, la législation a fortement évolué, notamment en réponse à la dématérialisation des instruments de paiement. L'ouvrage décrit l'état présent du droit des instruments de paiement et de crédit. Les réformes législatives récentes sont exposées et les importants apports de la jurisprudence analysés.
Download or read book Instruments de paiement et cr dit written by and published by . This book was released on 1997 with total page 642 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
