Download or read book Facult de droit de Paris Droit romain Des Obligations solidaires written by Duchemin-C-M and published by . This book was released on 2018-02-28 with total page 110 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Th se de Doctorat Du Contrat de Soci t En Droit Romain written by RAUTER-J. and published by . This book was released on 2018-07-24 with total page 288 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Facult de droit de Paris Du contrat de cautionnement en droit romain et en droit fran ais written by Dufay-T and published by . This book was released on 2018-02-28 with total page 116 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des obligations written by Corinne Renault-Brahinsky and published by Gualino Editeur. This book was released on 2003 with total page 489 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La série " Manuels " de la collection Fac-Universités a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur chacune des matières qui composent son cursus. Les connaissances sont développées de manière pédagogique, accompagnées de plans et de résumés et illustrées de cas pratiques corrigés et d'éléments de méthodologie. Ce " manuel " est tout entier consacré au Droit des obligations ; il développe successivement, après un chapitre introductif consacré à la notion d'obligation l'acte juridique/le contrat : la notion d'acte juridique ; les conditions de validité du contrat ; l'annulation du contrat ; les effets du contrat (exécution normale du contrat, exécution défectueuse) ; le fait juridique : la responsabilité délictuelle (conditions de la responsabilité, mise en œuvre de la responsabilité civile) ; les quasi-contrats (la gestion d'affaires, le paiement de l'indu, l'enrichissement sans cause) ; le régime général des obligations : les modalités de l'obligation ; la cession du rapport d'obligation ; l'extinction des obligations. Au total, un livre spécialement destiné aux étudiants des 1er et 2e cycles des facultés de Droit ainsi qu'à tous ceux qui sont engagés dans des filières de formation qui comprennent la connaissance du droit des obligations.
Download or read book Trait des contrats ou des obligations conventionnelles en g n ral written by Charles Demolombe and published by . This book was released on 1869 with total page 684 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Th se de Doctorat de la Nature de la L gitime En Droit Romain written by André Lory and published by . This book was released on 2021-02 with total page 196 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Faculté de droit de Paris. Droit romain: de la Nature de la légitime. Droit français: du Mode d'établissement des fondations. Thèse pour le doctorat... par André Lory, ... Date de l'édition originale: 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Download or read book These de Doctorat Du Contrat de Societe En Droit Romain de la Societe Civile En Droit Francais written by Rauter-J-F and published by . This book was released on 2017-05-28 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit des obligations written by Friedrich Karl von Savigny and published by . This book was released on 1873 with total page 376 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Les obligations written by Jacques Flour and published by Sirey. This book was released on 2014-10-08 with total page 544 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ouvrage est consacré à l'acte juridique, regardé comme source principale des obligations civiles. Il développe une théorie générale du contrat, en examinant, d'une part, les conditions de la formation de celui-ci, et, d'autre part, les effets généraux qu'il produit, en distinguant entre les parties au contrat, directement obligées, et les tiers, étrangers au contrat mais tenus de tenir compte de son existence dans leurs activités. Il traite des principes généraux qui gouvernent les autres actes juridiques que sont les actes unilatéraux (par ex., le testament) et les actes juridiques collectifs (telles les conventions collectives de travail). L'ensemble de l'ouvrage joint à l'exposé de ces diverses questions une documentation abondante en doctrine comme en jurisprudence qui contribue à la clarté du propos. Cette nouvelle édition est à jour des différents projets français de réforme du droit des contrats ou des obligations et des projets européens d'harmonisation de la matière.
Download or read book Faculte de Droit de Paris These written by Chevrier-A-C and published by . This book was released on 2016-02-14 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Contrats et obligations conventionnelles en droit luxembourgeois written by Pascal Ancel and published by Éditions Larcier. This book was released on 2015-10-22 with total page 723 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est le premier manuel de droit luxembourgeois des contrats. Il en présente, de manière pédagogique, les principaux aspects de la théorie générale du contrat (formation et effets), en intégrant au passage les règles générales du droit des obligations (modalités, transmission, exécution, extinction), dont le contrat est le domaine d’application privilégié. Il a été conçu dans une approche intrinsèquement comparative, visant à situer les solutions du droit luxembourgeois non seulement au sein du système commun aux trois pays du Code civil, mais également par rapport aux solutions d’autres pays qui ont pu inspirer son évolution (notamment dans le monde germanique) ainsi que par rapport aux solutions en gestation d’un potentiel droit européen des contrats. Cette ouverture comparative contribue à donner à cet ouvrage un caractère moins dogmatique que celui qu’ont habituellement les manuels de droit civil. Même si son but premier est de donner aux lecteurs une description claire et précise des solutions reçues au Luxembourg, ces solutions ne sont jamais présentées comme une vérité incontournable, la comparaison avec les droits des pays voisins (et notamment des deux autres pays du Code civil) les faisant apparaître comme des manières parmi d’autres de répondre aux multiples problèmes que pose le droit des contrats. Pour cette raison, le présent manuel devrait trouver un public au-delà du cercle des étudiants auxquels il est d’abord destiné. Pour les praticiens, il pourra indiquer, sur les différentes questions, les tenants et les aboutissants des solutions actuelles, et les manières possibles de les faire évoluer ou de construire les solutions potentielles lorsqu’il n’en existe pas encore, sans nécessairement se laisser enfermer dans une application automatique du droit français. Cet ouvrage ne manquera pas d'intéresser de nombreux juristes français ou belges qui pourraient y trouver des éclairages nouveaux de nature à revivifier quelques questions stérilisées par une pensée trop exclusivement nationale. À PROPOS DE L'AUTEUR Pascal Ancel est Professeur de droit civil à la Faculté de droit économie finance depuis le 1er septembre 2011. Il y enseigne le droit des contrats et le droit des suretés. après avoir fait la plus grande partie de sa carrière dans les universités françaises, il a choisi d'intégrer l'Université du Luxembourg en raison du caractère international de ses équipes et de ses programmes, qui permet d'ouvrir de nouveaux champs à la recherche juridique et de réfléchir aux indispensables évolutions de l'enseignement du droit dans un contexte de globalisation et d'européanisation. Les recherches de Pascal Ancel couvrent différents champs du droit privé (droit des sûretés, arbitrage, médiation, responsabilité civile...), mais, depuis le milieu des années 1990, elles se sont principalement orientées autour de la théorie générale du contrat, enrichie par une approche comparatiste. Outre ses nombreux travaux dans ce domaine, Pascal Ancel a notamment participé en 2004 à la rédaction d'un avant-projet français de réforme du droit des obligations;
Download or read book Droit des obligations written by Philippe Malaurie and published by . This book was released on 2024-09-03 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Th se de doctorat De l Interruption de la prescription en mati re civile written by Colin-M and published by . This book was released on 2018-02-28 with total page 308 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit des obligations written by Alain Bénabent and published by . This book was released on 2019-09-24 with total page 744 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Noyau du droit privé, la théorie des obligations constitue le tronc commun du droit civil et du droit commercial. C'est le ciment de l'activité juridique des citoyens, tant dans leur vie particulière que dans leur vie professionnelle. Telle est la conception moderne du droit des obligations, domaine privilégié de ce qu'il faut aujourd'hui appeler le "droit civil des affaires". Il comprend trois piliers : - la théorie des contrats, profondément renouvelée par la poussée du droit de la consommation ; - la théorie de la responsabilité, transformée par le jeu des assurances et l'idée de solidarité ; - le régime général des obligations, marqué par la "patrimonialisation" des créances, qui en fait un objet de circulation économique, vivifiée par le développement des organismes financiers. Deux de ces trois piliers viennent de connaître une refonte d'une ampleur inédite depuis le Code civil de 1804 : l'ordonnance du 10 février 2016, ratifiée et retouchée parla loi du 20 avril 2018, a totalement réécrit et profondément actualisé le droit des contrats et le régime général des obligations. Et le troisième, celui de la responsabilité civile, s'apprête à connaître aussi une rénovation dont le processus est entamé. Ainsi, matière classique par excellence, le droit des obligations est cependant moderne et actuel : c'est que sa nature même est de se renouveler constamment en fonction des évolutions sociales et économiques, et aujourd'hui en particulier sous l'influence (controversée) de l'aspiration européenne (les Principes du droit européen des contrats sont intégrés au texte et reproduits en annexe).
Download or read book Droit des obligations written by and published by . This book was released on 2017-01-09 with total page 532 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel de droit des obligations reprend la structure classique du plan de cours mais s'attache à donner aux étudiants des clés de compréhension de la matière par une démarche méthodique et guidée qui n'exclura ni la rigueur ni l'exhaustivité du propos: - des rubriques systématiques viennent scander le cours (définition, jurisprudence, texte de droit, exemples remarquables, indications bibliographiques...); - des exercices d'application corrigés sont proposés à chaque fin de chapitre.
Download or read book Th se De la Gr ce Facult de droit de Paris written by Roux-Dessarps-G and published by . This book was released on 2018-02-28 with total page 250 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit civil written by François Terré and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Présentation de l'éditeur : "L'obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de questions se posent, concernant ses conditions et ses effets, les parties, les tiers et la société tout entière. Le législateur intervient souvent au secours du débiteur. Les obligations extra-contractuelles naissent le plus fréquemment d'accidents, longtemps liés à des fautes commises et connues, inhérents de plus en plus, par l'ampleur des dommages et l'exigence de réparation, à une société qui change. Mais si la loi intervient, c'est surtout au secours du créancier. Les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations. Comment le créancier obtient-il satisfaction d'un débiteur ? Quel pouvoir a-t-il sur ses biens ? À qui s'en prendre ? Les solutions varient selon les situations. L'obligation n'est ni immuable, ni éternelle. Elle peut être transmise - cession de créance, de dette, de contrat. Tôt ou tard, elle s'éteint, souvent par l'effet d'un paiement, mais aussi autrement : compensation, novation, prescription... Constituant la « grammaire » du droit, le droit des obligations est la voie royale de la compréhension du juridique. Inchangé, pour l'essentiel, dans sa lettre, depuis 1804, le droit des obligations n'en avait pas moins connu de profondes mutations qui étaient principalement l'oeuvre de la jurisprudence, au point qu'on avait pu écrire qu'il était « hors le code ». Afin de remédier à cette situation, une ordonnance en date du 10 février 2016, ratifiée par une loi du 20 avril 2018, a réformé le droit commun des contrats et le régime général des obligations. Paradoxalement, la réforme reste encore à faire, là où le besoin s'en faisait le plus sentir, c'est-à-dire en ce qui concerne la responsabilité civile extracontractuelle. À la lumière des textes nouveaux, les auteurs ont refondu en profondeur cet ouvrage dans ses parties relatives au droit commun des contrats, aux quasi-contrats et au régime général des obligations. La présente édition analyse les premières applications jurisprudentielles de ces règles nouvelles (abus de dépendance, clauses abusives, force majeure, etc.), ainsi que les incidences contentieuses de la crise sanitaire du covid-19 en matière contractuelle."
