Download or read book Droit Romain du contrat de transport a Rome et en particulier du transport maritime written by Paul Duval and published by . This book was released on 1895 with total page 298 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Du contrat de transport Rome et en particulier du transport maritime written by Paul Duval (auteur d'une thèse de droit).) and published by . This book was released on 1895 with total page 299 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit romain Du contrat de transport par mer written by Léon Denisse and published by . This book was released on 1891 with total page 616 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Du contrat de transport Rome written by Paul Duval (Dr. en droit.) and published by . This book was released on 1895 with total page 299 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit romain du contrat de transport maritime written by René Ysnel and published by . This book was released on 1886 with total page 290 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit Romain du Contrat de Transport par Mer Droit Fran ais du Fret Consid r dans Ses Rapports Avec l Abandon l Affr tement la Contribution aux Avaries Communes Et les Assurances Maritimes written by Léon Denisse and published by Forgotten Books. This book was released on 2018-01-17 with total page 600 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Excerpt from Droit Romain, du Contrat de Transport par Mer; Droit Francais, du Fret Considere dans Ses Rapports Avec l'Abandon, l'Affretement, la Contribution aux Avaries Communes Et les Assurances Maritimes: These pour le Doctorat Quelques dispositions de Droit maritime, paraissent bien, cependant etre propres aux Romains eux-memes c'est ainsi que le preteur donna aux chargeurs, deux actions in factum contre l'armateur; l'une pour recla mer la livraison de ses marchandises, l'autre penale, a raison des delits, commis par le capitaine ou les mate lots d'apres l'essai de restitution de l'edit perpetuel, par M. Otto de Lene], la premiere de ces actions formait l'ob jet du paragraphe 2 du titre XI, de Receptis (voir Girard, Recueil des textes et Fontes Juris de Bruns, p. 193) la seconde se trouvait dans le paragraphe 2 du titre XV, qui devait etre intitule De his que cujusque in bonis sunt (bruns, p. About the Publisher Forgotten Books publishes hundreds of thousands of rare and classic books. Find more at www.forgottenbooks.com This book is a reproduction of an important historical work. Forgotten Books uses state-of-the-art technology to digitally reconstruct the work, preserving the original format whilst repairing imperfections present in the aged copy. In rare cases, an imperfection in the original, such as a blemish or missing page, may be replicated in our edition. We do, however, repair the vast majority of imperfections successfully; any imperfections that remain are intentionally left to preserve the state of such historical works.

Download or read book Du contrat de transport maritime Droit romain written by René Ysnel and published by . This book was released on 1886 with total page 282 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Facult de droit de Paris Droit romain du Contrat de transport par mer Droit fran ais du Fret consid r dans ses rapports avec l abandon l affr tement la contribution aux avaries communes et les assurances maritimes Th se par L on Denisse written by Léon Denisse and published by . This book was released on 1891 with total page 437 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Du Contrat de transport maritime written by Georges-René Ysnel and published by . This book was released on 1886 with total page 282 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit romain written by Louis Vayssie and published by . This book was released on 1890 with total page 202 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Du louage d ouvrage et de services en droit romain written by Albert Aicard and published by . This book was released on 1883 with total page 218 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit maritime written by Pierre Bonassies and published by LGDJ. This book was released on 2016 with total page 1055 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Ce qui caractérise le présent ouvrage, c'est d'abord l'ampleur des perspectives qui l'encadrent, les auteurs ayant accordé une large place tant au droit international (droit de la mer) qu'au droit européen. C'est aussi son caractère concret. Sans fuir aucunement les analyses théoriques, comme en matière de statut du capitaine ou de clauses d'arbitrage, les auteurs ont enrichi leur texte de très nombreuses références jurisprudentielles. Ils ont conduit leur réflexion non seulement à partir des textes et de leur appréhension par la doctrine, mais surtout à partir des décisions des tribunaux : juridictions de l'ordre judiciaire et, si nécessaire, comme en matière d'affrètement, juridictions arbitrales ; juridictions françaises et de common law. Ils ont cependant su garder leurs distances par rapport à la jurisprudence, critiquée quand ils l'ont jugé pertinent. C'est le même souci du concret qui les a conduits à accorder une grande place aux problèmes de contentieux, en particulier en matière de contrat de transport de marchandises et plus spécialement à l'action en responsabilité contre le transporteur. Par là, cet ouvrage sera utile aux étudiants, en particulier à ceux de troisième cycle (master 2) et aux praticiens français et internationaux qui y trouveront une source précieuse de références. Cette troisième édition prend en compte en particulier les évolutions du droit de la mer (apport de la décision Erika, développement de la répression de la piraterie), comme la renumérotation des textes du droit maritime français par le Code des transports. Elle informe aussi le lecteur des nombreuses modifications apportées depuis 2010 au droit français en maints domaines (nationalité du capitaine, régime de la commission de transport, régime de l'action en responsabilité contre le transporteur de marchandises, régime du transport maritime de passagers et contrats de croisière). Elle précise enfin l'apport des Règles de Rotterdam."

Download or read book Droit romain written by Louis Vayssié and published by . This book was released on 1890 with total page 199 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book tude comparative du contrat de transport maritime de marchandises en droit fran ais et en droit chinois written by Liu Feng Zhang and published by . This book was released on 2011 with total page 524 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Notre intention est d’effectuer une étude comparative du contrat de transport de marchandises en droit français et en droit chinois, principalement entre le droit positif français et le droit positif chinois en matière maritime, sans omettre les nombreuses interférences des Conventions internationales en vigueur dans ce domaine. Le contrat de transport maritime de marchandises est conclu entre le chargeur et le transporteur qui va assurer leur acheminement au moyen d’un navire sur un élément naturel non exempt de dangers, la mer, l’objet du contrat étant l’acte de transport. Ce contrat est généralement couvert par un type spécifique, le connaissement, mais il n’est pas un document unique. Parmi les spécificités du connaissement, la clause Paramount, la clause de compétence et la clause compromissoire insérées dans le document seront examinées car elles forment le socle juridique du transport maritime.L’exécution de ce contrat dépend des droits et des obligations de chaque partie que nous détaillerons. La mise du navire en état de navigabilité, l’accomplissement du voyage et la livraison sont à la charge du transporteur qui recevra en contrepartie le paiement du fret de la part du chargeur. Cependant les risques spécifiques de la navigation en mer génèrent certains problèmes qui recevront des réponses particulières. Ainsi par exemple, la responsabilité du transporteur pleine ou partielle, les cas exceptés, la limitation à l’indemnisation des dommages, etc. L’exécution de ce contrat entraîne parfois des litiges. Pour chaque affaire, il y a lieu de déterminer qui est la partie responsable du dommage subi par la marchandise. En fait, il n’est pas toujours simple de définir la responsabilité de chacun. Il est fait parfois appel à l’arbitrage international ou il sera parfois nécessaire d’avoir recours à la justice.Or s’agissant souvent de contentieux mettant en présence plusieurs entreprises (armateur, gestionnaire du navire, chargeur, transporteur, destinataire, assureur, banquier, etc.) relevant de divers États avec des systèmes juridiques différents, plusieurs questions complexes devront être résolues : les conditions de recevabilité de l’action, la compétence du tribunal, la loi applicable, etc.Parmi les particularités, nous observerons que la France a ratifié la Convention de Bruxelles, et les Protocoles modificatifs de 1968 et 1979, tandis que la Chine n’a ratifié aucun de ces textes. En droit international, la France applique le système moniste selon lequel les Conventions internationales ratifiées s’appliquent immédiatement en droit interne, alors que selon le dualisme, les Conventions n'acquièrent de force juridique qu'après avoir été transposées en droit interne. La Chine n’applique ni le système moniste, ni le système dualiste, tout en donnant à la Convention internationale une force supérieure à la loi interne, mais sous certaines conditions.Avec les moyens modernes de fabrication et de communication, la planète est devenue un village dont les membres échangent sans cesse des biens et des services. Dans cette évolution, le commerce international en général et le transport des marchandises par mer en particulier ont beaucoup progressé. L’étude comparative du contrat de transport maritime en France, pays de droit ancien du vieux continent, et en Chine, riche d’un passé culturel et d’une économie contemporaine florissante, nous est apparue intéressante et utile : outre sa participation aux échanges culturels entre ces deux pays, force est de constater que se poursuivent la mondialisation de l’économie et la progression concomitante des échanges internationaux de marchandises par mer

Download or read book Responsabilit civile et passagers maritimes written by François-Xavier Pierronnet and published by . This book was released on 2004 with total page 685 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le transport maritime de passagers fournit l'occasion de dessiner les contours et les enjeux de l'objectivation de la responsabilité civile qui concerne aujourd'hui tous les usagers du transport mais également les mutations du droit des transports et spécialement du Droit maritime. L'étude de la responsabilité civile des passagers maritimes fait apparaître un déplacement de son centre de gravité. Au pivot classique de la responsabilité civile (le sujet-responsable) tend à être substitué un pivot plus moderne, l'objet-réparation. Ce phénomène a atteint les "passagers en plaisance" et les "passagers en croisière". Pour autant, le droit de la responsabilité civile des passagers maritimes "purs" est demeuré étranger à ce mouvement. Des signes d'une évolution sont perceptibles mais restent insuffisants. Nous proposons alors les éléments d'une remodélisation de la matière (obligation de sécurité de résultat et réparation intégrale) après en avoir stigmatisé les principaux traits.

Download or read book Le contrat de transport maritime de marchandises l preuve du droit commun des written by Hervé Roméo Watat and published by . This book was released on 2019 with total page 550 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Du louage d ouvrage et de services en droit romain Des obligations et de la responsabilit des compagnies de chemins de fer dans les transports de marchandises en droit fran ais written by Albert Aicard (fils.) and published by . This book was released on 1883 with total page 204 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: