Download or read book Essai sur la notion de discernement en droit p nal written by Mathieu On and published by . This book was released on 2010 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Essai sur la notion d acquittement M moire de droit p nal written by Jacques Day and published by . This book was released on 1962 with total page 142 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Essai sur la comp tence mat rielle des juridictions p nales de jugement written by Maxence Perrin and published by . This book was released on 2013 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Une notion fondamentale en droit pénal pour la première fois mise en perspective dans le cadre d'un travail de recherche approfondi. L'évaluation de ce thème est méritée tant cette compétence est sujette à conséquence. En l'évaluant in extenso, des incidences latentes y acquièrent droit de cité tant dans le champ du droit public et du droit privé, que dans la sphère procédurale ou en droit pénal de fond. Le point nodal de ce thème constitue l'appréciation des causes à effet dans l'étude de l'évolution de la compétence matérielle de jugement en matière pénale.À l'heure de la confrontation entre plusieurs nécessités de la justice répressive immanentes à une telle étude s'agrègent des tendances entre égalité et individualisation, juste temps et célérité, ou encore légalité et équité ; à l'instar de ces défis évolue la compétence étudiée.L'étude menée l'a été sous de nouveaux auspices tout au long du travail de rédaction. L'actualité sur ce thème reste brûlante. Force est de constater que la compétence des juridictions peut faire l'objet de prospectives.Si des nécessités de la justice a priori antagonistes postulent à fournir des contradictions, des voies médianes peuvent être envisagées de manière à trouver équilibre.

Download or read book L volution de la notion de discernement en droit p nal des mineurs written by Flore Devos and published by . This book was released on 2014 with total page 372 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Quand dire c est punir written by Michel Van de Kerchove and published by Presses de l’Université Saint-Louis. This book was released on 2019-05-28 with total page 332 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’évolution contemporaine de l’application du droit pénal permet d’observer au moins deux phénomènes significatifs. D’une part, on constate une dissociation de plus en plus fréquente entre le prononcé du jugement pénal et son exécution, avec comme conséquence que cette exécution n’est plus seulement rejetée dans l’ombre, mais totalement ou partiellement absente. D’autre part, se multiplient des mécanismes aboutissant à ce que la déclaration de culpabilité de l’auteur d’une infraction ne s’accompagne d’aucun autre prononcé. Fruits notamment d’un double mouvement d’individualisation et de diversification des peines, de tels phénomènes aboutissent inévitablement à une valorisation croissante du prononcé de la peine par rapport à son exécution, voire même de la déclaration de culpabilité par rapport au prononcé de toute autre condamnation. Loin d’apparaître comme des manifestations d’impunité, ces phénomènes constituent davantage une forme de passage à la limite d’une pénalité « immatérielle » où l’acte de punir se ramène à un pur acte de langage, consistant à réaffirmer la loi, à dire le crime, à désigner son auteur et à reconnaître publiquement le statut de la victime. Centré sur l’étude du jugement pénal, le présent ouvrage s’attache ainsi à développer l’idée que le dire apparaît non seulement comme un élément constitutif de l’acte de punir, voire comme une peine à part entière, mais encore, dans leur prolongement, comme un véhicule essentiel de leur mémoire et de leur oubli. Si l’analyse porte principalement sur les droits belge et français, elle s’étend également à d’autres systèmes juridiques.

Download or read book Essai sur la notion mobile et de but en droit p nal written by Jean Chazal and published by . This book was released on 1929 with total page 140 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Essai sur la notion mobile et de but en droit p nal written by and published by . This book was released on 1929 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Essai sur la notion mobile et de but en droit p nal written by Jean Chazal and published by . This book was released on 1929 with total page 140 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le discernement du mineur written by Véronique Pétereau-Mahrach and published by . This book was released on 2005 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le discernement comme condition de la responsabilit p nale written by Hamsa Radwan and published by . This book was released on 2019 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le discernement est une notion située à la frontière du droit, de la psychologie, et de la la philosophie, l'analyse juridique de cette notion nécessite donc une lecture psychologique et philosophique de ce terme. En tant que notion complexe, le discernement, qui est défini comme la capacité à distinguer entre le bien et le mal, peut être confondu avec d'autres notions avec lesquelles il existe des points communs. Tel est le cas de l'élément moral de l'infraction.Il nous paraît indispensable de déterminer quelle est la place du discernement au sein de la théorie pénale. Les questions qui relèvent de notre recherche sont dés lors les suivantes : Faut-il attacher le discernement à la théorie de l'infraction ou bien à la théorie de l'imputabilité ? Quelles conséquences entraîne le défaut de discernement sur la responsabilité pénale de l'agent ? Ces conséquences sont-elles identiques en droit français et en droit syrien ? Enfin, quelles réponses alternatives sont adoptées dans les deux systèmes pénaux à défaut de responsabilité?

Download or read book La contribution l infraction written by Amina Slimani and published by . This book was released on 2006 with total page 29 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Les Contradictions du droit p nal et du droit civil written by Paul Roland and published by . This book was released on 1958 with total page 1758 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Essai sur la bonne foi en droit p nal written by Audrey Nathalie Gabrielle Tralongo and published by . This book was released on 2010 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le discernement en droit p nal written by Frédérick Petipermon and published by . This book was released on 2017-02-21 with total page 553 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Sous l'empire du Code pénal de 1810, des fondements de droit naturel sont encore à l'oeuvre, si bien que le discernement fut défini par emprunt au droit canon, comme une aptitude à distinguer le bien du mal. Mais cette acception ne révèle pas la teneur originelle du critère du libre-arbitre : il correspondait à la connaissance de la Loi divine dont le droit séculier n'était que le reflet. L'analyse du droit pénal laïcisé invite à découvrir l'existence d'une présomption de connaissance de la loi toujours aussi impérative. Le discernement peut alors être défini comme une conscience de l'existence de la Loi émanée du peuple : la connaissance des droits et devoirs reconnus à chaque personne, au sein de statuts juridiques que la prolifération des normes contribue à préciser. Aussi, la culpabilité n'est pas une volonté d'atteindre un résultat illicite ; elle correspond à l'ignorance du contenu de la loi pénale chez celui qui est présumé connaître l'existence de cette loi. En procédure pénale, cette présomption devient protectrice des droits du mis en cause. Aucun acte coercitif ne peut être exercé à son encontre s'il n'a été avisé du statut dont il relève. Cette information assure ainsi la finalité rétributive de la peine chez celui qui connait les raisons de sa condamnation. En tout état de cause, la soumission des individus au droit pénal est le seul objectif poursuivi en la matière, ce qui nécessite parfois la présence de victimes au procès pénal, à la seule fin de préserver leur foi en son impérativité.

Download or read book Revue juridique Th mis written by and published by . This book was released on 2001 with total page 852 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book United Nations Yearbook of the International Law Commission written by United Nations. International Law Commission and published by . This book was released on 1956 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Economic Fallacies written by Frederic Bastiat and published by Simon Publications. This book was released on 2001-08-16 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This book, written by the celebrated nineteenth century French economist propagating free trade, reads as it was written yesterday.