Download or read book Glossaire Des Termes de Droit Nucl aire Acronymes Et Terminologie written by Ecole Internationale de Droit Nucléaire and published by . This book was released on 2007 with total page 63 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit nucl aire europ n Colloque de droit nucl aire europ en Paris 5 6 mai 1966 etc Papers by A Albontti and others Edited by Aleth Manin written by Université de Paris. Centre universitaire d'études des Communautés européennes. Groupe de travail de droit nucléaire and published by . This book was released on 1968 with total page 268 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit Nucleaire Europeen written by and published by . This book was released on 1966 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit Nucleaire Europeen written by Colloque De Droit Nucleaire Europeen and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book The Legal Regime of Nuclear Energy written by Fabrizio Nocera and published by Intersentia nv. This book was released on 2005 with total page 843 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This volume offers a comprehensive presentation of current international and European Union legislation in the field of nuclear energy, which has developed substantially over the past fifteen years or more. It also addresses instruments and acts pertaining to related aspects of nuclear energy, e.g. environmental protection, waste disposal etc.

Download or read book Droit et politiques nucl aires written by Henri Pac and published by FeniXX. This book was released on 1994-01-01T00:00:00+01:00 with total page 371 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Download or read book Bulletin de Droit Nucl aire written by and published by . This book was released on 1999 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Droit public et nucl aire written by Olivier Guezou and published by Primento. This book was released on 2013-07-22 with total page 275 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: À l’heure où le nucléaire est au cœur de nombreux débats politiques, économiques, technologiques, sociaux et environnementaux, une approche juridique s’impose. Par sa nature même, le nucléaire relève de l’exorbitance et de considérations d’intérêt général, plaçant le droit public en première ligne. Il y a d’abord collision – c’est le moment de l’impact – lorsque la question nucléaire entre en contact avec le droit public. Les logiques alors se télescopent. Des acteurs et des pouvoirs apparaissent. Des sources internationales, européennes et nationales s’organisent. Il y a ensuite fusion – par un phénomène de réception continue – lorsque les matières de droit public sont confrontées aux problématiques du nucléaire. Le contrôle des juges administratifs et de l’Union européenne ainsi que le diptyque responsabilité/réparation sont alors des questions qui ne peuvent être laissées sans réponse. Une telle confrontation entre « Droit public et nucléaire » est un projet ambitieux et novateur. Pour le mener à bien, une équipe de vingt-sept auteurs – universitaires, magistrats, praticiens du droit – a été constituée sous la direction scientifique d’Olivier Guézou et Stéphane Manson, et sous les auspices du Laboratoire de recherche « Versailles Saint-Quentin Institutions Publiques » (EA n° 3643 – laboratoire de droit public de l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines). Le présent ouvrage est le résultat de cette recherche qui se poursuit également à travers un colloque organisé au Conseil d’Etat en mars 2013.

Download or read book Bulletin de Droit Nucl aire written by and published by . This book was released on 1998 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Bulletin de Droit Nucl aire written by and published by . This book was released on 2000 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit des installations nucl aires de base written by Sandra Russo and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2024-06-27 with total page 389 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage s’inscrit dans le champ d’une thématique juridique peu explorée : l’anticipation des risques dans le secteur électronucléaire. Depuis la découverte de la radioactivité, son exploitation requiert la prudence pour la protection des intérêts humains et écologiques. Ce sont là des défis à la fois scientifiques, politiques et juridiques. L’auteur interroge, d’une part, la capacité du droit à lutter contre les effets incertains du risque nucléaire et, d’autre part, le processus conduisant à la décision démocratique de prendre ce risque à potentiel catastrophique. Le droit de l’environnement s’articule autour de principes que la rencontre de l’incertitude et du risque nucléaire ne pouvait manquer de convoquer. La thèse vise à établir que le droit des installations nucléaires de base met en œuvre une prévention renforcée par l’omniprésence de la collaboration et l’institution d’instruments novateurs. Entre connaissances, transparence et acceptabilité, l’état des lieux du traitement de l’incertitude des risques par un droit nucléaire « verdissant » aide à déterminer jusqu’à quel point le droit protège des actions humaines produisant du risque majeur pour aujourd’hui comme pour demain.

Download or read book Droit nucl aire europ en written by Colloque de droit nucléaire européen. 1966 ; Paris and published by . This book was released on 1968 with total page 268 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Le droit nucl aire belge written by Marcel Reygaerts and published by . This book was released on 1963 with total page 54 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Manuel de droit nucl aire l gislation d application written by Carlton Stoiber and published by . This book was released on 2011 with total page 167 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "Ce manuel est une aide pratique à la rédaction législative qui rassemble, pour la première fois, des textes de modèle de dispositions couvrant tous les aspects du droit nucléaire sous une forme consolidée. Organisé dans le même sens que le manuel sur le droit nucléaire, publié par l'AIEA en 2003 et contenant mise à jour de documents sur les nouveaux développements juridiques, cette publication représente une ressource de compagnon important pour le développement de la législation nucléaire nouveaux ou révisé, ainsi que pour l'enseignement dans les principes fondamentaux du droit nucléaire. Il sera particulièrement utile pour les États membres se lancer dans nouvelles ou d'étendre les programmes nucléaires existantes."--Résumé.

Download or read book L volution du droit nucl aire written by Laurence Virot and published by . This book was released on 2000 with total page 766 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le juriste se doit d'aborder le nucléaire avec modestie. Il s'agit en effet d'un thème qui dépasse largement les frontières du droit. Le nucléaire a été sucessivement le domaine des savants, conscients de son apport au développement de la civilisation, puis celui des militaires et des industriels, pour lesquels l'énergie nucléaire était symbole de puissance, et enfin celui des philosophes. Le juriste traduit alors ces sentiments contradictoires. De ce point de vue, les textes internationaux sont significatifs : à l'enthousiasme des motifs succède la crainte des applications. Le juriste dispose ainsi d'un champ de recherche exceptionnel, il assiste dans une période relativement brève à l'invention d'un système juridique. Plus important encore, le juriste est amené à s'interroger sur son rôle. Son rôle se limite-t-il à l'élaboration des réactions imposées par la catastrophe ? La révolution scientifique que constitue le nucléaire est-elle susceptible d'entraîner une révolution de la pensée juridique ? Le juriste est-il apte à apporter des réponses à des attentes, à des contestations ?

Download or read book DROIT NUCLEAIRE written by Collectif, and published by . This book was released on 2001-12-01 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Download or read book Aspects du droit de l nergie atomique written by Henry Puget and published by . This book was released on 1965 with total page 380 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: